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662 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

Date

1410-1865

Cote

13J/41

Résultat n°2

Fondations de messes.

Date

1450-1774

Cote

D/48

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Date

1551-1759

Cote

A/882

Résultat n°4

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Justice : plaintes, procès-verbaux, rapports d'expertise, correspondance (s.d.).

Date

s.d

Cote

EDEPOT7 3I/1

Résultat n°5

VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie, ex libris, armoiries, portraits de R. P. Denus PETAU, acquisition de terre, parchemin (1632), mémoire imprimé pour dame TOURNETTE, veuve de Gédéon PETAU seigneur de MAULETTE contre Simon VIENNOT prieur commendataire de Basinville (1751), arrêt imprimé du conseil d'état du roi qui supprime deux écrits concernant le prince de Monaco intitulés Observations du sieur Jean Baptiste PETAU (1775), partage de l'héritage de Anne Thérèse PETAU, parchemin (1782), adjudication d'une maison appartenant à la famille PETAU (1863), notice sur H G PETAU, ancien député par Eugène BIMBENET (1881), rapport de M PETAU de La MAULETTE ingénieur des mines au conseil d'administration de la société The Emerald mines of Columbia (1890), deux lettres de PETAU de la MAULETTE (1891). Famille GAUCHEREL: arbre généalogique, correspondance, mémoire et copies de lettres du fermier général à propos de Mrs de La BORDE et GAUCHEREL (il est question de TRUDAINE) (1774-1775), copie de l'acte de vente sous seing privé entre M GAUCHEREL et m de La BORDE (1781). Famille COCHON de LAPPARENT : plusieurs lettres de COCHON, ministre de la police générale, au ministère de la guerre à propos de la sécurité dans les départements et plus particulièrement au sujet de l'implantation d'une gendarmerie à Etréchy [an 5], une lettre du ministère des finances concernant une pétition pour Charles COCHON ex ministre déporté à l'île d'Oléron [an 7], un portrait de Charles COCHON comte de LAPPARENT, réclamation des héritiers , liste des pairs, correspondance (1829-1831), notices biographiques. Famille de COURCEL : renseignements sur la ferme de Rouvres, plan des terrains appartenant au marquis de La GRANGE, maire de Montgeron (1869), acte de vente à HOURY par de COURCEL (1881), plan de modification sans autorisation par PREVOST sur les terrains des de COURCEL (1895), correspondance à propos de la ferme de Noisy entre M VACHER et M de COURCEL (1898), correspondance avec des hommes d'affaires au sujet de ventes et d'acquisitions de terrains (1891-1901).

Date

1632-1901

Cote

79J69/6

Résultat n°6

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédure Claude GALLARD contre la famille de GONTAULT MOULIN GEOFFROY : appel de Claude GALLARD contre François de GONTAULT, 1633-1634 ; sentence de condamnation contre François de GONTAULT, 18 septembre 1654 ; condamnation par défaut, 1er avril 1659 ; défaut au profit de Claude GALLARD, 24 mars 1660 ; nouvelle procédure contre François de GONTAULT à propos du MOULIN GEOFFROY et de terres appartenant à Louise de COUTANCES veuve MOLIANS, 1666-1670 ; extraits des requêtes du Parlement, 1671 ; rapport d'expert pour la famille de GONTAULT à propos de la succession de Denis THUILLIER, 20 juillet 1687. Sentence des requêtes du palais entre les seigneurs de BOURON, Marie LENORMANT veuve de GONTAULT et Pierre de la Borne seigneur du fief de MONTHONNIER, 1631. Sentence contre François THIBAULT pour des droits seigneuriaux sur la ferme de la maison neuve de MOIGNY, 1670. Opposition de M. de GONTAULT aux entreprises et ouvrages de Claude GALLARD, inventaire de production, 1653, [2 pièces parch., 2 p.- 21 pièces papier, 46 p.].

Date

1633-1687

Cote

12J/75

Résultat n°7

MONTGERON, justice.- Un document manuscrit sans en-tête intitulé Conseil secret qui transcrit des actes concernant l'archevêché de Reims, inachevé (1649), jugement suite à la succession de Blaise MELIAND (1661), arrêt de défense, parchemin (1692), extrait du registre des requêtes du Parlement concernant les biens de Claude de BRETAGNE, parchemin (1692), sentences par défaut contre Mme LELIEVRE, parchemin (1691-1696), sentences d'homologation pour la présidente LELIEVRE et ses héritiers (1696), arrêt du conseil d'état sur les péages (1729),procès verbaux de plusieurs médecins et chirurgiens (1732), ordonnance du roi contre les prétendus convulsionnaires (1733), requête présentée au Parlement par 23 curés de la ville, faubourgs et banlieues de Paris contre l'instruction pastorale, au sujet des miracles de M de PARIS (1735), mémoire pour Jean Louis Nicolas TRINQUANT contre les administrateurs de l'Hôtel Dieu de Paris, Denis NIVERT marchand de vin et Charles ROGER curateur de la succession de René GAUDUMIER (1736), mandement de monseigneur de Paris (1782), pièces dans la cause de demoiselle de HOUCHIN contre le marquis de ROQUELAURE (1784), jugement pour les créanciers de PEROUD et GAUFFIN négociants (1789), ordonnance pour la convocation des 3 états de la prévôté et vicomté hors des murs de Paris (1789), rapport d'experts pour examen de faux en écriture (1829), assignation à comparaître à BERGE (1848), un document incomplet à propos du mémoire d'un procès contre Monsieur de MONTGERON et sa femme [s.d.].

Date

1649-1848

Cote

79J41/4

Résultat n°8

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : domaine de Dourdan.

Date

1664-1744

Cote

B/914

Résultat n°9

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Visites et rapports d'experts (1666-1683, 1685-1693, 1695, 1699).

Date

1666-1699

Cote

B/902

Résultat n°10

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Visite et rapport d'expert concernant les deux maisons du maître d'école Simon Picot et d'Annie Leroy, son épouse, maîtresse d'école le 18 décembre 1666 ; vente des maisons à Pierre Mallet, prêtre de Boissy le 18 novembre 1666.

Date

1666

Cote

EDEPOT16 1S/7

Résultat n°11

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

Date

1685-1837

Cote

27J/56

Résultat n°12

Titres de famille, LISSES, Clautrier, Gilbert. - Demande d'expert pour recevoir des travaux qu'il a fait exécuter au château de MONTAUGER, à LISSES, (1714). Nomination du sieur Pouillot, à CORBEIL, [s.d.]. Procédure au sujet de la pêche dans un canal de MONTAUGER, (1766), [2 pièces papier].

Date

1714-1766

Cote

ESUPPL/467

Résultat n°13

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

Date

1735-1844

Cote

30J/76

Résultat n°14

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Tutelles, curatelles, foi et hommage, rapports d'experts (1776-1790)

Date

1776-1790

Cote

B/908

Résultat n°15

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Domaine de la PONCHE. - Délimitation de territoire : rapport d'estimation du domaine de La PONCHE par les experts de SARRIANS (1782). Titres de propriétés : extrait de l'acte de vente de La PONCHE par Thérèse de FOURNIER d'AULTONNE héritière de Bruno de FOURNIER marquis d'AULTONNE son frère, 2 exemplaires (1782) ; investiture du domaine avec acquit (1782). Gestion : quatre cahiers des dépenses pour les provisions du château de la PONCHE (1782-1787, 1792). Cahiers : des dépenses pour la ménagerie (1785-1788) ; pour l'achat des bestiaux à FONTENAY-Le-COMTE et autres lieux du POITOU (1785) ; pour les frais de route pour aller à FONTENAY et revenir avec les bestiaux (1785) ; pour la vente des mules, chevaux et juments ; vente d'une partie du foin (1786) ; état des recettes en argent et en nature reçues par Augustin MASSON pour les ménages du domaine (1789-1787) ; pour la dépense faite pour la nourriture des bestiaux (1785-1786) ; pour la dépense faite pour aller à la foire en LANGUEDOC vendre 20 mules et 24 chevaux (1786). Cahier des dépenses pour la réparation des bâtiments et pour les plantations faites dans les terres de la PONCHE, 2 exemplaires (1782). Etat des grains de La PONCHE (1802). Quittances, mémoires de travaux, factures, état de journées (1782-1785) ; mémoires des semences de 1628 et des récoltes de 1647, 1649. Correspondance (1785-1803). Justice. - Minute d'un mémoire présenté à M le vice légat pour des usurpations faites par Pierre ONDE à La PONCHE (s.d.).

Date

1782-1803

Cote

13J/110

Résultat n°16

Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille. - Usines et moulins . - Linas : moulin Chollet : projet et règlement du moulin (1862-1864), remplacement de vannes, récolement (1864-1873), déclassement (1960); moulin de l'Etang : projet de règlement (1840-1843), règlement (1844), réception des travaux (1845-1847), déclassement du moulin (1892) ; moulin des Suzeaux : plainte Gauvet contre Laury relative à la construction d'un lavoir au-dessus du moulin, plainte Bardillon contre Vassard au sujet du niveau des eaux du moulin (1854) ; Longpont-sur-Orge : moulin de Biron : projet de règlement (1846), règlement (1850), récolement des travaux (1853), construction d'un mur de berge (1859) ; moulin de la Châtre ou de la Folie (moulin à farine), demande de construction (1818), autorisation (1831), règlement (1851), procès-verbaux de récolement des travaux (1856) ; Marcoussis : projet de construction d'un moulin à farine par Boudier (1820), arrêté autorisant la construction (1821), ordonnance royale (1822) , constructions de barrages (1863-1906), lavoirs et abreuvoirs (1851-1903), constructions et réparations de murs (1827-1942), ponts (1845-1934), déversements d'eaux résiduaires (1864-1957), inondation à Marcoussis dans la propriété de l'Etang (1881), demande de déplacement du lit de la rivière à Linas (1857) ; Alimentation en eau potable de la commune de Montlhéry par le drainage du plateau des Petits Champs : rapports de l'ingénieur ordinaire suite à la demande du conseil municipal et analyse de trois échantillons d'eau faite par l'ingénieur des Ponts et Chaussées, plan sur calque avec limites du terrain à drainer et emplacement du syphon et des réservoirs (1867-1868); affluents de la Sallemouille : Source de la Roue à Montlhéry et Linas : captation par la commune de Montlhéry d'une partie des eaux de la source de la Roue située sur la commune de Linas, pour l'alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs suite à la plainte du maire de Linas, plan sur calque de la conduite de refoulement de la source de Linas (1886).

Date

1786-1942

Cote

7S/156

Résultat n°17

Ponts et chaussées. Dossiers de travaux des routes.- Détail estimatif, devis, procès-verbal d'adjudication, affiche, reçus et notes pour les routes de Paris à Chartres par Rochefort, de Paris à Dourdan par Saint-Chéron, de Versailles à Orléans par Dourdan, de Dourdan à Etampes par La Forêt-le-Roi, d'Authon à Orsonville par Chatignonville (à signaler, un plan) et des abords de Dourdan (1790) ; entretien des routes : rapports du conducteur de travaux Clauset, de l'ingénieur des travaux publics de Seine-et-Oise et de l'ingénieur ordinaire de l'arrondissement sud du département et états des ouvrages à exécuter par les entrepreneurs Jean Donnat et Roch-Lubin Hardouin (an II).

Date

1790-1794

Cote

L/73

Résultat n°18

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (juillet - décembre 1791).

Date

1791

Cote

L/337

Résultat n°19

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Roinvilliers : estimation des biens de la succession de François Dadouville par quatre experts.

Date

1791-1792

Cote

L/473

Résultat n°20

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (janvier - juin 1791).

Date

1791

Cote

L/336