3017W/1-74
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/12/2019
Présentation du contenu
Dossiers individuels crimes et délits, échantillon (1926-2009) ; dossiers individuels, crimes : procès-verbaux (1984-2009) ; main-courantes informatisées (2007-2010) ; registres de garde à vue Brigade de Sûreté Urbaine (B.S.U), échantillon (1986-2008) ; mains courantes accidents, personnes placées en rétention, certificats antirabiques, mouvements des étrangers (1930-2004) ; registre instructions parquet (2007-2012) ; registres main courante accidents, spécimens (2004-2008) ; registre de garde à vue poste, spécimens (1986-1993) ; registre d'écrou, spécimens (1990-1995).
Mode de classement
Chronologique
Autre instrument de recherche
3017W_liste nominative
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2008
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.