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  1. Résultat n°1

    ETAMPES. - Etat civil, registre du tribunal : inventaire sommaire des registres de l'état-civil de l'arrondissement jusqu'à l'an X.

    Date

    s.d

    Cote

    1J/180

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Etat civil, registre du tribunal : inventaire...
  2. Résultat n°2

    ETAMPES, Notre-Dame d'Etampes. - Cartulaire : un registre [XVème-XVIIème siècle, publié par ALIOT].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/448

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES, Notre-Dame d'Etampes. - Cartulaire : un registre...
  3. Résultat n°3

    Communication des archives : registre d'inscription des lecteurs (2015).

    Date

    2015

    Cote

    2687W/10

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Communication des archives : registre d'inscription...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  4. Résultat n°4

    Communication : registre d'inscription des lecteurs (2014).

    Date

    2014

    Cote

    2501W/12

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Communication : registre d'inscription des lecteurs...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  5. Résultat n°5

    Communication : fiches d'inscriptions des lecteurs (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2430W/10

    • Contexte : ARCHIVES

    • Communication : fiches d'inscriptions des lecteurs...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  6. Résultat n°6

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24656 à 24708 (20 mars- 18 juin 2012).

    Date

    2012

    Cote

    2485W/11

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Registre des demandes communications en salle de lecture (2008-2012).

    Date

    2008-2012

    Cote

    2306W/13

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Registre des demandes communications en salle de lecture...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  8. Résultat n°8

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2008-2011) ; carnet de certificats de mise sous surveillance vétérinaire d'un animal ayant mordu ou griffé (2001-2012) ; registre des réquisitions (1998-2012).

    Date

    1998-2012

    Cote

    2485W/5

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24600 à 24655 (7 décembre 2011 - 19 mars 2012).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2485W/10

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°8259 à 8342 (30 mai 2011 - 20 novembre 2012) et relevé de compte CDAA (mai-juin 2012).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2485W/14

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Registre instructions parquet.

    Date

    2007-2012

    Cote

    3017W/70

    • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

    • Registre instructions parquet.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24710 à 24759 (20 juin- 14 septembre 2012).

    Date

    2012

    Cote

    2485W/12

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 2ème partie : registres de l'enquête publique, recours, modificatif, prescriptions complémentaires (2006-2012).

    Date

    2006-2012

    Cote

    2518W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24760 à 24815 (17 septembre- 28 décembre 2012) et n°24309 (20 août 2010).

    Date

    2010-2012

    Cote

    2485W/13

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24500 à 24545 (21 juin - 24 août 2011).

    Date

    2011

    Cote

    2485W/8

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fiches inscription lecteurs (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2191W/16

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Fiches inscription lecteurs (2011).

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  17. Résultat n°17

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24546 à 24599 (25 août- 6 décembre 2011).

    Date

    2011

    Cote

    2485W/9

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Centre information jeunesse Essonne (CIJE).- Personnel : registre avec dates d'entrée et de sortie du personnel (1971-2009).

    Date

    1971-2009

    Cote

    88J/31

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre information jeunesse Essonne (CIJE).- Personnel...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  19. Résultat n°19

    2008 - 2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3107W/36

    • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

    • Registres de garde à vue.
    • 2008 - 2009.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Registre de cens incomplet commençant au chantier F de la carte première (18 cartes), XVIIIe siècle.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/31

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Registre de cens incomplet commençant au chantier F...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Prophylaxie ou/et soins de la tuberculose : registres des consultations (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2452W/30

    • Contexte : TUBERCULOSE.

    • Prophylaxie ou/et soins de la tuberculose : registres...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  22. Résultat n°22

    2004-2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    3017W/68

    • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

    • Registres de garde à vue Brigade de Sûreté Urbaine...
    • 2004-2008.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Versailles délibère... Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 D - Conseil municipal. Registres des délibérations et répertoires (1787-1982)

    Auteur

    HUBERT, Corinne

    Date

    2008

    Cote

    INV/2258

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Versailles délibère... Répertoire numérique détaillé...
  24. Résultat n°24

    Registre du personnel 1986-2007.

    Date

    1986-2007

    Cote

    105J/92

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Ressources humaines.
    • Gestion collective du personnel.
    • Registre du personnel 1986-2007.
  25. Résultat n°25

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale et conseil d'administration, comptes rendus : registres (1970-2008); assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration: comptes rendus (1990-1995); bureau : comptes rendus de réunion (1995).

    Date

    1970-2007

    Cote

    88J/2

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  26. Résultat n°26

    2004 - 2007.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3107W/35

    • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

    • Registres de garde à vue.
    • 2004 - 2007.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Recours

    Date

    Entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2007

    Cote

    2589W/15

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Recours

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2002-2007).

    Date

    2002-2007

    Cote

    2485W/4

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Pourvoi en cassation

    Date

    Entre le 06 février 1975 et le 23 mai 2007

    Cote

    2589W/16

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Pourvoi en cassation

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Registre de communication des documents aux lecteurs (04/02/2004 - 06/06/2005).

    Date

    2004-2006

    Cote

    1821W/1

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Registre de communication des documents aux lecteurs...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Archives :Registre de communication des documents aux lecteurs (06/06/2005 - 22/12/2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1880W/1

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives :Registre de communication des documents aux...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  32. Résultat n°32

    Registre unique du personnel.

    Date

    1987-2006

    Cote

    2803W/34

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion du personnel.
    • Registre unique du personnel.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  33. Résultat n°33

    Archives :Formulaires de signalement d'enregistrement des fonds dans la base de données Clara (2003 - 2006), registre d'enregistrement des lecteurs [n°4561 - 9714] (1989 - 2006).

    Date

    1989-2006

    Cote

    1880W/22

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives :Formulaires de signalement d'enregistrement...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  34. Résultat n°34

    Registre de l'Inspection du travail, hygiène et sécurité/registre des mises en demeure.

    Date

    s.d.

    Cote

    105J/106

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Ressources humaines.
    • Gestion collective du personnel.
    • Règlements de société, préventions des risques au travail,...
    • Registre de l'Inspection du travail, hygiène et sécurité/registre...
  35. Résultat n°35

    Registres.

    Date

    1996-2005

    Cote

    105J/116

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Ressources humaines.
    • Gestion individuelle du personnel.
    • Relations du travail.
    • Délégués du personnel.
    • 1996, 2000-2003, 2005.
    • Registres.
  36. Résultat n°36

    Contentieux de la sécurité sociale : livre de recours (28 juillet - 19 novembre 2004), livre de recours (22 novembre 2004 - 23 mai 2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2490W/18

    • Contexte : CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : livre de recours...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Paie et personnel (élections prud'hommales, contentieux avec un salarié)

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/14

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Ressources humaines
    • Paie
    • Paie et personnel (élections prud'hommales, contentieux...

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : arrêté de composition du jury, convocation et feuille de présence, registre des dépôts, procès-verbaux du jury, questions-réponses aux concurrents ; consultation de maîtrise d'oeuvre : rapport de présentation des candidatures (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/2

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Assemblées Générales, activités, personnel.

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/2

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Fonctionnement
    • Assemblées Générales, activités, personnel.

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  40. Résultat n°40

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/5

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Registre des arrêtés du Président.
    • 2005.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  41. Résultat n°41

    Cahiers de liaison (7).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2803W/54

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Activités.
    • Hôtel social.
    • Cahiers de liaison (7).

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  42. Résultat n°42

    Communication de documents aux lecteurs : registre (04/08/2002-04/02/2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1745W/1

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Communication de documents aux lecteurs : registre...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Registre de présence.

    Date

    1986-2004

    Cote

    105J/24

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Conseil d'administration.
    • Registre de présence.
  44. Résultat n°44

    Contentieux de la sécurité sociale : livre de recours (31 octobre 2003 - 12 mars 2004), livre de recours (12 mars - 28 juillet 2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2490W/17

    • Contexte : CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : livre de recours...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service versant)

  45. Résultat n°45

    2002-2004.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3014W/4

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Registre des arrêtés du Président.
    • 2002-2004.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  46. Résultat n°46

    Vous cherchez quelqu'un ? Guide des sources de l'histoire individuelle et familiale aux archives de Lyon

    Auteur

    CADIEU-DUMONT, Céline

    Date

    2003

    Cote

    INV/2114

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Vous cherchez quelqu'un ? Guide des sources de l'histoire...
  47. Résultat n°47

    2000 - 2003.

    Date

    2000-2003

    Cote

    3107W/34

    • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

    • Registres de garde à vue.
    • 2000 - 2003.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service versant)

  48. Résultat n°48

    1999-2003.

    Date

    1999-2003

    Cote

    3017W/67

    • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

    • Registres de garde à vue Brigade de Sûreté Urbaine...
    • 1999-2003.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  49. Résultat n°49

    2003.

    Date

    2003-2003

    Cote

    2708W/9

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2003.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  50. Résultat n°50

    Relevé des tables des registres paroissiaux et d'état civil de la ville de Lisses / Archives municipales de Lisses

    Date

    2002

    Cote

    INQUARTO/2183

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Relevé des tables des registres paroissiaux et d'état...
  51. Résultat n°51

    2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    2708W/8

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2002.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  52. Résultat n°52

    10 juillet 1997 - 28 juillet 2002.

    Date

    1997-2002

    Cote

    2874W/3

    • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

    • Registre n°2601 d'inscriptions des bordereaux de journée.
    • 10 juillet 1997 - 28 juillet 2002.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY (2019)(service versant)., CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

  53. Résultat n°53

    Registre de déclaration d'opposition des jugements de 4ème et 5ème classe (Janvier 2001 - décembre 2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    1976W/337

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de déclaration d'opposition des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  54. Résultat n°54

    Registre des consultations des documents (22.02.01 au 13.08.2002)

    Date

    2001-2002

    Cote

    1606W/2

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Registre des consultations des documents (22.02.01...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Registres de jugements civils des tutelles de majeurs (1993 - Janvier - décembre 2002).

    Date

    1993-2002

    Cote

    1954W/93

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Registres de jugements civils des tutelles de majeurs...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  56. Résultat n°56

    Livre comptable (Journal général).

    Date

    1993-2001

    Cote

    105J/55

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Documents généraux.
    • Livres comptables.
    • Livre comptable (Journal général).
  57. Résultat n°57

    1997-2001.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3014W/3

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Registre des arrêtés du Président.
    • 1997-2001.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  58. Résultat n°58

    2 janvier 1996 - 31 décembre 2001.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2041W4

    • Contexte : 2041W Enregistrement de MASSY : bordereaux des actes...

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires de MASSY...
    • 2 janvier 1996 - 31 décembre 2001.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  59. Résultat n°59

    Registre des consultations des documents (3.04.00 au 22.02.01)

    Date

    2000-2001

    Cote

    1606W/1

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Registre des consultations des documents (3.04.00 au...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    (25 janvier 1996 - 24 juin 1996, 25 juin 1996 - 24 avril 1997, 25 avril 1997 - 15 décembre 1997, 29 juin 2001 - 24 septembre 2001).

    Date

    1996-2001

    Cote

    2745W/52

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Suivi quotidien.
    • Centre de jour.
    • (25 janvier 1996 - 24 juin 1996, 25 juin 1996 - 24...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  61. Résultat n°61

    Registre de jugements civils de paiement (Janvier - décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    1924W/358

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de paiement (Janvier -...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  62. Résultat n°62

    Deux registres de bibliothèque (1990-2000, 2000-2001) ; Bons de commande (1996-2000).

    Date

    1990-2001

    Cote

    2191W/19

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Deux registres de bibliothèque (1990-2000, 2000-2001)...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  63. Résultat n°63

    2001.

    Date

    2001-2001

    Cote

    2708W/7

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2001.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  64. Résultat n°64

    Registre de jugements civils de paiement de loyers (Janvier - décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    1924W/413

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de paiement de loyers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  65. Résultat n°65

    Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier 1999 - 2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1924W/428

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  66. Résultat n°66

    (25 septembre 2001 - 23 novembre 2001). Demi-pension scolaire : cahiers de consignes (6 septembre 1990 - 5 juillet 1991, 2 septembre 1991 - 14 octobre 1992, 15 octobre 1992 - 11 juillet 1994).

    Date

    1990-2001

    Cote

    2745W/53

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Suivi quotidien.
    • Centre de jour.
    • (25 septembre 2001 - 23 novembre 2001). Demi-pension...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  67. Résultat n°67

    Registre de jugements pénal : opposition 4ème classe (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1976W/295

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements pénal : opposition 4ème classe...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  68. Résultat n°68

    2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    2708W/6

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2000.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  69. Résultat n°69

    Registre de jugements pénal, 4ème et 5ème classe (1988-2000).

    Date

    1988-2000

    Cote

    1976W/292

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements pénal, 4ème et 5ème classe (1988-2000)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  70. Résultat n°70

    (20 décembre 1999 - 13 février 2000, 14 février 2000, 27 février 2000, 28 février 2000 - 12 mars 2000, 13 mars 2000 - 28 avril 2000, 28 avril 2000 - 20 juin 2000, 21 juin 2000 - 3 septembre 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2745W/49

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Suivi quotidien.
    • Foyer d'action éducative (FAE) : cahiers des consignes.
    • (20 décembre 1999 - 13 février 2000, 14 février 2000,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  71. Résultat n°71

    Registre de jugements civils de paiement de loyers (Janvier - décembre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1924W/412

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de paiement de loyers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  72. Résultat n°72

    Registre de jugements civils de paiement (Janvier - décembre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1924W/357

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de paiement (Janvier -...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  73. Résultat n°73

    De la statistique fiscale : les registres statistiques et administratifs des contrôles ou comment connaître l'état du territoire national. - Tiré à part de Histoire économique et financière de la France. Etudes et documents, XII,

    Auteur

    BOURILLON, Florence

    Date

    2000

    Cote

    PBR/2185

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • De la statistique fiscale : les registres statistiques...
  74. Résultat n°74

    (4 septembre 2000 - 24 octobre 2000, 24 octobre 2000 - 22 décembre 2000).

    Date

    1992-2000

    Cote

    2745W/50/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Suivi quotidien.
    • Foyer d'action éducative (FAE) : cahiers des consignes.
    • (4 septembre 2000 - 24 octobre 2000, 24 octobre 2000...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  75. Résultat n°75

    Conseil départemental d'hygiène : registres relatifs au CDH.

    Date

    1968-2000

    Cote

    1342W/52

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : registres relatifs...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Registre des consultations en salle de lecture du 24/2/1999 au 27/3/2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1526W/1

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Registre des consultations en salle de lecture du 24/2/1999...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    Comptes-rendus des Conseils d'Administration des 13 décembre 1996, 21 février 1997, 26 juin 1997, 24 octobre 1997, 30 janvier 1998, 25 mars 1999, 12 juillet 2000 : registre.

    Date

    1996-2000

    Cote

    1980W/75

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Comptes-rendus des Conseils d'Administration des 13...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  78. Résultat n°78

    Registres des scellés : 11/06/1997 - 28/08/2000.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1677W/141

    • Contexte : POLICE.

    • Registres des scellés : 11/06/1997 - 28/08/2000.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  79. Résultat n°79

    brigade anti-criminalité, registre de main courante : 16/07/1998 - 05/02/1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1770W/255

    • Contexte : POLICE.

    • brigade anti-criminalité, registre de main courante...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service versant)

  80. Résultat n°80

    (4 février 1999 - 2 avril 1999, 4 avril 1999 - 2 juin 1999, 3 juin 1999 - 29 juillet 1999, 22 octobre 1999 - 20 décembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2745W/48

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Suivi quotidien.
    • Foyer d'action éducative (FAE) : cahiers des consignes.
    • (4 février 1999 - 2 avril 1999, 4 avril 1999 - 2 juin...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)