rapport - Recherche

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1

Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

Date

1994-1996

Cote

1805W/2

2

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Maison de retraite Charaintre, équipement hospitalier. Allocation d'éducation spéciale, abrogation.

Date

1972

Cote

1103W/9

3

Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre 1975.

Date

1975

Cote

1043W/7

4

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)

Date

1748-1766

Cote

B/905

5

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Date

1968-1985

Cote

2575W/22

6

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Date

1997

Cote

1705W/101

7

Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.

Date

1977

Cote

1059W/3

8

126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation le 16 août 2000.

Date

1995-2000

Cote

3073W/7

9

7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.

Date

1977-2002

Cote

3073W/263

10

Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

Date

1979

Cote

1112W/25

11

Transmission des Comptes Rendus de Sortie de Secours (CRSS) secteur de PALAISEAU : rapports d'intervention, compte-rendu, correspondance de juillet à décembre 1996.

Date

1996

Cote

2006W/22

12

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Date

1960-2001

Cote

2017W/3

13

TEKELEC-AIRTRONIC, NICOLITCH S.A., SUD UNION DATA, ALLIANCE, TECHNIQUE INDUSTRIELLE, INFORMATIQUE de SYSTEMES ET DE RESEAUX, S.E.I.V. AUTOMATION, ALCATEL, LOGIL S.A. : fiches de présentation (1983). EPEVRY : note sur les nouveaux développements de l'enseignement supérieur et de la recherche à Evry, étude d'opportunité pour le développement du centre universitaire d'EVRY, notes manuscrites, bordereau d'envoi, projet de carte scolaire (1981). SOPREC, division commerciale du BETHURE : article de presse, revue (1972). PARCS ACTIVITES : fiches de satisfaction, revue, rapport sur les parcs d'activités intégrés dans un complexe urbain, situation de l'emploi, plan (1971-1979). Bourdais Expertises : rapport sur le marché immobilier en France (1981). HEWLETT-PACKARD : documentation (1979). ASEA SERVICE : documentation, brochures (1979). I.A.U.R.P. : présentation des communes, notes manuscrites, plans, éléments de programmation, schéma organique, schéma de structure, comptes-rendus de réunions (1965-1967). ACEDIR : lettres d'informations, documentation, [7 photographies], programme d'action orienté ves les entreprises industrielles (P.M.I.) pour favoriser le développement des techniques d'automatisation appliquées au processus de production, notes manuscrites (1981-1983).

Date

1965-1981

Cote

1776W/366

14

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Date

1979-1987

Cote

2581W/8

15

Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).

Date

2001

Cote

2491W/554

16

Rapports des services pour le budget primitif (1973).

Date

1973

Cote

1013W/11

17

BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux et forêts : un registre des bannières et rapports de gardes chasse (4 avril 1778-16 juin 1779) ; deux registres des rapports de gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (24 juin 1779-7 septembre 1779), (5 septembre 1779-5 février 1780) ; quatre registres des rapports des gardes chasse et enregistrement de leurs provisions (16 mars 1780-3 décembre 1780), (3 décembre 1780-6 octobre 1781), (7 janvier 1782-14 août 1782), (21 août 1782-11 février 1783) ; quatre registres des bannières : rapports des gardes chasse, enregistrement des provisions des officiers (15 avril 1783-10 août 1784), (10 août 1784-26 février 1785), (5 mars 1785-2 février 1786), (1er février 1786-31 janvier 1787) ; deux registres des rapports des gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (1er février 1787-18 juin 1788), (1er juillet 1788-23 janvier 1789) ; un registre des bannières :rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (28 janvier 1789-3 mars 1790) ; un registre des rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (24 mars 1790-1er décembre 1790)

Date

1778-1790

Cote

B/313

18

N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre 1972].

Date

1967-1972

Cote

3127W/151

19

Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais, Code fiche n°438, arrêté d'abrogation le 26 avril 2004.

Date

1996-2004

Cote

3073W/31

20

21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.

Date

2011

Cote

3013W/150

21

Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite à une plainte.

Date

2002

Cote

3073W/485

22

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

Date

1995-1996

Cote

1980W/24

23

Rapports d'interventions d'incendie et de secours, mai 1976.

Date

1976

Cote

1036W/11

24

Commission Administrative Paritaire, séance du 6 février 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, procès-verbaux, correspondance (1991) ; séance du 14 juin 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement ; liste du personnel (1991) ; séance du 11 juillet 1991 : tableaux récapitulatifs, procèdure de notation, procès-verbaux, convocations, correspondance, demande de détachement (1991).

Date

1991

Cote

2575W/10

25

Etiolles : rapport triennal 1989-1990-1991

Date

1991

Cote

GBR/2513

26

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

Date

1997-2002

Cote

1978W/4

27

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

Date

1805-1936

Cote

1X/39

28

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Livres, brochures, documentation : livre ""Histoire administrative du ministère de la culture. 1959-2002"", par Bernard Beaulieu et Michèle Dardy (2002), rapport sur une refondation de la politique culturelle, par Jacques Rigaud, présenté à Philippe Douste-Blazy, Ministre de la Culture (octobre 1996), revue ""La documentation française"" sur les aides publiques à la création artistique en France (mars 1976), journal du personnel du Ministère ""Cultures"" (juin 1997), rapport de conjoncture et de prospective (1985), revue des anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (mai 1986), revue ""Cahiers de l'Avenir de la France"" (mai 1986), revue ""La décentralisation culturelle"" [vers 1980], livres ""Réflexions préalables sur les politiques culturelles"", ""La politique culturelle en Union des républiques socialistes soviétiques"" (1969, 1970), brochure ""Quelques remarques sur la politique de la culture à l'occasion du sixième plan"", par Pierre Emmanuel, de l'Académie Française (1971), rapport général pour le sixième plan (mars 1971).

Date

1967-1989

Cote

124J/76

29

1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1972

Cote

1629W/27

30

Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue des Erables, inspection.

Date

1995-1999

Cote

3073W/433

31

Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

Date

1986-1992

Cote

2575W/2

32

39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation le 5 mars 1981.

Date

1980-1981

Cote

3073W/291

33

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Date

1996-2000

Cote

2167W/28

34

5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

Date

1994

Cote

1705W/62

35

VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des habitants comparants le 27 septembre de chaque année pour la tenue des assises (1750-1789) : Eaux et forêts : Réceptions d'officiers et de gardes chasses, bois, pêches (1760-1788) ; rapports de gardes (1759-1790)

Date

1750-1790

Cote

B/2806

36

Analyse de certaines expériences d'aménagement et de gestion de zones industrielles dans les pays de la communauté européenne

Date

décembre 1969

Cote

INOCTAVO/906

37

Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun. - Comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). VILLE-DU-BOIS (LA). - Centre communal d'action sociale (CCAS), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit) ; service des eaux et assainissement, comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit).

Date

1985-1986

Cote

1332W/34

38

Analyse de gestion, contrôle de légalité.

Date

1980

Cote

1102W/19

39

Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire, correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, recueil de fiches techniques des jeux, comptes rendus du séminaires, feuilles de candidatures au programme Socrate (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

2167W/25

40

N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

Date

2011

Cote

3013W/142

41

1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/12

42

Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.

Date

1989-2006

Cote

3073W/465

43

Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES sur la Seine, projet présenté par l'entreprise Boussiron : avant-projet, plans, rapports, correspondance.

Date

1946-1949

Cote

1502W/250

44

1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1980

Cote

1629W/90

45

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Date

1898-1904

Cote

5S/129

46

Contrôle de légalité. - Observations générales des communes du département.

Date

1968

Cote

1119W/36

47

2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016 à 2006-01-0018; 2006-03-0004 à 2006-03-0005; 2006-04-0011 à 2006-04-0014; 2006-05-0004; 2006-06-0005; motions : n° M-2006-SP-05; M-2006-02-04; M-2006-03-02; M-2006-06-01; 29 mai : n° 2006-02-0007 à 2006-02-0010.

Date

2006

Cote

3013W/89

48

N°1 à 23.

Date

1996

Cote

1881W/154

49

Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Ateliers pédagogiques Françoise Dolto : programme architectural et technique (1996), présentation générale, dossier de synthèse, dossier de consultation des concepteurs (1996), projet d'établissement (1998), budget prévisionnel (1999).

Date

1995-1999

Cote

2018W/29

50

Le centre d'études nucléaires de Saclay et la collaboration avec l'industrie

Date

17 juin 1970

Cote

GBR/533

51

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/5

52

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).

Date

1991

Cote

1342W/36

53

Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

Date

1970-2007

Cote

3073W/436

54

1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/11

55

Affectation du domaine départemental de Chamarande et remise en état du bâtiment : comptes-rendus de réunion de la commission Ad Hoc sur Chamarande, projet d'occupation du domaine, rapports du Préfet, avis de la commission des conflits, état comparatif (1978-1980) ; conditions d'occupation du domaine : projet de convention, contrat, note (1979) ; études d'aménagement PELE, SIMON, ARNAUD (1979) ; garantie d'emprunt demandée par les associations (1979) ; aire de stationnement du Belvédère et accès au château : plan, correspondance (1979) ; ouverture du parc au public : convention, compte-rendu de réunion (1978-1979) ; acquisition de la partie dénommée ""L'Orangerie"" : rapport du Préfet (1978 - 1979) ; devenir de Chamarande et modalités d'occupation : compte-rendu de réunion (1985 - 1986).

Date

1978-1986

Cote

1588W/4

56

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans les lots 20 et 21 (S4) : dossiers technique et financier.

Date

1985-1986

Cote

1523W/1611

57

MASSY. - Société Assistance Stratégie Expertises Etudes (AS2E) Informatique, budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). COURCOURONNES. - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

Date

1985

Cote

1332W/33

58

Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

Date

1992

Cote

1705W/31

59

Prix de journée 1981. - Commission du 30 mars, du 15 juin, du 25 septembre 1981, contrôle de légalité : rapports, budget supplémentaire.

Date

1981

Cote

1102W/36

60

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

Date

1685-1837

Cote

27J/56

61

18 rue Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n°286, arrêté d'abrogation le 7 juin 1993.

Date

1990-1996

Cote

3073W/67

62

Commission permanente. - Séance du 12 février 1992, exposition Le regard du peintre sur la route et la sécurité routière par l'association Artcom art et communication, semaine de la chanson francophone à BIEVRES, centre culturel de BIEVRES par la commune, concert Mozart à MEREVILLE par la commune ; séance du 4 mars 1992, dossiers présentés : festival de jazz à MENNECY : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 25 mars 1992, Surprenante Acadie par l'association les Amitiés Acadiennes, manifestation les Communes Saint-Cyr par la commune de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 27 mai 1992, stage de danse à EVRY par l'association départementale de dans de l'Essonne : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 1er juillet 1992, dixième Festival de bande dessinée par la commune de MONTGERON, Festival d'Ile-de-France par l'association Festival d'Ile-de-France, Festival de films pour enfants à CORBEIL-ESSONNES, Festival international de musiques vivantes par le centre régional de musiques traditionnelles, Foire à la photo de BIEVRES par l'association Photo-Ciné du Val de Bièvres, ouvrages et revues francophones par l'association pour la diffusion internationale de livres, Concours de chants à SAVIGNY-SUR-SEINE : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 8 juillet 1992, stage de musique d'ensemble de l'école de musique du Plateau : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 15 juillet 1992, dossiers présentés : le Lac en Fête à COURCOURONNES par le Fil d'Ariane, exposition d'arts plastiques à BOISSY-LA-RIVIERE par l'association culturelle pour la promotion d'arts plastiques ; séance du 9 septembre 1992, deux concerts à GIF-SUR-YVETTE et DRAVEIL par l'association Echanges culturels européens : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 9 décembre 1992, Jean Cocteau notre ami par la compagnie Suzy Hannier, Pierres, précieuses fines et ornementales par l'association Agadir, septième Concours francophone de nouvelles à PALAISEAU par l'association Palaiseau culturel, concert d'inauguration de l'école de musique D. Milhaud à GIF-SUR-YVETTE, les Enjeux de l'espace par la commune d'Ulis (les) ; Festival international du film scientifique par la commune de Palaiseau : rapports de manifestations d'intérêt départemental.

Date

1992

Cote

1359W/8

63

Rapport de la commission d'étude des problèmes de l'Ecole nationale d'administration de Nancy

Date

avril 1969

Cote

INQUARTO/207

64

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (décembre).

Date

1996

Cote

1342W/18

65

19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028; 2009-02-0015 à 2009-02-0018; 2009-03-0026 à 2009-03-0028; 2009-04-0040 à 2009-04-0045; motions : n° M-2009-SP-06; M-2009-04-10.

Date

2009

Cote

3013W/127

66

2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques, bilan 2009- Labellisation 2010, brainstorming DDS, suivi Agenda 21, plénière de clôture) : comptes-rendus de réunions, fiches action, notes de cadrage, fiche technique, rapports, listings contacts, correspondance, documentation (2008-2010).

Date

2008-2010

Cote

2484W/73

67

Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai 1990 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, correspondance, procès-verbaux (1990).

Date

1990

Cote

2575W/7

68

COURCOURONNES. - Parc du Lac : plantations et aménagement (1971-1974) ; parc de la Garenne, îlot du Rondeau : réalisation de plantations (1986-1989).

Date

1971-1989

Cote

1523W/498

69

Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.

Date

1993-1998

Cote

3073W/389

70

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

Date

1997

Cote

1705W/94

71

29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation le 3 octobre 1997.

Date

1997-2000

Cote

3073W/98

72

Rapport de synthèse, enquête 1959. Fascicule 5 : canton de Chevreuse

Date

1959

Cote

INQUARTO/292/5

73

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, dossier de la direction technique concernant l'Agora (juillet 1977 à juillet 1978).

Date

1977-1978

Cote

1523W/1682

74

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 2 juillet - 16 septembre.

Date

1976

Cote

1652W/17

75

Contrôle de légalité. - Redevance d'assainissement.

Date

1968

Cote

1119W/32

76

Finances.- Comité central d'entreprise d'Hélio Corbeil. Bilans - Exercices 1985-1986 : factures, rapports sur les comptes du Comité, notes manuscrites, (1985-1986).

Date

1985-1986

Cote

70J/281

77

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2359W/66

78

16 et 23 juin 1997.

Date

1997, Du 16 juin 1997 au 23 juin 1997

Cote

1881W/167

79

Rallyes automobiles

Date

1967

Cote

929W/3

80

Doctorat 1984"".- Correspondance, mémoires, rapports sur des mémoires, soutenances de thèse, liste de thèses en cours de préparation, liste des étudiants avec date de soutenance (1980-1997).

Date

1980-1997

Cote

64J/165

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