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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

    Date

    1551-1759

    Cote

    A/882

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Visites et rapports d'experts (1666-1683, 1685-1693, 1695, 1699).

    Date

    1666-1699

    Cote

    B/902

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Visites...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Tutelles, curatelles, foi et hommage, rapports d'experts (1776-1790)

    Date

    1776-1790

    Cote

    B/908

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Tutelles,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : domaine de Dourdan.

    Date

    1664-1744

    Cote

    B/914

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Fondations de messes.

    Date

    1450-1774

    Cote

    D/48

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Fondations de messes.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Titres de famille, LISSES, Clautrier, Gilbert. - Demande d'expert pour recevoir des travaux qu'il a fait exécuter au château de MONTAUGER, à LISSES, (1714). Nomination du sieur Pouillot, à CORBEIL, [s.d.]. Procédure au sujet de la pêche dans un canal de MONTAUGER, (1766), [2 pièces papier].

    Date

    1714-1766

    Cote

    ESUPPL/467

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, LISSES, Clautrier, Gilbert. - Demande...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Le commerce extérieur de la région parisienne : commentaires annuels 1971

    Date

    1971

    Cote

    GBR/940

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le commerce extérieur de la région parisienne : commentaires...
  8. Résultat n°8

    L'industrie française

    Date

    1975

    Cote

    GBR/1186

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'industrie française
  9. Résultat n°9

    Le fait du prince à Paris : une dure réalité. La réalité sur l'urbanisme de pénurie de Giscard d'Estaing : rapport déposé par le groupe communista à la Commision mixte Etat-ville, mars 1975

    Date

    1975

    Cote

    GBR/1217

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le fait du prince à Paris : une dure réalité. La réalité...
  10. Résultat n°10

    Les faux en écriture et leur expertise

    Auteur

    LOCARD, Edmond

    Date

    1959

    Cote

    INOCTAVO/798

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les faux en écriture et leur expertise
  11. Résultat n°11

    Les pollutions et nuisances d'origine industrielle et urbaine Tome II, Leur prévention dans les principaux pays et les problèmes scientifiques qu'elles posent aux experts internationaux

    Auteur

    TERNISIEN, A

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/73

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les pollutions et nuisances d'origine industrielle...
  12. Résultat n°12

    Vrai ou faux, l'expertise des objets d'art et de collection

    Date

    1994

    Cote

    INQUARTO/2069

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Vrai ou faux, l'expertise des objets d'art et de collection
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux : suivi d'une table des expertises et des ventes

    Auteur

    MAZERAN, Henri

    Date

    1926

    Cote

    INV/287

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux...
  14. Résultat n°14

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédure Claude GALLARD contre la famille de GONTAULT MOULIN GEOFFROY : appel de Claude GALLARD contre François de GONTAULT, 1633-1634 ; sentence de condamnation contre François de GONTAULT, 18 septembre 1654 ; condamnation par défaut, 1er avril 1659 ; défaut au profit de Claude GALLARD, 24 mars 1660 ; nouvelle procédure contre François de GONTAULT à propos du MOULIN GEOFFROY et de terres appartenant à Louise de COUTANCES veuve MOLIANS, 1666-1670 ; extraits des requêtes du Parlement, 1671 ; rapport d'expert pour la famille de GONTAULT à propos de la succession de Denis THUILLIER, 20 juillet 1687. Sentence des requêtes du palais entre les seigneurs de BOURON, Marie LENORMANT veuve de GONTAULT et Pierre de la Borne seigneur du fief de MONTHONNIER, 1631. Sentence contre François THIBAULT pour des droits seigneuriaux sur la ferme de la maison neuve de MOIGNY, 1670. Opposition de M. de GONTAULT aux entreprises et ouvrages de Claude GALLARD, inventaire de production, 1653, [2 pièces parch., 2 p.- 21 pièces papier, 46 p.].

    Date

    1633-1687

    Cote

    12J/75

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  15. Résultat n°15

    Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

    Date

    1410-1865

    Cote

    13J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Domaine de la PONCHE. - Délimitation de territoire : rapport d'estimation du domaine de La PONCHE par les experts de SARRIANS (1782). Titres de propriétés : extrait de l'acte de vente de La PONCHE par Thérèse de FOURNIER d'AULTONNE héritière de Bruno de FOURNIER marquis d'AULTONNE son frère, 2 exemplaires (1782) ; investiture du domaine avec acquit (1782). Gestion : quatre cahiers des dépenses pour les provisions du château de la PONCHE (1782-1787, 1792). Cahiers : des dépenses pour la ménagerie (1785-1788) ; pour l'achat des bestiaux à FONTENAY-Le-COMTE et autres lieux du POITOU (1785) ; pour les frais de route pour aller à FONTENAY et revenir avec les bestiaux (1785) ; pour la vente des mules, chevaux et juments ; vente d'une partie du foin (1786) ; état des recettes en argent et en nature reçues par Augustin MASSON pour les ménages du domaine (1789-1787) ; pour la dépense faite pour la nourriture des bestiaux (1785-1786) ; pour la dépense faite pour aller à la foire en LANGUEDOC vendre 20 mules et 24 chevaux (1786). Cahier des dépenses pour la réparation des bâtiments et pour les plantations faites dans les terres de la PONCHE, 2 exemplaires (1782). Etat des grains de La PONCHE (1802). Quittances, mémoires de travaux, factures, état de journées (1782-1785) ; mémoires des semences de 1628 et des récoltes de 1647, 1649. Correspondance (1785-1803). Justice. - Minute d'un mémoire présenté à M le vice légat pour des usurpations faites par Pierre ONDE à La PONCHE (s.d.).

    Date

    1782-1803

    Cote

    13J/110

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Domaine de la...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  17. Résultat n°17

    GRIGNY II. - Sinistres dans appartements : liste des appartements sinistrés, projet de protocole d'accord, rapport et honoraires d'expert, prescription technique, P.V. d'essais de laboratoire, ordre de reprise des travaux, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, devis, déclaration de sinistre, mémoires, factures, correspondance, note.

    Date

    1972-1979

    Cote

    20J/31

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Sinistres dans appartements : liste des...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  18. Résultat n°18

    GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77, extraits du Moniteur, déclaration de sinistres, protocole de conciliation, C.R. de visites d'appartements, rapport d'expert, signification et constat d'huissier, assignation en intervention et en paiement, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, lettre du Préfet, devis, factures, P.V. de réception provisoire des travaux.

    Date

    1971-1979

    Cote

    20J/32

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77,...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  19. Résultat n°19

    ESSONNES. Domaine. - Reconstruction due aux dommages de guerre : plan, factures, devis, état des travaux de déblaiement après les bombardements de 1944-1945, lois et textes d'application sur les dommages de guerre, demande de participation financière de l'Etat, rapport d'expertise, [1919, 1941-1949].

    Date

    1919-1949

    Cote

    24J/38

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Reconstruction due aux dommages...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : fournitures de sable, grès et marbre : extraction de sable : devis, correspondance, rapport d'expert, 1888-1898 ; dossier concernant les marchés passés entre la famille de COURCEL et HENRAUX propriétaire des carrières du MONT-ALTISSIMO, marbres de SERAVEZZA et CARRARE, correspondance et devis, 1888-1894 ; papiers des douanes, 1887-1890 ; travaux effectués par SAUVANET entrepreneur de travaux de rocaille et de ciment, devis et correspondance, 1888-1896. [81 pièces papier, 85 p. [5 dessins sur calque]].

    Date

    1887-1898

    Cote

    26J/175

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Date

    1685-1837

    Cote

    27J/56

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Dépenses pour l'office et la cuisine, nourriture (1848-1879). Frais pour l'école : mémoire de la rétribution mensuelle due par Madame de Polignac pour ses protégés des écoles de Lardy et de Janville, liste nominative des enfants (1847). Frais d'entretien des écuries : mémoires du maréchal ferrant et du bourrelier, fournitures de paille, de son (1847-1879). Frais de culte : loyer de la chapelle, entretien des enfants de choeur, location des chaises dans la chapelle, rente due à la fabrique, entretien, traitement du curé (1850-1880). Charité : fournitures de vêtements, de pain aux indigents, permission d'aller ramasser du bois mort, listes des familles pauvres (1847-1865). Frais de justice : frais de maître Chéron notaire ; (1848,1857) ; frais d'expertise de la prisée du moulin Richard (1850-1851). Reçus de commerçants et d'artisans liés au fonctionnement du domaine (1847-1881). Factures à en tête (1847-1879).

    Date

    1847-1880

    Cote

    27J/66

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Terre d' Itteville. - Contentieux : Affaire concernant l'usage des marais d'Itteville, la commune contre les différents propriétaires : - Titres de propriétés indiquant les transmissions successives des terres d'Itteville et de l'Epine depuis le chapitre Notre Dame de Paris jusqu'au chancelier Voysin aïeul de M de Rougé : acte de transaction, avec transcription , entre le chapitre et les habitants d'Itteville par laquelle la dîme est réduite à six gerbes par arpent au lieu de dix (1484) ; vente de Jacques Lecomte et ses héritiers à Pierre de Moucy (1626-1627) ; vente de Simon Philippe Loyseau à Louis Orceau (1708-1711) ; vente par Louis Orceau au chancelier Voysin (1714). Actes de foi et hommage de Jean de Moucy au chapitre Notre Dame (1626, 1670) ; de Claude Lebas de Montargis seigneur du Bouchet, baron de Valgrand et seigneur de l'Epine (1719) ; aveu et dénombrement de la seigneurie d'Itteville et de l'Epine par Simon Loyseau (1685). - Arrêts, jugements et rapports : copies de l'arrêt des Eaux et Forêts qui maintient les représentants du chapitre dans la propriété des marais (1648) ; actes d'échange et copies entre les chevaliers de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem, commanderie du Saussaye et le seigneur et les habitants d'Itteville (1535-1598) ; partage des marais entre les habitants (1795) ; annulation du partage (1793-1806) ; assignation de la communauté des habitants à la requête du chapitre ; sentence qui maintient le chapitre dans la possession en saisine de tous ses droits ; taxe du rôle des habitants (1702) ; projet d'arrêt (1721) ; sentence qui fait défense aux laboureurs de faire paître leurs troupeaux dans les marais (1755) ; notes de M de Rougé (1806) ; bail à rente par la commune à M Louette (1826) ; jugement du tribunal d'Etampes concernant la propriété du marais (1852) ; arrêts de de Rougé et de Polignac contre la commune (1852) ; rapport imprimé des experts nommés par le tribunal pour procéder au cantonnement des marais, procès Polignac et de Rougé contre la commune (1855) ; plusieurs jugements identiques imprimés (1854). - Procès verbal d'apposition et levée des scellés et d'inventaire des titres et papiers fait à la requête de Jean de Moucy et lui appartenant, se trouvant dans les effets de la succession de Jean Nepveu procureur fiscal après son décès (1671).

    Date

    1853-1866

    Cote

    27J/88

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terre d' Itteville. - Contentieux : Affaire concernant...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Dossiers d'expertise.

    Date

    s.d

    Cote

    28J/1167

    • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

    • Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Dossiers...

    Producteur :

    DELHOUME André (service producteur), DELHOUME André (service versant)

  25. Résultat n°25

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

    Date

    1735-1844

    Cote

    30J/76

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  26. Résultat n°26

    VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

    Date

    1800-1811

    Cote

    31J/19

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  27. Résultat n°27

    VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST [huit pièces] : affaire RUELLE, maire de MORIGNY, contre ANGIBOUST : conciliation, compte rendu d'audience, rapport d'expertise, procès-verbal de bornage avec plan [deux exemplaires] (1844-1846) ; affaire BERTIER contre ANGIBOUST : procès-verbal de bornage des propriétés BERTIER et ANGIBOUST avec plan (1848).

    Date

    1844-1848

    Cote

    31J/22

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  28. Résultat n°28

    GILBERT (Docteur), médecin, DOURDAN. - Consultation de M. HUBERT, professeur de droit en vue de donation, correspondance (1930), donation-partage à ses enfants, acquisition de la ferme de GARANCIERES-EN-BEAUCE, testament, rapport d'expertise, anciens baux, états des lieux des fermes de GARANCIERES-EN-BEAUCE, de SOUPLAINVILLE, d'HATTONVILLE et de VILTERAY, terrain, correspondance.

    Date

    1914-1930

    Cote

    48J/43

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • GILBERT (Docteur), médecin, DOURDAN. - Consultation...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  29. Résultat n°29

    Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort (1800 - 1825).

    Date

    1800-1825

    Cote

    52J/5

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

    • Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort...

    Producteur :

    GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  30. Résultat n°30

    Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort.- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne) (1804 - 1835).

    Date

    1804-1835

    Cote

    52J/6

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

    • Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort.-...

    Producteur :

    GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  31. Résultat n°31

    Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : rapport de l'expert comptable sur les comptes de l'exercice 1970, procès-verbal de réunion (19 février 1971).

    Date

    1971

    Cote

    70J/80

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Bureau du comité :...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Comité central d'entreprise de la Néogravure à Corbeil-Essonnes : procès-verbal de réunion extraordinaire, rapport de l'expert comptable sur les comptes de l'exercice 1977, (28 juin 1978).

    Date

    1978

    Cote

    70J/130

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Bureau du comité :...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Comité central d'entreprise de la Néogravure - Crété - Desfossés : correspondance, projet de protocole d'accord concernant les modalités de financement du comité (avril 1975), rapport sur l'exploitation des entreprises pour le premier semestre 1975, convocation (mai 1975), projets et procès-verbaux de réunions (1974-1975), rapports sur le conseil d'administration du 26 juin 1974, du secrétariat du comité central, (1974-1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    70J/200

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Bureau du comité :...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Dossier relatif à la mise en place d'un Comité central inter-entreprise entre les imprimeries Néogravure-Crété-Desfossés, Néa et Braun : correspondance, convocation, notes manuscrites, communiqué du secrétariat du Comité central, projet de règlement intérieur, protocole d'accord concernant les modalités de financement, projet de protocole d'accord pour les élections au Comité d'établissement du siège social de la Néogravure, résolution des élus du groupe Néogravure sur la constitution d'un comité central inter-entreprise, rapports du chef d'entreprise sur les exercices 1970-1972, (1970-1976).

    Date

    1970-1976

    Cote

    70J/207

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Bureau du comité :...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    MORIGNY-CHAMPIGNY, alimentation et travaux de captage : historique, rapport du maire sur le puits de BONVILLIERS, rapport géologique (1936), analyse bactériologique (1936), usine de pompage (1935).

    Date

    1935-1958

    Cote

    71J/3

    • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, alimentation et travaux de captage...

    Producteur :

    BRUNEAU Jean (service producteur), BRUNEAU Jean (service versant)

  36. Résultat n°36

    Domaine, bâtiments industriels.- Etablissement Verstichel, construction d'un atelier. Contentieux Golpart : ordonnance du Tribunal d'instance d'Etampes (octobre 1969), factures, correspondance (1968-1971) ; patrimoine de l'entreprise (bâtiments, terrains, matériel).- Cabinet Galtier, expertises industrielles et commerciales : correspondance, tableaux récapitulatifs d'estimation de bâtiments et matériels, notes de frais et d'honoraires (1942-1971), barèmes des coefficients (1959-1972) ; Etablissement Verstichel, construction d'un atelier : plans (s. d.), bon de commande pour un hangar métallique (1968), factures, lettre de change, correspondance (1968-1970).

    Date

    1942-1972

    Cote

    73J/10

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Domaine, bâtiments industriels.- Etablissement Verstichel,...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978-1979,1983,1987-1991,1998,2001). Rapport annuel d'activités du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1979,1983). Rapport d'expertise du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (2002).

    Date

    1978-2002

    Cote

    75J/42

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, commissions. - Comptes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  38. Résultat n°38

    Finances, comptablilité. - Budget du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1970-1971,1976,1993-1996). Rapport sur les réalisations du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1980). Bilan comptable du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1981). Rapport de contrôle sur les comptes annuels du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1991-1994,1999-2002). Compte rendu de la visite au comité d'établissement d'IBM LA GAUDE effectué par le bureau d'expertise comptable (1987). Rapport d'expertise comptable sur le projet de filialisation de l'activité technologique d'IBM MONTPELLIER adressé aux membres du comité central d'entreprise d'IBM France (1993). Projet de schéma directeur sur l'autonomie des comités d'établissements de la compagnie IBM France (1980). Projet technique d'autonomie financière des comités d'établissements d'IBM France rédigé par la commission administrative du comité central d'entreprise d'IBM France (1981).

    Date

    1970-2002

    Cote

    75J/71

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptablilité. - Budget du comité d'établissement...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  39. Résultat n°39

    Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes consolidés et prévisionnels de la compagnie IBM France rédigés par des sociétés d'expertise comptable (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    75J/78

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  40. Résultat n°40

    Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes consolidés et prévisionnels de la compagnie IBM France rédigés par des sociétés d'expertise comptable (1996-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    75J/79

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)