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434 résultats

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  1. Résultat n°1

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2655W/183

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Subsistances militaires.

    Date

    1879-1921

    Cote

    2R/25

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

    • Subsistances militaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2655W/210

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2655W/160

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2655W/156

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2655W/168

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2655W/120

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2655W/187

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Date

    1321-1841

    Cote

    30J/54

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  10. Résultat n°10

    CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire de 6 classes. adjudication (1976) ; correspondance contrats (1979).

    Date

    1976-1979

    Cote

    831W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DE GROUPES SCOLAIRES

    • CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2655W/198

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2655W/212

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession d'Alphonsine, Emilie Gatineau, veuve Lameau, décédée le 5 mars 1940 au profit des héritiers Assailly, Cormier, Gatineau : adjudication le 20 mars 1947 d'une maison de 670 ha 40 ca et d'un jardin et aulnaie de 12 a 95 ca ; le 16 juillet 1947: partage des biens.

    Date

    1884-1947

    Cote

    68J/27

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2655W/162

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre de SAINT-MICHEL adjugée à M. PAJOT [23 mai 1705].

    Date

    1705

    Cote

    4J/2

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  16. Résultat n°16

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - avril 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2655W/153

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17
    MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.

    1 media

    MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    18FI/1201

    • Contexte : AFFICHES

    • MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais,...
  18. Résultat n°18

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1961).

    Date

    1961

    Cote

    2655W/79

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (21 octobre - novembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2655W/113

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre - octobre 1961).

    Date

    1961

    Cote

    2655W/81

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de CHAMARANDE entre 1852-1857. - Partage de la terre de CHAMARANDE dépendant de la succession de M. et Mme la marquise de Talaru, passé devant Me Guénin, notaire à Paris (1851), acte de l'adjudication des héritiers Talaru à MM. Robineau du domaine de CHAMARANDE pour 443 000 francs (1852).

    Date

    1851-1852

    Cote

    39J/108

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  22. Résultat n°22

    MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

    Date

    1843-1938

    Cote

    2O/963

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : actes d'avoués, adjudications, baux, commandements, contrats de mariage, créances, décharges, échanges, emprunts, jugements civils, obligation, procès-verbaux, procurations, quittances, reconnaissances, reçus, requêtes, testaments, transactions, ventes.

    Date

    1599-1925

    Cote

    16J/444

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  24. Résultat n°24

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2655W/181

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande de madame Meunier pour obtenir une majoration de la rente viagère lui étant allouée par le département (1931-1932). Transfert du bénéfice du legs à un établissement départemental d'assistance. Vente des immeubles : approbation du cahier des charges et fixation de la date de l'adjudication. Paiement de l'impôt général sur le revenu dû par monsieur Victor Meunier au titre de l'année 1924 et location de diverses parcelles de terre provenant de la succession. Projet d'acte de partage.

    Date

    1929-1938

    Cote

    1345W/562

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2655W/174

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fief de BRETIGNY : famille LEJAY.

    Date

    1634-1637

    Cote

    26J/95

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  28. Résultat n°28
    EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste de relèvement d'eaux usées du Bois de l'Epine, 4 mai 1970.

    1 media

    EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste de relèvement d'eaux usées du Bois de l'Epine, 4 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1537

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste...
  29. Résultat n°29
    PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison avec jardin, 2 juin 1908.

    1 media

    PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison avec jardin, 2 juin 1908.

    Date

    1908

    Cote

    18FI/2121

    • Contexte : AFFICHES

    • PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison...
  30. Résultat n°30

    Seigneurie de LAUNAY. - Décret de plusieurs adjudications à MONTLHERY, SAINT-MICHEL et SAINTE-GENEVIEVE faites à messire François DESCAMIN, Seigneur de LAUNAY et SAINT- MICHEL.

    Date

    1588-1603

    Cote

    4J/33

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Décret de plusieurs adjudications...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  31. Résultat n°31

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1972).

    Date

    1972

    Cote

    2655W/130

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - 10 octobre 1967).

    Date

    1967

    Cote

    2655W/101

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2655W/157

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    SOUZY-LA-BRICHE (Bailliage de Souzy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure [1657, 1681-1689, procédure concernant le moulin neuf à Souzy (1683-1685), 1690-1699, 1700, 1702 ; procédure concernant monsieur Jean Poisson seigneur de Souzy contre la veuve de Nicolas Rabourdin fermier, au sujet de la succession de son mari (1705) ; adjudication des bois de Souzy (1713) ; procédure concernant Martin Rousseau manouvrier et concierge au château de Souzy et Pierre Leblanc laboureur époux de Catherine Rousseau au sujet de sa succession (1707-1712), 1710-1718, 1720, 1725, 1727, 1729]

    Date

    1657-1729

    Cote

    B/2792

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SOUZY-LA-BRICHE (Bailliage de Souzy).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison et dépendances à JUVISY-SUR-ORGE, rue Camille Flammarion, fait à la requête de Léon-Armand TOURNEVILLE, rentier demeurant à PARIS, rue Caulaincourt et Augustine MAISONS sa femme, Laurent-Auguste NAUDIER, manouvrier demeurant à LA CROIX-EN-BRIE (Seine-et-Marne) et Julie-Joséphine MASSON sa femme, Abel-Albert NAUDIER, géomètre demeurant à GUIGNES-RABUTIN (Seine-et-Marne) et Antoinette-Pauline DUMEST sa femme ; lesdits biens issus de la succession de Louis-Auguste CAMERY et de Denise-Joséphine NAUDIER sa femme.

    Date

    dimanche 20 mars 1898

    Cote

    2E69/450/24

    • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
    • Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison...

    Producteur :

    SAVIGNY (service versant)

  36. Résultat n°36

    DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

    Date

    1846-1945

    Cote

    48J/6

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  37. Résultat n°37

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, actes notariés. - Un avertissement du receveur de l'enregistrement et des domaines (1842), un placard d'adjudication avec description des terres (1846), 2 affiches.

    Date

    1842-1846

    Cote

    79J57/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, actes notariés. - Un avertissement...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  38. Résultat n°38

    Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.- Adjudication des vivres pour la brigade de Limours, an V ; correspondance sur l'établissement d'une brigade à Dourdan, an VI ; location d'une maison pour le casernement des gendarmes, an VIII ; correspondance sur les permissions de résidence à Paris, sur les droits civiques des ex-nobles, sur l'usage de l'exposition des morts, sur le salaire des gardes champêtres, sur l'échenillage des arbres ; arrêtés et procès-verbaux de visites domiciliaires cantonales : recherche de personnes hors-la-loi, an VI ; lettre du président de l'administration du canton sur le placement d'enfants orphelins, an VI ; 1 affiche (la cocarde nationale est le seul signe de ralliement des bons citoyens), an VI.

    Date

    1796-1800

    Cote

    L/153

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - avril 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2655W/199

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMARANDE. - Acquisition par le département dans le domaine de Chamarande de l'Orangerie, du château par adjudication du 4 juillet 1978.

    Date

    1981

    Cote

    1345W/472

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • CHAMARANDE. - Acquisition par le département dans le...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  41. Résultat n°41

    Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

    Date

    1580-1608

    Cote

    13J/16

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  42. Résultat n°42

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2655W/206

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai - juin 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2655W/154

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Adjudications du service vicinal : soumissions, devis, bordereaux des prix, détails estimatifs.

    Date

    1940-1948

    Cote

    820W/1

    • Contexte : RECONSTRUCTION DE LA VOIRIE COMMUNALE RURALE ET URBAINE.

    • Adjudications du service vicinal : soumissions, devis,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - juillet 1966).

    Date

    1966

    Cote

    2655W/96

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    CHAMPCUEIL, domaine du Buisson. - THIERRY DE LA MARCHE, Etienne, adjudication.

    Date

    1820

    Cote

    1J/492

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHAMPCUEIL, domaine du Buisson. - THIERRY DE LA MARCHE,...
  47. Résultat n°47

    Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]. - Pièces générales [190 pièces, dont 16 liées] : succession de Marie Anne DE VION : correspondance, avis des domaines nationaux et notariaux, reconnaissance de dépôt, procurations, déclaration affirmative, vente, délibérations (1797-an XIII) [1797-1804/1805] ; succession de Joseph Marie de la MOTTE de MONTMURAN : arrêté, procès-verbaux de prisée, de réparations, décrets des receveurs des domaines nationaux, arrêtés du département de Seine et Marne, prisées et plan figuratif des bois de la BORDE, plans figuratifs et prisée des bois du château de MONTMURAN, pièces justificatives de frais (an IV-an IX) [1795/1796-1800/1801] ; acquisition de la terre de MONTMURAN : procuration, homologation, droits de mutation, transcription et transaction avec les héritiers du sieur de MONTMURAN (an V) [1796/1797], plan de MONTMURAN, coul., dim. 74,2 cm x 72,3 cm, ech. 1/50 toises, (an V) [1796/1797], plan géométrique du bois du parc de MONTMURAN, coul., dim. 43,7 cm x 55 cm, (an V) [1796/1797] ; aveu, foi et hommage de Joseph Marie de la MOTTE DE MONTMURAN, de la maison de DINAN, comte de MONTMURAN, à Judith de CHAUMONT GUITRY, abbesse de l'abbaye de Saint-Georges de RENNES (1764) ; adjudication de la maison de MONTMURAN (1793-an V) [1793-1796/1797] ; comptabilité : fermage de MONTMURAN (1764-1808).

    Date

    1764-1808

    Cote

    30J/111

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  48. Résultat n°48

    VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente par adjudication du domaine [22 pièces] : contrat de mariage entre Etienne-Gustave COUTURIER et Emilie COUSINERY au consulat de France à SMYRNE (11 novembre 1840) ; contrat de mariage entre le baron de LESPARDA et mademoiselle COUTURIER (2 septembre 1871) ; correspondance, avis d'imposition, extraits de matrice cadastrale, liste des propriétés COUTURIER (1885-1887) ; inventaire après décès de Gustave COUTURIER (17 mai 1889) [plan] ; adjudication du domaine à Henri-Marie-Charles COUTURIER [fils de Gustave] (5 juillet 1890).

    Date

    1840-1890

    Cote

    31J/28

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  49. Résultat n°49

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - juillet 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2655W/118

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  50. Résultat n°50

    AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Construction de la mairie, de la maison d'école et du logement de l'instituteur, travaux initiaux, acquisition d'un terrain, contractation d'un emprunt, imposition extraordinaire pour le remboursement de l'emprunt : arrêté du Président du conseil, un devis, un mémoire (1848), une délibération du conseil municipal (1853), un devis estimatif (1850), correspondance (1847 - 1886), un plan (1886), un procès-verbal d'adjudication (1848), un tableau de financement ; 2e série de travaux, contractation d'un emprunt, passation d'un marché public par adjudication : délibérations du conseil municipal (1851 - 1953), un arrêté du préfet (1899), 2 cahiers des charges (1901), dossier de marché public [engagements des entrepreneurs, 2 procès-verbaux d'adjudication, 2 affiches] (1902).

    Date

    1847-1953

    Cote

    EDEPOT80 4M/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Construction de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2655W/191

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  52. Résultat n°52

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Seigneurie de BRUYERES-LE-CHÂTEL.- Inventaire après décès des biens de Jeanne Bourgaux née Breton, bouchère à MONTLHERY (28 octobre 1781) suivi du procès-verbal d'adjudication de ses meubles et effets au profit de Jean-Baptiste Le Prince et de Marguerite Breton son épouse, demeurant à Frileuse, paroisse de GIF-SUR-YVETTE, et au profit de quatre autres héritiers (29 octobre-3 novembre 1781).

    Date

    1781

    Cote

    EDEPOT58 1S/4

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Seigneurie de BRUYERES-LE-CHÂTEL.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (juillet 1975).

    Date

    1975

    Cote

    2473W/13

    • Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et...

    • Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2655W/167

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2655W/149

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles roturières : famille MALIZY.

    Date

    1569-1612

    Cote

    26J/14

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  57. Résultat n°57
    EVRY. - Avis d'appel d'offres ouvert sur rabais pour des travaux de construction d'un collecteur d'évacuation d'eaux usées du Coteau, 4 mai 1970.

    1 media

    EVRY. - Avis d'appel d'offres ouvert sur rabais pour des travaux de construction d'un collecteur d'évacuation d'eaux usées du Coteau, 4 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1535

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Avis d'appel d'offres ouvert sur rabais pour...
  58. Résultat n°58

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cimetière : acquisition de terrains, travaux d'agrandissement.

    Date

    1807-1898

    Cote

    EDEPOT15 2M/6

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cimetière : acquisition de...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  59. Résultat n°59

    Cahier des charges et vente par adjudication relatifs à des terres à VIRY-CHATILLON et GRIGNY, fait à la requête de Désiré-Philippe MERCIER, propriétaire demeurant à ATHIS-MONS et Louise-Florence HAMEL sa femme, Eugène COLLEAU, propriétaire demeurant audit GRIGNY et Rose-Emilienne DUBOCQ sa femme, Augustine SAUNIER, sans profession demeurant à MANDRES (Val-de-Marne), veuve de Xavier-Hippolyte DROIT, et Louise-Zoé SAUNIER, demeurant à PARIS, faubourg Saint-Honoré, femme d'Hippolyte LAFITTE, maître d'hôtel ; lesdits biens issus de la succession de Pierre-Isidore CAMERY et de Louise-Geneviève ROBERT sa femme. ladite vente ayant lieu à GRIGNY en la salle d'école des garçons.

    Date

    dimanche 27 mars 1898

    Cote

    2E69/450/36

    • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
    • Cahier des charges et vente par adjudication relatifs...

    Producteur :

    SAVIGNY (service versant)

  60. Résultat n°60

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2655W/176

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - mai 1973).

    Date

    1973

    Cote

    2655W/137

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1972).

    Date

    1972

    Cote

    2655W/132

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - mai 1968).

    Date

    1968

    Cote

    2655W/104

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  64. Résultat n°64

    N° 3 - Vente par adjudication de vaisselle, outils, fourneaux et fourrage faite à la requête de Louis-Désiré Laure, ancien marchand de vin et cultivateur demeurant à Saint-Escobille (2 décembre 1900).

    Date

    1900

    Cote

    2E64/187

    • Contexte : 2E64 étude notariale de DOURDAN II (1880-1899)

    • DOURDAN II. - Jules Marchon : minutes (décembre 1900).
    • N° 3 - Vente par adjudication de vaisselle, outils,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  65. Résultat n°65

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Adjudication de la forêt de HALAS : inventaire de production mis et baillé par Jacques COLAS, syndic des créanciers de la succession du duc de MAYENNE contre Vincent d'EFFRAY adjudicataire des bois de la forêt de HALAS, le sieur de La REALLE, DEODATI associés du sieur d'EFFRAY, Antoine SAGOT, François RAYMOND et Gaspard CENAMY [s.d.] ; Jacques COLAS contre Jean PINGARD orfèvre associé à Vincent d'EFFIAY sieur de MAISON ROUGE adjudicataire de la forêt de HALAS, parchemin et papier (1640) ; requêtes des créanciers dont Eustache Le BOULLANGER ou Eustache THIBEUF (1606-1703) ; état des paiements sur le prix de l'adjudication de la forêt du HALAS, parchemin et papier (1610-1646) ; avertissement pour Jacques RIVIERE contre Pierre LORIDE, Antoine PETITJEAN, Pierre MORQUIER et consorts et Jean Baptiste de la REALLE, inventaire des pièces pour Jacques RIVIERE (1636) ; avertissement pour François FAUVEL contre le sieur de la REALLE ; contre PINGARD orfèvre (1639). Jacques COLAS contre des habitants de SOISSONS. - Contredits de Jacques COLAS contre Pierre et Louis POTIER (1646) ; requête et contredits de Jacques Colas contre Charles BERTRAND bailli et ses héritiers concernant le règlement de l'obit du duc de MAYENNE au chapitre de SOISSONS [s.d.] ; requête de Jacques COLAS contre François de GONDY archevêque de PARIS, héritier de Henri de GONDY de RETZ évêque de PARIS son frère [s.d.] 15 pièces papier, 1 parchemin\t\t

    Date

    1606-1703

    Cote

    77J/379

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  66. Résultat n°66

    BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à la HEURLIERE, le SAUSSAY, LETOURVILLE, la maison du PERRON, dépendants de BROU : LA HEURLIERE, comptabilité : conventions, mémoires et reçus [sept pièces] ; LE SAUSSAY : état de la récolte (1793) ; comptabilité : état des clauses du bail (1778) ; mémoire et quittance de réparation (1823) [cinq pièces] ; LETOURVILLE : adjudication des biens de la terre patrimoniale de LETOURVILLE : affiche, dim. 0,51 cm x 0,42 cm (1827) ; acquisition de la ferme de LETOURVILLE et de LALUN (1827-1828) [13 pièces] ; La maison du PERRON : comptabilité : mémoire [deux pièces].

    Date

    1778-1828

    Cote

    30J/108

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  67. Résultat n°67

    Célestins de Marcoussis.

    Date

    1404-1791

    Cote

    13J/40

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Célestins de Marcoussis.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  68. Résultat n°68

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2655W/203

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai - juillet 1963).

    Date

    1963

    Cote

    2655W/87

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  70. Résultat n°70

    CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Construction d'une maison d'école : adjudication, rapport, devis supplétifs ; correspondance de l'inspectrice de l'enseignement primaire MIR relative à l'aménagement d'un pensionnat.

    Date

    1854-1952

    Cote

    EDEPOT19 1M/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  71. Résultat n°71

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai 1971).

    Date

    1971

    Cote

    2655W/124

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2655W/204

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  73. Résultat n°73

    SACLAY. - Terres de la commanderie de SAINT-JEAN de LATRAN : quittance définitive donnée par l'Enregistrement à CAUVILLE et MOREAU sur le prix de l'adjudication faite le 28 juin 1793 à MONGET, notaire à VERSAILLES, de terres à SACLAY, SAINT-AUBIN ET GIF-SUR-YVETTE (12 octobre 1824).

    Date

    1793-1824

    Cote

    1J/42

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SACLAY. - Terres de la commanderie de SAINT-JEAN de...
  74. Résultat n°74

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2655W/172

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (juin 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2473W/33

    • Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et...

    • Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  76. Résultat n°76

    ETRECHY. - Acquisition d'une propriété en vue de la construction d'une gendarmerie : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbal d'adjudication, plan, devis, 7 photographies (1956-1957) ; litige au sujet de la propriété des marais dits de Fontaineliveau (1958) ; affaires diverses : bains douches, vente d'arbres (1946-1952) ; adduction d'eau potable (1950-1959) ; voirie : réfection des voiries urbaines, demande de subvention et travaux divers (1947-1950). EVRY. - Budget (1952) ; taxes (1945-1957) ; dépenses et subventions (1943-1951) ; municipalité (1945-1947) ; réclamations (1948-1955) ; pompes funèbres (1950) ; construction d'un groupe scolaire : insalubrité des anciens locaux, plan cadastral et extrait de la matrice, correspondance, demande d'expropriation (1945-1948) ; acquisition de l'immeuble LEROY, correspondance, procès-verbaux, 10 plans, 7 photographies noir et blanc, 9 x 12 cm (1 de l'ancienne maison d'école et 6 de la propriété LEROY) (1949-1950).

    Date

    1943-1959

    Cote

    986W/70

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ETRECHY. - Acquisition d'une propriété en vue de la...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    N° 10 - Vente par adjudication d'attirail de culture et de chevaux d'une ferme du Rotoir, commune de BOISSY-LE-SEC, fait à la requête de Jules-Aimé MARCHON, notaire demeurant à DOURDAN, propriétaire de ladite ferme, moyennant la somme totale de 4.320,70 francs (17 septembre 1905).

    Date

    1905

    Cote

    2E67/446

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Auguste LESCUYER : minutes (septembre -...
    • N° 10 - Vente par adjudication d'attirail de culture...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  78. Résultat n°78

    N° 18 - Bail aux enchères par adjudication de terres de l'hôtel-Dieu de Longjumeau, fait et représenté par Estienne Langlois, lieutenant au bailliage dudit lieu, François Brière, procureur fiscal dudit bailliage, Jean Limosin, syndic de la paroisse dudit Longjumeau, directeur dudit hôtel-Dieu et Romain Dupuis, sergent audit bailliage, adjugées à, Romain et Louis Dupuis, frères et Elisabet Poullier leur mère, veuve de Dominique Dupuis, moyennant la somme de 45 livres annuelle et d'un demi cent de paille froment et seigle. Mention, comme enchérisseur, de Louis Gerues maître de la Poste et hôtelier à LONGJUMEAU (18 février 1699).

    Date

    1699

    Cote

    E/6826

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de Chilly-Mazarin. - Minutes notariales passées...
    • N° 18 - Bail aux enchères par adjudication de terres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Préfecture de Seine-et-Oise. - MILLY-LA-FORET. - Bois communal : concessions, extraction de pierres, carrières (1875-1944) ; soumission de la forêt au régime forestier, volonté du conseil municipal de mettre fin à cette soumission (1885) ; constructions à distance prohibée (1896-1911) ; menus-produits, titres de perception (1900-1932) ; coupes de bois : adjudications et ventes, délimitation des coupons (1876-1941) ; incendies : recépage de bois incendiés (1893-1894) ; garde forestier (1897-1919).

    Date

    1875-1944

    Cote

    7M/26

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - MILLY-LA-FORET. - Bois...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    N° 13 - Vente par adjudication d'une maison et jardin à LA NORVILLE, à l'entrée d'ARPAJON près de la porte Saint-Denis, faite par François ANGOT, sous-brigadier de gardien de la Paix demeurant à PARIS, rue de La Huchette et Marguerite FREDEYRE sa femme, et, Ernest-Eugène ANGOT, ouvrier-cordonnier demeurant à ARPAJON, à, Mme ANGOT (12 mai 1889).

    Date

    1889

    Cote

    2E65/274

    • Contexte : 2E65 étude notariale d'ARPAJON I (1806-1900)

    • ARPAJON. - Louis Briand : minutes (avril - juin 1889).
    • N° 13 - Vente par adjudication d'une maison et jardin...

    Producteur :

    ARPAJON I (service versant)