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3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés [lacunes des arrêtés 1988-1993 ; lacunes des registres 1982-1984]

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3014W1-42

Date

1985-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

5,04 ml, 42 article(s)

Origine

DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/11/2019

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

président du conseil général

Cote/Cotes extrêmes

3014W/1-3014W/5

Date

1985-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

registre, arrêté du président du conseil général

1997-2001.

Cote/Cotes extrêmes

3014W/3

Date

1997-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable