AFFAIRES COMMERCIALES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1071W/1-28

Date

1936-1962

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

28 articles

Origine

TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur)

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur)

TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-22 Tribunal de commerce de CORBEIL : 1-12 registres du commerce (1939-1954), 13-15 registres des sociétés (1937-1954), 16-22 registres des métiers (1942-1962) ; 23-28 Tribunal de commerce d'ETAMPES : 23-24 registres du commerce et des sociétés (1937-1954), 25-26 registres des sociétés (1937-1954), 27 registre des métiers (1936-1959), 28 répertoire des artisans (1936-1959).

Langue des unités documentaires

Français

Registre du commerce du 5 novembre 1947 au 27 février 1954.

Cote/Cotes extrêmes

1071W/24

Date

1947-1954

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur)

TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1954

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/04/2004