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721 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Raoul DROBILLE, 1388-1460.

    Date

    1388

    Cote

    12J/2

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Raoul DROBILLE, 1388-1460.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  2. Résultat n°2

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Date

    1540-1759

    Cote

    12J/46

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  3. Résultat n°3

    Justice.

    Date

    1556-1609

    Cote

    12J/32

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Justice.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  4. Résultat n°4

    VILLECONIN. - Pompes funèbres : tarif.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 2L/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Pompes funèbres : tarif.

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  5. Résultat n°5

    PARIS.- Maison UNTERSTELLER : tarif concernant des coffres-forts à fermeture apparente, s. d. N et B. Dim. 27,5 x 43 cm. [1 planche d'illustrations].

    Date

    s.d

    Cote

    74J/50

    • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

    • PARIS.- Maison UNTERSTELLER : tarif concernant des...

    Producteur :

    HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

  6. Résultat n°6

    ETAMPES. - Gestion de l'activité municipale (1620 - 1793).

    Date

    1620-1793

    Cote

    ESUPPL/803

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • ETAMPES. - Gestion de l'activité municipale (1620 -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Contrat de vente des terres de la seigneurie de COURANCES par François CLAUSSE au profit de Claude GALLARD, seigneur de SEMONVILLE, POINVILLE et de la baronnie du PUISET pour la somme de 1240 000 livres tournois, 13 juillet 1622. Décret de la terre de COURANCES, 1er mars 1624, [2 registres parch., 98 p.].

    Date

    1622-1624

    Cote

    12J/33

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Contrat...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  8. Résultat n°8

    Acquisition, ventes de terres et charges (hors CHAMARANDE) par la famille d'Ornaison. - LYON, vente par Clair Gilbert d'Ornaison d'une maison à Lyon devant le Palais provenant de la succession de sa femme Marie de Crillon (1673) et quittances des arrérages de cette vente (1680). Seigneurie de la BASTIE [Bâtie], vente par Clair Gilbert d'Ornaison de Chamarande et Louis d'Ornaison de Chamarande de la terre, seigneurie de la BASTIE et dépendances à Anne Vidaud, veuve d'Emard de Costaing, marquis de Pusignan, et à Jean Vidaud, baron d'AUTHON et seigneur de LA TOUR, du SARDON, procureur général au parlement de GRENOBLE, pour 300 000 livres tournois (1684). Ventes de charges, contrat de vente du régiment de la Reine au marquis de Béthune par Louis d'Ornaison pour 86 000 livres tournois (1706).

    Date

    1673-1706

    Cote

    39J/102

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Acquisition, ventes de terres et charges (hors CHAMARANDE)...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Contrat d'acquisition de la terre de COURANCES par Galliot GALLARD seigneur de POINVILLE, moyennant 210 000 livres, 6 septembre 1677. Enchères et procédures préalables au décret des terres et seigneurie de COURANCES et DANNEMOIS, portant détails et renseignements intéressants les droits desdites terres, 1679. Décret de la terre de COURANCES appartenant à Galliot GALLARD, 8 août 1680, [2 registres parch., 194 p.-.1pièce papier imprimée, 27 p.].

    Date

    1677-1680

    Cote

    12J/37

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Contrat...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  10. Résultat n°10

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - '' Registre cueilloir des droits seigneuriaux de cens et rentes dûs par les vassaux censitaires de la seigneurie de COURANCES payables chacun an les jours de Saint Rémy et Saint André, à peine de six sols trois deniers de deffaut suivant la coutume de PARIS '', 1736, [1 registre papier, 230 folios écrits].

    Date

    1736

    Cote

    12J/40

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - '' Registre...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  11. Résultat n°11

    MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles. - Etudes historiques réalisées par G. Dauphin sur plusieurs thèmes : le tramway de PARIS à ARPAJON, les relations entre MONTLHERY et MARCOUSSIS sous l'Ancien régime, les Templiers, la vie de nos ancêtres, l'évolution du réseau routier, de l'Antiquité au Moyen-âge, noms de lieux de la Civitas de PARIS au XVIIIe siècle, la Bièvre, histoire de l'église collégiale de Saint-Merry de LINAS, le terroir de PARIS aux époques gallo-romaine et franque, la naissance des villages francilien à l'époque gallo-romaine et franque ; recherches historiques faites par G. Dauphin, textes manuscrits rassemblés en 1978, en vue de son livre sur l'histoire de LONGPONT-SUR-ORGE, abordant les sujets suivants : la route d'Orléans, la voie ferrée de PARIS à ORLEANS, le château de Villebouzin, les messes noires audit château, les maîtres des escoles, depuis la Révolution, notre région à l'orée de la Révolution, cahier des plaintes et doléances, dons au prieuré, nominations de syndics, les prêtres desservants, les archidiaconnés, l'Orge, les moulins, le moulin de Longpont, les moulins banaux, les syndicats des riverains, l'aménagement des cours d'eau, l'administration du syndicat intercommunal, les vignerons du temps passé, le vignoble dans notre région, récolte et valeur du vin, la main d'oeuvre agricole, prix divers en 1749, espèces chevaline, porcine et ovine, le prieuré de Longpont, échange entre le prieuré et l'hôtel-Dieu, délits de chasse, baux des dimes pour LONGPONT à CHAMPLAN, projet de cession de CHAMPLAN par le prieuré, dimes de Notre-Dame de Longpont en 1789.

    Date

    1749-1978

    Cote

    1J/767

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
  12. Résultat n°12

    LONGJUMEAU. - Droits et tarifs des places pour le marché, (1756), [1 pièce papier].

    Date

    1756

    Cote

    ESUPPL/822

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • LONGJUMEAU. - Droits et tarifs des places pour le marché,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - arrêt de la Cour du Parlement qui adjuge à Guillaume MAZADE DE SAINT-BRESSON la terre et seigneurie d'ATHIS-MONS et dépendances moyennant 421 200 livres [terre appartenant à Louis-François-Joseph de BOURBON CONTY, comte de LA MARCHE, prince de sang, légataire universel de Mlle de CHAROLAIS, sa grande tante] ; - état des titres de propriétés d'ATHIS et dépendances remis par le comte de LA MARCHE, 22 septembre 1760. [1 pièce parch., 32 p. - 1 pièce papier, 2 p.].

    Date

    1760

    Cote

    26J/122

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux.

    Date

    1771-1777

    Cote

    26J/131

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale.

    Date

    1790-1798

    Cote

    L/156

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Actes du pouvoir central.- Dispositions du décret et tarif du droit d'enregistrement du 5 décembre 1790.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT58 1A/2

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Actes du pouvoir central.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre des tarifs des frais, des droits, des émoluments personnels perçus par les avoués pour chaque acte de procédure, (16 juillet 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/333

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    MILLY-LA-FORET. - Eglise, presbytère.- Eglise : enlèvement des cercueils en plomb, 1793 [1] ; autorisation du culte catholique dans l'église, 1800 [2] ; église et presbytère : réparations, correspondance, état des revenus de la fabrique, 1809-1812 [3] ; travaux, 1829-1875 [4] ; église : réfection de la couverture du clocher, 1876-1898, 1926-1927 [5] ; réparation de l'ancienne chapelle Saint-Blaise et autres travaux, 1902-1906 [6] ; église : travaux de couverture, jugement BEDU, 1934-1935 [7] ; presbytère, 1885, 1924 [8] ; fabrique : rentes, 1831-1863 [9] ; dons et legs : marquise du LAU d'ALLEMANS, veuve BOURE (aux églises de MILLY et de MARINES), veuve BRYARD, LAURENT, 1856-1887 [10] ; tarifs des cérémonies, 1859 [11].

    Date

    1793-1935

    Cote

    2O/873

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Eglise, presbytère.- Eglise : enlèvement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Blandy (1851-1904), à noter : arbres du cimetière (1851), affaire Jumelle (1858), échange d'immeuble avec la commune (1866), rente due par l'hospice d'Etampes (1883), comptabilité (1904) ; Boigneville (an XII-1841) ; Bois-Herpin (1895), à noter : réclamation sur le droit de cire (1895) ; Boissy-la-Rivière (1807-1894), à noter : arbres du cimetière (1807), tarif des cérémonies religieuses (1850), lettre relative à la mort du Président Carnot (1894) ; dossier relatif à Marolles-en-Beauce (an IX-1806) ; Boissy-le-Cutté (1845-1856), à noter : érection en paroisse (1846), restitution des rentes par la fabrique de Villeneuve-sur-Auvers (1846-1856) ; Boissy-le-Sec (an II-1902), à noter : procès-verbal de vente des biens de la fabrique (an II); conflit avec la Veuve Chedeville, plan (1827) ; Boissy-sous-Saint-Yon (an XII-1879), à noter : horloge (1806), conflit avec F. Nicot (1809), mémoire d'ouvrage (1814), contestation d'un banc d'église (1847), bordereaux de créance nationale [s.d] ; Bondoufle (1816-1902), à noter : fournitures pour l'église (1850), nomination du percepteur d'Essonnes pour contrôler l'exercice de la gestion (1902) ; pour Courcouronnes, à noter : lettre du maire de Lisses au sujet des objets du culte (an XII) ; Bouray (an XII-1845).

    Date

    1793-1904

    Cote

    5V/7

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ETAMPES. - Alimentation : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, statistiques, menus, tarifs, plaintes.

    Date

    1793-1940

    Cote

    HDEPOT1 P/107

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Alimentation : cahier des charges, procès-verbaux...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21
    CANAL DE L'ESSONNE. - Lettre du comité de salut publique à l'administration centrale, relative à l'acquisition d'un moulin par GRIGNET, entrepreneur, (signature de CARNOT) [ an 2]. Document concernant Jean Jacques de CHATEAUBOURG, concessionnaire du Canal de l'Essonne: conclusions du jugement l'opposant aux frères GOUJONT, entrepreneurs de bâtiment (1808), documents notariés (1807-1826), correspondance, travaux, état des matériaux (1814), imposition (1817), état des inscriptions hypothécaires (1819), actes de ventes sur saisie immobilière du Canal (1832), affiches avec documents notariés sur les ventes par expropriation (1819-1832), rapport imprimé sur la navigation par MILLET de MURRAU avec tarifs des droits du Canal d'Orléans à Essonnes [ s.d ].

    19 medias

    CANAL DE L'ESSONNE. - Lettre du comité de salut publique à l'administration centrale, relative à l'acquisition d'un moulin par GRIGNET, entrepreneur, (signature de CARNOT) [ an 2]. Document concernant Jean Jacques de CHATEAUBOURG, concessionnaire du Canal de l'Essonne: conclusions du jugement l'opposant aux frères GOUJONT, entrepreneurs de bâtiment (1808), documents notariés (1807-1826), correspondance, travaux, état des matériaux (1814), imposition (1817), état des inscriptions hypothécaires (1819), actes de ventes sur saisie immobilière du Canal (1832), affiches avec documents notariés sur les ventes par expropriation (1819-1832), rapport imprimé sur la navigation par MILLET de MURRAU avec tarifs des droits du Canal d'Orléans à Essonnes [ s.d ].

    Date

    1793-1832

    Cote

    79J79/1

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CANAL DE L'ESSONNE
    • CANAL DE L'ESSONNE. - Lettre du comité de salut publique...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  22. Résultat n°22

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1795-1894

    Cote

    5V/11

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Marchés de CORBEIL : changement et fixation des jours, an Vll (1798-1799)-1802 [1] ; foires et marchés : réglementation, tarifs des droits de place à percevoir par la commune, bordereaux des recettes et dépenses, 1802-1812 [2] ; demande de rétablissement du marché aux grains : correspondance du ministre de l'Intérieur, 1824 [3] ; émeute en vue d'obtenir la diminution du prix des grains : correspondance, rapports au préfet, avis aux habitants (2 affiches), 1831 [4] ; droits de place sur les ports, 1827-1934 [5] ; foire aux bestiaux et état des foires particulières du mois de mai dans les trois départements de la SEINE, SEINE-ET-OISE et SEINE-ET-MARNE, 1845-1848 [6] ; changement du jour de la foire, 1848 [7] ; foire : souscriptions, 1853-1855 [8].

    Date

    1798-1934

    Cote

    2O/343

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Marchés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, an lX (1800-1801)-1810.

    Date

    1800-1810

    Cote

    2O/496

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    CORBEIL-ESSONNES. - Cimetière.

    Date

    1800-1938

    Cote

    2O/365

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Cimetière.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    DOURDAN. - Cimetière.- Travaux de clôture, an lX (1800-1801)-1815 [1] ; sépulture : réclamation, 1905-1906 [2] ; caveaux provisoires, 1882-1894 [3] ; tarifs et règlement, 1847-1937 [4] ; monument aux morts, 1921-1922 [5] ; inhumations : taxes, 1867, 1894-1901 [6] ; travaux, agrandissement, 1847-1891 [7] ; idem, 1911-1919 [8] ; entretien d'une tombe par le bureau de bienfaisance, 1930 [9] ; concessions, 1829, 1869, 1926-1930 [10].

    Date

    1800-1937

    Cote

    2O/434

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Cimetière.- Travaux de clôture, an lX (1800-1801)-1815...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue des eaux et rupture des deux arches du pont de CORBEIL : correspondance et rapports, nivôse an X (1801-1802) [1] ; règlement de police sur les rivières et ports de la ville, 1806-1807 [2] ; règlement de police pour la salubrité, 1832 [3] ; droits de place sur les ports, 1837-1893 [4] ; foires et marchés : droits de place, règlement du marché et tarifs des droits de place les jours de fêtes, 1851-1933 [5] ; abattoirs : règlement de police, droits de places, taxes d'abattage, 1851-1917 [6] ; règlement et tarifs des droits de pesage, 1860-1862 [7] ; établissement d'un marché franc aux bestiaux, 1900 [8].

    Date

    1801-1933

    Cote

    2O/330

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains, adjudication (plan couleur), 1813-1847, 1891-1920 [1] ; action judiciaire contre l'hopital (contestation de propriété), 1868-1869 [2] ; vente d'arbres, 1856, 1888-1900 [3] ; aliénation d'immeubles provenant du legs BERCHERE, bail, 1906, 1935-1937 [4] ; travaux communaux : assurance, marché de gré à gré, cahier des charges, mandats de paiement, 1899, 1913-1930 [5] ; prairie communale : mise en valeur (plan) , tarifs des droits de pacage, 1826-1864, 1891 [6] ; puits, mare : comblement, construction, devis, an X (1801-1802), 1889-1907 [7] ; puits : acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1929-1937 [8] ; lavoir, abreuvoir : construction, travaux, 1812-1816, 1824-1828 [9] ; lavoir : construction, devis, cahier des charges, travaux, 1860-1865, 1905-1913 [10] ; horloge : réparations, acquisition, 1845-1849, 1903 [11] ; divers : location de pêche, enlèvement des ordures, droit de baignade, 1873, 1926 [12].

    Date

    1801-1937

    Cote

    2O/544

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Marchés et foires : baux, droits de place, 1808-1879 [1] ; idem, 1885-1937 [2] ; réglementation, tarifs, 1801-1802, 1827-1855 [3].

    Date

    1801-1937

    Cote

    2O/553

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Marchés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    ORSAY. - Eglise, presbytère (1801-1936).

    Date

    1801-1936

    Cote

    2O/1017

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Eglise, presbytère (1801-1936).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, administration et comptabilité de fabrique (an X-1931).

    Date

    1801-1931

    Cote

    EDEPOT17 1P/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : tableau des jours d'ouverture, tarifs et règlements, adjudication et droits de place du marché aux veaux, droit de pesage, mesurage et jaugeage, pétition des marchands et forains pour le rétablissement des anciennes foires, réclamation des fermiers des recettes relative au dédommagement des pertes subies lors du séjour des troupes alliées en 1815, correspondance, affiches, jugement FAU (petit plan couleur de la place du pont, revendiquée par le sieur FAU), 1801-1851 [1] ; acquisition de la halle à l'issue d'une transaction passée avec le duc de MOUCHY : ordonnance royale du 20 février 1823, correspondance, arrêtés, extraits de délibérations, résumé de l'affaire, 1805-1823 [2] ; projet d'établissement d'un marché franc à bestiaux : règlement, tableau des avis des communes environnantes, correspondances, 1865-1868 [3] : travaux de réfection et d'entretien de la halle (classée monument historique), 1850-1940 [4] ; litige avec l'administration des Ponts et chaussées relatif à la propriété de deux places en demi-lunes situées à l'entrée et à la sortie de la ville : correspondance, rapport de l'ingénieur des Ponts, enquête, copie du plan couleur établi en 1781 par LEBRUN, 1818-1819 [5].

    Date

    1801-1940

    Cote

    2O/31

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale.- Foires et marchés : jours, an Xl (1802-1803)-an XlV (1805) [1] ; réparation de la halle, 1820 [2] ; droits de place et droits de pesage : correspondance, extraits de délibérations, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, tarifs, affiches, télégrammes, 1803-1932 [3] ; règlement de police du marché, 1847, 1900 [4].

    Date

    1802-1932

    Cote

    2O/724

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale.- Foires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    VERT-LE-PETIT. - Cimetière. - Agrandissement, travaux, 1802-1890 [1] ; tarifs et règlement, 1850-1893 [2] ; concessions, 1880-1939 [3] ; monument aux morts, 1921 [4].

    Date

    1802-1939

    Cote

    2O/1378

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Cimetière. - Agrandissement, travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35
    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché : jour, tarif (affiche) et changement de lieu, réclamation des habitants, rapports, correspondance, 1802-1804 [1] ; droits de place, pesage et mesurage (affiche de 1861), 1806-1910 [2] ; police du marché, 1821-1864 [3] ; aliénation de terrains communaux pour remboursement d'emprunt, 1834 [4] ; réparations au pont du Ruisseau, 1821 [5].

    2 lots 2 medias

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché : jour, tarif (affiche) et changement de lieu, réclamation des habitants, rapports, correspondance, 1802-1804 [1] ; droits de place, pesage et mesurage (affiche de 1861), 1806-1910 [2] ; police du marché, 1821-1864 [3] ; aliénation de terrains communaux pour remboursement d'emprunt, 1834 [4] ; réparations au pont du Ruisseau, 1821 [5].

    Date

    1802-1910

    Cote

    2O/878

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Milly-la-Forêt (an XI-1863), à noter : état des rentes dues par l'hospice (1810), hospice (1824), concession d'un banc à la famille du Lau d'Allemans (1830), tarif des cérémonies religieuses (1859) ; Moigny (an XI-1858) ; Les Molières (an XII-1830), dossier sur Boullay-les-Troux (an X-an XI) ; Monnerville (1823-1869), à noter : cession gratuite d'un terrain à la commune pour le nouveau cimetière (1823), demande d'un calice (1869) ; Montgeron (an XI-1853), à noter : poursuite en justice d'Heurteaux (1820).

    Date

    1802-1869

    Cote

    5V/25

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés sur les tarifs des notaires : Observations sur la tarification et la taxation des actes (1872), Partage de honoraires entre notaires (1872, 1874, 1876), Tarif général et raisonné des notaires (1875), Tarif légal pour les notaires (1894), Tarifs (1897-1898), Tarif pour les honoraires des notaires de l'arrondissement d'ETAMPES [s. d.], Projets de tarifs [s. d.] ; livrets imprimés sur la réglementation : Règlement des notaires royaux (1828, 1844), Règlement de la Compagnie des notaires (1860), Rapport sur propositions de modifications au règlement intérieur (1872), Règlement intérieur des Compagnies des notaires (1869), Règlement des notaires [s. d.], Ventes volontaires : extraits des règlements (1889) ; livrets imprimés relatifs à un arrêté et à des circulaires : Arrêté portant établissement auprès de chaque tribunal civil de première instance (an XII) [1803/1804], Circulaires du comité des notaires du département (1862-1876), Comité des notaires du département, réimpression des circulaires et mémoires, tome cinquième (1881), Circulaires (1901-1902).

    Date

    1803-1902

    Cote

    50J/17

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Convocations du conseil de fabrique. - Correspondance tarifs, enquêtes administratives et historiques, [1804-1905].

    Date

    1804-1905

    Cote

    8J/15

    • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

    • Convocations du conseil de fabrique. - Correspondance...

    Producteur :

    PAROISSE DE PALAISEAU (service producteur), GUERIN Abbé (service versant)

  39. Résultat n°39

    CORBEIL-ESSONNES. - Eglise, presbytère.- Etablissement d'une maison commune sur l'emplacement de l'église Notre-Dame, an Xlll (1804-1805)-1809 [1] ; réparation des églises Saint-Spire et Saint-Léonard endommagées par l'explosion de la poudrerie du BOUCHET, 1821 [2] ; église Saint-Spire : travaux, 1845-1936 [3] ; vente d'un retable en bois sculpté, 1853 [4] ; assurances de l'église Saint-Spire et du mobilier, 1860-1862 [5] ; travaux sur les vitraux de l'église Saint-Spire, 1861-1872 [6] ; classement de la statue funéraire d'HAYMON, comte de CORBEIL, arrêté du 11 avril 1902 [7] églises Saint-Spire et Saint-Léonard : travaux divers, 1874-1878 [8] ; desservant, 1850 [9] ; presbytère : acquisition et travaux, 1826-1877 [10] ; tarifs des pompes funèbres, 1874 [11] ; fabrique de Saint-Spire : budget, rentes, 1845-1876 [12] ; construction d'un temple protestant, 1851-1862 [13].

    Date

    1804-1936

    Cote

    2O/338

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Eglise, presbytère.- Etablissement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Abbeville-la-Rivière (1806-1881), à noter : inventaire des meubles et effets (1806), radiation de l'inscription hypothécaire de la rente d'Astorg (1808), budget (1881), acquisition d'objets mobiliers (1882) ; Angerville (an XIII-1901), à noter : mainlevée de l'inscription hypothécaire de la ferme d'Ouestreville (an XIII), tarif des cérémonies religieuses (1855), contestation d'un banc d'église par les héritiers de Ferrières-Sauvebeuf (1859), prolongation de bail de l'école de filles (1887), aliénation d'un immeuble (1897), nouveau maître-autel (1897), restauration de la toiture de l'église (1901) ; Angervilliers (1854-1904), à noter : plan des places sur les bancs de l'église (1854), location de terres (1854 et 1873), envoi en possession du bois entourant le cimetière (1859), fourniture de pain aux indigents (1874), budget de la commune (1902), vente d'un terrain à la commune (1904) ; Arpajon (an XIII-1900), à noter : demande de crédit supplémentaire (1835), budget (1898) ; Athis-Mons (1820-1882).

    Date

    1804-1904

    Cote

    5V/4

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    FERTE-ALAIS (LA). - Cimetière.- Ancien cimetière : interdiction d'inhumer, 1805 [1] ; construction d'une clôture, 1809 [2] ; agrandissement : acquisition du terrain GUERRIN, 1852, 1859-1863 [3] ; acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1876-1879 [4] ; travaux, 1912 [5] ; police du cimetière, réglementation (plan couleur), 1840-1843 [6] ; tarifs des concessions, 1849-1856, 1922-1938 [7] ; caveaux provisoires, réclamation à propos d'une exhumation, 1897-1920 [8] ; corbillard : acquisition et construction d'une remise, 1896-1897 [9] ; monument aux morts des guerres de 1870 et de 1914-1918 (plan de 1870), don du commandant GRASSET pour 1914-1918, plaque commémorative, 1870, 1905-1930 [10].

    Date

    1805-1938

    Cote

    2O/558

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Cimetière.- Ancien cimetière :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats des biens et revenus de l'hôpital en 1826, 1827, 1828 ; tableau des propriétés immobilières de l'hospice en 1858, 6 pages ; ventes de coupes de bois par adjudication (1806-1867), ventes des eaux grasses, de matériaux, de chiffons (1869-1926), des animaux de la basse-cour supprimée (1924), tarif du matériel de désinfection loué (1902) ; rentes : achats de rentes sur l'Etat , rachats de rentes par les particuliers, aliénations de rentes, remboursements de titres amortis (1801-1928)

    Date

    1806-1928

    Cote

    1X/29

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    ORSAY. - Finances communales. - Régie des droits réunis : correspondance, avis, tarifs, récolements d'inventaire (an 14-1815). Taxes vicinales : rôles (1869-1883).

    Date

    1806-1883

    Cote

    EDEPOT64 3L/19

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Finances communales. - Régie des droits réunis...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1807-1905

    Cote

    5V/12

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain pour établir le cimetière, 1807-1809 [1] ; travaux, 1833 [2] ; agrandissement (plan), 1874 [3] ; travaux, agrandissement, 1910-1911 [4] ; tarifs et règlements (plan), 1871-1874 [5] ; police du cimetière, 1890, 1920-1923 [6] ; inhumation, 1912 [7] ; monument aux morts, 1921 [8] ; concessions, 1877-1940 [8].

    Date

    1807-1940

    Cote

    2O/1114

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cimetière.- Acquisition d'un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Cimetière.- Projet de translation, 1808-1809 [1] ; travaux, 1870-1919 [2] ; agrandissement : rapport, correspondance, cahier des charges, mémoires, 1928-1935 [3] ; monument aux morts (plan), 1879 [4] ; tarifs et règlements (plan de 1837), 1837-1925 [5] ; concessions, 1839, 1870-1940 [6].

    Date

    1808-1940

    Cote

    2O/773

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Cimetière.- Projet de translation,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    LISSES. - Cimetière.- Etablissement d'un nouveau cimetière, 1808-1810 [1] ; travaux de réparation et d'agrandissement, acquisition du terrain PASTRE, 1859-1931 [2] ; tarifs et règlements, caveau provisoire, 1857-1930 [3] ; concessions, 1881-1938 [4] ; monument aux morts, 1922-1923 [5].

    Date

    1808-1938

    Cote

    2O/751

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LISSES. - Cimetière.- Etablissement d'un nouveau cimetière,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Budget, 1931-1936 [1] ; emprunts (fonds de chômage, ambulance), 1929-1938 [2] ; taxes diverses (extraction des produits du sol, droits de place), 1930-1939 [3] ; droits des pauvres, 1909-1911 [4] ; pompes funèbres : tarifs, 1937 [5] ; fournitures et combustibles, 1937 [6] ; annulations de délibérations, 1933-1935 [7] ; frais de représentation et de transport, 1938 [8] ; affaires diverses : délibérations, correspondance, 1808-1939 [9].

    Date

    1808-1939

    Cote

    2O/1463

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Guerres impériales : réquisition, état des dépenses et des fournitures faites par les habitants de la commune, indemnités de guerre, tableau d'amortissement d'emprunt, prix du blé.

    Date

    1809-1817

    Cote

    EDEPOT15 2H/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Guerres impériales : réquisition,...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  50. Résultat n°50

    CHEPTAINVILLE. - Cimetière.- Inhumations, 1809 [1] ; tarifs et règlements, 1843-1846 [2] ; translation du cimetière, acquisition de terrain, 1849-1853 [3] ; concessions, 1878-1936 [4] ; monument aux morts, 1919 [5] ; travaux, 1938-1939 (plan de 1939) [6].

    Date

    1809-1939

    Cote

    2O/304

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHEPTAINVILLE. - Cimetière.- Inhumations, 1809 [1]...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    IGNY. - Cimetière.- Translation, acquisition de terrains, plan, 1810-1844 [1] ; agrandissement, terrains, travaux, 1846-1884 [2] ; travaux d'agrandissement, 1890-1897 [3] ; contentieux entre la fabrique et Forme concernant les limites du cimetière, 1812-1813 [4] ; tarifs et règlement, 1846-1847, 1891-1932 [5].

    Date

    1810-1932

    Cote

    2O/664

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • IGNY. - Cimetière.- Translation, acquisition de terrains,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Octroi : autorisation d'établir l'octroi, approbation des différents tarifs et règlements, tarifs pour les huiles, 1810-1826, 1839-1875 [1] ; bordereaux des recettes et dépenses, 1813-1851 [2] ; gestion, bail et droits d'octroi, 1817-1820, 1838-1875 [3] ; règlement de police relatif au déchirage des bateaux, 1822 [4] ; transaction en faveur de GUERIN, 1839 [5].

    Date

    1810-1875

    Cote

    2O/326

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Octroi...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    ARPAJON. - Cimetière.- Travaux de réfection et de construction, 1810-1923 [1] ; agrandissement du cimetière : projets, rapport géologique, devis, expropriations et insertions dans La Gazette de Seine-et-Oise du 5 juillet 1934 au 9 juin 1935, procès-verbaux, correspondance, 1933-1936 [2] ; concessions, caveaux provisoires, inhumation de la veuve KICHNER, anglicane, produit des concessions et acquisitions de rentes, 1858-1940 [3] ; tarifs et règlements, arrêtés, vente et adjudication de matériaux et des croix et pierres tombales abandonnées, plaintes et réclamations, nomination d'un conservateur, 1844-1938 [4].

    Date

    1810-1940

    Cote

    2O/29

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARPAJON. - Cimetière.- Travaux de réfection et de construction,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, 1811-1819 [manque 1814].

    Date

    1811-1819

    Cote

    2O/497

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, 1811-1873 [1] ; église : travaux, 1923-1924 [2] ; presbytère : acquisition COSTA DE BEAUREGARD, l'Abeille d'Etampes du 5 juillet 1895, 1893-1895 [3] ; baux, 1836-1935 [4] ; aliénation d'une partie du jardin, 1917-1924 [5] ; fabrique : tarif des cérémonies funèbres, 1850-1851 [6].

    Date

    1811-1935

    Cote

    2O/1147

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Eglise, presbytère. - Eglise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    MONTLHERY. - Administration générale.- Arrêté : règlement de police, 1811, 1858 [1] ; garde nationale : demande de budget supplémentaire, 1830 [2] ; comptabilité, dépenses, 1842-1939 [3] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [4] ; taxes, 1857, 1928-1938 [5] ; contestation à la suite d'un accident de travail, 1890-1891 [6] ; acte de notoriété après le décès COMBE, 1875 [7] ; legs VERREE, NOVETTE-HAUDUCOEUR , TAVAR, THIROUIN, rentes, 1845-1937 [8] ; bureau de bienfaisance, 1851, 1870, 1913-1936 [9] ; célébration de la fête du 11 décembre 1852 : lettre relative à la destruction des mots 'liberté, égalité, fraternité' et à l'arrachage des arbres de la Liberté, 1852 [10] ; pompes funèbres, 1906-1937 [11] ; personnel communal, 1885-1936 [12] ; désinfection : tarifs, 1894 [13] ; organisation d'une fête champêtre, 1937 [14].

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/920

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Administration générale.- Arrêté : règlement...

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  57. Résultat n°57

    ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].

    Date

    1812-1926

    Cote

    2O/541

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition...

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  58. Résultat n°58

    Auvernaux : Administration générale.

    Date

    1814-1929

    Cote

    2O/1506

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Auvernaux : Administration générale.

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  59. Résultat n°59

    ETAMPES. - Cimetière.- Réglementation et tarifs, 1839-1920 [1] ; concessions LAMY-DUZAR, BREIDT, INGE, VENARD, 1814-1834 (plan) [2] ; cimetière Saint-Basile et Notre-Dame : concessions, 1873-1896 [3] ; cimetières Saint-Gilles et Saint-Martin : concessions, 1833, 1875-1882 [4] ; concessions, 1919-1940 [5] ; inhumations et exhumations, 1896-1925 [6] ; extraits de délibérations et correspondance (croix, monument aux morts, affaire SADOUX, concession militaire), 1876-1936 [7].

    Date

    1814-1940

    Cote

    2O/523

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Cimetière.- Réglementation et tarifs, 1839-1920...

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  60. Résultat n°60

    MONNERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Arbres, bois : vente, 1872-1919 [1] ; vente de boues, 1824-1830 [2] ; mare : agrandissement et construction (plan), règlement, 1814-1836, 1847-1852 [3] ; aliénation d'une ancienne mare : travaux, arrêté, 1866-1868 [4] ; mares, lavoirs, puits : entretien, réparations, 1880, 1920 [5] ; puits : acquisition du terrain BEZACQ, entretien, 1901-1904 [6] ; eau : adduction, analyses, tarif, 1907-1908, 1925-1926 [7] ; pompes à incendie : acquisition, 1852-1875, 1885-1900 [8].

    Date

    1814-1926

    Cote

    2O/905

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONNERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Arbres,...

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  61. Résultat n°61

    SAINTRY-SUR-SEINE. - Cimetière. - Autorisation d'abattre des arbres, 1816 [1] ; travaux, 1845-1846 [2] ; construction du nouveau cimetière, 1879-1880 (extrait du plan cadastral de 1879 sur calque), 1909 [3] ; règlements et tarifs, 1843-1932 [4] ; concessions, 1845-1939 [5] ; corbillard, 1882 [6] ; inhumations et exhumations, 1903-1906 [7] ; caveau provisoire, 1903-1914 [8] ; concessions militaires, 1920 [9].

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1253

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTRY-SUR-SEINE. - Cimetière. - Autorisation d'abattre...

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  62. Résultat n°62

    LEUDEVILLE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1816-1829, 1866 [1] ; travaux, assurance, demande de classement, 1908, 1923, 1932 [2] ; horloge : acquisition, 1884 [3] ; tarifs des cérémonies religieuses, 1894-1897 [4] ; traitement du desservant, 1904 [5] ; presbytère : bail, 1846-1863 [6] ; fabrique : budget, comptabilité, 1871-1905 [7].

    Date

    1816-1932

    Cote

    2O/714

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LEUDEVILLE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux,...

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  63. Résultat n°63

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

    Date

    1817-1938

    Cote

    2O/1795

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions...

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  64. Résultat n°64

    GIF-SUR-YVETTE. - Cimetière.- Monument aux morts (plan), 1921-1922, 1938 [1] ; concessions, 1818-1940 [2] ; tarifs et règlements, 1853-1939 [3].

    Date

    1818-1940

    Cote

    2O/610

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIF-SUR-YVETTE. - Cimetière.- Monument aux morts (plan),...

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  65. Résultat n°65

    AUTHON-LA-PLAINE. - Cimetière.- Construction et travaux, 1819-1823 [1] ; idem, 1851-1865 [2] ; demande d'établissement d'un cimetière au hameau du PLESSIS, 1877 [3] ; vente des terres de l'ancien cimetière, 1851-1854 [4] ; construction d'un calvaire, 1843-1844 [5] ; concessions et règlements, 1845-1939 (plan de cimetière, 1845) [6] ; tarifs des fossoyeurs, 1852-1857 [7).

    Date

    1819-1939

    Cote

    2O/56

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Cimetière.- Construction et travaux,...

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  66. Résultat n°66

    LEUDEVILLE. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain, 1819 [1] ; travaux, 1906-1909 (plan de 1908) [2] ; tarifs et règlement, 1845-1912 [3] ; inhumation : réclamation, 1920 [4] ; concessions, 1881-1939 [5].

    Date

    1819-1939

    Cote

    2O/715

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LEUDEVILLE. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain,...

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  67. Résultat n°67

    BRUNOY. - Eglise, presbytère, cimetière.- Eglise supprimée (rattachée à BRUNOY) : autorisation de vente de l'emplacement et des matériaux, 1820 [1] ; legs DESCHAMPS, 1909 [2] ; participation aux travaux d'entretien du cimetière de BRUNOY, 1922 [3] ; cimetière : donation LOT, construction, 1935-1938 (plans, tableau d'assemblage) [4] ; règlement et tarif, 1939 [5] ; concessions, 1940 [6].

    Date

    1820-1940

    Cote

    2O/473

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRUNOY. - Eglise, presbytère, cimetière.- Eglise supprimée...

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  68. Résultat n°68

    ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif et règlements, baux, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance, affiches, 1820-1821, 1827.

    Date

    1820-1827

    Cote

    2O/498

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Octrois : tarif...

    Producteur :

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  69. Résultat n°69

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale, propriétés non-bâties (sans date) ; matrice de rôle pour la contribution cadastrale, copie du tarif définitif du produit net (1821).

    Date

    1821

    Cote

    EDEPOT22 1G/17

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  70. Résultat n°70

    CORBEIL-ESSONNES. - Eglise, presbytère.- Presbytère : travaux, 1821-1879 [1] ; démolition de l'ancien presbytère et construction du nouveau, 1896-1897 [2] ; différend entre le curé et le bureau de bienfaisance, 1859 [3] ; traitement du vicaire, 1884-1885 [4] ; fabrique : tarifs des cérémonies religieuses, procédures, rentes et biens, 1845-1883 [5] ; presbytère : bail, 1936 [6].

    Date

    1821-1936

    Cote

    2O/364

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Eglise, presbytère.- Presbytère...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    CORBEIL-ESSONNES. - Cimetière.- Autorisations de concessions, 1821-1827 [1] ; établissement d'un nouveau cimetière : acquisition de terrain, 1833-1834 [2] ; aliénation de l'ancien cimetière et transport des ossements dans le nouveau, 1839-1852 [3] ; police de cimetière, tarifs et règlements, 1843-1918 [4] ; enterrement des protestants : règlement, 1846 [5] ; travaux d'agrandissement et de réfection, 1849-1933 [6] ; produit des concessions, 1876-1927 [7] ; habitation pour le conservateur du cimetière, 1914 [8] ; tombes militaires et monuments aux soldats français et allemands, 1891-1927 [9].

    Date

    1821-1933

    Cote

    2O/339

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Cimetière.- Autorisations de concessions,...

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  72. Résultat n°72

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Cimetière.- Règlement, tarifs, plainte, 1847, 1922-1938 [1] ; monument aux morts, 1919-1920 [2] ; vente d'un petit bois taillis qui a poussé dans le cimetière, 1822, 1923 [3] ; concessions, 1916-1939 [4].

    Date

    1822-1939

    Cote

    2O/582

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Cimetière.- Règlement, tarifs,...

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  73. Résultat n°73

    CORBREUSE. - Eglise, presbytère.

    Date

    1822-1924

    Cote

    2O/371

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBREUSE. - Eglise, presbytère.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    ANGERVILLIERS. - Cimetière.- Concession d'un terrain au profit de la marquise de CATELLAN pour y élever un mausolée à la mémoire de son père, Jean Louis JULIEN (décédé en 1792), 1823 [1] ; concession perpétuelle pour la sépulture du cardinal de BOISGELIN, état des décès et demande d'agrandissement du cimetière, 1847-1870 [2] ; coupe de bois dépendant du cimetière, 1846 [3] ; translation du cimetière, 1893-1895, Journal de Rambouillet du 27 janvier 1894 [4] ; tarifs, 1894 [5] ; concessions, 1841-1940 [6] ; monument aux morts, 1921-1922 [7].

    Date

    1823-1940

    Cote

    2O/18

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLIERS. - Cimetière.- Concession d'un terrain...

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  75. Résultat n°75

    ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Ventes d'arbres, 1823-1898 [1] ; tarif et règlement des droits de place, droits de pesage et droits de voirie, 1837-1921 [2] ; bains-douches : acquisition de terrain, construction, 1913-1933 [3] ; équipements sportifs et divers, 1927-1938 [4].

    Date

    1823-1938

    Cote

    2O/528

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Ventes d'arbres,...

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  76. Résultat n°76

    MONNERVILLE. - Cimetière.- Etablissement, terrain, 1823-1849 [1] ; agrandissement, acquisition d'un terrain, 1861-1864 [2] ; police du cimetière, tarif des concessions (plan), 1860-1868, 1932 [3] ; concessions, 1879-1938 [4] ; monument aux morts, 1920 [5].

    Date

    1823-1938

    Cote

    2O/903

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONNERVILLE. - Cimetière.- Etablissement, terrain,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière.- Agrandissement du cimetière (plan), travaux d'aménagement et de nettoyage, pourvoi PENOT, 1851-1935 [1] : tarifs et règlements, caveaux provisoires, sépultures des curés décédés, 1851-1935 [2] ; concessions, 1824-1940 [3] ; monuments aux morts, 1920-1924 [4].

    Date

    1824-1940

    Cote

    2O/730

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière.- Agrandissement du...

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  78. Résultat n°78

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

    Date

    1825-1960

    Cote

    EDEPOT44 1G/49

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

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    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  79. Résultat n°79

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1841-1930 [1] ; sonnerie du chocher : différend entre le maire et le curé, 1883 [2] ; presbytère : acquisition, travaux et bail, 1825-1920 [3] ; desservant : traitement, logement, 1858-1859 [4] ; fabrique : paiement de frais funéraire, 1888 [5] ; tarif des droits et honoraires du clergé et de la fabrique, 1894 [6].

    Date

    1825-1930

    Cote

    2O/624

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Eglise, presbytère.- Presbytère : construction, 1826-1828 [1] ; travaux, 1885-1934 [2] ; jardin du presbytère, 1846 [3] ; église : travaux, 1852-1925 [4] ; tarif des oblations, 1886 [5].

    Date

    1826-1934

    Cote

    2O/576

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Eglise, presbytère.- Presbytère...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)