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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Maison de retraite Charaintre, équipement hospitalier. Allocation d'éducation spéciale, abrogation.

    Date

    1972

    Cote

    1103W/9

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Maison de retraite Charaintre,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    1043W/7

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (DRAVEIL).

    • Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS DE DRAVEIL (service producteur), CENTRE DE SECOURS DE DRAVEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)

    Date

    1748-1766

    Cote

    B/905

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

    Date

    1968-1985

    Cote

    2575W/22

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Organisation du service informatique : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/101

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/3

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Première session ordinaire.
    • Rapports.
    • Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation le 16 août 2000.

    Date

    1995-2000

    Cote

    3073W/7

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Arpajon.
    • 126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.

    Date

    1977-2002

    Cote

    3073W/263

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saintry-sur-Seine.
    • 7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/25

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 11 octobre 1979.
    • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Transmission des Comptes Rendus de Sortie de Secours (CRSS) secteur de PALAISEAU : rapports d'intervention, compte-rendu, correspondance de juillet à décembre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2006W/22

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Transmission des Comptes Rendus de Sortie de Secours...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    TEKELEC-AIRTRONIC, NICOLITCH S.A., SUD UNION DATA, ALLIANCE, TECHNIQUE INDUSTRIELLE, INFORMATIQUE de SYSTEMES ET DE RESEAUX, S.E.I.V. AUTOMATION, ALCATEL, LOGIL S.A. : fiches de présentation (1983). EPEVRY : note sur les nouveaux développements de l'enseignement supérieur et de la recherche à Evry, étude d'opportunité pour le développement du centre universitaire d'EVRY, notes manuscrites, bordereau d'envoi, projet de carte scolaire (1981). SOPREC, division commerciale du BETHURE : article de presse, revue (1972). PARCS ACTIVITES : fiches de satisfaction, revue, rapport sur les parcs d'activités intégrés dans un complexe urbain, situation de l'emploi, plan (1971-1979). Bourdais Expertises : rapport sur le marché immobilier en France (1981). HEWLETT-PACKARD : documentation (1979). ASEA SERVICE : documentation, brochures (1979). I.A.U.R.P. : présentation des communes, notes manuscrites, plans, éléments de programmation, schéma organique, schéma de structure, comptes-rendus de réunions (1965-1967). ACEDIR : lettres d'informations, documentation, [7 photographies], programme d'action orienté ves les entreprises industrielles (P.M.I.) pour favoriser le développement des techniques d'automatisation appliquées au processus de production, notes manuscrites (1981-1983).

    Date

    1965-1981

    Cote

    1776W/366

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • TEKELEC-AIRTRONIC, NICOLITCH S.A., SUD UNION DATA,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

    Date

    1979-1987

    Cote

    2581W/8

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/554

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux : rapports à la Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Rapports des services pour le budget primitif (1973).

    Date

    1973

    Cote

    1013W/11

    • Contexte : FINANCES DU CONSEIL GENERAL.

    • Rapports des services pour le budget primitif (1973)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre 1972].

    Date

    1967-1972

    Cote

    3127W/151

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
    • N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais, Code fiche n°438, arrêté d'abrogation le 26 avril 2004.

    Date

    1996-2004

    Cote

    3073W/31

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/150

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite à une plainte.

    Date

    2002

    Cote

    3073W/485

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1980W/24

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Rapports d'interventions d'incendie et de secours, mai 1976.

    Date

    1976

    Cote

    1036W/11

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Rapports d'interventions d'incendie et de secours,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Etiolles : rapport triennal 1989-1990-1991

    Date

    1991

    Cote

    GBR/2513

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Etiolles : rapport triennal 1989-1990-1991
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

    Date

    1805-1936

    Cote

    1X/39

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1972

    Cote

    1629W/27

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue des Erables, inspection.

    Date

    1995-1999

    Cote

    3073W/433

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

    Date

    1986-1992

    Cote

    2575W/2

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, notation des agents...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation le 5 mars 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3073W/291

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2167W/28

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, association des maires de France :...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  34. Résultat n°34

    5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

    Date

    1994

    Cote

    1705W/62

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Analyse de certaines expériences d'aménagement et de gestion de zones industrielles dans les pays de la communauté européenne

    Auteur

    COLLIDA, Ada

    Date

    décembre 1969

    Cote

    INOCTAVO/906

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Analyse de certaines expériences d'aménagement et de...
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Analyse de gestion, contrôle de légalité.

    Date

    1980

    Cote

    1102W/19

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • Analyse de gestion, contrôle de légalité.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire, correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, recueil de fiches techniques des jeux, comptes rendus du séminaires, feuilles de candidatures au programme Socrate (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2167W/25

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  40. Résultat n°40

    N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/142

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 7 février 2011.
    • N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  41. Résultat n°41

    1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1970

    Cote

    1629W/12

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.

    Date

    1989-2006

    Cote

    3073W/465

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Savigny-sur-Orge.
    • Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES sur la Seine, projet présenté par l'entreprise Boussiron : avant-projet, plans, rapports, correspondance.

    Date

    1946-1949

    Cote

    1502W/250

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1980

    Cote

    1629W/90

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Contrôle de légalité. - Observations générales des communes du département.

    Date

    1968

    Cote

    1119W/36

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Observations générales des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016 à 2006-01-0018; 2006-03-0004 à 2006-03-0005; 2006-04-0011 à 2006-04-0014; 2006-05-0004; 2006-06-0005; motions : n° M-2006-SP-05; M-2006-02-04; M-2006-03-02; M-2006-06-01; 29 mai : n° 2006-02-0007 à 2006-02-0010.

    Date

    2006

    Cote

    3013W/89

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2006.
    • 2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    N°1 à 23.

    Date

    1996

    Cote

    1881W/154

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1996.
    • Décembre 1996.
    • 16 décembre 1996.
    • N°1 à 23.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Ateliers pédagogiques Françoise Dolto : programme architectural et technique (1996), présentation générale, dossier de synthèse, dossier de consultation des concepteurs (1996), projet d'établissement (1998), budget prévisionnel (1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    2018W/29

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Le centre d'études nucléaires de Saclay et la collaboration avec l'industrie

    Date

    17 juin 1970

    Cote

    GBR/533

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le centre d'études nucléaires de Saclay et la collaboration...
  51. Résultat n°51

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).

    Date

    1991

    Cote

    1342W/36

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Date

    1970-2007

    Cote

    3073W/436

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1970

    Cote

    1629W/11

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans les lots 20 et 21 (S4) : dossiers technique et financier.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1523W/1611

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, travaux, location...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57

    MASSY. - Société Assistance Stratégie Expertises Etudes (AS2E) Informatique, budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). COURCOURONNES. - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1985

    Cote

    1332W/33

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MASSY. - Société Assistance Stratégie Expertises Etudes...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

    Date

    1992

    Cote

    1705W/31

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission relative au schéma directeur de la région...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Prix de journée 1981. - Commission du 30 mars, du 15 juin, du 25 septembre 1981, contrôle de légalité : rapports, budget supplémentaire.

    Date

    1981

    Cote

    1102W/36

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • Prix de journée 1981. - Commission du 30 mars, du 15...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Date

    1685-1837

    Cote

    27J/56

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  61. Résultat n°61

    18 rue Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n°286, arrêté d'abrogation le 7 juin 1993.

    Date

    1990-1996

    Cote

    3073W/67

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Corbeil-Essonnes.
    • 18 rue Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n°286,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Commission permanente. - Séance du 12 février 1992, exposition Le regard du peintre sur la route et la sécurité routière par l'association Artcom art et communication, semaine de la chanson francophone à BIEVRES, centre culturel de BIEVRES par la commune, concert Mozart à MEREVILLE par la commune ; séance du 4 mars 1992, dossiers présentés : festival de jazz à MENNECY : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 25 mars 1992, Surprenante Acadie par l'association les Amitiés Acadiennes, manifestation les Communes Saint-Cyr par la commune de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 27 mai 1992, stage de danse à EVRY par l'association départementale de dans de l'Essonne : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 1er juillet 1992, dixième Festival de bande dessinée par la commune de MONTGERON, Festival d'Ile-de-France par l'association Festival d'Ile-de-France, Festival de films pour enfants à CORBEIL-ESSONNES, Festival international de musiques vivantes par le centre régional de musiques traditionnelles, Foire à la photo de BIEVRES par l'association Photo-Ciné du Val de Bièvres, ouvrages et revues francophones par l'association pour la diffusion internationale de livres, Concours de chants à SAVIGNY-SUR-SEINE : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 8 juillet 1992, stage de musique d'ensemble de l'école de musique du Plateau : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 15 juillet 1992, dossiers présentés : le Lac en Fête à COURCOURONNES par le Fil d'Ariane, exposition d'arts plastiques à BOISSY-LA-RIVIERE par l'association culturelle pour la promotion d'arts plastiques ; séance du 9 septembre 1992, deux concerts à GIF-SUR-YVETTE et DRAVEIL par l'association Echanges culturels européens : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 9 décembre 1992, Jean Cocteau notre ami par la compagnie Suzy Hannier, Pierres, précieuses fines et ornementales par l'association Agadir, septième Concours francophone de nouvelles à PALAISEAU par l'association Palaiseau culturel, concert d'inauguration de l'école de musique D. Milhaud à GIF-SUR-YVETTE, les Enjeux de l'espace par la commune d'Ulis (les) ; Festival international du film scientifique par la commune de Palaiseau : rapports de manifestations d'intérêt départemental.

    Date

    1992

    Cote

    1359W/8

    • Contexte : CONTRATS D'OBJECTIFS CULTURELS, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Commission permanente. - Séance du 12 février 1992,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Rapport de la commission d'étude des problèmes de l'Ecole nationale d'administration de Nancy

    Date

    avril 1969

    Cote

    INQUARTO/207

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport de la commission d'étude des problèmes de l'Ecole...
  64. Résultat n°64

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (décembre).

    Date

    1996

    Cote

    1342W/18

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028; 2009-02-0015 à 2009-02-0018; 2009-03-0026 à 2009-03-0028; 2009-04-0040 à 2009-04-0045; motions : n° M-2009-SP-06; M-2009-04-10.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/127

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2009.
    • 19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  66. Résultat n°66

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques, bilan 2009- Labellisation 2010, brainstorming DDS, suivi Agenda 21, plénière de clôture) : comptes-rendus de réunions, fiches action, notes de cadrage, fiche technique, rapports, listings contacts, correspondance, documentation (2008-2010).

    Date

    2008-2010

    Cote

    2484W/73

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai 1990 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, correspondance, procès-verbaux (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2575W/7

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    COURCOURONNES. - Parc du Lac : plantations et aménagement (1971-1974) ; parc de la Garenne, îlot du Rondeau : réalisation de plantations (1986-1989).

    Date

    1971-1989

    Cote

    1523W/498

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Parc du Lac : plantations et aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  69. Résultat n°69

    Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.

    Date

    1993-1998

    Cote

    3073W/389

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Grigny.
    • Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/94

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement : rapports et délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation le 3 octobre 1997.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3073W/98

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Crosne
    • 29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Rapport de synthèse, enquête 1959. Fascicule 5 : canton de Chevreuse

    Auteur

    SOCIETE D ETUDES POUR L AMENAGEMENT DU DEPARTEMENT DE SEINE-ET-OISE

    Date

    1959

    Cote

    INQUARTO/292/5

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport de synthèse, enquête 1959. Fascicule 5 : canton...
  73. Résultat n°73

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, dossier de la direction technique concernant l'Agora (juillet 1977 à juillet 1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    1523W/1682

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, dossier de la direction...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 2 juillet - 16 septembre.

    Date

    1976

    Cote

    1652W/17

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

    • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Contrôle de légalité. - Redevance d'assainissement.

    Date

    1968

    Cote

    1119W/32

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Redevance d'assainissement....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Finances.- Comité central d'entreprise d'Hélio Corbeil. Bilans - Exercices 1985-1986 : factures, rapports sur les comptes du Comité, notes manuscrites, (1985-1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    70J/281

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Finances.- Comité central d'entreprise d'Hélio Corbeil....

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78

    16 et 23 juin 1997.

    Date

    1997, Du 16 juin 1997 au 23 juin 1997

    Cote

    1881W/167

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1997.
    • Juin 1997.
    • 16 et 23 juin 1997.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Rallyes automobiles

    Date

    1967

    Cote

    929W/3

    • Contexte : COURSES CYCLISTES ET RALLYES AUTOMOBILES.

    • Rallyes automobiles

    Producteur :

    BUREAU ETAT CIVIL ET NATURALISATION (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Doctorat 1984"".- Correspondance, mémoires, rapports sur des mémoires, soutenances de thèse, liste de thèses en cours de préparation, liste des étudiants avec date de soutenance (1980-1997).

    Date

    1980-1997

    Cote

    64J/165

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Doctorat 1984"".- Correspondance, mémoires, rapports...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)