Filtrer les résultats
Multimédias
  • 389
  • 48
Période
  • 2
  • 8
  • 24
  • 40
  • 61
  • 118
  • 314
Nom de l'inventaire
  • 137
  • 47
  • 36
  • 18
  • 12
Afficher plus
Lieux
  • 213
  • 22
  • 19
  • 18
  • 15
Afficher plus
Typologies
  • 216
  • 174
  • 76
  • 44
  • 43
Afficher plus
Sujets
  • 437
  • 299
  • 173
  • 101
  • 63
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2655W/183

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Subsistances militaires.

    Date

    1879-1921

    Cote

    2R/25

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

    • Subsistances militaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2655W/210

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2655W/160

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2655W/156

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2655W/168

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2655W/120

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2655W/187

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Date

    1321-1841

    Cote

    30J/54

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  10. Résultat n°10

    CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire de 6 classes. adjudication (1976) ; correspondance contrats (1979).

    Date

    1976-1979

    Cote

    831W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DE GROUPES SCOLAIRES

    • CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2655W/198

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2655W/212

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession d'Alphonsine, Emilie Gatineau, veuve Lameau, décédée le 5 mars 1940 au profit des héritiers Assailly, Cormier, Gatineau : adjudication le 20 mars 1947 d'une maison de 670 ha 40 ca et d'un jardin et aulnaie de 12 a 95 ca ; le 16 juillet 1947: partage des biens.

    Date

    1884-1947

    Cote

    68J/27

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2655W/162

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre de SAINT-MICHEL adjugée à M. PAJOT [23 mai 1705].

    Date

    1705

    Cote

    4J/2

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  16. Résultat n°16

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - avril 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2655W/153

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17
    MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.

    1 media

  18. Résultat n°18

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1961).

    Date

    1961

    Cote

    2655W/79

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (21 octobre - novembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2655W/113

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre - octobre 1961).

    Date

    1961

    Cote

    2655W/81

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2655W/181

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2655W/174

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fief de BRETIGNY : famille LEJAY.

    Date

    1634-1637

    Cote

    26J/95

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  28. Résultat n°28
    EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste de relèvement d'eaux usées du Bois de l'Epine, 4 mai 1970.

    1 media

    EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste de relèvement d'eaux usées du Bois de l'Epine, 4 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1537

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste...
  29. Résultat n°29
    PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison avec jardin, 2 juin 1908.

    1 media

    PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison avec jardin, 2 juin 1908.

    Date

    1908

    Cote

    18FI/2121

    • Contexte : AFFICHES

    • PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison...
  30. Résultat n°30

    Seigneurie de LAUNAY. - Décret de plusieurs adjudications à MONTLHERY, SAINT-MICHEL et SAINTE-GENEVIEVE faites à messire François DESCAMIN, Seigneur de LAUNAY et SAINT- MICHEL.

    Date

    1588-1603

    Cote

    4J/33

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Décret de plusieurs adjudications...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  31. Résultat n°31

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1972).

    Date

    1972

    Cote

    2655W/130

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - 10 octobre 1967).

    Date

    1967

    Cote

    2655W/101

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2655W/157

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

    Date

    1846-1945

    Cote

    48J/6

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  37. Résultat n°37

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, actes notariés. - Un avertissement du receveur de l'enregistrement et des domaines (1842), un placard d'adjudication avec description des terres (1846), 2 affiches.

    Date

    1842-1846

    Cote

    79J57/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, actes notariés. - Un avertissement...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - avril 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2655W/199

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMARANDE. - Acquisition par le département dans le domaine de Chamarande de l'Orangerie, du château par adjudication du 4 juillet 1978.

    Date

    1981

    Cote

    1345W/472

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • CHAMARANDE. - Acquisition par le département dans le...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  41. Résultat n°41

    Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

    Date

    1580-1608

    Cote

    13J/16

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  42. Résultat n°42

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2655W/206

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai - juin 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2655W/154

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Adjudications du service vicinal : soumissions, devis, bordereaux des prix, détails estimatifs.

    Date

    1940-1948

    Cote

    820W/1

    • Contexte : RECONSTRUCTION DE LA VOIRIE COMMUNALE RURALE ET URBAINE.

    • Adjudications du service vicinal : soumissions, devis,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - juillet 1966).

    Date

    1966

    Cote

    2655W/96

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    CHAMPCUEIL, domaine du Buisson. - THIERRY DE LA MARCHE, Etienne, adjudication.

    Date

    1820

    Cote

    1J/492

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHAMPCUEIL, domaine du Buisson. - THIERRY DE LA MARCHE,...
  47. Résultat n°47

    Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]. - Pièces générales [190 pièces, dont 16 liées] : succession de Marie Anne DE VION : correspondance, avis des domaines nationaux et notariaux, reconnaissance de dépôt, procurations, déclaration affirmative, vente, délibérations (1797-an XIII) [1797-1804/1805] ; succession de Joseph Marie de la MOTTE de MONTMURAN : arrêté, procès-verbaux de prisée, de réparations, décrets des receveurs des domaines nationaux, arrêtés du département de Seine et Marne, prisées et plan figuratif des bois de la BORDE, plans figuratifs et prisée des bois du château de MONTMURAN, pièces justificatives de frais (an IV-an IX) [1795/1796-1800/1801] ; acquisition de la terre de MONTMURAN : procuration, homologation, droits de mutation, transcription et transaction avec les héritiers du sieur de MONTMURAN (an V) [1796/1797], plan de MONTMURAN, coul., dim. 74,2 cm x 72,3 cm, ech. 1/50 toises, (an V) [1796/1797], plan géométrique du bois du parc de MONTMURAN, coul., dim. 43,7 cm x 55 cm, (an V) [1796/1797] ; aveu, foi et hommage de Joseph Marie de la MOTTE DE MONTMURAN, de la maison de DINAN, comte de MONTMURAN, à Judith de CHAUMONT GUITRY, abbesse de l'abbaye de Saint-Georges de RENNES (1764) ; adjudication de la maison de MONTMURAN (1793-an V) [1793-1796/1797] ; comptabilité : fermage de MONTMURAN (1764-1808).

    Date

    1764-1808

    Cote

    30J/111

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - juillet 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2655W/118

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2655W/191

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (juillet 1975).

    Date

    1975

    Cote

    2473W/13

    • Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et...

    • Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2655W/167

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2655W/149

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles roturières : famille MALIZY.

    Date

    1569-1612

    Cote

    26J/14

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  57. Résultat n°57
    EVRY. - Avis d'appel d'offres ouvert sur rabais pour des travaux de construction d'un collecteur d'évacuation d'eaux usées du Coteau, 4 mai 1970.

    1 media

    EVRY. - Avis d'appel d'offres ouvert sur rabais pour des travaux de construction d'un collecteur d'évacuation d'eaux usées du Coteau, 4 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1535

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Avis d'appel d'offres ouvert sur rabais pour...
  58. Résultat n°58

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cimetière : acquisition de terrains, travaux d'agrandissement.

    Date

    1807-1898

    Cote

    EDEPOT15 2M/6

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cimetière : acquisition de...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2655W/176

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - mai 1973).

    Date

    1973

    Cote

    2655W/137

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1972).

    Date

    1972

    Cote

    2655W/132

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - mai 1968).

    Date

    1968

    Cote

    2655W/104

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  64. Résultat n°64

    N° 3 - Vente par adjudication de vaisselle, outils, fourneaux et fourrage faite à la requête de Louis-Désiré Laure, ancien marchand de vin et cultivateur demeurant à Saint-Escobille (2 décembre 1900).

    Date

    1900

    Cote

    2E64/187

    • Contexte : 2E64 étude notariale de DOURDAN II (1880-1899)

    • DOURDAN II. - Jules Marchon : minutes (décembre 1900).
    • N° 3 - Vente par adjudication de vaisselle, outils,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  65. Résultat n°65

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Adjudication de la forêt de HALAS : inventaire de production mis et baillé par Jacques COLAS, syndic des créanciers de la succession du duc de MAYENNE contre Vincent d'EFFRAY adjudicataire des bois de la forêt de HALAS, le sieur de La REALLE, DEODATI associés du sieur d'EFFRAY, Antoine SAGOT, François RAYMOND et Gaspard CENAMY [s.d.] ; Jacques COLAS contre Jean PINGARD orfèvre associé à Vincent d'EFFIAY sieur de MAISON ROUGE adjudicataire de la forêt de HALAS, parchemin et papier (1640) ; requêtes des créanciers dont Eustache Le BOULLANGER ou Eustache THIBEUF (1606-1703) ; état des paiements sur le prix de l'adjudication de la forêt du HALAS, parchemin et papier (1610-1646) ; avertissement pour Jacques RIVIERE contre Pierre LORIDE, Antoine PETITJEAN, Pierre MORQUIER et consorts et Jean Baptiste de la REALLE, inventaire des pièces pour Jacques RIVIERE (1636) ; avertissement pour François FAUVEL contre le sieur de la REALLE ; contre PINGARD orfèvre (1639). Jacques COLAS contre des habitants de SOISSONS. - Contredits de Jacques COLAS contre Pierre et Louis POTIER (1646) ; requête et contredits de Jacques Colas contre Charles BERTRAND bailli et ses héritiers concernant le règlement de l'obit du duc de MAYENNE au chapitre de SOISSONS [s.d.] ; requête de Jacques COLAS contre François de GONDY archevêque de PARIS, héritier de Henri de GONDY de RETZ évêque de PARIS son frère [s.d.] 15 pièces papier, 1 parchemin\t\t

    Date

    1606-1703

    Cote

    77J/379

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    Célestins de Marcoussis.

    Date

    1404-1791

    Cote

    13J/40

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Célestins de Marcoussis.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  68. Résultat n°68

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2655W/203

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai - juillet 1963).

    Date

    1963

    Cote

    2655W/87

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  70. Résultat n°70

    CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Construction d'une maison d'école : adjudication, rapport, devis supplétifs ; correspondance de l'inspectrice de l'enseignement primaire MIR relative à l'aménagement d'un pensionnat.

    Date

    1854-1952

    Cote

    EDEPOT19 1M/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  71. Résultat n°71

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai 1971).

    Date

    1971

    Cote

    2655W/124

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2655W/204

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2655W/172

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (juin 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2473W/33

    • Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et...

    • Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    N° 10 - Vente par adjudication d'attirail de culture et de chevaux d'une ferme du Rotoir, commune de BOISSY-LE-SEC, fait à la requête de Jules-Aimé MARCHON, notaire demeurant à DOURDAN, propriétaire de ladite ferme, moyennant la somme totale de 4.320,70 francs (17 septembre 1905).

    Date

    1905

    Cote

    2E67/446

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Auguste LESCUYER : minutes (septembre -...
    • N° 10 - Vente par adjudication d'attirail de culture...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80