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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

Date

1920

Cote

6U/257

Résultat n°2

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (4 février 1931-31 décembre 1931).

Date

1931

Cote

6U/271

Résultat n°3

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 décembre 1933-5 mars 1935).

Date

1933-1935

Cote

6U/274

Résultat n°4

Constitution de l'affaire, modifications des statuts.- Société auxiliaire de brochage de l'imprimerie la Semeuse : statuts, correspondance (1949-1957), immatriculation au registre du commerce (septembre 1949) ; journal d'annonces légales, l'informateur juridique de Seine-et-Oise : constitution de la société de brochage de l'imprimerie la Semeuse et de la société auxiliaire de composition de l'imprimerie la Semeuse (juillet-août 1949), [3 exemplaires] ; société d'imprimerie et de publicité la Semeuse : statuts de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (octobre 1958), bulletin des Annonces légales obligatoires : démission de Madame Marmasse de ses fonctions de cogérante de la Société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (février 1958), note sur les principales dispositions nouvelles de la loi du 24 juillet 1966 concernant les sociétés à responsabilité limitées, correspondance (1967-1970) ; journaux d'annonces légales : le Quotidien juridique : création d'une société imprimerie Brezet et Compagnie, entre Antoine Brezet et René Gillon (mai 1938) ; les Petites affiches de Seine-et-Oise : démission de Mme Marmasse de ses fonctions de cogérante de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (janvier 1958), décision des actionnaires de la société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse d'augmenter le capital de la société (janvier 1959).

Date

1938-1970

Cote

73J/2

Résultat n°5

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce et des sociétés (19 juillet-21 décembre 1920).

Date

1920

Cote

6U/471

Résultat n°6

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Répertoire alphabétique des commerçants et des sociétés immatriculés au registre du commerce (1920-1931).

Date

1920-1931

Cote

6U/474

Résultat n°7

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (21 novembre 1810-31 décembre 1821).

Date

1810-1821

Cote

6U/292

Résultat n°8

1995

Date

Entre le 21 mars 1994 et le 22 décembre 1995

Cote

102J/20

Résultat n°9

Registre du commerce du 12 avril au 23 octobre 1946.

Date

1946

Cote

1071W/4

Résultat n°10

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (5 décembre 1932-27 décembre 1933).

Date

1932-1933

Cote

6U/273

Résultat n°11

Registre des métiers du 26 juillet 1951 au 12 janvier 1954.

Date

1951-1954

Cote

1071W/19

Résultat n°12

Le nouveau registre du commerce. Extrait de la Revue trimestrielle de droit commercial

Date

1954

Cote

PBR/361

Résultat n°13

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (16 juin 1832-27 décembre 1847).

Date

1832-1847

Cote

6U/294

Résultat n°14

Registre des métiers du 12 janvier 1954 au 20 juin 1957.

Date

1954-1957

Cote

1071W/20

Résultat n°15

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (29 décembre 1920-5 décembre 1921).

Date

1920-1921

Cote

6U/260

Résultat n°16

Registre du commerce du 20 janvier 1939 au 5 mai 1942.

Date

1939-1942

Cote

1071W/1

Résultat n°17

Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

Date

1977-1984

Cote

22J/124

Résultat n°18

Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés (1972).

Date

1972

Cote

1748W/117

Résultat n°19

Registre du commerce du 9 juin 1947 au 2 mars 1948.

Date

1947-1948

Cote

1071W/6

Résultat n°20

Dossiers A des commerçants radiés (n° 6037 à 6242).

Date

1984

Cote

1715W/11

Résultat n°21

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (20 décembre-29 décembre 1920).

Date

1920

Cote

6U/259

Résultat n°22

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (17 avril 1924-5 janvier 1925).

Date

1924-1925

Cote

6U/264

Résultat n°23

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (30 juillet 1936-19 janvier 1939).

Date

1936-1939

Cote

6U/276

Résultat n°24

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (3 décembre-20 décembre 1920).

Date

1920

Cote

6U/258

Résultat n°25

Registre du commerce du 2 mars 1948 au 18 juillet 1949.

Date

1948-1949

Cote

1071W/7

Résultat n°26

Registre des métiers du 3 septembre 1959 au 13 juillet 1962.

Date

1959-1962

Cote

1071W/22

Résultat n°27

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (8 juin 1926-25 mai 1927).

Date

1926-1927

Cote

6U/267

Résultat n°28

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (13 novembre 1923-17 avril 1924).

Date

1923-1924

Cote

6U/263

Résultat n°29

Registre du commerce du 23 octobre 1946 au 9 juin 1947.

Date

1946-1947

Cote

1071W/5

Résultat n°30

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Répertoire alphabétique des commerçants et des sociétés immatriculés au registre du commerce (1932-1954).

Date

1932-1954

Cote

6U/475

Résultat n°31

Registre des sociétés du 29 mai 1945 au 10 mai 1947.

Date

1945-1947

Cote

1071W/14

Résultat n°32

Répertoire alphabétique des artisans immatriculés au registre des métiers.

Date

1936-1959

Cote

1071W/28

Résultat n°33

CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections aux greffes des justices de paix et aux greffes des tribunaux de commerce, inscription au registre du commerce (1870-1939).

Date

1870-1939

Cote

EDEPOT17 2F/1

Résultat n°34

Registre du commerce du 2 janvier 1937 au 5 novembre 1947.

Date

1937-1947

Cote

1071W/23

Résultat n°35

Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés (1972).

Date

1972

Cote

1748W/116

Résultat n°36

Registre des métiers du 20 juin 1957 au 2 septembre 1959.

Date

1957-1959

Cote

1071W/21

Résultat n°37

Registre des métiers du 1er octobre 1936 au 28 février 1959.

Date

1936-1959

Cote

1071W/27

Résultat n°38

Registre du commerce du 5 mai 1942 au 14 août 1945.

Date

1942-1945

Cote

1071W/2

Résultat n°39

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (5 janvier-24 août 1925).

Date

1925

Cote

6U/265

Résultat n°40

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (6 janvier 1930-4 février 1931).

Date

1930-1931

Cote

6U/270

Résultat n°41

Dossiers A des commerçants radiés (n° 6836 à 7027).

Date

1984

Cote

1715W/15

Résultat n°42

Registre des sociétés du 12 mai 1947 au 27 février 1954.

Date

1947-1954

Cote

1071W/15

Résultat n°43

Registre du commerce du 5 novembre 1947 au 27 février 1954.

Date

1947-1954

Cote

1071W/24

Résultat n°44

Administration et organisation. Contentieux.- Affaire Comité central d'entreprise c/ la Néogravure : correspondance, communiqués du secrétariat du comité central, projet et assignation à jour fixe, déclaration des élus CGT au cours de la réunion extraordinaire du 30 mai 1979, extraits du Registre de Commerce et des Sociétés, protocoles pour la mise en place officielle d'un comité central d'entreprise à Hélio Corbeil, pour l'élection des délégués au comité d'entreprise et au comité d'établissement, procès-verbaux de réunions, organigrammes, notes manuscrites (1978-1979).

Date

1978-1979

Cote

70J/246

Résultat n°45

Demandes d'extraits du registre de commerce.

Date

1983-1990

Cote

1214W/10

Résultat n°46

Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés (1970-1971).

Date

1970-1971

Cote

1748W/115

Résultat n°47

Registre du commerce du 22 février 1952 au 12 janvier 1953.

Date

1952-1953

Cote

1071W/11

Résultat n°48

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (18 décembre 1922-12 novembre 1923).

Date

1922-1923

Cote

6U/262

Résultat n°49

Registre des sociétés du 31 août 1953 au 21 janvier 1954.

Date

1953-1954

Cote

1071W/26

Résultat n°50

Registre du commerce d'août 1945 au 12 avril 1946.

Date

1945-1946

Cote

1071W/3

Résultat n°51

Registre du commerce du 12 janvier 1953 au 27 février 1954.

Date

1953-1954

Cote

1071W/12

Résultat n°52

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce et des sociétés (23 juin 1926-30 décembre 1936).

Date

1926-1936

Cote

6U/473

Résultat n°53

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (21 janvier 1822-16 juin 1832).

Date

1822-1832

Cote

6U/293

Résultat n°54

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Registre du commerce : modification ; correspondance avec la chambre de commerce de CORBEIL, [1921-1937, 1947].

Date

1921-1947

Cote

24J/1/5

Résultat n°55

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (25 mai 1927-3 octobre 1928).

Date

1927-1928

Cote

6U/268

Résultat n°56

Dossiers A des commerçants radiés (n° 5914 à 5980).

Date

1984

Cote

1715W/10

Résultat n°57

SOCIETE PROSECA, produits secs alimentaires, PARIS. - Diverses pièces de constitution de la société dont la liste des souscripteurs, l'immatriculation au registre du commerce puis le transfert du siège social, des actions d'augmentation du capital de la société, des comptes, de la correspondance.

Date

1946-1947

Cote

48J/218

Résultat n°58

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce et des sociétés (21 décembre 1920-17 juin 1926).

Date

1920-1926

Cote

6U/472

Résultat n°59

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - SARL Gainair (tolerie, chaudronnerie, chauffage) : prêt de la caisse centrale de crédit hôtelier, commercial et industriel en 1969 ; modification d'inscription de l'entreprise au registre du commerce et augmentation de capital le 27 mars 1969.

Date

1965-1967

Cote

68J/110

Résultat n°60

Dossiers A des commerçants radiés (n° 6243 à 6362).

Date

1984

Cote

1715W/12

Résultat n°61

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (25 août 1925-8 juin 1926).

Date

1925-1926

Cote

6U/266

Résultat n°62

Conseils d'administration et assemblées générales. - Inscriptions au registre de commerce, 1920-1986 ; création de l'entreprise : statuts, 1929 ; statuts mis à jour, 1982 ; titres, 1930-1934 ; historique de la société par J. CERRUTI, 1979.

Date

1920-1986

Cote

22J/1

Résultat n°63

Registre du commerce du 19 avril 1951 au 22 février 1952.

Date

1951-1952

Cote

1071W/10

Résultat n°64

Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES). - Augmentation de capital (1952). Assemblées générales ordinaires (1953-1961) : extraits des procès-verbaux, nomination d'administrateurs (1953, 1956), changement de siège social (1957), statuts (1953), contrôle des actionnaires, réimmatriculation au registre du commerce (1955).

Date

1952-1963

Cote

48J/201

Résultat n°65

Dossiers A des commerçants radiés (n° 6363 à 6554).

Date

1984

Cote

1715W/13

Résultat n°66

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (4 janvier 1932-5 décembre 1932).

Date

1932

Cote

6U/272

Résultat n°67

Registre du commerce du 18 juillet 1949 au 31 mai 1950.

Date

1949-1950

Cote

1071W/8

Résultat n°68

SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Bail, correspondance, conservation des hypothèques, registres des délibérations des assemblées générales, apports immobiliers, fusion, extraits du registre du commerce, plans relatifs à une augmentation de capital de la société.

Date

1939-1958

Cote

48J/204

Résultat n°69

Syndicats professionnels, commerçants, établissements commerciaux, industriels et artisanaux, chambre de commerce.

Date

1936-1971

Cote

EDEPOT85 2F/1

Résultat n°70

Augmentation de capital et modification de la composition du conseil d'administration.

Date

1990-1990

Cote

105J/15

Résultat n°71

Modification et renouvellement des administrateurs ; démission de Paul Loridant, Président de la SAEML Vidéocâble 91 en 1997.

Date

1991-2003

Cote

105J/16

Résultat n°72

CHAMPCUEIL. - Législation du travail, réglementation du travail en agriculture et des salons de coiffure, livret de travail, inscription au registre des métiers (1856-1946).

Date

1856-1946

Cote

EDEPOT17 7F/1

Résultat n°73

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (6 mars 1935-29 juillet 1936).

Date

1935-1936

Cote

6U/275

Résultat n°74

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (5 décembre 1920-12 décembre 1922).

Date

1920-1922

Cote

6U/261

Résultat n°75

Registre des métiers du 30 septembre 1942 au 14 octobre 1946.

Date

1942-1946

Cote

1071W/16

Résultat n°76

Registre des sociétés du 1er avril 1937 au 27 août 1953.

Date

1937-1953

Cote

1071W/25

Résultat n°77

Registre des métiers du 9 juin 1948 au 25 juillet 1951.

Date

1948-1951

Cote

1071W/18

Résultat n°78

Registre du commerce du 31 mai 1950 au 18 avril 1951.

Date

1950-1951

Cote

1071W/9

Résultat n°79

Registre des métiers du 14 octobre 1946 au 9 juin 1948.

Date

1946-1948

Cote

1071W/17

Résultat n°80

Constitution de l'affaire : projet de statuts [vers 1968] [texte dactylographié] ; immatriculation au registre du commerce : procès-verbaux de conseil d'administration, d'assemblée, notes, correspondance (1954-1959).

Date

1954-1968

Cote

80J/1