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1 325 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1933 - 1940.

    Date

    1933-1940

    Cote

    2Y/99

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Répertoires généraux.
    • 1933 - 1940.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1910 - 1913.

    Date

    1910-1913

    Cote

    2Y/98

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Répertoires généraux.
    • 1910 - 1913.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1934 - 1940.

    Date

    1934-1940

    Cote

    2Y/5

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Répertoires généraux.
    • 1934 - 1940.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1929 - 1933.

    Date

    1929-1933

    Cote

    2Y/4

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Répertoires généraux.
    • 1929 - 1933.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    1913 et 1921 - 1928.

    Date

    1913-1928

    Cote

    2Y/3

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Répertoires généraux.
    • 1913 et 1921 - 1928.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1916 - 1921.

    Date

    1916-1921

    Cote

    2Y/2

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Répertoires généraux.
    • 1916 - 1921.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    1879 - 1888.

    Date

    1879-1888

    Cote

    2Y/1

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Répertoires généraux.
    • 1879 - 1888.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux fiches créées au nom des reliquataires des successions.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2874W/1

    • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

    • Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY (2019)(service versant)., CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

  9. Résultat n°9

    16 - 29 novembre.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/70

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 16 - 29 novembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    2 - 15 novembre.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/69

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 2 - 15 novembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    28 septembre- 26 octobre.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/68

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 28 septembre- 26 octobre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  12. Résultat n°12

    12 - 27 septembre.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/67

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 12 - 27 septembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    12 août- 12 septembre.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/66

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 12 août- 12 septembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    20 juillet - 11 août.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/65

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 20 juillet - 11 août.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    28 juin - 20 juillet.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/64

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 28 juin - 20 juillet.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    7 - 27 juin.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/63

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 7 - 27 juin.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  17. Résultat n°17

    27 mai- 7 juin.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/62

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 27 mai- 7 juin.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  18. Résultat n°18

    5 - 26 mai.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/61

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 5 - 26 mai.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    22 avril - 5 mai.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/60

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 22 avril - 5 mai.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    6 - 21 avril.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/59

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 6 - 21 avril.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  21. Résultat n°21

    23 mars - 6 avril.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/58

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 23 mars - 6 avril.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  22. Résultat n°22

    11 - 22 mars.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/57

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 11 - 22 mars.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  23. Résultat n°23

    25 février - 10 mars.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/56

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 25 février - 10 mars.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  24. Résultat n°24

    5 - 24 février.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/55

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 5 - 24 février.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  25. Résultat n°25

    21 janvier - 5 février.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/54

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 21 janvier - 5 février.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    4 - 20 janvier.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/53

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 4 - 20 janvier.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  27. Résultat n°27

    23 juillet 1996 - 11 février 1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2857W/346

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est et Ouest : répertoires
    • Répertoire des dons manuels.
    • 23 juillet 1996 - 11 février 1998.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  28. Résultat n°28

    28 janvier 1993 - 4 juillet 1996.

    Date

    1993-1996

    Cote

    2857W/345

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est et Ouest : répertoires
    • Répertoire des dons manuels.
    • 28 janvier 1993 - 4 juillet 1996.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  29. Résultat n°29

    2 mars 1987 - 2 mai 1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2857W/344

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est et Ouest : répertoires
    • Répertoire alphabétique des déclarations de successions.
    • 2 mars 1987 - 2 mai 1988.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  30. Résultat n°30

    27 juillet 1984 - 2 mars 1987.

    Date

    1984-1987

    Cote

    2857W/343

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est et Ouest : répertoires
    • Répertoire alphabétique des déclarations de successions.
    • 27 juillet 1984 - 2 mars 1987.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  31. Résultat n°31

    1970-1975.

    Date

    1970-1975

    Cote

    2857W/342

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est et Ouest : répertoires
    • Répertoire alphabétique des déclarations de successions.
    • 1970-1975.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  32. Résultat n°32

    Service vicinal : répertoire du registre des rapports vicinaux du subdivisionnaire classé par communes.

    Date

    1966

    Cote

    2742W/3

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Organisation des services.
    • Service vicinal : répertoire du registre des rapports...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Service vicinal : répertoire du registre d'ordre des permissions de voirie de l'ingénieur, classement alphabétique des pétitionnaires.

    Date

    1960-1971

    Cote

    2742W/2

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Organisation des services.
    • Service vicinal : répertoire du registre d'ordre des...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  34. Résultat n°34

    Service ordinaire : répertoire du registre d'ordre de l'ingénieur classé par thématiques.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/1

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Organisation des services.
    • Service ordinaire : répertoire du registre d'ordre...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  35. Résultat n°35

    Affaires de mariages : minutier (inventaire) (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    2651W/2

    • Contexte : 2651W Dossiers individuels de mariages (1976-2006)

    • Affaires de mariages : minutier (inventaire) (1976-1977)....

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Greffe d'instruction DOYEN : répertoire général de l'instruction (1998-2006).

    Date

    1998-2006

    Cote

    2642W/32

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN : répertoire général de...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction (1993-1998).

    Date

    1993-1998

    Cote

    2642W/31

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction (cab 4 du 01 Janvier 1985 au 19 mars 1991). [lacunes 1992].

    Date

    1985-1991

    Cote

    2642W/30

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction (01 Janvier 1974 au 31 décembre 1984).

    Date

    1974-1984

    Cote

    2642W/29

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction (cab 4 du 15 novembre 1965 au 31 décembre 1974).

    Date

    1965-1974

    Cote

    2642W/28

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)