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  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

    Date

    1614

    Cote

    E/4614

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : banalités.

    Date

    1580-1605

    Cote

    26J/32

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

    Date

    1804-1918

    Cote

    EDEPOT17 1N/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs au pressoir bannal d'YERRES ; au moulin bannal du même lieu. Publications des lettres patentes de LOUIS XI, qui accordent à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, le droit de foires et marchés dans sa seigneurie ; extraits et notes concernant l'exercice de ce droit.

    Date

    1343-1770

    Cote

    A/1120

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Testament, cahier des charges, obligation, comptes, procès-verbal de bornage, devis pour un pressoir (1845), actes de liquidation, de partage, de cession, de vente de la ferme du PLATEAU.

    Date

    1836-1921

    Cote

    48J/236

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. -...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CORBEIL. - Pressoir Promt. Rue de Paris. Dim. 13 x 18, N. et B.

    Date

    1991

    Cote

    6FI/62

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • CORBEIL. - Pressoir Promt. Rue de Paris. Dim. 13 x...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  8. Résultat n°8
    Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

    1 media

    Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

    Date

    1653-1878

    Cote

    27J/115

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1482-1747

    Cote

    A/1196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

    1 media

  14. Résultat n°14

    COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Administration générale.

    Date

    1851-1939

    Cote

    2O/375

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Administration générale.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Autres titres

    Date

    1305-1648

    Cote

    G/240

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Autres titres

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Adam GIRAUD fermier.

    Date

    1604-1647

    Cote

    77J/390

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes.

    Date

    1508-1621

    Cote

    26J/21

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1496-1706

    Cote

    27J/93

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38 pièces, dont 14 liées]. - Comptabilité générale : bail de Gabrielle d'ALLONVILLE, veuve de Guy de ROCHECHOUARD, à Léonard HOUDON, vigneron, moyennent huit minots de blé inclus et six chapons (1621) ; bail de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR et de La FOLLEVILLE, à Cosme BALLET, meunier, moyennent dix minots de blé méteil et six chapons (1632) ; bail de la veuve de ROCHECHOUARD à Richard HOUDON, meunier, moyennant dix minots de blé méteil et six chapons (1627) ; prisée (1632) ; bail de François de ROCHECHOUARD à Léonard HOUDON, meunier, moyennant quatre minots de blé méteil et trente cinq livres en argent et six chapons [s. d.], prisée (1638), ratification de bail de Gabrielle d'ALLONVILLE à Léonard HOUDON, meunier (1632), prisée (1644), bail de Guy de SENE, seigneur de SAINT-CYR, à Antoine TEVET, meunier (1653), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, abbé, à Jeanne BORDIER, la veuve de Pierre BOUTHEVILLAIN, meunière, moyennant trois cent quatre vingt livres deux cent bottes de foin et six chapons (1665), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, à Joachim MARCHAND, meunier, moyennant quatre cent cinquante livres six chapons et six canards (1670) ; prisées (1621, 1647), procès-verbal de prisée (1761), bail de Simon Claude GRASSIN, seigneur de MAISONCELLES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE, ARRANCOURT, à Louis et Henry CHATELLAIN, fermiers (1770), mémoire du maréchal de BALINCOURT, sur le curage et nettoyage des rivières d'Esclimont et de la Juine [s. d.] ; correspondance (1827) ; plan aquarellé du moulin de SAINT-CYR, coul., dim. 51 cm x 34 cm (an VII) [1798/1799] ; comptabilité générale : bail d'Etienne PENOT, receveur de la terre, à Louis Henry CHATELLAIN, meunier du moulin à eau de SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1759) ; baux de la veuve de Simon Claude GRASSIN à Michel CHARPENTIER, meunier (1773, 1786, 1796) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Geneviève ALLOIS, veuve de Michel CHARPENTIER (1808) ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL, préfet du département du Loiret, à Pierre CHARPENTIER, meunier (1817) ; réduction de bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à la veuve de Michel CHARPENTIER (an X) [1801/1802] ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL à Jean-Pierre CHARPENTIER, meunier (1824, 1834) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Jean-Pierre CHARPENTIER (1844) ; extrait de procès-verbal de visite (an X) [1801/1802], procès-verbal de réception (an X) [1801/1802] ; décompte du moulin (1778-an VI) [1778-1797/1798] ; attestation de Michel CHARPENTIER (1786) ; arrêtés des comptes de loyers du moulin (an VI) [1797/1798].

    Date

    1621-1844

    Cote

    30J/83

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Contentieux.

    Date

    1576-1671

    Cote

    77J/391

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    Date

    1657-1707

    Cote

    A/959

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre les gens d'église.

    Date

    1518-1618

    Cote

    26J/24

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  32. Résultat n°32

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : questionnaire, 1847 [1] ; vaine pâture, 1855 [2] ; acquisition d'une horloge publique, 1877 [3].

    Date

    1847-1877

    Cote

    2O/1149

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    CORBEIL. - Pressoir Promt. La station du tramway de MILLY. Carte postale. Dim. 13 x 18, N. et B.

    Date

    1991

    Cote

    6FI/61

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • CORBEIL. - Pressoir Promt. La station du tramway de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Duché-pairie de BRUNOY : fief de Gravois.

    Date

    1334-1626

    Cote

    A/1239

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : fief de Gravois.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ONCY-SUR-ECOLE. - Bois : vaine pâture, vente d'arbre, arrêtés, extrait de délibérations, procès-verbal d'adjudication (1846-1915).

    Date

    1846-1915

    Cote

    EDEPOT10 1N/2

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Bois : vaine pâture, vente d'arbre,...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

    Date

    1285-1790

    Cote

    G/283

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    VILLECONIN. - Les domaines de la Seigneurie de VILLECONIN : extrait page 455 du Terrier : mentionnant le château de Villeconin et le pressoir banal. Photographie, N. et B. [texte du XVIIIe siècle].

    Date

    1991

    Cote

    9FI/179

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • VILLECONIN. - Les domaines de la Seigneurie de VILLECONIN...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  41. Résultat n°41

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1513-1758

    Cote

    A/802

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    CHILLY-MAZARIN : Gestion du domaine seigneurial et du château.

    Date

    1559-1795

    Cote

    1Mi/1/1

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat de CHILLY et LONGJUMEAU.
    • CHILLY-MAZARIN : Gestion du domaine seigneurial et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    VAUGRIGNEUSE. - Biens communaux, équipement. - Travaux communaux, 1879 [1] ; vaine pâture, 1863-1864 [2] ; lavoir, fontaine : acquisition, travaux, 1844-1934 [3] ; acquisition d'un puits au hameau du CHATAÎGNER, canalisations, 1859-1860, 1876, 1909 [4] ; éclairage des rues, électricité, 1901-1932 [5].

    Date

    1844-1934

    Cote

    2O/1334

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VAUGRIGNEUSE. - Biens communaux, équipement. - Travaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    VILLECONIN. - Biens communaux, terres, bois, eaux : vaine pâture, correspondance.

    Date

    1816-1881

    Cote

    EDEPOT13 1N/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Biens communaux, terres, bois, eaux :...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  46. Résultat n°46

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

    Date

    1789

    Cote

    A/665

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    ECHARCON, seigneurie d'. - Contentieux : sentence en faveur de Jehan Bouguier, seigneur d'ECHARCON, contre Robert Becquet, déclarant que le pressoir seigneurial d'ECHARCON n'est pas un pressoir banal envers Robert Becquet à cause de son fief de l'Hôtel-Dieu, à ECHARCON ; le dit Becquet est condamné à une amende pou "" mots injurieux contre ledict demandeur [Jehan Bouguier] "" [1 pièce sur parchemin] (1601) ; sentence de l'assemblée d'habitants d'ECHARCON, représentée par 30 personnes, autorisant Jehan Bouguier a reprendre la propriété de la maison du curé [1 pièce papier] (1608) ; sentence condamnant Olivier Bridier, commissaire de l'artillerie de la Marine du Ponant, à payer à Jehan Bouguier, le champart pour 4 arpents de terre aux Minotes de Misery ; Jehan Bouguier avait hérité de la seigneurie de Misery, à VERT-LE-PETIT, de son père Christofle Bouguier qui l'avait acquise du chapitre Saint-Marcel avec les droits de censive, de champart et quart de boisseau [1 cahier papier de 10 f°] (1621) ; Requête de Jehan Bouguier contre Robert Becquet, conseiller du roi en sa cour des Monnaies, concernant des droits seigneuriaux qu'il prétend sur plusieurs maisons et terres d'ECHARCON dans la censive du fief de l'Hôtel-Dieu, à ECHARCON [1 cahier papier de 10 f°] (1628) ; Sentences accordant à Jehan Bouguier d'entrer en possession de vigne et d'héritage sur la Montagne d'ECHARCON, à ECHARCON, suite à la renonciation de ces biens par Michel Renault et Marc Rossignol [2 pièces sur parchemin] (1635). Nota : Boite constatée disparue en 2008.

    Date

    1601-1635

    Cote

    77J/198

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • ECHARCON, seigneurie d'. - Contentieux : sentence en...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  48. Résultat n°48

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Vaine pâture.- Cinq plaintes de particuliers auprès du maire Pierre-Antoine Valencier contre les propriétaires faisant clôturer les bords de chemins et de berges, ensemencer en herbe des terres communes, empêchant ainsi la vaine pâture : constatation des faits, destruction des clôtures, accords avec les propriétaires (18 prairial an XI-17 janvier 1809).

    Date

    1803-1809

    Cote

    EDEPOT58 1N/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Vaine pâture.- Cinq plaintes...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures classées par ordre chronologique : Catherine TUFFET veuve de Thibault de LA BROUSSE contre Robert FROGER meunier à CORBEIL : congés défaut, requête du 21 janvier 1715 ; mémoire des titres qui justifient le droit de banalité et sa possession. [6 pièces parch., 6 p. - 2 pièces papier, 5 p.].

    Date

    1708-1715

    Cote

    26J/107

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  50. Résultat n°50

    MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles. - Etudes historiques réalisées par G. Dauphin sur plusieurs thèmes : le tramway de PARIS à ARPAJON, les relations entre MONTLHERY et MARCOUSSIS sous l'Ancien régime, les Templiers, la vie de nos ancêtres, l'évolution du réseau routier, de l'Antiquité au Moyen-âge, noms de lieux de la Civitas de PARIS au XVIIIe siècle, la Bièvre, histoire de l'église collégiale de Saint-Merry de LINAS, le terroir de PARIS aux époques gallo-romaine et franque, la naissance des villages francilien à l'époque gallo-romaine et franque ; recherches historiques faites par G. Dauphin, textes manuscrits rassemblés en 1978, en vue de son livre sur l'histoire de LONGPONT-SUR-ORGE, abordant les sujets suivants : la route d'Orléans, la voie ferrée de PARIS à ORLEANS, le château de Villebouzin, les messes noires audit château, les maîtres des escoles, depuis la Révolution, notre région à l'orée de la Révolution, cahier des plaintes et doléances, dons au prieuré, nominations de syndics, les prêtres desservants, les archidiaconnés, l'Orge, les moulins, le moulin de Longpont, les moulins banaux, les syndicats des riverains, l'aménagement des cours d'eau, l'administration du syndicat intercommunal, les vignerons du temps passé, le vignoble dans notre région, récolte et valeur du vin, la main d'oeuvre agricole, prix divers en 1749, espèces chevaline, porcine et ovine, le prieuré de Longpont, échange entre le prieuré et l'hôtel-Dieu, délits de chasse, baux des dimes pour LONGPONT à CHAMPLAN, projet de cession de CHAMPLAN par le prieuré, dimes de Notre-Dame de Longpont en 1789.

    Date

    1749-1978

    Cote

    1J/767

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    Seigneurie de LAUNAY. - Titres relatifs à la banalité du pressoir de LAUNAY.

    Date

    1390-1683

    Cote

    4J/23

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Titres relatifs à la banalité...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  55. Résultat n°55

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : rivière d'Orge, baux, pressoirs, chasse, relation avec les curés [liasse 8], baux, comptes et bois [XVIIIe siècle, liasse 9], vente du domaine [an X (1801-1802), liasse 11] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/34

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57

    ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : arrêt du Palais à PARIS, contre l'Hôtel-Dieu de PARIS, autorisant Claude Fraguier, veuve de Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, d'avoir un pressoir banal à ECHARCON et de contraindre les habitants d'ECHARCON d'y pressurer leur vin ; terrier de la seigneurie d'ECHARCON établi à la demande de Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier [1 registre de 8 f° sur parchemin avec enluminure en couleur sur la première page représentant des mûriers et des fraisiers] (1564) ; "" Mémoire de ceulx qui ont recongnu debvoir des petits boucaux de grain au papier terrier de desfuncte damoiselle Claude Fragier, ayeule de monsieur Bouguier, conseiller en la cour, extraits sur ledit papier terrier de lan 1564, 1565 et 1567 "" à ECHARCON et "" en 1576 pour le fief de Villiers "" à ECHARCON [1 pièce de 3 f° sur papier] (1564-1576). Comptabilité, recettes : baux à rente et à cens, ventes, titres nouvels, partages, échanges, constitutions de rentes, déclarations de cens, sur des terres, sur le presbytère et des maisons à ECHARCON, à LA NORVILLE, SACLAS, VERT-LE-GRAND et BONDOUFLE, faits par Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, à, des habitants d'ECHARCON, de VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, LA NORVILLE et SACLAS, et, fait entre divers habitants d'ECHARCON pour des biens en censive de Claude Fraguier [67 pièces sur papier et parchemin] (1548-1574). Comptabilité, dépenses : achats de maisons, terres, vignes, chènevières, bois, jardins et de rentes sur des maisons et des terres à ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT et LA NORVILLE, faits par Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier, à, des habitants d'ECHARCON, [25 pièces sur parchemin] (1547-1571).

    Date

    1548-1576

    Cote

    77J/191

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : arrêt...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  58. Résultat n°58

    MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Vente d'arbres, 1804-1820 [1] ; terrains communaux, 1810-1934 [2] ; biens communaux, 1829-1909 [3] ; vaine pâture, 1860-1861, 1898 [4] ; baux, 1862-1936 [5].

    Date

    1804-1936

    Cote

    2O/850

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Vente d'arbres,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Terre de La CHATTE (Isère). - Titres de propriétés.

    Date

    1320-1650

    Cote

    13J/133

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre de La CHATTE (Isère). - Titres de propriétés.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  60. Résultat n°60

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures classées par ordre chronologique : Jean FROGER meunier au moulin de JUVISY contre Michel HERVIEUX meunier au moulin d'ATHIS : sentences, 15 mars 1687 et 8 juillet 1688 ; requête, 5 décembre 1689 ; vente, 11 mai 1690. [2 pièces parch., 5 p. - 2 pièces papier, 8 p.].

    Date

    1687-1690

    Cote

    26J/105

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/73

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres relatifs à la banalité de pressoir de LAUNAY.

    Date

    1684-1775

    Cote

    4J/24

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres relatifs à...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  64. Résultat n°64

    Duché-paierie de BRUNOY. Moulins banaux de Brunoy : baux.

    Date

    1599-1783

    Cote

    A/847

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. Moulins banaux de Brunoy :...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais) : officiers de justice et banalités.

    Date

    1481-1760

    Cote

    B/1855

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    PECQUEUSE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1807-1907 [1] ; horloge, 1872 [2] ; lavoir, 1859-1932 [3] ; mare, 1883 [4] ; puits et pompe, 1860-1939 [5] ; vaine pâture, 1860-1863 [6] ; éclairage au pétrole, 1891 [7] ; électricité, 1926 [8] ; eau, 1930-1936 [9].

    Date

    1807-1939

    Cote

    2O/1060

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PECQUEUSE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Biens communaux, équipement. - Loyers, 1934 [1] ; droits de place sur le port, 1847-1907 (plan du port de MONTGARDE de 1848) [2] ; vaine patûre, 1846-1872 [3] ; eau, 1926-1935 [4] ; électricité, 1932-1935 [5] ; gaz, 1937 [6].

    Date

    1846-1937

    Cote

    2O/1204

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69
    VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Réclamation du sieur DESJARDINS, locataire d'un terrain appartenant la commune, 1820 [1] ; demande de la duchesse de RAGUSE d'une petite portion de terrain communal, 1821 [2] ; conduites d'eau, 1828-1829 [3] ; autorisation d'installer des conduites d'eau pour la duchesse de RAGUSE et autres particuliers, 1845-1850 (plan) [4] ; fontaine : réparations, 1859-1880 [5] ; lavoir : travaux, police, 1822-1894 [6] ; droit d'usage, vaine pâture, 1852-1900 [7] ; sépulture de Mme HUE dans le parc de sa propriété derrière l'église, plans (plan et coupe en couleur du village), 1829 [8].

    10 medias

  70. Résultat n°70

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures classées par ordre chronologique : Thibault de LA BROUSSE contre la famille HAMELIN à propos du moulin : requêtes, arrêt du Parlement contre Louis AUBOIN fermier de la ferme de CHAIGES propriété de la famille HAMELIN, correspondance. [3 pièces parch., 10 p. - 29 pièces papier, 37 p.].

    Date

    1694-1696

    Cote

    26J/106

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures classées par ordre chronologique : François COUTANT meunier à ATHIS contre François DONZEL, meunier à MONS : requêtes, mémoire de frais, sentence, [4 pièces papier, 8 p.].

    Date

    1736

    Cote

    26J/108

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1601-1783

    Cote

    A/845

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Vaine pâture : procès-verbaux de contravention.

    Date

    1893

    Cote

    EDEPOT18 1N/3

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  75. Résultat n°75

    VILLECONIN. - Biens communaux, terres, bois, eaux : vaine pâture, droit de passage, plaintes, maladies.

    Date

    1807-1883

    Cote

    EDEPOT13 1N/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Biens communaux, terres, bois, eaux :...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : état des fermes, prés, terres, moulins, pressoirs et maisons dépendant du marquisat de Leuville [1751, portefeuille A 27], atlas du Bouchet [XVIIIe siècle], livre de rentes de Vert-le-Petit [1755] : 500 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/331

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    SAINT-ESCOBILLE - Biens communaux, équipement. - Vente d'immeubles, 1862 [1] ; terrain communal : aliénation, 1854-1860 [2] ; vaine pâture, 1857-1859 [3] ; asile de nuit, 1892 [4] ; puits et mare, 1854-1888 [5] ; puits et pompe, 1875-1912 [6] ; électricité, 1926-1927 [7] ; eau, 1929-1936 [8].

    Date

    1854-1936

    Cote

    2O/1159

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-ESCOBILLE - Biens communaux, équipement. - Vente...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80