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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

Cote
6U/257
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°2

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (4 février 1931-31 décembre 1931).

Cote
6U/271
 Date
1931
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°3

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 décembre 1933-5 mars 1935).

Cote
6U/274
 Date
1933-1935
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°4

Constitution de l'affaire, modifications des statuts.- Société auxiliaire de brochage de l'imprimerie la Semeuse : statuts, correspondance (1949-1957), immatriculation au registre du commerce (septembre 1949) ; journal d'annonces légales, l'informateur juridique de Seine-et-Oise : constitution de la société de brochage de l'imprimerie la Semeuse et de la société auxiliaire de composition de l'imprimerie la Semeuse (juillet-août 1949), [3 exemplaires] ; société d'imprimerie et de publicité la Semeuse : statuts de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (octobre 1958), bulletin des Annonces légales obligatoires : démission de Madame Marmasse de ses fonctions de cogérante de la Société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (février 1958), note sur les principales dispositions nouvelles de la loi du 24 juillet 1966 concernant les sociétés à responsabilité limitées, correspondance (1967-1970) ; journaux d'annonces légales : le Quotidien juridique : création d'une société imprimerie Brezet et Compagnie, entre Antoine Brezet et René Gillon (mai 1938) ; les Petites affiches de Seine-et-Oise : démission de Mme Marmasse de ses fonctions de cogérante de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (janvier 1958), décision des actionnaires de la société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse d'augmenter le capital de la société (janvier 1959).

Cote
73J/2
 Date
1938-1970
 Lieu
ETAMPES Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique, statut, correspondance, registre du commerce et des sociétés, affiche

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Constitution de l'affaire, modifications des statuts.-...
Résultat n°5

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce et des sociétés (19 juillet-21 décembre 1920).

Cote
6U/471
 Date
1920
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce...
Résultat n°6

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Répertoire alphabétique des commerçants et des sociétés immatriculés au registre du commerce (1920-1931).

Cote
6U/474
 Date
1920-1931
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
répertoire, registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Répertoire alphabétique...
Résultat n°7

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (21 novembre 1810-31 décembre 1821).

Cote
6U/292
 Date
1810-1821
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des...
Résultat n°8

1995
Cote
102J/20
 Date
Entre le 21 mars 1994 et le 22 décembre 1995
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
pièce comptable, correspondance, procès-verbal de réunion, registre du commerce et des sociétés, permis de démolir

  • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

  • Travaux du château de Dommerville
  • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
  • 1995
Résultat n°9

Registre du commerce du 12 avril au 23 octobre 1946.

Cote
1071W/4
 Date
1946
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre du commerce du 12 avril au 23 octobre 1946....
Résultat n°10

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (5 décembre 1932-27 décembre 1933).

Cote
6U/273
 Date
1932-1933
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°11

Registre des métiers du 26 juillet 1951 au 12 janvier 1954.

Cote
1071W/19
 Date
1951-1954
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre des métiers du 26 juillet 1951 au 12 janvier...
Résultat n°12

Le nouveau registre du commerce. Extrait de la Revue trimestrielle de droit commercial
Cote
PBR/361
 Date
1954
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Le nouveau registre du commerce. Extrait de la Revue...
Résultat n°13

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (16 juin 1832-27 décembre 1847).

Cote
6U/294
 Date
1832-1847
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des...
Résultat n°14

Registre des métiers du 12 janvier 1954 au 20 juin 1957.

Cote
1071W/20
 Date
1954-1957
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre des métiers du 12 janvier 1954 au 20 juin...
Résultat n°15

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (29 décembre 1920-5 décembre 1921).

Cote
6U/260
 Date
1920-1921
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°16

Registre du commerce du 20 janvier 1939 au 5 mai 1942.

Cote
1071W/1
 Date
1939-1942
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre du commerce du 20 janvier 1939 au 5 mai 1942....
Résultat n°17

Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

Cote
22J/124
 Date
1977-1984
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, inventaire, correspondance, publication périodique

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des...
Résultat n°18

Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés (1972).

Cote
1748W/117
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés...
Résultat n°19

Registre du commerce du 9 juin 1947 au 2 mars 1948.

Cote
1071W/6
 Date
1947-1948
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre du commerce du 9 juin 1947 au 2 mars 1948....
Résultat n°20

Dossiers A des commerçants radiés (n° 6037 à 6242).

Cote
1715W/11
 Date
1984
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Dossiers A des commerçants radiés (n° 6037 à 6242)....
Résultat n°21

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (20 décembre-29 décembre 1920).

Cote
6U/259
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°22

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (17 avril 1924-5 janvier 1925).

Cote
6U/264
 Date
1924-1925
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°23

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (30 juillet 1936-19 janvier 1939).

Cote
6U/276
 Date
1936-1939
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°24

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (3 décembre-20 décembre 1920).

Cote
6U/258
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°25

Registre du commerce du 2 mars 1948 au 18 juillet 1949.

Cote
1071W/7
 Date
1948-1949
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre du commerce du 2 mars 1948 au 18 juillet 1949....
Résultat n°26

Registre des métiers du 3 septembre 1959 au 13 juillet 1962.

Cote
1071W/22
 Date
1959-1962
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre des métiers du 3 septembre 1959 au 13 juillet...
Résultat n°27

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (8 juin 1926-25 mai 1927).

Cote
6U/267
 Date
1926-1927
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°28

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (13 novembre 1923-17 avril 1924).

Cote
6U/263
 Date
1923-1924
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°29

Registre du commerce du 23 octobre 1946 au 9 juin 1947.

Cote
1071W/5
 Date
1946-1947
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre du commerce du 23 octobre 1946 au 9 juin 1947....
Résultat n°30

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Répertoire alphabétique des commerçants et des sociétés immatriculés au registre du commerce (1932-1954).

Cote
6U/475
 Date
1932-1954
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
répertoire, registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Répertoire alphabétique...
Résultat n°31

Registre des sociétés du 29 mai 1945 au 10 mai 1947.

Cote
1071W/14
 Date
1945-1947
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre des sociétés du 29 mai 1945 au 10 mai 1947....
Résultat n°32

Répertoire alphabétique des artisans immatriculés au registre des métiers.

Cote
1071W/28
 Date
1936-1959
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Répertoire alphabétique des artisans immatriculés au...
Résultat n°33

CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections aux greffes des justices de paix et aux greffes des tribunaux de commerce, inscription au registre du commerce (1870-1939).

Cote
EDEPOT17 2F/1
 Date
1870-1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections...
Résultat n°34

Registre du commerce du 2 janvier 1937 au 5 novembre 1947.

Cote
1071W/23
 Date
1937-1947
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre du commerce du 2 janvier 1937 au 5 novembre...
Résultat n°35

Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés (1972).

Cote
1748W/116
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés...
Résultat n°36

Registre des métiers du 20 juin 1957 au 2 septembre 1959.

Cote
1071W/21
 Date
1957-1959
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre des métiers du 20 juin 1957 au 2 septembre...
Résultat n°37

Registre des métiers du 1er octobre 1936 au 28 février 1959.

Cote
1071W/27
 Date
1936-1959
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre des métiers du 1er octobre 1936 au 28 février...
Résultat n°38

Registre du commerce du 5 mai 1942 au 14 août 1945.

Cote
1071W/2
 Date
1942-1945
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre du commerce du 5 mai 1942 au 14 août 1945....
Résultat n°39

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (5 janvier-24 août 1925).

Cote
6U/265
 Date
1925
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°40

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (6 janvier 1930-4 février 1931).

Cote
6U/270
 Date
1930-1931
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°41

Dossiers A des commerçants radiés (n° 6836 à 7027).

Cote
1715W/15
 Date
1984
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Dossiers A des commerçants radiés (n° 6836 à 7027)....
Résultat n°42

Registre des sociétés du 12 mai 1947 au 27 février 1954.

Cote
1071W/15
 Date
1947-1954
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre des sociétés du 12 mai 1947 au 27 février...
Résultat n°43

Registre du commerce du 5 novembre 1947 au 27 février 1954.

Cote
1071W/24
 Date
1947-1954
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre du commerce du 5 novembre 1947 au 27 février...
Résultat n°44

Administration et organisation. Contentieux.- Affaire Comité central d'entreprise c/ la Néogravure : correspondance, communiqués du secrétariat du comité central, projet et assignation à jour fixe, déclaration des élus CGT au cours de la réunion extraordinaire du 30 mai 1979, extraits du Registre de Commerce et des Sociétés, protocoles pour la mise en place officielle d'un comité central d'entreprise à Hélio Corbeil, pour l'élection des délégués au comité d'entreprise et au comité d'établissement, procès-verbaux de réunions, organigrammes, notes manuscrites (1978-1979).

Cote
70J/246
 Date
1978-1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, registre du commerce et des sociétés, procès-verbal, organigramme

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Contentieux.- Affaire...
Résultat n°45

Demandes d'extraits du registre de commerce.

Cote
1214W/10
 Date
1983-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : ARCHIVES.

  • Demandes d'extraits du registre de commerce.
Résultat n°46

Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés (1970-1971).

Cote
1748W/115
 Date
1970-1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés...
Résultat n°47

Registre du commerce du 22 février 1952 au 12 janvier 1953.

Cote
1071W/11
 Date
1952-1953
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre du commerce du 22 février 1952 au 12 janvier...
Résultat n°48

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (18 décembre 1922-12 novembre 1923).

Cote
6U/262
 Date
1922-1923
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°49

Registre des sociétés du 31 août 1953 au 21 janvier 1954.

Cote
1071W/26
 Date
1953-1954
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre des sociétés du 31 août 1953 au 21 janvier...
Résultat n°50

Registre du commerce d'août 1945 au 12 avril 1946.

Cote
1071W/3
 Date
1945-1946
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre du commerce d'août 1945 au 12 avril 1946....
Résultat n°51

Registre du commerce du 12 janvier 1953 au 27 février 1954.

Cote
1071W/12
 Date
1953-1954
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre du commerce du 12 janvier 1953 au 27 février...
Résultat n°52

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce et des sociétés (23 juin 1926-30 décembre 1936).

Cote
6U/473
 Date
1926-1936
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce...
Résultat n°53

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (21 janvier 1822-16 juin 1832).

Cote
6U/293
 Date
1822-1832
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des...
Résultat n°54

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Registre du commerce : modification ; correspondance avec la chambre de commerce de CORBEIL, [1921-1937, 1947].

Cote
24J/1/5
 Date
1921-1947
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Registre du...
Résultat n°55

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (25 mai 1927-3 octobre 1928).

Cote
6U/268
 Date
1927-1928
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°56

Dossiers A des commerçants radiés (n° 5914 à 5980).

Cote
1715W/10
 Date
1984
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Dossiers A des commerçants radiés (n° 5914 à 5980)....
Résultat n°57

SOCIETE PROSECA, produits secs alimentaires, PARIS. - Diverses pièces de constitution de la société dont la liste des souscripteurs, l'immatriculation au registre du commerce puis le transfert du siège social, des actions d'augmentation du capital de la société, des comptes, de la correspondance.

Cote
48J/218
 Date
1946-1947
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOCIETE PROSECA, produits secs alimentaires, PARIS....
Résultat n°58

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce et des sociétés (21 décembre 1920-17 juin 1926).

Cote
6U/472
 Date
1920-1926
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce...
Résultat n°59

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - SARL Gainair (tolerie, chaudronnerie, chauffage) : prêt de la caisse centrale de crédit hôtelier, commercial et industriel en 1969 ; modification d'inscription de l'entreprise au registre du commerce et augmentation de capital le 27 mars 1969.

Cote
68J/110
 Date
1965-1967
 Lieu
MEREVILLE Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LEVALLOIS-PERRET...
Résultat n°60

Dossiers A des commerçants radiés (n° 6243 à 6362).

Cote
1715W/12
 Date
1984
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Dossiers A des commerçants radiés (n° 6243 à 6362)....
Résultat n°61

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (25 août 1925-8 juin 1926).

Cote
6U/266
 Date
1925-1926
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°62

Conseils d'administration et assemblées générales. - Inscriptions au registre de commerce, 1920-1986 ; création de l'entreprise : statuts, 1929 ; statuts mis à jour, 1982 ; titres, 1930-1934 ; historique de la société par J. CERRUTI, 1979.

Cote
22J/1
 Date
1920-1986
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, statut

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Conseils d'administration et assemblées générales....
Résultat n°63

Registre du commerce du 19 avril 1951 au 22 février 1952.

Cote
1071W/10
 Date
1951-1952
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre du commerce du 19 avril 1951 au 22 février...
Résultat n°64

Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES). - Augmentation de capital (1952). Assemblées générales ordinaires (1953-1961) : extraits des procès-verbaux, nomination d'administrateurs (1953, 1956), changement de siège social (1957), statuts (1953), contrôle des actionnaires, réimmatriculation au registre du commerce (1955).

Cote
48J/201
 Date
1952-1963
 Lieu
DOURDAN Commune, LANDES
 Type de document
procès-verbal, statut, registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES)....
Résultat n°65

Dossiers A des commerçants radiés (n° 6363 à 6554).

Cote
1715W/13
 Date
1984
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Dossiers A des commerçants radiés (n° 6363 à 6554)....
Résultat n°66

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (4 janvier 1932-5 décembre 1932).

Cote
6U/272
 Date
1932
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°67

Registre du commerce du 18 juillet 1949 au 31 mai 1950.

Cote
1071W/8
 Date
1949-1950
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre du commerce du 18 juillet 1949 au 31 mai 1950....
Résultat n°68

SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Bail, correspondance, conservation des hypothèques, registres des délibérations des assemblées générales, apports immobiliers, fusion, extraits du registre du commerce, plans relatifs à une augmentation de capital de la société.

Cote
48J/204
 Date
1939-1958
 Lieu
DOURDAN Commune, LANDES
 Type de document
bail, correspondance, délibération, registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Bail,...
Résultat n°69

Syndicats professionnels, commerçants, établissements commerciaux, industriels et artisanaux, chambre de commerce.
Cote
EDEPOT85 2F/1
 Date
1936-1971
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté préfectoral, registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Population, agriculture et travail.
  • Syndicats professionnels, commerçants, établissements...
Résultat n°70

Augmentation de capital et modification de la composition du conseil d'administration.
Cote
105J/15
 Date
1990-1990
 Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, IGNY
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, déclaration, annonce officielle et légale, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Augmentation de capital et modification de la composition...
Résultat n°71

Modification et renouvellement des administrateurs ; démission de Paul Loridant, Président de la SAEML Vidéocâble 91 en 1997.
Cote
105J/16
 Date
1991-2003
 Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, déclaration, annonce officielle et légale

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Modification et renouvellement des administrateurs...
Résultat n°72

CHAMPCUEIL. - Législation du travail, réglementation du travail en agriculture et des salons de coiffure, livret de travail, inscription au registre des métiers (1856-1946).

Cote
EDEPOT17 7F/1
 Date
1856-1946
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
règlement, registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Législation du travail, réglementation...
Résultat n°73

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (6 mars 1935-29 juillet 1936).

Cote
6U/275
 Date
1935-1936
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°74

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (5 décembre 1920-12 décembre 1922).

Cote
6U/261
 Date
1920-1922
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°75

Registre des métiers du 30 septembre 1942 au 14 octobre 1946.

Cote
1071W/16
 Date
1942-1946
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre des métiers du 30 septembre 1942 au 14 octobre...
Résultat n°76

Registre des sociétés du 1er avril 1937 au 27 août 1953.

Cote
1071W/25
 Date
1937-1953
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre des sociétés du 1er avril 1937 au 27 août...
Résultat n°77

Registre des métiers du 9 juin 1948 au 25 juillet 1951.

Cote
1071W/18
 Date
1948-1951
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre des métiers du 9 juin 1948 au 25 juillet 1951....
Résultat n°78

Registre du commerce du 31 mai 1950 au 18 avril 1951.

Cote
1071W/9
 Date
1950-1951
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre du commerce du 31 mai 1950 au 18 avril 1951....
Résultat n°79

Registre des métiers du 14 octobre 1946 au 9 juin 1948.

Cote
1071W/17
 Date
1946-1948
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Registre des métiers du 14 octobre 1946 au 9 juin 1948....
Résultat n°80

Constitution de l'affaire : projet de statuts [vers 1968] [texte dactylographié] ; immatriculation au registre du commerce : procès-verbaux de conseil d'administration, d'assemblée, notes, correspondance (1954-1959).

Cote
80J/1
 Date
1954-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, registre du commerce et des sociétés, correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Constitution de l'affaire : projet de statuts [vers...