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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

Cote
1805W/2
 Date
1994-1996
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document
rapport

  • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

  • Commissions et rapports à la commission permanente,...
Résultat n°2

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Maison de retraite Charaintre, équipement hospitalier. Allocation d'éducation spéciale, abrogation.

Cote
1103W/9
 Date
1972
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Maison de retraite Charaintre,...
Résultat n°3

Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre 1975.

Cote
1043W/7
 Date
1975
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (DRAVEIL).

  • Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre...
Résultat n°4

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)

Cote
B/905
 Date
1748-1766
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...
Résultat n°5

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Cote
2575W/22
 Date
1968-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, note, rapport, circulaire, documentation, arrêté préfectoral

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Organisation du service informatique : correspondance,...
Résultat n°6

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Cote
1705W/101
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...
Résultat n°7

Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.
Cote
1059W/3
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

  • Assemblée départementale (AD).
  • 1977.
  • Première session ordinaire.
  • Rapports.
  • Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à...
Résultat n°8

126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation le 16 août 2000.
Cote
3073W/7
 Date
1995-2000
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Arpajon.
  • 126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation...
Résultat n°9

7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.
Cote
3073W/263
 Date
1977-2002
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Saintry-sur-Seine.
  • 7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation...
Résultat n°10

Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Cote
1112W/25
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

  • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
  • Commission départementale.
  • Rapports et délibérations.
  • 11 octobre 1979.
  • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Résultat n°11

Transmission des Comptes Rendus de Sortie de Secours (CRSS) secteur de PALAISEAU : rapports d'intervention, compte-rendu, correspondance de juillet à décembre 1996.

Cote
2006W/22
 Date
1996
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
rapport, correspondance, compte rendu

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Transmission des Comptes Rendus de Sortie de Secours...
Résultat n°12

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Cote
2017W/3
 Date
1960-2001
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...
Résultat n°13

TEKELEC-AIRTRONIC, NICOLITCH S.A., SUD UNION DATA, ALLIANCE, TECHNIQUE INDUSTRIELLE, INFORMATIQUE de SYSTEMES ET DE RESEAUX, S.E.I.V. AUTOMATION, ALCATEL, LOGIL S.A. : fiches de présentation (1983). EPEVRY : note sur les nouveaux développements de l'enseignement supérieur et de la recherche à Evry, étude d'opportunité pour le développement du centre universitaire d'EVRY, notes manuscrites, bordereau d'envoi, projet de carte scolaire (1981). SOPREC, division commerciale du BETHURE : article de presse, revue (1972). PARCS ACTIVITES : fiches de satisfaction, revue, rapport sur les parcs d'activités intégrés dans un complexe urbain, situation de l'emploi, plan (1971-1979). Bourdais Expertises : rapport sur le marché immobilier en France (1981). HEWLETT-PACKARD : documentation (1979). ASEA SERVICE : documentation, brochures (1979). I.A.U.R.P. : présentation des communes, notes manuscrites, plans, éléments de programmation, schéma organique, schéma de structure, comptes-rendus de réunions (1965-1967). ACEDIR : lettres d'informations, documentation, [7 photographies], programme d'action orienté ves les entreprises industrielles (P.M.I.) pour favoriser le développement des techniques d'automatisation appliquées au processus de production, notes manuscrites (1981-1983).

Cote
1776W/366
 Date
1965-1981
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
étude, rapport, documentation, compte rendu, document photographique

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • TEKELEC-AIRTRONIC, NICOLITCH S.A., SUD UNION DATA,...
Résultat n°14

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Cote
2581W/8
 Date
1979-1987
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, bail, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...
Résultat n°15

Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).

Cote
2491W/554
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à la Commission...
Résultat n°16

Rapports des services pour le budget primitif (1973).

Cote
1013W/11
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, budget

  • Contexte : FINANCES DU CONSEIL GENERAL.

  • Rapports des services pour le budget primitif (1973)....
Résultat n°17

BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux et forêts : un registre des bannières et rapports de gardes chasse (4 avril 1778-16 juin 1779) ; deux registres des rapports de gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (24 juin 1779-7 septembre 1779), (5 septembre 1779-5 février 1780) ; quatre registres des rapports des gardes chasse et enregistrement de leurs provisions (16 mars 1780-3 décembre 1780), (3 décembre 1780-6 octobre 1781), (7 janvier 1782-14 août 1782), (21 août 1782-11 février 1783) ; quatre registres des bannières : rapports des gardes chasse, enregistrement des provisions des officiers (15 avril 1783-10 août 1784), (10 août 1784-26 février 1785), (5 mars 1785-2 février 1786), (1er février 1786-31 janvier 1787) ; deux registres des rapports des gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (1er février 1787-18 juin 1788), (1er juillet 1788-23 janvier 1789) ; un registre des bannières :rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (28 janvier 1789-3 mars 1790) ; un registre des rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (24 mars 1790-1er décembre 1790)

Cote
B/313
 Date
1778-1790
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux...
Résultat n°18

N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre 1972].
Cote
3127W/151
 Date
1967-1972
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
  • N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre...
Résultat n°19

Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais, Code fiche n°438, arrêté d'abrogation le 26 avril 2004.
Cote
3073W/31
 Date
1996-2004
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais,...
Résultat n°20

21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.
Cote
3013W/150
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2011.
  • 21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027;...
Résultat n°21

Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite à une plainte.
Cote
3073W/485
 Date
2002
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Viry-Châtillon.
  • Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite...
Résultat n°22

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

Cote
1980W/24
 Date
1995-1996
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal

  • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

  • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...
Résultat n°23

Rapports d'interventions d'incendie et de secours, mai 1976.

Cote
1036W/11
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Rapports d'interventions d'incendie et de secours,...
Résultat n°24

Commission Administrative Paritaire, séance du 6 février 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, procès-verbaux, correspondance (1991) ; séance du 14 juin 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement ; liste du personnel (1991) ; séance du 11 juillet 1991 : tableaux récapitulatifs, procèdure de notation, procès-verbaux, convocations, correspondance, demande de détachement (1991).

Cote
2575W/10
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, procès-verbal, liste nominative

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, séance du 6 février...
Résultat n°25

Etiolles : rapport triennal 1989-1990-1991
Cote
GBR/2513
 Date
1991
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Etiolles : rapport triennal 1989-1990-1991
Résultat n°26

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

Cote
1978W/4
 Date
1997-2002
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, EURE-ET-LOIR, VAL-DE-MARNE, ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

  • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...
Résultat n°27

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

Cote
1X/39
 Date
1805-1936
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport, statistique

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...
Résultat n°28

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Livres, brochures, documentation : livre ""Histoire administrative du ministère de la culture. 1959-2002"", par Bernard Beaulieu et Michèle Dardy (2002), rapport sur une refondation de la politique culturelle, par Jacques Rigaud, présenté à Philippe Douste-Blazy, Ministre de la Culture (octobre 1996), revue ""La documentation française"" sur les aides publiques à la création artistique en France (mars 1976), journal du personnel du Ministère ""Cultures"" (juin 1997), rapport de conjoncture et de prospective (1985), revue des anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (mai 1986), revue ""Cahiers de l'Avenir de la France"" (mai 1986), revue ""La décentralisation culturelle"" [vers 1980], livres ""Réflexions préalables sur les politiques culturelles"", ""La politique culturelle en Union des républiques socialistes soviétiques"" (1969, 1970), brochure ""Quelques remarques sur la politique de la culture à l'occasion du sixième plan"", par Pierre Emmanuel, de l'Académie Française (1971), rapport général pour le sixième plan (mars 1971).

Cote
124J/76
 Date
1967-1989
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
documentation, rapport, brochure, publication périodique

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...
Résultat n°29

1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/27
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...
Résultat n°30

Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue des Erables, inspection.
Cote
3073W/433
 Date
1995-1999
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue...
Résultat n°31

Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

Cote
2575W/2
 Date
1986-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, note, rapport

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, notation des agents...
Résultat n°32

39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation le 5 mars 1981.
Cote
3073W/291
 Date
1980-1981
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Vigneux-sur-Seine.
  • 39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation...
Résultat n°33

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Cote
2167W/28
 Date
1996-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, note, brochure, texte officiel, coupure de presse, rapport

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, association des maires de France :...
Résultat n°34

5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

Cote
1705W/62
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...
Résultat n°35

VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des habitants comparants le 27 septembre de chaque année pour la tenue des assises (1750-1789) : Eaux et forêts : Réceptions d'officiers et de gardes chasses, bois, pêches (1760-1788) ; rapports de gardes (1759-1790)

Cote
B/2806
 Date
1750-1790
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, liste nominative, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et...
Résultat n°36

Analyse de certaines expériences d'aménagement et de gestion de zones industrielles dans les pays de la communauté européenne
Cote
INOCTAVO/906
 Date
décembre 1969
 Lieu
EUROPE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Analyse de certaines expériences d'aménagement et de...
Résultat n°37

Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun. - Comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). VILLE-DU-BOIS (LA). - Centre communal d'action sociale (CCAS), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit) ; service des eaux et assainissement, comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit).

Cote
1332W/34
 Date
1985-1986
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), ETAMPES Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun....
Résultat n°38

Analyse de gestion, contrôle de légalité.

Cote
1102W/19
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

  • Analyse de gestion, contrôle de légalité.
Résultat n°39

Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire, correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, recueil de fiches techniques des jeux, comptes rendus du séminaires, feuilles de candidatures au programme Socrate (2001-2002).

Cote
2167W/25
 Date
2001-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, rapport, compte rendu, programme

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire,...
Résultat n°40

N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.
Cote
3013W/142
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2011.
  • 7 février 2011.
  • N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.
Résultat n°41

1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/12
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...
Résultat n°42

Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.
Cote
3073W/465
 Date
1989-2006
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Savigny-sur-Orge.
  • Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.
Résultat n°43

Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES sur la Seine, projet présenté par l'entreprise Boussiron : avant-projet, plans, rapports, correspondance.

Cote
1502W/250
 Date
1946-1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
avant-projet, plan, rapport

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES...
Résultat n°44

1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/90
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...
Résultat n°45

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Cote
5S/129
 Date
1898-1904
 Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
 Type de document
tarif, rapport, correspondance, compte rendu, délibération, plan

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°46

Contrôle de légalité. - Observations générales des communes du département.

Cote
1119W/36
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Observations générales des...
Résultat n°47

2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016 à 2006-01-0018; 2006-03-0004 à 2006-03-0005; 2006-04-0011 à 2006-04-0014; 2006-05-0004; 2006-06-0005; motions : n° M-2006-SP-05; M-2006-02-04; M-2006-03-02; M-2006-06-01; 29 mai : n° 2006-02-0007 à 2006-02-0010.
Cote
3013W/89
 Date
2006
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2006.
  • 2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016...
Résultat n°48

N°1 à 23.
Cote
1881W/154
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 1996.
  • Décembre 1996.
  • 16 décembre 1996.
  • N°1 à 23.
Résultat n°49

Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Ateliers pédagogiques Françoise Dolto : programme architectural et technique (1996), présentation générale, dossier de synthèse, dossier de consultation des concepteurs (1996), projet d'établissement (1998), budget prévisionnel (1999).

Cote
2018W/29
 Date
1995-1999
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
budget, rapport

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée...
Résultat n°50

Le centre d'études nucléaires de Saclay et la collaboration avec l'industrie
Cote
GBR/533
 Date
17 juin 1970
 Lieu
SACLAY
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Le centre d'études nucléaires de Saclay et la collaboration...
Résultat n°51

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/5
 Date
1989
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, PECQUEUSE, MASSY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, COURANCES, MONNERVILLE
 Type de document
document audiovisuel, contrat, étude, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°52

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).

Cote
1342W/36
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, rapport

  • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

  • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Résultat n°53

Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.
Cote
3073W/436
 Date
1970-2007
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Morsang-sur-Seine.
  • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.
Résultat n°54

1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/11
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...
Résultat n°55

Affectation du domaine départemental de Chamarande et remise en état du bâtiment : comptes-rendus de réunion de la commission Ad Hoc sur Chamarande, projet d'occupation du domaine, rapports du Préfet, avis de la commission des conflits, état comparatif (1978-1980) ; conditions d'occupation du domaine : projet de convention, contrat, note (1979) ; études d'aménagement PELE, SIMON, ARNAUD (1979) ; garantie d'emprunt demandée par les associations (1979) ; aire de stationnement du Belvédère et accès au château : plan, correspondance (1979) ; ouverture du parc au public : convention, compte-rendu de réunion (1978-1979) ; acquisition de la partie dénommée ""L'Orangerie"" : rapport du Préfet (1978 - 1979) ; devenir de Chamarande et modalités d'occupation : compte-rendu de réunion (1985 - 1986).

Cote
1588W/4
 Date
1978-1986
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
compte rendu, rapport

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine départemental de Chamarande...
Résultat n°56

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans les lots 20 et 21 (S4) : dossiers technique et financier.

Cote
1523W/1611
 Date
1985-1986
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
rapport

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, travaux, location...
Résultat n°57

MASSY. - Société Assistance Stratégie Expertises Etudes (AS2E) Informatique, budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). COURCOURONNES. - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

Cote
1332W/33
 Date
1985
 Lieu
MASSY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MASSY. - Société Assistance Stratégie Expertises Etudes...
Résultat n°58

Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

Cote
1705W/31
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Commission relative au schéma directeur de la région...
Résultat n°59

Prix de journée 1981. - Commission du 30 mars, du 15 juin, du 25 septembre 1981, contrôle de légalité : rapports, budget supplémentaire.

Cote
1102W/36
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

  • Prix de journée 1981. - Commission du 30 mars, du 15...
Résultat n°60

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Cote
27J/56
 Date
1685-1837
 Lieu
LARDY, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise, correspondance, affiche, plan, bail, dossier de procédure, permis de démolir

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Résultat n°61

18 rue Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n°286, arrêté d'abrogation le 7 juin 1993.
Cote
3073W/67
 Date
1990-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Corbeil-Essonnes.
  • 18 rue Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n°286,...
Résultat n°62

Commission permanente. - Séance du 12 février 1992, exposition Le regard du peintre sur la route et la sécurité routière par l'association Artcom art et communication, semaine de la chanson francophone à BIEVRES, centre culturel de BIEVRES par la commune, concert Mozart à MEREVILLE par la commune ; séance du 4 mars 1992, dossiers présentés : festival de jazz à MENNECY : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 25 mars 1992, Surprenante Acadie par l'association les Amitiés Acadiennes, manifestation les Communes Saint-Cyr par la commune de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 27 mai 1992, stage de danse à EVRY par l'association départementale de dans de l'Essonne : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 1er juillet 1992, dixième Festival de bande dessinée par la commune de MONTGERON, Festival d'Ile-de-France par l'association Festival d'Ile-de-France, Festival de films pour enfants à CORBEIL-ESSONNES, Festival international de musiques vivantes par le centre régional de musiques traditionnelles, Foire à la photo de BIEVRES par l'association Photo-Ciné du Val de Bièvres, ouvrages et revues francophones par l'association pour la diffusion internationale de livres, Concours de chants à SAVIGNY-SUR-SEINE : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 8 juillet 1992, stage de musique d'ensemble de l'école de musique du Plateau : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 15 juillet 1992, dossiers présentés : le Lac en Fête à COURCOURONNES par le Fil d'Ariane, exposition d'arts plastiques à BOISSY-LA-RIVIERE par l'association culturelle pour la promotion d'arts plastiques ; séance du 9 septembre 1992, deux concerts à GIF-SUR-YVETTE et DRAVEIL par l'association Echanges culturels européens : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 9 décembre 1992, Jean Cocteau notre ami par la compagnie Suzy Hannier, Pierres, précieuses fines et ornementales par l'association Agadir, septième Concours francophone de nouvelles à PALAISEAU par l'association Palaiseau culturel, concert d'inauguration de l'école de musique D. Milhaud à GIF-SUR-YVETTE, les Enjeux de l'espace par la commune d'Ulis (les) ; Festival international du film scientifique par la commune de Palaiseau : rapports de manifestations d'intérêt départemental.

Cote
1359W/8
 Date
1992
 Lieu
BIEVRES Commune, MEREVILLE Commune, MENNECY Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, EVRY Commune, MONTGERON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, COURCOURONNES, BOISSY-LA-RIVIERE, GIF-SUR-YVETTE Commune, DRAVEIL Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
rapport, dossier de procédure

  • Contexte : CONTRATS D'OBJECTIFS CULTURELS, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

  • Commission permanente. - Séance du 12 février 1992,...
Résultat n°63

Rapport de la commission d'étude des problèmes de l'Ecole nationale d'administration de Nancy
Cote
INQUARTO/207
 Date
avril 1969
 Lieu
MEURTHE-ET-MOSELLE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Rapport de la commission d'étude des problèmes de l'Ecole...
Résultat n°64

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (décembre).

Cote
1342W/18
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, rapport

  • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

  • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Résultat n°65

19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028; 2009-02-0015 à 2009-02-0018; 2009-03-0026 à 2009-03-0028; 2009-04-0040 à 2009-04-0045; motions : n° M-2009-SP-06; M-2009-04-10.
Cote
3013W/127
 Date
2009
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2009.
  • 19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028;...
Résultat n°66

2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques, bilan 2009- Labellisation 2010, brainstorming DDS, suivi Agenda 21, plénière de clôture) : comptes-rendus de réunions, fiches action, notes de cadrage, fiche technique, rapports, listings contacts, correspondance, documentation (2008-2010).

Cote
2484W/73
 Date
2008-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte rendu, note, rapport, correspondance, documentation

  • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

  • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques,...
Résultat n°67

Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai 1990 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, correspondance, procès-verbaux (1990).

Cote
2575W/7
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, procès-verbal, liste nominative

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai...
Résultat n°68

COURCOURONNES. - Parc du Lac : plantations et aménagement (1971-1974) ; parc de la Garenne, îlot du Rondeau : réalisation de plantations (1986-1989).

Cote
1523W/498
 Date
1971-1989
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
étude, rapport

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Parc du Lac : plantations et aménagement...
Résultat n°69

Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.
Cote
3073W/389
 Date
1993-1998
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Grigny.
  • Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.
Résultat n°70

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

Cote
1705W/94
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Commission du réglement : rapports et délibérations...
Résultat n°71

29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation le 3 octobre 1997.
Cote
3073W/98
 Date
1997-2000
 Lieu
CROSNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Crosne
  • 29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation...
Résultat n°72

Rapport de synthèse, enquête 1959. Fascicule 5 : canton de Chevreuse
Cote
INQUARTO/292/5
 Date
1959
 Lieu
SEINE-ET-OISE, YVELINES
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Rapport de synthèse, enquête 1959. Fascicule 5 : canton...
Résultat n°73

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, dossier de la direction technique concernant l'Agora (juillet 1977 à juillet 1978).

Cote
1523W/1682
 Date
1977-1978
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, dossier de la direction...
Résultat n°74

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 2 juillet - 16 septembre.

Cote
1652W/17
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

  • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Résultat n°75

Contrôle de légalité. - Redevance d'assainissement.

Cote
1119W/32
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Redevance d'assainissement....
Résultat n°76

Finances.- Comité central d'entreprise d'Hélio Corbeil. Bilans - Exercices 1985-1986 : factures, rapports sur les comptes du Comité, notes manuscrites, (1985-1986).

Cote
70J/281
 Date
1985-1986
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte de gestion, pièce comptable, rapport, rapport d'activité

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Finances.- Comité central d'entreprise d'Hélio Corbeil....
Résultat n°77

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Cote
2359W/66
 Date
1997-2001
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SERMAISE
 Type de document
plan, avant-projet, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, certificat, avis, texte officiel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...
Résultat n°78

16 et 23 juin 1997.
Cote
1881W/167
 Date
1997, Du 16 juin 1997 au 23 juin 1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 1997.
  • Juin 1997.
  • 16 et 23 juin 1997.
Résultat n°79

Rallyes automobiles

Cote
929W/3
 Date
1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : COURSES CYCLISTES ET RALLYES AUTOMOBILES.

  • Rallyes automobiles
Résultat n°80

Doctorat 1984"".- Correspondance, mémoires, rapports sur des mémoires, soutenances de thèse, liste de thèses en cours de préparation, liste des étudiants avec date de soutenance (1980-1997).

Cote
64J/165
 Date
1980-1997
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
correspondance, rapport

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Doctorat 1984"".- Correspondance, mémoires, rapports...