Filtrer les résultats
Multimédias
  • 491
  • 12
Période
  • 1
  • 26
  • 48
  • 106
  • 172
  • 256
  • 273
  • 158
  • 99
  • 10
Nom de l'inventaire
  • 58
  • 35
  • 31
  • 28
  • 26
Afficher plus
Lieux
  • 122
  • 60
  • 50
  • 33
  • 32
Afficher plus
Typologies
  • 503
  • 110
  • 84
  • 75
  • 60
Afficher plus
Sujets
  • 226
  • 222
  • 194
  • 176
  • 139
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

503 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1774-1786

    Cote

    A/804

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1746-1747

    Cote

    A/827

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat d'échange par lequel les religieux de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, cèdent à M. PARIS de MONTMARTEL, la propriété de La FOSSE-DANIEL ; lettres patentes de LOUIS XV.

    Date

    1747

    Cote

    A/830

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat d'échange par lequel...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Combs-la-Ville.

    Date

    1634-1758

    Cote

    A/835

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Combs-la-Ville.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection de PARIS, qui fait défense aux collecteurs de COMBS-LA-VILLE , d'imposer madame COLBERT, veuve BRUNET de RANCY, dame du lieu, pour la ferme de VAUX-LA-REINE ; de la prévôté d'EGRENAY contre le sieur BOULANGER, qui ordonne la réunion au domaine d'EGRENAY de la maison de LA COUTERIE ; de la prévôté de COMBS-LA-VILLE qui maintient le marquis de CHABANNAIS en la possession de quatre-vingts pieds d'aunes, sur le lit du faux-bras de la rivière d'YERRES ; du bailliage du marquisat de BRUNOY, qui autorise M. de MONTMARTEL à rentrer en possession de la tuilerie d'EGRENAY ; de la capitainerie des chasses de CORBEIL, qui permet au sieur de GIRARDOT, seigneur de MENEHY, de chasser dans l'étendue de ce fief, comme seigneur haut-justicier.

    Date

    1718-1769

    Cote

    A/881

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1235-1286

    Cote

    A/960

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de bois taillis, situés à YERRES, faite à Eustache BUDE, seigneur-châtelain dudit lieu, par Jacques LE JUDE, greffier ; acquisition faite par Achille de HARLAY, seigneur de GROSBOIS et d'YERRES, de bois et de bruyères, appartenant à Nicolas LE CAMUS, et à Elisabeth LANGLOIS, sa femme, seigneur et dame de LA GRANGE-DU-MILIEU. Echanges de bois taillis, sis à YERRES, entre Pierre GILBERT des VOISINS, marquis de GROSBOIS, et Anne-Marguerite de BERTIN de BELISLE, et Marguerite de BERTIN de CREISSAC ; entre Monsieur, frère du Roi, et les dames de l'abbaye d'YERRES ; inventaire des titres de la moitié du fief du BUY, sis à LA QUEUE-EN-BRIE.

    Date

    1600-1769

    Cote

    A/969

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire poursuivi au Parlement de PARIS, du château, manoir, et des deux tiers de la seigneurie d'YERRES, de LA GRANGE-DU-MILIEU, et de plusieurs fermes situées à LIMEIL et à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, saisis sur ROLLIN BURIN ; déclaration de Louise MASSIEU, veuve du sieur BURIN, que ces immeubles saisis ont été acquis pour les dames d'YERRES ; déclaration des dames d'YERRES, que le fief de LA GRANGE-DU-MILIEU appartient à M. le président Nicolas LE CAMUS.

    Date

    1654-1678

    Cote

    A/970

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire poursuivi...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites aux seigneurs de VILLECRESNE, par différents possesseurs, des biens situés dans la censive de cette seigneurie. Noble demoiselle Madeleine HOTMAN, veuve de feu noble Olivier de FONTENAY, en son vivant conseiller du Roi, reconnaît devoir pour sa maison deux sols parisis de cens ; pour son jardin, douze deniers tournois, et pour cinq quartiers de vigne, un sol six deniers tournois. Jean LENAIN, sieur de CRAVANT, conseiller au Parlement, déclare posséder audit lieu de VILLECRESNE un quartier de pré, chargé de deux deniers parisis de cens.

    Date

    1585-1678

    Cote

    A/994

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations des biens possédés à VILLECRESNE, dans la censive de Monsieur, frère du Roi, par les frères Hermites Camaldules, et par les églises de MANDRES, de SENTENY et de VILLECRESNE.

    Date

    1780

    Cote

    A/1003

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations des biens possédés...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, rédigé par H. MARIN, tabellion du marquisat de GROSBOIS, demeurant à SENTENY, et par L'AMIRAULT, notaire résident à YERRES, pour M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS. Gervais CORMIER, marguillier, assisté de messire Jacques DOUDAL, curé déclare que la fabrique de SAINT-GERMAIN-DE-SENTENY possède une maison, une moitié de maison, dix-sept arpents, dix-huit quartiers et quatre vingts perches de terres, partagés en trente et un articles, chargés le tout d'une livre deux sols cinq deniers obole de cens. (registre).

    Date

    1736-1760

    Cote

    A/1055

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles MONSIEUR, frère du Roi, nomme les sieurs de BAR, CROMOT et GAMARD, commissaires de son conseil pour administrer le duché de BRUNOY ; arrêt du Parlement de PARIS, qui maintient le curé de VILLECRESNE en possession des grosses dîmes de la ferme de LA PAILLARDIE ; sentence du Châtelet de PARIS, qui ordonne la vente de la maison du fief d'ATTILLY, au profit de madame la duchesse de JOYEUSE, dame de VILLECRESNE ; arrêts du Parlement et sentences des Requêtes du Palais relatifs à la vente de la terre de GROSBOIS, et pour le grand-prieur de France contre divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

    Date

    1658-1781

    Cote

    A/1123

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1708-1728

    Cote

    A/1145

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres de la terre et seigneurie d'YERRES, appartenant pour les deux tiers à l'abbaye de ce lieu ; mémoire sur les titres d'YERRES ; état sommaire des titres de la seigneurie d'YERRES.

    Date

    1700-1749

    Cote

    A/1179

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des fiefs des LIONS, remis à M. CHAUVELIN ; état des titres et pièces des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS remis à M. CHAUVELIN ; inventaire de plusieurs titres concernant SENTENY, remis par Claude GOYER, veuve de feu François ALLEGO, à Claude MALIER, sieur du HOUSSAYE et de SERVON.

    Date

    1601-1736

    Cote

    A/1180

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et pièces concernant la seigneurie de MAROLLES, fait par dom Jean-Jacques PARENT, religieux profès, garde des archives du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, à PARIS.

    Date

    1734

    Cote

    A/1181

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et pièces concernant les titres des seigneuries de GROSBOIS, d'YERRES, de VILLECRESNE et de BOISSY-SAINT-LEGER ; état des aveux et dénombrements de la seigneurie de GROSBOIS.

    Date

    1660-1731

    Cote

    A/1182

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite par Pierre de VOULGES des terres qu'il possède dans la censive de M. DU BUISSON, seigneur de BREVANNES ; mémoires pour M. de BREVANNES ; publication faite à la porte de l'église de BOISSY-SAINT-LEGER, à la requête de M. LE PILEUR, seigneur de BREVANNES, pour inviter les habitants de BOISSY-SAINT-LEGER, de LIMEIL et de VALENTON, à venir payer les cens et les redevances féodales qui appartiennent à la seigneurie de BREVANNES. Etat des revenus de la seigneurie de BRIE-COMTE-ROBERT, adjugée à M. CHAUVELIN.

    Date

    1703-1774

    Cote

    A/1185

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite par Pierre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat de Grosbois.

    Date

    1486-1681

    Cote

    A/1187

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire général des titres de la terre et seigneurie de BRUNOY appartenant à M. PARIS de MONTMARTEL.

    Date

    1750

    Cote

    A/1188

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire général des titres...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1480-1763

    Cote

    A/1192

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat de mariage de François VIRVOUDET, tonnelier de l'artillerie de France, et de Françoise CHEVALLIER ; arrêt du Parlement qui déboute les héritiers de François VIRVOUDET de leurs prétentions contre Françoise CHEVALLIER ; nomination d'un tuteur à Laurent François MABILLE, fils de feu Laurent MABILLE et de Françoise CHEVALLIER, auparavant veuve de François VIRVOUDET. Procédures à la requête de Laurent MABILLE, pour rentrer en possession d'une maison sise à BRUNOY. Concession d'un banc dans l'église de BRUNOY faite à Laurent MABILLE. Baux à rente faits par le sieur Laurent MABILLE. Sentence du prévôt de BRUNOY qui maintient Louis GUILLOT dans la possession d'une cour commune avec le sieur Antoine GAUME [tous ces titres ont été remis par le sieur et par la dame DES ENCLOS lors de la vente faite à M. de MONTMARTEL ; voy. A. 821].

    Date

    1646-1719

    Cote

    A/1210

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat de mariage de François...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle Noël BERNARD, sieur DU VERGER, renonce, en faveur de Louis FOSSART, au bénéfice d'une sentence de la justice de BRUNOY, qui lui permettait de rentrer en possession de cinq quartiers de terre ; arpentage de la maison achetée par M. DU VERGER à EPINAY [voy. A. 822].

    Date

    1686-1726

    Cote

    A/1212

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Combs-la-Ville [Seine-et-Marne].

    Date

    1493-1783

    Cote

    A/1223

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Combs-la-Ville...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1393-1558

    Cote

    A/1238

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.

    Date

    1485-1665

    Cote

    A/1260

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Duché-paierie de BRUNOY. - Combat de fief entre messires DREUX et Pierre BUDE, seigneurs d'YERRES, et demoiselle CHEVALIER, veuve de Guy L'ARBALESTRE, dame du comté de CORBEIL, par engagement, à l'occasion de la mouvance du fief de BONDOUFLE. Sentence de la Chambre du Trésor ; transaction entre messire DREUX BUDE et dame L'ARBALESTRE. Contrat de mariage de Pierre de CHALONS, sieur de BOURGNEUF et demoiselle Claude de POMPON. Cession à titre d'échange , faite par les Célestins de PARIS à François JOLY, sieur de FLEURY, d'une ferme sise à BONDOUFLE. Désistement par messire ROLLIN BURIN, seigneur d'YERRES, au profit de messire Geoffroy de LAIGNE, conseiller du Roi, de la mouvance du fief de BONDOUFLE, qui appartiendra désormais au Roi, à cause de son comté de CORBEIL.

    Date

    1582-1660

    Cote

    A/1268

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Combat de fief entre messires...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Duché-pairie de BRUNOY. Seigneurie d'Yerres : famille Dreux-Budé.

    Date

    1469-1764

    Cote

    A/1273

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. Seigneurie d'Yerres : famille...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29
    Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits des titres du fief des GODEAUX. Plan du terroir des GODEAUX.

    8 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits des titres du fief des GODEAUX. Plan du terroir des GODEAUX.

    Date

    1519-1765

    Cote

    A/1276

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits des titres du fief...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE, trésorier général de l'Extraordinaire des guerres, par les religieuses de NOTRE-DAME d'YERRES, qui revendiquent la propriété de deux toises dans un terrain planté en bois et situé aux GODEAUX.

    Date

    1771-1773

    Cote

    A/1277

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés par M. de MONTMARTEL dans la censive de la seigneurie d'YERRES. Signification, faite au syndic et aux habitants d'YERRES par M. Antoine Gautier de MAINDORGE, propriétaire, de l'autorisation accordée par Samuel BERNARD, seigneur d'YERRES, à M. de BARCUS de faire des fouilles le long du mur de son jardin pour rassembler et conduire par pierrées les eaux qu'il pourrait trouver. Procédures faites à la requête de Claire ARGOU, veuve de M. Camille de BARCOS, tutrice de ses enfants mineurs, contre la succession de Louis DOGER, afin de rentrer en possession d'une maison située à YERRES et donnée à bail à rente ; exploits, sentences du bailliage de GROSBOIS.

    Date

    1741-1754

    Cote

    A/1278

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Titres concernant la possession de la commanderie hospitalière de SAINT-JACQUES de l'EPEE et les biens en dépendant. - Titres généraux : instructions et mémoires, [s.d.]. Mémoire de quelques titres de SAINT-JACQUES [...], [s.d.]. Inventaire des titres et pièces de la censive de SAINT-JACQUES de l'EPEE, appartenant par indivis aux Révérends Pères Supérieur et religieux Barnabites d'ETAMPES et à l'Hôtel-Dieu de la Ville ; récépissé daté de 1764.

    Date

    1600-1764

    Cote

    D/24

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Titres concernant la possession de la commanderie hospitalière...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Titres concernant la nomination de Pierre DANCE comme commandeur de SAINT-JACQUES D'ETAMPES. Lettre à dom FERDINAND, roi catholique d'ESPAGNE, d'ARAGON et de SICILE, grand-maître de l'ordre de SAINT-JACQUES de l'EPEE, à l'archevêque de SENS et aux frères dudit ordre, pour leur faire connaître la bulle de provision du pape LEON X, datée de juin 1514, et qui envoie Pierre DANCE en possession de la commanderie d'ETAMPES, à la place de Laurent de LA PERRIERE qui a volontairement résigné cette charge, 6 mai 1515. Recueil de copies, faites au XVIIIe siècle, d'actes relatifs à cette nomination [...]. Copie de l'acte ci-dessus. Acte par lequel Daniel PAVIE, prêtre, notaire, déclare avoir, en vertu des précédentes lettres et au nom du SAINT-SIEGE et de l'archevêque de SENS, mis en possession réelle, actuelle et corporelle de la Commanderie de SAINT-JACQUES de l'EPEE, dom Jean GABLE, procureur de noble et docte personne Pierre DANCE. La cérémonie s'est accomplie, 22 août 1515. Lettres patentes de FRANCOIS I, en joignant au bailli d'ETAMPES de mettre Pierre DANCE en possession réelle de la commanderie SAINT-JACQUES de l'EPEE et de toutes ses dépendances, ANGERS, 5 juillet 1518. Copie authentique du vidimus de 1492, mentionné à l'article précédent.

    Date

    1514-1518

    Cote

    D/26

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Titres concernant...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES].

    Date

    1576-1601

    Cote

    D/27

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES].

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du Grand Conseil , en forme de lettres patentes, ordonnant à André GILLES et aux autres fermiers de la cense de SAINT-QUENTIN en VERMANDOIS d'acquitter à l'administrateur de SAINT-JACQUES de l'EPEE tous les devoirs afférents à ladite cense ou ferme, 4 août 1601. Arrêt du Grand Conseil relatif au procès entre la ville d'ETAMPES et le chapitre de SAINT-QUENTIN, à propos de la cense de l'EPEE. Les parties sont renvoyées à trois semaines pour produire leurs pièces, 28 mai 1604. Arrêt du Grand Conseil maintenant les maire et échevins d'ETAMPES en possession de la cense de SAINT-QUENTIN, contrairement aux prétentions des doyen et chanoines de l'église de SAINT-QUENTIN, qui voulaient unir cette cense au grand hôpital de cette dernière ville, dont ils étaient directeurs, 28 septembre 1604. Copie authentique d'un arrêt du Grand Conseil, qui condamne Gilles DUPONT, fermier de la cense de l'EPEE, et le chapitre de SAINT-QUENTIN, solidairement, à payer les arrérages des sommes dues depuis 1589 pour le fermage de ladite cense, à raison de 108 livres par an, aux maire et échevins d'ETAMPES, déclarés seuls propriétaires, 1606.

    Date

    1601-1606

    Cote

    D/28

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON, près ETAMPES, dépendance de SAINT-JACQUES de l'EPEE, copie authentique d'une autre copie également authentique d'une transaction au sujet des dîmes à prendre sur les grains et vins des terroirs d'ESTAMPES-LE-CHASTEL, ESTAMPES-LES-VIEILLES et sur toute la paroisse de SAINT-MARTIN d'ESTAMPES. Le Chapitre de Notre-Dame est reconnu propriétaire des dîmes à prendre en plusieurs pièces de vignes, terres... au dessus du chastel d'ESTAMPES... Baux des dîmes de VILLENEUVE (1604-1654). Transaction entre le curé de Saint-Basile et les maire et échevins d'ETAMPES au sujet des dîmes de VILLENEUVE, que ledit curé revendiquait. Il est convenu que le tiers des dîmes lui appartiendra (18 juillet 1629). Titres concernant les dîmes de VILLENEUVE, jusqu'en 1708. Renseignements divers relatifs aux cens de VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON.

    Date

    1520-1747

    Cote

    D/32

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON,...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens immobiliers à Etampes.

    Date

    1482-1690

    Cote

    D/42

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Ordre du Mont-Carmel.

    Date

    1674-1722

    Cote

    D/46

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Ordre du Mont-Carmel.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Fondations de messes.

    Date

    1450-1774

    Cote

    D/48

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Fondations de messes.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES. - Contrat sous le scel de la prévôté d'ETAMPES par lequel Jean GUBELLE, prêtre de l'église collégiale de Notre-Dame d'ETAMPES, administrateur de l'hôpital Saint-Antoine, constitue audit hôpital 14 sols parisis de rente foncière perpétuelle sur un jardin situé en l'une des rues des Groisonneries, à charge de faire célébrer chaque année en l'église Saint-Antoine trois messes basses le premier lundi de janvier, février et mars (3 juin 1552). Titre nouvel par Guillaume VENARD et autres de la rente établie sur le jardin ci-dessus et la maison qui y avait été construite (28 janvier 1584) ; autres titres nouvels de la même rente (1622, 1649). Jugement rendu par Henry CAMUS, bailli d'ETAMPES, portant déguerpissement de la même rente par Laurine GUILLET, veuve en premières noces de François CHAUVIN et en secondes d'Edme POPINEAU, vigneron, au profit des Pères Barnabites (11 octobre 1652). Plusieurs contrats d'acquisition et autres par lesquels les Pères Barnabites arrivent à posséder entièrement la maison et le jardin ci-dessus, qui appartenaient à plusieurs propriétaires (1624-1659).

    Date

    1552-1659

    Cote

    D/55

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)