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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : certificats provisoires d'identification des animaux cédés (2006-2013).

Cote
2485W/18
 Date
2006-2013
 Lieu
LISSES
 Type de document
certificat

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°2

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : réquisitions judiciaires et remboursement par le Tribunal de Grande Instance, dossier de recouvrement (2002-2013).

Cote
2485W/6
 Date
2002-2013
 Lieu
LISSES
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°3

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

Cote
2485W/17
 Date
2008-2012
 Lieu
LISSES, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
correspondance, avis, rapport d'activité, compte rendu, documentation, contrat, coupure de presse, plan

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°4

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24656 à 24708 (20 mars- 18 juin 2012).

Cote
2485W/11
 Date
2012
 Lieu
LISSES
 Type de document
registre

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°5

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2008-2011) ; carnet de certificats de mise sous surveillance vétérinaire d'un animal ayant mordu ou griffé (2001-2012) ; registre des réquisitions (1998-2012).

Cote
2485W/5
 Date
1998-2012
 Lieu
LISSES
 Type de document
registre, certificat

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°6

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24600 à 24655 (7 décembre 2011 - 19 mars 2012).

Cote
2485W/10
 Date
2011-2012
 Lieu
LISSES
 Type de document
registre

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°7

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°8259 à 8342 (30 mai 2011 - 20 novembre 2012) et relevé de compte CDAA (mai-juin 2012).

Cote
2485W/14
 Date
2011-2012
 Lieu
LISSES
 Type de document
registre

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°8

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : réquisitions judiciaires et remboursement par le Tribunal de Grande Instance, dossier de recouvrement (2011-2012).

Cote
2485W/7
 Date
2011-2012
 Lieu
LISSES
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°9

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24710 à 24759 (20 juin- 14 septembre 2012).

Cote
2485W/12
 Date
2012
 Lieu
LISSES
 Type de document
registre

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°10

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24760 à 24815 (17 septembre- 28 décembre 2012) et n°24309 (20 août 2010).

Cote
2485W/13
 Date
2010-2012
 Lieu
LISSES
 Type de document
registre

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°11

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24500 à 24545 (21 juin - 24 août 2011).

Cote
2485W/8
 Date
2011
 Lieu
LISSES
 Type de document
registre

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°12

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24546 à 24599 (25 août- 6 décembre 2011).

Cote
2485W/9
 Date
2011
 Lieu
LISSES
 Type de document
registre

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°13

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion de la grippe aviaire : plan national de prévention et de lutte pandémie grippale, relevé de décision, notes, plan d'urgence départemental contre les épizooties majeures, correspondance, revue de presse, fiches mémo et kit grippe aviaire avec masques de protection et CD, documentation (2005-2009).

Cote
2485W/19
 Date
2005-2009
 Lieu
LISSES
 Type de document
schéma directeur, note, correspondance, documentation, revue de presse

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°14

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2002-2007).

Cote
2485W/4
 Date
2002-2007
 Lieu
LISSES
 Type de document
registre

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°15

Activités liées au cheval
Cote
98J/106
 Date
1908-2000
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
coupure de presse, document photographique, carte postale

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • Les animaux
  • Le cheval
  • Activités liées au cheval
Résultat n°16
ATHIS-MONS. - Tombeau de la chienne du duc de Roquelaure dans le parc du château d'Avaucourt, S. et O. artistique.

1 media

ATHIS-MONS. - Tombeau de la chienne du duc de Roquelaure dans le parc du château d'Avaucourt, S. et O. artistique.

Cote
2FI6/71
 Date
s.d
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ATHIS-MONS
  • ATHIS-MONS. - Tombeau de la chienne du duc de Roquelaure...
Résultat n°17

Le chien
Cote
98J/104
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document
coupure de presse, document photographique, carte postale

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • Les animaux
  • Le chien
Résultat n°18
AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse, L. des G.

1 media

AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse, L. des G.

Cote
2FI7/5
 Date
s.d
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • AUTHON-LA-PLAINE
  • AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens...
Résultat n°19

EVRY. - Un chat dans un jardin privatif (s. d.).

Cote
48FI/1129
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • EVRY. - Un chat dans un jardin privatif (s. d.).
Résultat n°20

Présentation et valorisation
Cote
98J/105
 Date
1905-1997
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
poème

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • Les animaux
  • Le cheval
  • Présentation et valorisation
Résultat n°21

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Refuge animalier : demande de permission de voirie, étude de sol, permis de construire, réunion préparatoire, architecte Stella, notes, correspondances, installations classées.

Cote
1649W/35
 Date
1991-1995
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public, permis de construire, rapport, note, correspondance

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Refuge animalier : demande de...
Résultat n°22

AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse. N. et B.

Cote
6FI/423
 Date
1994
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens...
Résultat n°23
EVRY. - Téléthon et félithon : grande exposition de 600 chats et chatons, Hippodrome d'Evry, 3 décembre-4 décembre 1994.

1 media

EVRY. - Téléthon et félithon : grande exposition de 600 chats et chatons, Hippodrome d'Evry, 3 décembre-4 décembre 1994.

Cote
18FI/2850
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • EVRY. - Téléthon et félithon : grande exposition de...
Résultat n°24

3AV/13
Cote
3AV/13
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune, SAINT-VRAIN
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA RADIO RE2 DU LYCEE TECHNIQUE...

  • 3AV/13
Résultat n°25

ESSONNE TERRE D'AVENTURE

Cote
1464W/1
 Date
1993
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE, SEINE (COURS D EAU), PARIS Département, MEREVILLE Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHAMARANDE, BOURAY-SUR-JUINE, SAINT-VRAIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME...

  • ESSONNE TERRE D'AVENTURE
Résultat n°26

Les animaux du monde
Cote
98J/103
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document
coupure de presse, document photographique, carte postale

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • Les animaux
  • Les animaux du monde
Résultat n°27

Installations classées : BIEVRES : Etablissements GODEAU, Etablissements CALMELS puis Société GMS, Groupement rhodanien de construction, Etablissements GUIZOL LAUZANNE, Etables HUBERSON, Elevage de chiens JAMAS. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/29
 Date
1966-1989
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rapport, correspondance, plan

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Etablissements GODEAU,...
Résultat n°28

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Animaux errants, surveillance : ordres de mise en fourrière d'animaux errants, arrêté départemental fixant les montants des redevances pour les services rendus par la fourrière départementale, règlement intérieur de la fourrière départementale, note et correspondance sur l'ouverture de la fourrière départementale (1984-1988). Société Protectrice des animaux, création d'un refuge SPA : correspondance (1972).

Cote
EDEPOT50 1I/3
 Date
1972-1988
 Lieu
BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, note, correspondance

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Animaux...
Résultat n°29

ATHIS-MONS. - Une personne se promène avec son chien sur le trottoir (mai 1987).

Cote
48FI/111
 Date
1987
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • ATHIS-MONS. - Une personne se promène avec son chien...
Résultat n°30

PALAISEAU. - Les ânes de l'INRA [Institut national de recherche agronomique] à proximité du Parc d'Ardenay ; couleur ; 14 cm x 9, 5 cm (1984).

Cote
63FI/16
 Date
1984
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS GIOVANNI

  • PALAISEAU. - Les ânes de l'INRA [Institut national...
Résultat n°31

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1966).

Cote
EDEPOT18 1G/24
 Date
1967-1981
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière...
Résultat n°32

Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par l'Etat de la caserne (1946). Construction d'un garage et installation d'une citerne à essence (1967). Conditions de cession de l'immeuble de la mairie au département (1926). Plans. Caserne de gendarmerie d'ANGERVILLE. - Entretien de la caserne appartenant au département (1919). Acquisition par le département (1918). Aménagement des locaux (1971-1973) : procès-verbal de réception définitive (1971), plans. Création d'un chenil dans la caserne (1974). Cession à la commune du jardin de l'actuelle gendarmerie (1981) : acte de cesion amiable. Aliénation à la commune d'une parcelle de terrain au lieudit Le Village (1981).

Cote
1345W/735
 Date
1918-1981
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, ANGERVILLE
 Type de document
plan, procès-verbal

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition...
Résultat n°33
SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le parc safari, le parc des animaux préhistoriques, le parc des hommes préhistoriques, le parc d'attractions, [1980].

1 media

SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le parc safari, le parc des animaux préhistoriques, le parc des hommes préhistoriques, le parc d'attractions, [1980].

Cote
18FI/3707
 Date
1980
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le...
Résultat n°34
SAINT-VRAIN. - Le parc animalier : vue générale (octobre 1980).

1 media

SAINT-VRAIN. - Le parc animalier : vue générale (octobre 1980).

Cote
44FI/1291
 Date
1980
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
VUE AERIENNE, document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • SAINT-VRAIN. - Le parc animalier : vue générale (octobre...
Résultat n°35

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection sanitaire des viandes et des abattoirs : instruction du préfet, modèles d'arrêté du maire et délibération du conseil municipal (1938). Mesures de prévention et de protection du bétail à l'encontre des maladies animales et des épizooties : circulaire, arrêté du préfet (1814 - 1815), comptes-rendus de soins des vétérinaires (1813 - 1814) ; mesures de prophylaxie des maladies animales, campagnes annuelles (1970 - 1974) ; instructions relatives aux périmètres d'activité des établissements d'équarissage (1977), aux prix d'enlèvement des cadavres d'animaux et des déchets d'origine animale (1997 - 1979) ; mesures spécifiques de lutte contre la fièvre aphteuse, la tuberculose bovine, la brucellose caprine, la morve et la rage : instructions, correspondance, déclarations d'infection ou de levée d'infection (1892 - 1978) ; registre des déclarations faites en exécution de l'art. 3 de la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux (1893 - 1923), manuel populaire d'élevage, d'hygiène et d'engraissement des animaux domestiques et de basse-cour à l'usage des petits cultivateurs de Seine-et-Oise [brochure éditée par la Société d'agriculture et des arts de Seine-et-Oise] (1880). Epizootie de fièvre aphteuse : un rapport, un arrêté de déclaration d'infection (1927).

Cote
EDEPOT80 5I/7
 Date
1813-1979
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, brochure, circulaire, arrêté préfectoral, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, registre, documentation, rapport

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°36

AVRAINVILLE - Contributions. - Evaluation des propriétés bâties et non bâties, révisions décennales et quinquennales des revenus nets : correspondance du directeur des contributions directes, 4 procès-verbaux de révision, correspondance avec le géomètre (1888 - 1974) ; constitutions et convocations de la commission communale des impôts directs : correspondance du directeur des services fiscaux (1971 - 1977) ; détermination de l'assiette des différents impôts locaux : correspondance du directeur des services fiscaux, tableaux comparatifs, barêmes (1969 - 1977) ; fixation des centimes additionnels : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1902) ; répartement des contingents communaux : correspondance avec le préfet et le sous-préfet (1914 - 1922) ; mesures de dégrèvement (1898 - 1902) ; mesures d'abattement (1977 - 1978) ; impôts sur le chiffre d'affaires, les vélocipèdes et les chiens : correspondance (1897 - 1931) ; correspondance diverse (1951 - 1977).

Cote
EDEPOT80 1G/5
 Date
1888-1978
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
correspondance

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Contributions. - Evaluation des propriétés...
Résultat n°37

SAINT-VRAIN. - Le parc zoologique : le plan d'eau (juin 1976).

Cote
44FI/997
 Date
1976
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
VUE AERIENNE, document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • SAINT-VRAIN. - Le parc zoologique : le plan d'eau (juin...
Résultat n°38

SAINT-VRAIN. - Le plan d'eau et les animaux du parc zoologique (juin 1976).

Cote
44FI/998
 Date
1976
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
VUE AERIENNE, document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • SAINT-VRAIN. - Le plan d'eau et les animaux du parc...
Résultat n°39

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1972 - 1976).

Cote
EDEPOT17 1G/45
 Date
1972-1976
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°40
ETAMPES.- Fête des animaux. Exposition publique : exposés suivis d'un débat sur la protection animale, Salle Saint-Antoine, 5 octobre 1975.

1 media

ETAMPES.- Fête des animaux. Exposition publique : exposés suivis d'un débat sur la protection animale, Salle Saint-Antoine, 5 octobre 1975.

Cote
18FI/592
 Date
1975
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • ETAMPES.- Fête des animaux. Exposition publique : exposés...
Résultat n°41
ETAMPES. - Fête des animaux, Salle Saint-Antoine, 5 octobre 1975.

1 media

ETAMPES. - Fête des animaux, Salle Saint-Antoine, 5 octobre 1975.

Cote
18FI/1644
 Date
1975
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • ETAMPES. - Fête des animaux, Salle Saint-Antoine, 5...
Résultat n°42

MEROBERT. - Ferme PAVARD, fenêtre, chien assis.

Cote
5FI/1322
 Date
1972
 Lieu
MEROBERT
 Type de document
document photographique

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • MEROBERT. - Ferme PAVARD, fenêtre, chien assis.
Résultat n°43

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1967 - 1971).

Cote
EDEPOT17 1G/44
 Date
1967-1971
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°44

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1971).

Cote
EDEPOT76 1G/18
 Date
1952-1971
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière...
Résultat n°45

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Six copies de la matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe de déversement à l'égout, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur les valeurs locatives, taxes sur les chevaux, mules, mulets, voitures, sur les gardes-chasse, taxes sur les chiens, sur les domestiques, précepteurs, gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxes des prestations et des poids et mesures (1931-1956, 1967-1971)

Cote
EDEPOT52 1G/16
 Date
1931-1971
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...
Résultat n°46

LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

Cote
EDEPOT81 1G/3
 Date
1860-1967
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...
Résultat n°47

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1966).

Cote
EDEPOT18 1G/23
 Date
1952-1966
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière...
Résultat n°48

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1962 - 1966).

Cote
EDEPOT17 1G/43
 Date
1962-1966
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°49

Etude notariale LECOUTOUR. - FOURGEAU - GUERNARD : vente d'un terrain à Etampes, boulevard Saint Michel, lieu-dit la Croix de Versailles (1922-1956) ; RICHARD - CAVELLE D'ORLEANS : vente d'un fonds de commerce de beurre, oeufs, fromages en gros, 4 rue Paul-Hugo à Etampes (1957-1958) ; GARANCHER - CHEVALIER : vente du cheptel et matériel de l'exploitation de la ferme de La Malmaison, Etampes (1952-1953) ; PERTHUIS, adjudication (1957) ; BARRIERE Marcelin : succession, dissolution de la société BANNIERE-FERRET (1957) ; TOSTAIN - POUSSIER : vente d'une poissonnerie, 12 place Notre-Dame à Etampes (1957-1958) ; NEVEU - TOSTAIN : vente d'un commerce alimentaire, 12 place Notre-Dame à Etampes (1955) ; RENAULT - BUREAU : baux (1957) ; CHARRIAT - CHEVALLIER : gestion de fonds, vente d'une maison à Ambleny [Oise] (1908-1952) ; SIMON : baux à Souzy-la-Biche (1920-1938) ; GARCIA Maria, née MURUGARREN : succession (1957) ; BESSEREAU, vicomte de PERTHUIS de LAILLEVAULT : vente d'un lot du morcellement de Beausite, situé à Verrières-le-Buisson, acte de notoriété (1964) ; CEDIERE : vente d'une mercerie à Etampes (1957) ; CLEDIERE - GOURDET : litige (1963) ; LIMODIN - INGRAIN : vente d'une maison à Janville, 2, Grande-Rue (1954-1956) ; INGRAIN, épouse DELOFFRE - LEFLOCH : bail d'un fonds de commerce de café, épicerie etc., 47 rue Carnot à Etampes (1956) ; BUOT de L'EPINE - DURAND : prêt (1959) ; JOLLARD : prêt, livret de famille (1941) ; FESSU.

Cote
66J/82
 Date
1908-1964
 Lieu
ETAMPES Commune, OISE, SOUZY-LA-BRICHE, VERRIERES-LE-BUISSON, JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
bail

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR. - FOURGEAU - GUERNARD :...
Résultat n°50

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Recensement des chiens.

Cote
EDEPOT15 2L/2
 Date
1961-1963
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
statistique

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Recensement des chiens.
Résultat n°51

MENNECY - Contributions. - Etat nominatif des possesseurs de chiens, chevaux, voitures et gardes-chasse passibles de la taxe de 1927. Taxes sur les voitures, chevaux, les gardes-chasse, les chiens : déclarations nominatives (1924 - 1961).

Cote
EDEPOT84 1G/3
 Date
1924-1961
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
registre, déclaration

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Contributions. - Etat nominatif des possesseurs...
Résultat n°52

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations (2ème cahier)

Cote
EDEPOT19 1G/28
 Date
1957-1961
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°53

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1957 - 1961).

Cote
EDEPOT17 1G/42
 Date
1957-1961
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°54

CHEVANNES. - Registre pour l'inscription des déclarations des possesseurs de chiens.

Cote
EDEPOT53 1G/16
 Date
1899-1958
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
registre, déclaration

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Registre pour l'inscription des déclarations...
Résultat n°55

CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Taxe municipale sur les chiens : registres des déclarations, listes des chiens.

Cote
EDEPOT19 2L/2
 Date
1899-1958
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
registre, déclaration

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Taxe...
Résultat n°56
Seine-et-Oise [Département]. - Services vétérinaires. Contrats d'abonnement à la vaccination anti-aphteuse : conditions générales et particulières, 27 mai 1958.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Services vétérinaires. Contrats d'abonnement à la vaccination anti-aphteuse : conditions générales et particulières, 27 mai 1958.

Cote
18FI/1361
 Date
1958
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Services vétérinaires....
Résultat n°57

VERRIERES-LE-BUISSON. - Acquisition de terrains rue de la BOULIE (1943) ; échange de terrains (1943-1944) ; entretien des bâtiments communaux (1941-1956) ; entretien des quais et places publiques (1941) ; affaires diverses : marché couvert, éclairage, électricité (1947-1954) ; voirie : entretien des rues, travaux de canalisation (1941) ; voirie : changement de noms, arrêté concernant la divagation des chiens, réglementation de la circulation (1947-1955).

Cote
986W/162
 Date
1941-1957
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
règlement

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Acquisition de terrains rue...
Résultat n°58

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1952 - 1956).

Cote
EDEPOT17 1G/41
 Date
1952-1956
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°59

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations

Cote
EDEPOT19 1G/27
 Date
1952-1956
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°60

Aquarelle sur papier intitulée : Pêche miraculeuse chez les Grosjean, représentant Foujita à cheval sur un requin, un couteau dans la main, prêt à le découper. Derrière, la famille Grosjean déguisée en pirates, en arrière plan, le chien de la famille qui court l'air effaré, par Léonard Foujita, 19 juillet 1953, Encadrée sous verre, Coul. Dim. 21,5 x 28 cm.

Cote
4FI/505
 Date
1953
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Aquarelle sur papier intitulée : Pêche miraculeuse...
Résultat n°61

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations (2ème cahier)

Cote
EDEPOT19 1G/26
 Date
1947-1951
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°62

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations financières. - Registre de déclarations des taxes sur les chevaux, mules, mulets et voitures, les gardes-chasse, les chiens, les domestiques attachés à la personne, précepteur, préceptrice et gouvernante, les instruments de musique à clavier, (1898-1901, 1932-1951).

Cote
EDEPOT18 1G/7
 Date
1898-1951
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
registre, déclaration

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations...
Résultat n°63

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1947 - 1951).

Cote
EDEPOT17 1G/40
 Date
1947-1951
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°64

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1931 - 1951).

Cote
EDEPOT18 1G/22
 Date
1931-1951
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière...
Résultat n°65

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations (1er cahier)

Cote
EDEPOT19 1G/25
 Date
1947-1951
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°66

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1931 - 1951).

Cote
EDEPOT76 1G/17
 Date
1931-1951
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière...
Résultat n°67

CHEVANNES. - Taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets. Taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes. Taxes sur les instruments de musique à clavier. Taxe sur les chasses gardées : registre de déclaration des éléments imposables.

Cote
EDEPOT53 1G/15
 Date
1950-1951
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
registre, déclaration

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Taxe sur les chiens, les voitures, chevaux,...
Résultat n°68

VILLECONIN. - Contributions : ccontributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxes sur les gardes-chasse, les chiens, les chasses gardées, les domestiques, gouvernantes et instruments de musique à clavier.

Cote
EDEPOT13 1G/32
 Date
1931-1949
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Contributions : ccontributions sur les...
Résultat n°69

CHAMPCUEIL. - Vente et achat de bétail, vaches laitières, porcs, aliments pour animaux, recensement des animaux, dressage des chiens (an XIII-1948).

Cote
EDEPOT17 3F/4
 Date
1804-1948
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
inventaire

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Vente et achat de bétail, vaches laitières,...
Résultat n°70

TORFOU - Economie, population, statistiques. - Production et ravitaillement en lait, recensement du cheptel laitier, lutte contre le varron : instructions du préfet, états indicatifs, correspondance (1944 - 1948).

Cote
EDEPOT75 3F/11
 Date
1944-1948
 Lieu
TORFOU
 Type de document
statistique, circulaire, correspondance

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Economie, population, statistiques. - Production...
Résultat n°71

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations

Cote
EDEPOT19 1G/24
 Date
1942-1946
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°72

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1942 - 1946).

Cote
EDEPOT16 1G/15
 Date
1940-1946
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...
Résultat n°73

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1942 - 1946).

Cote
EDEPOT17 1G/39
 Date
1942-1946
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°74

CHAMARANDE. - Finances de la commune. - Taxe sur les chiens (1856-1913, 1923-1946) .

Cote
EDEPOT22 2L/4
 Date
1856-1946
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
registre

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Finances de la commune. - Taxe sur les...
Résultat n°75

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

Cote
EDEPOT17 1G/4
 Date
1801-1945
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis, déclaration, registre

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable,...
Résultat n°76

Taxe sur les chiens, DOURDAN et ETAMPES (1941-1942).

Cote
862W/2
 Date
1941-1942
 Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOTS DIVERS

  • Taxe sur les chiens, DOURDAN et ETAMPES (1941-1942)....
Résultat n°77

Famille Darblay (Robert Darblay). - Société immobilière de Marcilly-en-Gault dans le Loir-et-Cher, domaine de Bois-Rond appartenant à Michel Calmann, Robert Darblay et Emile Akar, [la société créée en 1907 a été dissoute en 1941]. Grand livre d'exploitation : frais généraux, profits et pertes, fermes en métayage, cheptel, approvisionnement des fermes, matériel (1924-1941) ; livre journal (1936-1943) ; bilans des recettes et dépenses (1924-1938), balance des comptes (1936-1941) ; vente par Emile Akar à Robert Darblay de sa part de société (1927).

Cote
78J/329
 Date
1924-1941
 Lieu
LOIR-ET-CHER
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Société immobilière...
Résultat n°78

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

Cote
EDEPOT17 1G/38
 Date
1936-1940
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°79

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Statistiques agricoles annuelles, renseignements divers sur les récoltes et les animaux de ferme (1885 - 1899) ; statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires (1901 - 1940) ; recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires n°1 et 2 (1929 - 1930).

Cote
EDEPOT81 3F/4
 Date
1885-1940
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
statistique, questionnaire d'enquête

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°80

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations

Cote
EDEPOT19 1G/23
 Date
1936-1940
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...