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1 325 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1933 - 1940.

    Date

    1933-1940

    Cote

    2Y/99

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Répertoires généraux.
    • 1933 - 1940.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1910 - 1913.

    Date

    1910-1913

    Cote

    2Y/98

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Répertoires généraux.
    • 1910 - 1913.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1934 - 1940.

    Date

    1934-1940

    Cote

    2Y/5

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Répertoires généraux.
    • 1934 - 1940.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1929 - 1933.

    Date

    1929-1933

    Cote

    2Y/4

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Répertoires généraux.
    • 1929 - 1933.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    1913 et 1921 - 1928.

    Date

    1913-1928

    Cote

    2Y/3

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Répertoires généraux.
    • 1913 et 1921 - 1928.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1916 - 1921.

    Date

    1916-1921

    Cote

    2Y/2

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Répertoires généraux.
    • 1916 - 1921.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    1879 - 1888.

    Date

    1879-1888

    Cote

    2Y/1

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Répertoires généraux.
    • 1879 - 1888.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux fiches créées au nom des reliquataires des successions.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2874W/1

    • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

    • Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY (2019)(service versant)., CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

  9. Résultat n°9

    16 - 29 novembre.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/70

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 16 - 29 novembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    2 - 15 novembre.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/69

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 2 - 15 novembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    28 septembre- 26 octobre.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/68

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 28 septembre- 26 octobre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  12. Résultat n°12

    12 - 27 septembre.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/67

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 12 - 27 septembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    12 août- 12 septembre.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/66

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 12 août- 12 septembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    20 juillet - 11 août.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/65

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 20 juillet - 11 août.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    28 juin - 20 juillet.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/64

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 28 juin - 20 juillet.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    7 - 27 juin.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/63

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 7 - 27 juin.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  17. Résultat n°17

    27 mai- 7 juin.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/62

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 27 mai- 7 juin.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  18. Résultat n°18

    5 - 26 mai.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/61

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 5 - 26 mai.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    22 avril - 5 mai.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/60

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 22 avril - 5 mai.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    6 - 21 avril.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/59

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 6 - 21 avril.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  21. Résultat n°21

    23 mars - 6 avril.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/58

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 23 mars - 6 avril.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  22. Résultat n°22

    11 - 22 mars.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/57

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 11 - 22 mars.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  23. Résultat n°23

    25 février - 10 mars.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/56

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 25 février - 10 mars.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  24. Résultat n°24

    5 - 24 février.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/55

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 5 - 24 février.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  25. Résultat n°25

    21 janvier - 5 février.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/54

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 21 janvier - 5 février.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    4 - 20 janvier.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/53

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 4 - 20 janvier.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  27. Résultat n°27

    23 juillet 1996 - 11 février 1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2857W/346

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est et Ouest : répertoires
    • Répertoire des dons manuels.
    • 23 juillet 1996 - 11 février 1998.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  28. Résultat n°28

    28 janvier 1993 - 4 juillet 1996.

    Date

    1993-1996

    Cote

    2857W/345

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est et Ouest : répertoires
    • Répertoire des dons manuels.
    • 28 janvier 1993 - 4 juillet 1996.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  29. Résultat n°29

    2 mars 1987 - 2 mai 1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2857W/344

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est et Ouest : répertoires
    • Répertoire alphabétique des déclarations de successions.
    • 2 mars 1987 - 2 mai 1988.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  30. Résultat n°30

    27 juillet 1984 - 2 mars 1987.

    Date

    1984-1987

    Cote

    2857W/343

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est et Ouest : répertoires
    • Répertoire alphabétique des déclarations de successions.
    • 27 juillet 1984 - 2 mars 1987.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  31. Résultat n°31

    1970-1975.

    Date

    1970-1975

    Cote

    2857W/342

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est et Ouest : répertoires
    • Répertoire alphabétique des déclarations de successions.
    • 1970-1975.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  32. Résultat n°32

    Service vicinal : répertoire du registre des rapports vicinaux du subdivisionnaire classé par communes.

    Date

    1966

    Cote

    2742W/3

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Organisation des services.
    • Service vicinal : répertoire du registre des rapports...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Service vicinal : répertoire du registre d'ordre des permissions de voirie de l'ingénieur, classement alphabétique des pétitionnaires.

    Date

    1960-1971

    Cote

    2742W/2

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Organisation des services.
    • Service vicinal : répertoire du registre d'ordre des...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  34. Résultat n°34

    Service ordinaire : répertoire du registre d'ordre de l'ingénieur classé par thématiques.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/1

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Organisation des services.
    • Service ordinaire : répertoire du registre d'ordre...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  35. Résultat n°35

    Affaires de mariages : minutier (inventaire) (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    2651W/2

    • Contexte : 2651W Dossiers individuels de mariages (1976-2006)

    • Affaires de mariages : minutier (inventaire) (1976-1977)....

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Greffe d'instruction DOYEN : répertoire général de l'instruction (1998-2006).

    Date

    1998-2006

    Cote

    2642W/32

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN : répertoire général de...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction (1993-1998).

    Date

    1993-1998

    Cote

    2642W/31

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction (cab 4 du 01 Janvier 1985 au 19 mars 1991). [lacunes 1992].

    Date

    1985-1991

    Cote

    2642W/30

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction (01 Janvier 1974 au 31 décembre 1984).

    Date

    1974-1984

    Cote

    2642W/29

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction (cab 4 du 15 novembre 1965 au 31 décembre 1974).

    Date

    1965-1974

    Cote

    2642W/28

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Affaires civiles, cessions des rémunérations : répertoire général des affaires civiles (cession de salaire) (1980 - 29 juillet 1983).

    Date

    1980-1983

    Cote

    2466W/12

    • Contexte : 2266W Saisies et cessions des rémunérations (1977-1983)

    • Affaires civiles, cessions des rémunérations : répertoire...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Affaires civiles, cessions des rémunérations : répertoire général des affaires civiles (cession de salaire) (1977-1979).

    Date

    1977-1979

    Cote

    2466W/11

    • Contexte : 2266W Saisies et cessions des rémunérations (1977-1983)

    • Affaires civiles, cessions des rémunérations : répertoire...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Affaires civiles : répertoire des actes de notoriété et certificats de propriété (1975-1994).

    Date

    1975-1994

    Cote

    2073W/63

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles : répertoire des actes de notoriété...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Enregistrement et écrou.

    Date

    1945-1970

    Cote

    1905W/18

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

    • Prise en charge des mineurs.
    • Situation des mineurs.
    • Enregistrement et écrou.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Voie diplomatique : répertoire (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    1748W/133

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Voie diplomatique : répertoire (1971-1972).

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Actes judiciaires et de la voie diplomatique : répertoire (1971-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1748W/132

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Actes judiciaires et de la voie diplomatique : répertoire...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Actes judiciaires et de la voie diplomatique : répertoire (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1748W/131

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Actes judiciaires et de la voie diplomatique : répertoire...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Répertoire des conseils de familles : 1956 - 1967.

    Date

    1956-1967

    Cote

    1741W/52

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Répertoire des conseils de familles : 1956 - 1967....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Répertoire des actes du greffe : juillet 1966 - juin 1972.

    Date

    1966-1972

    Cote

    1741W/40

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Répertoire des actes du greffe : juillet 1966 - juin...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Route Nationale 20. - Comptabilité : registres, journal, répertoire, attachements.

    Date

    1956-1960

    Cote

    1502W/368

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Comptabilité : registres, journal,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    Livres de paye et de commerce : répertoire de juin 1954 à février 1963.

    Date

    1954-1963

    Cote

    1310W/219

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Livres de paye et de commerce : répertoire de juin...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  52. Résultat n°52

    Livres de paye et de commerce : répertoire de novembre 1933 à novembre 1953.

    Date

    1933-1953

    Cote

    1310W/218

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Livres de paye et de commerce : répertoire de novembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  53. Résultat n°53

    Livres de paye et de commerce : répertoire d'août 1952 à février 1959.

    Date

    1952-1959

    Cote

    1310W/217

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Livres de paye et de commerce : répertoire d'août 1952...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  54. Résultat n°54

    Livres de paye et de commerce : répertoire de juin 1929 à août 1952.

    Date

    1929-1952

    Cote

    1310W/216

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Livres de paye et de commerce : répertoire de juin...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  55. Résultat n°55

    Contrats d'apprentissage : répertoire de novembre 1956 à septembre 1961.

    Date

    1956-1961

    Cote

    1310W/215

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Contrats d'apprentissage : répertoire de novembre 1956...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  56. Résultat n°56

    Contrats d'apprentissage : répertoire de mars 1950 à février 1959.

    Date

    1950-1959

    Cote

    1310W/214

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Contrats d'apprentissage : répertoire de mars 1950...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  57. Résultat n°57

    Enregistrements et déclarations : répertoire volume n° 42 du 27 novembre 1965 au 10 décembre 1969.

    Date

    1965-1969

    Cote

    1258W/95

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Enregistrements et déclarations : répertoire volume...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  58. Résultat n°58

    Enregistrements et déclarations : répertoire volume n° 41 du 4 mai 1961 au 30 novembre 1965.

    Date

    1961-1965

    Cote

    1258W/94

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Enregistrements et déclarations : répertoire volume...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Enregistrements et déclarations : répertoire volume n° 40 du 4 novembre 1954 au 4 mai 1961.

    Date

    1954-1961

    Cote

    1258W/93

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Enregistrements et déclarations : répertoire volume...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  60. Résultat n°60

    Enregistrements et déclarations : répertoire volume n° 39 du 4 novembre 1948 au 4 novembre 1954.

    Date

    1948-1954

    Cote

    1258W/92

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Enregistrements et déclarations : répertoire volume...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Enregistrements et déclarations : répertoire volume n° 38 du 3 mars 1944 au 26 octobre 1948.

    Date

    1944-1948

    Cote

    1258W/91

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Enregistrements et déclarations : répertoire volume...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  62. Résultat n°62

    MAISSE à YERRES. - Lotissements : répertoires.

    Date

    1948-1971

    Cote

    1229W/15

    • Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE, LOTISSEMENTS.

    • MAISSE à YERRES. - Lotissements : répertoires.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  63. Résultat n°63

    ABBEVILLE-LA-RIVIEREà LONGPONT-SUR-ORGE. - Lotissements : répertoires.

    Date

    1948-1971

    Cote

    1229W/14

    • Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE, LOTISSEMENTS.

    • ABBEVILLE-LA-RIVIEREà LONGPONT-SUR-ORGE. - Lotissements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    Actes et jugements. - Répertoires : registres.

    Date

    1956

    Cote

    1224W/1

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Actes et jugements. - Répertoires : registres.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  65. Résultat n°65

    Circulaires, (1948-1952) ; jury de cour d'assises : listes préparatoires, dossiers, (1941-1953) ; élections municipales des 8 et 15 mars 1959 ; actes de jugements : répertoires, (1935-1953).

    Date

    1935-1959

    Cote

    1221W/34

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Circulaires, (1948-1952) ; jury de cour d'assises :...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  66. Résultat n°66

    Plumitifs d'audiences, (1946-1957) ; chambre de commerce : listes des électeurs, (1945-1951), jury de cour d'assies : listes, correspondance, (1943-1947) ; actes de justice de paix du canton : répertoires.

    Date

    1945-1957

    Cote

    1221W/16

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Plumitifs d'audiences, (1946-1957) ; chambre de commerce...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  67. Résultat n°67

    Référés. - Répertoire.

    Date

    1955-1956

    Cote

    1210W/75

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Référés. - Répertoire.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    1948-1952.

    Date

    1948-1952

    Cote

    1141W/2

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Répertoires des registres d'écrou (1941-1952).
    • 1948-1952.
  69. Résultat n°69

    1941-1947.

    Date

    1941-1947

    Cote

    1141W/1

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Répertoires des registres d'écrou (1941-1952).
    • 1941-1947.
  70. Résultat n°70

    3ème et 4ème commission. Publications des délibérations et rapports tomes I et II ,1968 et 1969 ; rapport d'activités de 1967 ; 1ère session extraordinaire, 1968, 1ère session ordinaire, 1968 ; répertoire, 1967-1969.

    Date

    1967-1969

    Cote

    956W/27

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1969.
    • 2ème session ordinaire.
    • Commissions.
    • 3ème et 4ème commission. Publications des délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Répertoire alphabétique des commerçants et des sociétés immatriculés au registre du commerce (1932-1954).

    Date

    1932-1954

    Cote

    6U/475

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Répertoire alphabétique...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Répertoire alphabétique des commerçants et des sociétés immatriculés au registre du commerce (1920-1931).

    Date

    1920-1931

    Cote

    6U/474

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Répertoire alphabétique...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Justice de paix d'Arpajon. - Répertoires des actes du greffe (1811 - 1909).

    Date

    1811-1909

    Cote

    4U/1352

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Répertoires des actes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Justice de paix de Saclas. - Minutes de jugements (germinal an VIII-germinal an X) [22 mars-20 avril 1800] et répertoire (an IX) [1801-1802].

    Date

    1800-1802

    Cote

    4U/1351

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Saclas. - Minutes de jugements (germinal...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Justice de paix de Palaiseau. - Registre des écrous de la maison d'arrêt de Palaiseau (an XII-1842) ; trois cahiers de contrôle de pièces remises à l'huissier pour citation ou signification de jugements (1928-1937).

    Date

    1803-1937

    Cote

    4U/1272

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registre des écrous...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Justice de paix de Palaiseau. - Répertoires des actes et jugements civils (1912-1940).

    Date

    1912-1940

    Cote

    4U/979

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Répertoires des actes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Justice de paix de Palaiseau. - Répertoires des actes et jugements civils (an XII-1912).

    Date

    1803-1912

    Cote

    4U/978

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Répertoires des actes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Répertoires des actes et jugements civils et de simple police (an IX-1935).

    Date

    1800-1935

    Cote

    4U/897

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Répertoires des...

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  79. Résultat n°79

    Justice de paix de Méréville. - Répertoires des actes, procès-verbaux et jugements civils (1856-1903).

    Date

    1856-1903

    Cote

    4U/835

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Méréville. - Répertoires des actes,...

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  80. Résultat n°80

    Justice de paix de Méréville. - Répertoires des actes, procès-verbaux et jugements civils (1802-1855).

    Date

    1802-1855

    Cote

    4U/834

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Méréville. - Répertoires des actes,...

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