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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).
Cote
1J/390
 Date
1945-1956
 Lieu
ETRECHY Commune, ALLEMAGNE
 Type de document
compte rendu, communiqué de presse, correspondance, tarif, liste nominative, carte, tract, circulaire, programme, règlement, affiche, statut d'association, rapport d'activité, note, documentation

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...
Résultat n°2

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service du travail obligatoire (S.T.O.) : Régles concernant les départs en Allemagne des jeunes gens nés entre le 1/10/1919 et le 31/12/1922 (dépliant imprimé), circulaires, "" Vous avez la clef des camps "" (affiche couleur, s. d., 38 x 55 cm), listes de recensement du S.T.O., listes individuelles pour la désignation des requis du S.T.O., correspondance [5 lettres en allemand], certificats, permissions, télégrammes (6 pièces).

Cote
EDEPOT19 4H/35
 Date
1940-1944
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
règlement, brochure, circulaire, affiche, correspondance, certificat, permis, télégramme

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service...
Résultat n°3

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

Cote
2O/1564
 Date
1906-1934
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°4

SAINT-YON. - Cimetière. - Règlement (1930).

Cote
2O/1789
 Date
1930
 Lieu
SAINT-YON
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-YON. - Cimetière. - Règlement (1930).
Résultat n°5

ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

Cote
30J/124
 Date
1782-1829
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
 Type de document
déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...
Résultat n°6

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement : certificats de publication et d'affichage, registre d'enquête, procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 9 mars 1893, décret du 28 janvier 1896 règlementant le curage (1893-1896). Modification du décret du 28 janvier 1896 réglementant le curage, l'entretien et le faucardement des rivières de la Juine, de l'Essonne et de leurs affluents : cette modification a pour objet le dédoublement de la commission actuelle en deux commissions distinctes, l'une pour l'Essonne, l'autre pour la Juine, la limite des curages, entretien et établissement de digues, obligations des usiniers, la répartion des dépenses, l'acquit des mandats ; il sera procédé à une enquête de 20 jours dans les communes du bassin de l'Essonne et de la Juine (1919-1928). Décret du 7 juillet 1932 portant modification du précédant décret. Modification des décrets du 28 janvier 1896, modifié par celui du 7 juillet 1932 ; registres d'enquête par commune du 5 au 25 octobre 1937; procès-verbaux des communes de Corbeil et d'Etampes donnant un avis favorable au projet de modification ; projet de décret pour la modification des décrets réglementaires ; décret du 14 juin 1938 portant modification des décrets réglementaires (1919-1938).

Cote
7S/113
 Date
1893-1938
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (BASSIN DE L), JUINE (BASSIN DE LA), CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
Résultat n°7

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925 [1] ; tarifs de concessions, 1925-1935 [2] ; inhumation : tarifs, 1925 [3] ; carré affecté aux anciens combattants, 1931 [4] ; tarifs des fosses, 1932 [5].

Cote
2O/1741
 Date
1925-1935
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925...
Résultat n°8

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Cote
2O/1747
 Date
1905
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale....
Résultat n°9

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Moulin Rocher, moulin de Malassis, moulin Poissard : règlement, travaux et correspondance.

Cote
EDEPOT15 3O/2
 Date
1842-1854
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
règlement, correspondance

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Moulin Rocher, moulin de...
Résultat n°10

Règlement pour les écoles primaires communales et privées de l'arrondissement d'ETAMPES, le 19 décembre 1839 : photographie N. et B., Dim. 22,5 x 16.

Cote
9FI/632
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
règlement

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Règlement pour les écoles primaires communales et privées...
Résultat n°11

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : direction des services vétérinaires : réglementation de la vente de la viande de boucherie.

Cote
EDEPOT22 5I/7
 Date
1920
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
règlement

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°12

VILLECONIN. - Règlement sur police des eaux des moulins et usines : affiche 53 x 85 cm, coupée en deux (an IX) [1801/1802]. Document constaté disparu au 12 octobre 2011.

Cote
EDEPOT13 3O/2
 Date
1800-1801
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
affiche, règlement

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Règlement sur police des eaux des moulins...
Résultat n°13

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Cote
G/279
 Date
1656
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XVII : Comptes de gestion
Résultat n°14

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

Cote
1705W/94
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Commission du réglement : rapports et délibérations...
Résultat n°15

IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, achat de terrains avenue Edouard Heriot par les sociétés Chakess, Cosma et Société civile immobilière pour installation : promesses de vente, acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance, plans (1973-1978) ; achat de terrains par les sociétés Soppelsa, SDM et Loize : promesse de vente, acte de vente, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance (1971-1979).

Cote
1786W/73
 Date
1971-1979
 Lieu
IGNY
 Type de document
cahier des charges, règlement, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
Résultat n°16

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Services vétérinaires et police sanitaire des animaux : tableau des vétérinaires et docteur-vétérinaires de Seine-et-Oise pour 1944, circulaires et instructions relatives aux épizooties et à la surveillance des animaux vivants, 'Fièvre aphteuse' (affiche 1911, 28 x 44 cm), 'Détruisez le varron' (affiche 1942, 40 x 60 cm), tract du Centre national de la lutte contre le varron, nomination d'un évarronneur municipal, listes de propriétaires d'animaux à vacciner, rapports de visites vétérinaires, arrêtés de déclaration et de levée d'infection, règlement du concours organisé par l'Office professionnel du cuir pour la lutte contre le varron de 1945.

Cote
EDEPOT19 5I/6
 Date
1911-1963
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, affiche, tract, rapport, règlement

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°17

MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation (plan de 1903), 1891-1904 [2] ; fermeture de l'ancien cimetière, 1904 [3] ; travaux, 1905-1910 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; monuments funéraires, 1936 [6] ; règlement, 1891 [7] ; tarifs, concessions, 1865-1939 [8].

Cote
2O/890
 Date
1865-1939
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation...
Résultat n°18

BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1] ; sépultures, 1860, 1905 [2] ; règlement et tarifs, 1831-1873, 1920 [3] ; concessions, 1854-1899 [4] ; idem, 1900-1936 [5].

Cote
2O/95
 Date
1831-1936
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1]...
Résultat n°19

VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs, 1864-1889 [1] ; monument aux morts, 1919-1920 [2] ; concessions, 1922 [3].

Cote
2O/1456
 Date
1864-1922
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs,...
Résultat n°20

Agriculture : réglementation, documentation.

Cote
1050W/3
 Date
1965-1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
règlement, documentation

  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Agriculture : réglementation, documentation.
Résultat n°21

BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1933 [1] ; approbation d'un plan de cimetière et d'un règlement de police, 1921 [2].

Cote
2O/1521
 Date
1905-1933
 Lieu
BLANDY
 Type de document
tarif, règlement, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°22

IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux d'aménagement : comptes-rendus, convention de concession entre la Semeaso et la commune d'IGNY, estimations financières (1970-1978) ; vente de terrains viabilisés par la Semeaso aux sociétés Locagel, Krisberie et Cergel : promesse de vente, acte de vente, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain (1976).

Cote
1786W/75
 Date
1970-1978
 Lieu
IGNY
 Type de document
règlement, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
Résultat n°23

Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

Cote
2056W/27
 Date
1937-1949
 Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUNOY Commune, ETIOLLES
 Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, statut, règlement, brochure, liste nominative, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...
Résultat n°24

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Cote
2O/1676
 Date
1905
 Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°25

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

Cote
EDEPOT18 4N/1
 Date
1844-1904
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
règlement

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Résultat n°26

Société des transports pétroliers par pipeline, réglementation : plans et correspondance ; enquête.

Cote
1502W/1928
 Date
1951-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
plan, correspondance, règlement

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Société des transports pétroliers par pipeline, réglementation...
Résultat n°27

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [1] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1935 [3] ; taxes sur la publicité, les chasses louées ou gardées, 1935-1936 [4].

Cote
2O/1659
 Date
1905-1939
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°28

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

Cote
2O/1588
 Date
1891-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°29

Yvette, Bièvre et Orge, règlement : 3 pièces.

Cote
1J/609
 Date
1832-1844
 Lieu
YVETTE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
règlement

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Yvette, Bièvre et Orge, règlement : 3 pièces.
Résultat n°30

Collégiale NOTRE-DAME d'ETAMPES. - Mémoire concernant l'église collégiale, la composition du Chapitre, les règlements [s. d., seconde moitié du 18e siècle]. Baux faits par les curé et marguilliers de l'église collégiale (1768, 1781).

Cote
G/1101
 Date
1768-1781
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
règlement, bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiale NOTRE-DAME d'ETAMPES. - Mémoire concernant...
Résultat n°31

LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; fabrique : tarifs, 1905 [2] ; arrêtés, 1912-1914 [3] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1930 [4].

Cote
2O/1666
 Date
1905-1930
 Lieu
LISSES
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°32

CROSNE. - Cimetière.- Travaux, vente d'arbres, 1839 [1] ; projet d'agrandissement du cimetière : correspondance, plans de situation (couleur), enquête de salubrité, rapports, étude géologique, devis estimatif, décret impérial du 4 août 1870 annulant les arrêtés préfectoraux, 1868-1906 [2] ; translation : acquisition du terrain de la baronne de GOURGAUD 1904-1905 [3] ; tarifs, 1839-1939 [4] ; règlement, 1887-1909 [5] ; désaffectation de l'ancien cimetière, 1908 [6] ; sépultures militaires, 1922 [7] ; nomination d'un gardien et d'un fossoyeur, 1926, 1939 [8].

Cote
2O/407
 Date
1839-1939
 Lieu
CROSNE
 Type de document
étude, rapport d'expertise, tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CROSNE. - Cimetière.- Travaux, vente d'arbres, 1839...
Résultat n°33
Bassin de l'Essonne (1796-1885).

1 media

Bassin de l'Essonne (1796-1885).
Cote
7S/6
 Date
1796-1885
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), D HUISON-LONGUEVILLE, ECHARCON, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne (1796-1885).
Résultat n°34

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Marché : construction, cahier des charges, règlement, travaux, traitement du régisseur, 1937 [1] : marché et foire : droits de place, pétition pour dégrèvement d'impôts, 1927, 1936-1938 [2].

Cote
2O/1281
 Date
1927-1938
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
cahier des charges, règlement, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°35

Bassin de l'Essonne. - Echarcon : papeterie d'Echarcon, établissement d'un portereau (1822), règlement du système hydraulique extérieur de la papeterie (1836) (1822-1880). Essonnes : moulin d'Angoulème tannerie de cuir (an VIII-1859) ; filature de coton de Chantemerle, établissement de la filature (an XIV), comblement d'un bras de rivière, établissement de divers déversoirs (1806-1836), manufacture de l'Indienne, remplacement de roue par une turbine (1841), suppression de l'usine (1887) ; usine de la poudrerie ou du laminoir (1832-1966) ; moulin de Robinson (moulin à tan) (1827-1855) ; moulin du Ronfleur, nivellement de l'Essonne, demande d'établissement d'un déversoir, proposition de règlement (1867), déclassement du moulin (1958).

Cote
7S/143
 Date
1799-1966
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), ECHARCON, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Echarcon : papeterie d'Echarcon,...
Résultat n°36

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Concours et comices agricoles, concours de fermes fleuries : instructions (1814 - 1975), règlements, bulletin d'inscription (1971).

Cote
EDEPOT80 3F/4
 Date
1814-1975
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
règlement

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°37

COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions des listes électorales, modalités d'organisation, réglementation du droit de vote : circulaires ministérielles, instructions préfectorales, correspondance, imprimés (1946-1964).

Cote
EDEPOT48 1K/15
 Date
1946-1964
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
règlement, correspondance, circulaire

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions...
Résultat n°38

YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

Cote
2O/1856
 Date
1894-1935
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°39

COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, construction de locaux commerciaux Mail de Thorigny : plans, règlement de copropriété, expertise, correspondance, notes, pièces jointes, (1971-1980) ; vente de locaux commerciaux Mail de Thorigny : appel d'offre pharmacie, convention, dossiers des différents commerçants, correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1981).

Cote
1523W/893
 Date
1971-1981
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
convention, règlement, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de...
Résultat n°40

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

Cote
2O/963
 Date
1843-1938
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif, règlement, pièce comptable, affiche, cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°41

ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1894-1897, 1925-1931 [1] ; rentes, legs, inventaire après décès : MACQUART, GROSSEL, MISSET, BERCHERE, LORMIER, 1883-1926 [2] ; arrêtés divers, réclamation au sujet d'un arrêté sur les vendanges, 1840-1890, 1920 [3] ; bureau de bienfaisance, 1850-1873 [4] ; personnel : traitement, nomination, habillement, 1845, 1912-1930 [5] ; affaires diverses : réglementation des fêtes, tarif des pompes funèbres, demande de secours, approvisionnement en charbon, récompense pour service rendus, 1855, 1887-1926 [6].

Cote
2O/537
 Date
1840-1931
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
budget, pièce comptable, règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°42

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain SAINTIN, travaux de clôture, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mandats de paiement, 1877-1884 [1] ; érection d'un monument funéraire à la mémoire d'Hippolyte COCHERIS, maire et conseiller général, 1882 [2] ; tarifs et règlement, 1838-1939 [3].

Cote
2O/1238
 Date
1838-1939
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement...
Résultat n°43

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : règlement sanitaire municipal.

Cote
EDEPOT28 1I/10
 Date
1906
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
règlement

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°44

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1888, 1904 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1929 [3].

Cote
2O/1823
 Date
1888-1929
 Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°45

Circulaires (A II, An IV, An VII)
Cote
4Q2/2123
 Date
Entre le 22 septembre 1793 et le 22 septembre 1799
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
 Type de document
texte officiel, circulaire, règlement

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Documentation fiscale.
  • Lois, circulaires et réglements
  • Recueil et circulaire relatifs aux contributions directes...
  • Circulaires (A II, An IV, An VII)
Résultat n°46

ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz : taxes sur les branchements, 1930 [1] ; projet de règlement de voirie, 1932-1933 [2].

Cote
2O/1503
 Date
1930-1933
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement. - Eau et...
Résultat n°47

TORFOU. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement (1905).

Cote
2O/1812
 Date
1905
 Lieu
TORFOU
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • TORFOU. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°48

WISSOUS - Cimetière. - Concessions des soldats morts pendant la guerre de 1870-1871, 1876 [1] ; tarifs et règlement (plan couleur), 1856-1936 [2] ; caveaux provisoires, sépultures privées, réclamations, 1838, 1892, 1920-1929 [3] ; concessions, 1869-1940 [4].

Cote
2O/1483
 Date
1838-1940
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • WISSOUS - Cimetière. - Concessions des soldats morts...
Résultat n°49

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Cote
986W/155
 Date
1940-1960
 Lieu
SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, inventaire, budget, pièce comptable, plan, bail, règlement

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...
Résultat n°50

Défense passive. Réglementation de l'éclairage, 1939, par le Préfet Robert BILLECARD. Affiche. Dim. 81 x 60 cm. [copie de 1968-1996].
Cote
5FI/1624
 Date
1939
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
affiche, règlement

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Défense passive. Réglementation de l'éclairage, 1939,...
Résultat n°51

Hospices et hôpitaux. - Hospice de PETIT-BOURG : fondation et règlement de l'Hospice, par Marie-Thérèse d'ORLEANS, princesse de BOURBON-CONDE.

Cote
100H/1
 Date
1782
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 100H HOSPICE DE PETIT-BOURG A EVRY (1782)

  • Hospices et hôpitaux. - Hospice de PETIT-BOURG : fondation...
Résultat n°52

Circulaires n° 109-194.
Cote
4Q2/2117
 Date
Entre le 1er janvier 1846 et le 31 décembre 1848
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
 Type de document
texte officiel, circulaire, règlement

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Documentation fiscale.
  • Lois, circulaires et réglements
  • Table par ordre chronologique du recueil officiel des...
  • Circulaires n° 109-194.
Résultat n°53

Réglementation de la circulation urbaine
Cote
GBR/104
 Date
1965
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
règlement

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Réglementation de la circulation urbaine
Résultat n°54

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1906 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928 [3].

Cote
2O/1531
 Date
1892-1928
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration générale. -...
Résultat n°55

EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

Cote
2O/470
 Date
1847-1929
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
règlement, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...
Résultat n°56

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : organisation. Règlement de police locale (an X).

Cote
EDEPOT17 1I/1
 Date
1801-1802
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
règlement

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°57

Code de l'Enregistrement, du Timbre, de l'Impôt sur le Chiffre d'affaires, des Impôts sur les Actions et Obligations des Sociétés ou autres Valeurs mobilières, des Droits d'Hypothèques, à jour jusqu'au 1er octobre 1925, par Georges MER, Docteur en Droit.
Cote
4Q2/2124
 Date
1926
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
 Type de document
texte officiel, circulaire, règlement

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Documentation fiscale.
  • Lois, circulaires et réglements
  • Recueil et circulaire relatifs aux contributions directes...
  • Code de l'Enregistrement, du Timbre, de l'Impôt sur...
Résultat n°58

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Vente de terrains restés sans emploi (1853-1854), alignements et permissions de voirie à Vigneux, Yerres, Montgeron, Quincy-Sous-Sénart (1855 - 1860), réclamation du conseil d'arrondissement de Corbeil sur les tarifs (1863), demande d'établissement d'un passage de piétons le long du chemin de fer par les habitants à Montgeron : pétitions, plans, rapports, délibérations du conseil municipal, opposition de Bez à la construction du sentier latéral demandé (1863-1865), réglementation de passages à niveau sur la ligne de Corbeil à Montargis (1865), établissement d'une machine à vapeur de prise d'eau à Petit-Bourg par Decauville (1864), alignement de la propriété de la comtesse de Belleval à Grand-Bourg, Evry (1866)

Cote
5S/69
 Date
1853-1866
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune
 Type de document
tarif, pétition, règlement, arrêté d'alignement

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°59

SAINTRY-SUR-SEINE. - Cimetière. - Autorisation d'abattre des arbres, 1816 [1] ; travaux, 1845-1846 [2] ; construction du nouveau cimetière, 1879-1880 (extrait du plan cadastral de 1879 sur calque), 1909 [3] ; règlements et tarifs, 1843-1932 [4] ; concessions, 1845-1939 [5] ; corbillard, 1882 [6] ; inhumations et exhumations, 1903-1906 [7] ; caveau provisoire, 1903-1914 [8] ; concessions militaires, 1920 [9].

Cote
2O/1253
 Date
1816-1939
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
plan cadastral, règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTRY-SUR-SEINE. - Cimetière. - Autorisation d'abattre...
Résultat n°60

NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction de 12 classes primaires, de 4 classes maternelles et d'une cantine : convention de concession entre la Semeaso et la commune de NOZAY, pièces contractuelles, règlements, correspondance, plans (1972-1975). Zone d'habitation de Villarceaux, travaux de construction de 30 pavillons : permis de construire, règlement de chantier, cahier des charges particulières de cession de terrains, cahier des préscriptions générales, plans (1970-1978).

Cote
1786W/114
 Date
1970-1978
 Lieu
NOZAY
 Type de document
convention, cahier des charges, règlement, pièce comptable, plan d'urbanisme, permis de construire, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction...
Résultat n°61

SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition de terrains, 1853-1858 [1] ; agrandissement, 1890-1892 [2] ; tarifs et règlement (plan du cimetière), 1865-1867 [3] ; concessions, 1869-1922 [4] ; concessions, 1924-1939 [5] ; monument aux morts, 1920 [6].

Cote
2O/1292
 Date
1853-1939
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
tarif, règlement, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition...
Résultat n°62

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Règlementation et affaires du personnel.- instruction pour le service des commissaires de police et des agents de surveillance des chemins de fer (1843) , permissions spéciales accordées aux commissaires de police et aux agents de surveillance à monter sur les locomotives (1843) , traitement des commissaires de police et agents de surveillance : emploi des fonds affectés à ce service, frais de police et de surveillance (1841-1847), indemnités d'habillement des agents de surveillance (1843-1847), nominations de gardes surveillants (1840), état des agents employés à la perception des droits et à la police du chemin de fer (1841), nominations , démissions de commissaires de police (1842-1843), instruction pour le service de surveillance (1843), juridiction du commissaire à Etampes et à Corbeil (1843), renseignements sur les commissaires (1842-1844), nominations à Corbeil et Etampes (1847-1849 et 1857) , dossier de police et de surveillance : règlement de police (1843), rapports de surveillance (1843), choc de deux convois de matériaux le 12 décembre 1843, accident au pont du Poinré à Lardy (1844), rapports sur le matériel, le personnel, les retards des convois, les accidents survenus au matériel et aux voyageurs, les plaintes graves portées contre le service (1844-1848), procès-verbaux constatant des contraventions à la règlementation des chemins de fer (1846-1848)

Cote
5S/19
 Date
1841-1857
 Lieu
LARDY, ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE
 Type de document
règlement, rapport

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°63

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Règlement pour la subsistance des armées (1638) ; route d'un régiment de cavalerie (1670) ; assemblées des habitants au sujet de gardes aux portes de la ville (1596-1627) ; plaintes des habitants de la Ferté-Alais au sujet du logement des armées traversant la ville : demandes d'exemption de fournir un logement, plaintes de maltraitances, demandes de subventions (1627-1713) ; règlement de police en temps de guerre (1676-1699) ; noms des gardes aux portes des villes (1649-1652) ; état des pertes des habitants pendant la guerre (1653) ; plaintes au sujet des chevaux (1663)

Cote
B/1871
 Date
1596-1713
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°64

MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière. - Ordre des exhumations et mariages, 1905 [1] ; concession de cimetière, 1920-1928 [2] ; exhumation, 1921 [3] ; règlement de cimetière, 1930 [4].

Cote
2O/1715
 Date
1905-1930
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière. - Ordre des exhumations...
Résultat n°65

BRUNOY. - Cimetière. - Règlement de cimetière, 1920-1932 [1] ; travaux, 1925 [2] ; tarifs des porteurs pour l'enterrement des indigents, 1928 [3] ; tarifs de concession, 1931 [4].

Cote
2O/1556
 Date
1920-1932
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRUNOY. - Cimetière. - Règlement de cimetière, 1920-1932...
Résultat n°66

Code des archives de France – Tome VII
Cote
INOCTAVO/204/4
 Date
1969
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
règlement

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Code des archives de France – Tome VII
Résultat n°67

DOURDAN. - Cimetière. - Concession, 1920 [1] ; règlement, 1927 [2].

Cote
2O/1609
 Date
1920-1927
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Cimetière. - Concession, 1920 [1] ; règlement,...
Résultat n°68

Finances.- Comité central d'entreprise d'Hélio Corbeil. Comptabilité, dépenses : correspondance, factures, bons à recevoir, à payer, règlement, notes manuscrites, (1982-1986).

Cote
70J/283
 Date
1982-1986
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable, règlement

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Finances.- Comité central d'entreprise d'Hélio Corbeil....
Résultat n°69

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Réparations des puits, établissement de pompes et bornes-fontaines, réglementation des fontaines publiques, 1800-1921 [1] ; alimentation en eau potable : rapports, emprunt, devis, procès-verbaux et enquêtes, cahier des charges, mandats de paiement, 1929-1938 [2] ; redevances, traité de concession et avenants, aliénation par la Société des eaux de Limours de l'installation au profit de la Société Lyonnaise des eaux, 1925-1939 (3].

Cote
2O/734
 Date
1800-1939
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
règlement, rapport, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°70

ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

Cote
2O/1622
 Date
1885-1934
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, règlement, contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°71

CERNY . - Cimetière.
Cote
2O/251
 Date
1824-1939
 Lieu
CERNY
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CERNY . - Cimetière.
Résultat n°72

Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans, correspondance, rapport de réunion, 2 photographies, demande de subvention régionale, bilan prévisionnel, étude de faisabilité, schémas d'insertion, programme, tableaux statistiques. COURCOURONNES, le lac en fête : correspondance, programme (1988). Le marathon de l'Essonne : correspondance, budget prévisionnel, bulletin d'inscription, plan du parcours, palmarès, règlement, résultats, affiche, programme, facture, invitation, interventions, exposé, projet, notes manuscrites (1981-1983).

Cote
1776W/197
 Date
1981-1988
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
plan, rapport, document photographique, correspondance, programme, règlement, affiche, pièce comptable

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans,...
Résultat n°73

VILLABE. - Budget (1952) ; mairie-école : travaux de réfection et d'aménagement, installation du chauffage central, dossier de subventions, devis, plans, rapports, correspondance, extraits de délibérations (1951-1954) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; adduction d'eau : tarifs, abonnements, réclamation ROBIN pour l'alimentation en eau de sa ferme, règlement (1954-1955).

Cote
986W/166
 Date
1942-1955
 Lieu
VILLABE
 Type de document
dossier de procédure, pièce comptable, plan, rapport, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif, règlement

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLABE. - Budget (1952) ; mairie-école : travaux de...
Résultat n°74

BOURAY-SUR-JUINE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928-1929 [2].

Cote
2O/1536
 Date
1905-1929
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°75

CHALOU-MOULINEUX. - Cimetière.- Travaux, 1829 [1] ; agrandissement, acquisition d'un terrain, 1871, 1883 [2] ; règlement, 1878 [3] ; monument aux morts, 1919-1921 [4] ; concessions, 1869-1938 [5] ; extraits de délibérations, 1906-1907, 1922-1938 [6].

Cote
2O/265
 Date
1829-1938
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHALOU-MOULINEUX. - Cimetière.- Travaux, 1829 [1] ;...
Résultat n°76

Chapitre XXII : Résidus

Cote
G/282
 Date
1487-1769
 Lieu
MONTLHERY Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-YON, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XXII : Résidus
Résultat n°77

MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau de bienfaisance : nomination d'un notaire et d'un commissaire enquêteur, 1868, 1892 [1] ; arrêtés de police municipale, 1885-1934 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1932 [3] ; droit de places, 1922-1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, les licences, les pianos, 1927-1929 [5].

Cote
2O/1693
 Date
1868-1934
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau...
Résultat n°78

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Service de la vaccination gratuite : listes des vaccinations et revaccinations des enfants et des adultes (1905 - 1915).

Cote
EDEPOT20 5I/7
 Date
1905-1915
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
règlement

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°79

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : règlement général des chemins départementaux.

Cote
EDEPOT13 1O/13
 Date
1945
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
règlement

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
Résultat n°80

LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

Cote
986W/94
 Date
1941-1957
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement, bail, contrat, budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ;...