Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux fiches créées au nom des reliquataires des successions.

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2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire successions (1993-1994) ; registre des bordereaux de journée (1993-2002) ; bordereaux de journées des actes déposés (1993-2002)

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Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire successions (1993-1994) ; registre des bordereaux de journée (1993-2002) ; bordereaux de journées des actes déposés (1993-2002).

Cote/Cotes extrêmes

2874W1-39

Date

1993-2002.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3.9 ml, 39 article(s)

Origine

SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY (2019)(service versant).

CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/10/2018

Présentation du contenu

Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux fiches créées au nom des reliquataires des successions (1993-1994) ; Registre n°2601 d'inscriptions des bordereaux de journée (1993-2002) ; Bordereaux de journées des actes déposés (1993-2002).

Mode de classement

Chronologique.

Mots clés lieux

EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES

Mots clés matières

enregistrement, 21e siècle, droits de succession, 20e siècle