FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2485W/1-19

Date

1998-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

19 articles

Origine

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Centre départemental d'accueil animalier.

Langue des unités documentaires

Français

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : réquisitions judiciaires et remboursement par le Tribunal de Grande Instance, dossier de recouvrement (2002-2013).

Cote/Cotes extrêmes

2485W/6

Date

2002-2013

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/11/2016

Mots clés lieux

Mots clés typologiques