2857W/1-346
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/09/2019
Présentation du contenu
Centre des impôts d'Arpajon Ouest : fiches décès (1980-1997), déclarations de successions (1980-1997).
Centre des impôts d'Arpajon Est : fiches décès (1980-1997), déclarations de successions (19 février 1979-1997).
Centre des impôts d'Arpajon Est et Ouest : répertoires (1970-1998).
Centre des impôts d'Arpajon (fusionné) : déclarations de successions (1998-2003).
Mode de classement
Chronologique, alphabétique, thématique.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1996
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