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224 résultats

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  1. Résultat n°1

    LONGJUMEAU. - Plan d'occupation des sols, [s.l.n.d.] Sans éch. Coul. Dim. 1,68 x 1,19.

    Date

    2e moitié du 20e siècle

    Cote

    1FI/66

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • LONGJUMEAU. - Plan d'occupation des sols, [s.l.n.d.]...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CORBEIL-ESSONNES. - Nos 1 et 2 : Plan d'occupation des sols, analyse de l'état existant, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Coul. Dim. 1,46 x 1,10.

    Date

    2e moitié du 20e siècle

    Cote

    1FI/67

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • CORBEIL-ESSONNES. - Nos 1 et 2 : Plan d'occupation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ESSONNE (Département). - Carte d'occupation des sols 1990 des cantons de Dourdan et de Saint-Chéron de l'Essonne, Association des Trois Vallées, s. d., Coul. Lég. Dim. 103 x 105 cm.

    Date

    1990

    Cote

    1FI/632

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • ESSONNE (Département). - Carte d'occupation des sols...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
    MASSY. - Vers un nouveau plan d'occupation des sols..., Mairie de Massy, 18 octobre-19 novembre 1993.

    1 media

    MASSY. - Vers un nouveau plan d'occupation des sols..., Mairie de Massy, 18 octobre-19 novembre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    18FI/2333

    • Contexte : AFFICHES

    • MASSY. - Vers un nouveau plan d'occupation des sols...,...
  5. Résultat n°5
    SOISY-SUR-ECOLE. - Elaboration du plan local d'urbanisme. La commune de SOISY-SUR-ECOLE organise une réunion publique le mercredi 20 février 2013 à 19h 00 à la Salle des Sports.

    1 media

    SOISY-SUR-ECOLE. - Elaboration du plan local d'urbanisme. La commune de SOISY-SUR-ECOLE organise une réunion publique le mercredi 20 février 2013 à 19h 00 à la Salle des Sports.

    Date

    2013

    Cote

    18FI/4239

    • Contexte : AFFICHES

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Elaboration du plan local d'urbanisme....
  6. Résultat n°6

    DOURDAN. - Visitez l'Expo.... P.O.S. [dessin humoristique], s. d.

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/653

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • DOURDAN. - Visitez l'Expo.... P.O.S. [dessin humoristique],...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols : règlement

    Date

    juillet 1974

    Cote

    GBR/931

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Plan d'occupation des sols : règlement
  8. Résultat n°8

    Règlement, plan d'occupation des sols

    Date

    janvier 1977

    Cote

    GBR/1329

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement, plan d'occupation des sols
  9. Résultat n°9

    Que faire ? Le POS d'Arpajon, vous êtes concernés

    Date

    1979

    Cote

    GBR/1577

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Que faire ? Le POS d'Arpajon, vous êtes concernés
  10. Résultat n°10

    Que faire ? Le POS d'Arpajon, vous êtes concernés

    Date

    1979

    Cote

    GBR/1578

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Que faire ? Le POS d'Arpajon, vous êtes concernés
  11. Résultat n°11

    POS de Vieux (Calvados) : Risques archéologiques

    Auteur

    ANTIER, Gilles

    Date

    1982

    Cote

    GBR/2020

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • POS de Vieux (Calvados) : Risques archéologiques
  12. Résultat n°12

    POS : Transfert des compétences à dater du 1er octobre 1983

    Date

    1983

    Cote

    GBR/2127

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • POS : Transfert des compétences à dater du 1er octobre...
  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols : Règlement

    Date

    1974

    Cote

    GBR/2253

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Plan d'occupation des sols : Règlement
  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des sols : Règlement

    Date

    janvier 1977

    Cote

    GBR/2254

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Plan d'occupation des sols : Règlement
  15. Résultat n°15

    Tableau de bord urbanisme : état d'avancement des POS au 1.10.1986

    Auteur

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT

    Date

    1986

    Cote

    GBR/2299

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Tableau de bord urbanisme : état d'avancement des POS...
  16. Résultat n°16

    Etat d'avancement des POS au 15 juin 1987

    Auteur

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT

    Date

    1987

    Cote

    GBR/2339

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Etat d'avancement des POS au 15 juin 1987
  17. Résultat n°17

    Note technique, présentation et structure du règlement des plans d'occupation des sols. - Tome 1.

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/786/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Note technique, présentation et structure du règlement...
  18. Résultat n°18

    Note technique, présentation et structure du règlement des plans d'occupation des sols. - Tome 2.

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/786/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Note technique, présentation et structure du règlement...
  19. Résultat n°19

    25 ans de villes nouvelles en France

    Auteur

    BEGHIN, Patrick

    Date

    1989

    Cote

    INOCTAVO/3410

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • 25 ans de villes nouvelles en France
  20. Résultat n°20

    Plan d'occupation des sols. - Tome 1 : Recueil de notes techniques.

    Date

    1974

    Cote

    INQUARTO/643/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Plan d'occupation des sols. - Tome 1 : Recueil de notes...
  21. Résultat n°21

    Plan d'occupation des sols

    Date

    1975

    Cote

    INQUARTO/643/3

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Plan d'occupation des sols
  22. Résultat n°22

    Le cycle de l'eau dans les POS

    Auteur

    LORFEUVRE, François

    Date

    octobre 1979

    Cote

    INQUARTO/1207

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le cycle de l'eau dans les POS
  23. Résultat n°23

    Atlas de l'occupation du sol en Essonne

    Date

    1987

    Cote

    INQUARTO/1674

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Atlas de l'occupation du sol en Essonne
  24. Résultat n°24
    Domaine.

    2 medias

    Domaine.

    Date

    1977-1987

    Cote

    22J/14

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine.

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers d'études relatifs à la prairie de l'OLY, intitulés Habitat et vie sociale [HVS] : Département de l'Essonne, Direction de l'équipement, plan d'occupation des sols de MONTGERON : mise à jour (août 1994) ; plan d'occupation des sols : réserves foncières, notes, tracts ; projet d'étude de la cité HLM de la prairie de l'OLY à MONTGERON par Bruno DHONT (1977-1978).

    Date

    1977-1994

    Cote

    44J/19

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Dossiers d'études relatifs à la prairie de l'OLY, intitulés...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  26. Résultat n°26

    Monsieur Habib Namour, réalisation d'un ensemble commercial (Oise, LYS-CHANTILLY, croisement avenue de Neuilly en Thelle et avenue de Gouvieux) : courriers, plan d'occupation des sols, plans, devis.

    Date

    1987

    Cote

    96J/46

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Monsieur Habib Namour, réalisation d'un ensemble commercial...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aspects pratiques des plans d'occupation des sols

    Date

    mars 1972

    Cote

    PBR/618

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Aspects pratiques des plans d'occupation des sols
  28. Résultat n°28

    Le plan d'occupation des sols

    Date

    1974

    Cote

    PBR/941

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Le plan d'occupation des sols
  29. Résultat n°29

    Aspects pratiques des plans d'occupation des sols

    Date

    mars 1972

    Cote

    PBR/943

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Aspects pratiques des plans d'occupation des sols
  30. Résultat n°30

    COURCOURONNES. - ZAE de Saint-Guénault : plans d'affectation des sols, des espaces publics - plantations, 1971. Ech. 1/1 000. 1/2 000. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 30,5 x 60 cm, 42 x 59 cm, 63,5 x 106 cm. [3 plans].

    Date

    1971

    Cote

    782W/112

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • COURCOURONNES. - ZAE de Saint-Guénault : plans d'affectation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry - Zone d'activité concertée du Bras de Fer : plans d'affectation des sols, de desserte et stationnement, des réseaux divers, d'implantation d'une synagogue, de constructibilité et servitudes, de l'état des lieux actuel, de desserte et de stationnement avec mention ""desserte des terrains des vieilles postes extérieurs à la ZAC du Bras de Fer"", 1974-1975. Ech. 1/2 000. Calque. Coul. N et B. Lég. Dim. 61 x 44 cm, 63 x 53 cm, 73 x 53 cm, 66 x 49 cm. [7 plans].

    Date

    1974-1975

    Cote

    782W/207

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération de la ville nouvelle d'Evry - ZAC des Glaises - création : plans d'occupation des sols, parcellaire, de délimitation, périmetral, périmètres d'évaluation foncière, schéma d'aménagement de zone, plan annexe au rapport d'études et réalisations foncières, 1983-1984. Ech. 1/1 000. 1/2 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 67 x 102 cm, 63 x 100 cm, 68 x 57 cm, 69 x 108 cm, 75 x 90 cm, 65 x 105 cm, 68 x 101 cm. [9 plans].

    Date

    1983-1984

    Cote

    782W/273

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Aménagement de la plaine des Godet : plan d'occupation des sols, novembre 1969. Ech. 1/2000. Calque. Papier. N et B. Lég. Dim. 59 x 105 cm. [1 plan].

    Date

    1969

    Cote

    783W/168

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Aménagement de la plaine des...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    CERNY. - Route nationale 191, Collège d'enseignement technique de Montmirault : plan d'occupation actuelle du terrain, s. d. Ech. 1/1000. N et B. Calque. Dim. 0,49 x 0,64 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/100

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • CERNY. - Route nationale 191, Collège d'enseignement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    MILLY-LA-FORET. - Terrain d'entrainement sportif et d'éducation physique, aménagement des sols, avant projet : plan d'aménagement des sols, plan des terrassements, drainages et canalisation, profil en travers, plan parcellaire, plan d'ensemble de l'aménagement du stade municipal, mai 1951, Ech. 1/20. 1/200. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,49 x 0,89 m, 0,54 x 0,92 m, 0,36 x 2,69 m, 0,57 x 0,865 m, 0,60 x 0,55 m. [5 plans].

    Date

    1951

    Cote

    784W/408

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MILLY-LA-FORET. - Terrain d'entrainement sportif et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    ATHIS-MONS : Brochure sur le foyer pour adolescents d'ATHIS-MONS (1972) ; DOURDAN : étude préparatoire à l'établissement du plan d'occupation des sols (1978).

    Date

    1972-1978

    Cote

    895W/1

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DE LOGEMENTS

    • ATHIS-MONS : Brochure sur le foyer pour adolescents...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plans d'occupation des sols.- ANGERVILLE : publication (1981) ; ANGERVILLIERS : prescription (1974), publication (1976), mise à jour de 1978, approbation (1977-1981) ; ARPAJON : prescription (1977).

    Date

    1974-1981

    Cote

    905W/1

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- ANGERVILLE : publication...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Plans d'occupation des sols.- ARPAJON : publication (1978), approbation (1981), mise à jour de 1981 ; ATHIS-MONS : plan provisoire (1970), mise au point (1980) ; AUTHON -LA-PLAINE : prescription (1977), publication (1979).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/2

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- ARPAJON : publication...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Plans d'occupation des sols.-AUTHON-LA-PLAINE : approbation (1981) ; AUVERNAUX : plan provisoire (1970) ; BALLAINVILLIERS : prescription (1975), publication (1976) ; BALLANCOURT : plan provisoire (1970), prescription (1977) ; BAULNE : prescription (1978) ; BIEVRES : prescription (1974), publication (1976).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/3

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.-AUTHON-LA-PLAINE : approbation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    Plans d'occupation des sols.-BIEVRES : approbation (1977), mise à jour (1978 et 1981) ; BOISSY-LA-RIVIERE : prescription (1979), publication (1980), approbation (1982).

    Date

    1977-1982

    Cote

    905W/4

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.-BIEVRES : approbation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  41. Résultat n°41

    Plans d'occupation des sols.BOISSY-LE-CUTTE : publication (1981) ; BOISSY-LE-SEC : publication (1982) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON : prescription (1975), publication (1977) ; BONDOUFLE : plan provisoire (1970), presciption (1977), BOULLAY-LES-TROUX : prescription (1977), publication (1979).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/5

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.BOISSY-LE-CUTTE : publication...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  42. Résultat n°42

    Plans d'occupation des sols.- BOULLAY-LES-TROUX : approbation (1982) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE : plan provisoire (1970), prescription (1974) ; BOUTERVILLIERS : publication (1982) ; BOOUTIGNY-SUR-ESSONNE : prescription (1976), publication (1979) ; BOUVILLE : publication (1977), mise à jour (1979).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/6

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- BOULLAY-LES-TROUX : approbation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    Plans d'occupation des sols.- BOUVILLE : mise à jour (1980) ; BRETIGNY-SUR-ORGE : plan provisoire (1970), prescription (1978, publication (1981) ; BREUILLET : prescription (1977.

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/7

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- BOUVILLE : mise à jour...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    Plans d'occupation des sols.-BREUILLET :publications (1980-1981) ; BREUX-JOUY : publications (1974-1982.

    Date

    1974-1982

    Cote

    905W/8

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.-BREUILLET :publications...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    Plans d'occupation des sols.- BRIERES-LES-SCELLES : publication (1981) ; BRIIS-SOUS-FORGES : prescription (1976), publication (1976), approbation (1979), mise à jour (1980).

    Date

    1976-1981

    Cote

    905W/9

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- BRIERES-LES-SCELLES :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Plans d'occupation des sols.- BRUNOY : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1980) ; BRUYERES-LE-CHATEL : publication (1977), approbation (1979), mise à jour (1980).

    Date

    1970-1980

    Cote

    905W/10

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- BRUNOY : plan provisoire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    Plans d'occupation des sols.- BUNO-BONNEVAUX : mise au point (1980), publication (1982) ; CERNY : prescription (1977), publication (1982 ; CHALO-SAINT-MARS : prescription (1977).

    Date

    1977-1982

    Cote

    905W/11

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- BUNO-BONNEVAUX : mise...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    Plans d'occupation des sols.- CHALO-SAINT-MARS :publication (1979), approbation (1980), mise à jour (1981) ; CHAMARANDE : mise au point (1981), publication (1982) ; CHAMPCUEIL : plan provisoire (1970).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/12

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- CHALO-SAINT-MARS :publication...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    Plans d'occupation des sols.- CHAMPCUEIL : prescription (1974), publication (1976), approbation (1978), mise à jour (1980), approbation (plans modifiés 1981).

    Date

    1974-1981

    Cote

    905W/13

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- CHAMPCUEIL : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    Plans d'occupation des sols.- CHATIGNONVILLE : prescription (1977), publication (1979), approbation (1981) ; CHEVANNES : plan provisoire (1970), prescription (1974), procès-verbal de la réunion de mise au point (1974), approbation (1978), mise à jour (1979) ; CHILLY-MAZARIN : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1975).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/14

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- CHATIGNONVILLE : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    Plans d'occupation des sols.- CHILLY-MAZARIN : approbation (1977), mise à jour (2 dossiers 1978), mise à jour modifiée (1980), approbation avec modifications (1981) ; CORBEIL-ESSONNES : plan provisoire (1970), publication (1976), approbation (1977).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/15

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- CHILLY-MAZARIN : approbation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  52. Résultat n°52

    Plans d'occupation des sols.- LE COUDRAY-MONTCEAUX : plan provisoire (1970), presciption (1974), publication (1975), publication (1977), approbation (1980), mise à jour (1981-1982) ; COURANCES :publication (1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/16

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LE COUDRAY-MONTCEAUX...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  53. Résultat n°53

    Plans d'occupation des sols.- COURCOURONNES : plan provisoire (1970), presciption (1975), publication (1976), approbation (1980), mise à jour (1981) ; COURSON-MONTELOUP : publication (projet 1980), publication (1982) ; CROSNE : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1979).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/17

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- COURCOURONNES : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plans d'occupation des sols.- DANNEMOIS : presciption (1977), publication (1978), approbation (1979) ; D'HUISON-LONGUEVILLE : presciption (1975), publication (1976), approbation (1978), mise à jour (1979) ; DOURDAN : procès-verbal de la réunion du groupe de travail, mise au point (1981) ; DRAVEIL : presciption (1975).

    Date

    1975-1981

    Cote

    905W/18

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- DANNEMOIS : presciption...

    Producteur :

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  55. Résultat n°55

    Plans d'occupation des sols.- ECHARCON : plan provisoire (1970), presciption (1974), publication (1975), approbation (1977), mise à jour (1978) ; EGLY : projet de plan (1982) ; EPINAY-SOUS-SENART : plan provisoire (1970), presciption (1974), publication (1976), approbation (1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/19

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- ECHARCON : plan provisoire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Plans d'occupation des sols.- EPINAY-SOUS-SENART : plan provisoire (1970), presciption (1975), publication (1976), approbation (1978), approbation (modification 1979), mise à jour (1980) ; ETAMPES : publication (1981).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/20

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- EPINAY-SOUS-SENART :...

    Producteur :

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  57. Résultat n°57

    Plans d'occupation des sols.- ETI0LLES : plan provisoire (1970) ; ETRECHY : presciption (1979), publication (1981) ; EVRY : plan provisoire ( 1970), presciption (1976) ; LA FERTE-ALAIS : presciption (1976), approbation (1978), mise à jour (1979), procès-verbal de la réunion du groupe de travail (1979) ; FLEURY-MEROGIS : plan provisoire (1970), publication (1980) .

    Date

    1970-1980

    Cote

    905W/21

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- ETI0LLES : plan provisoire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plans d'occupation des sols.- FONTENAY-LES-BRIIS : publication (1982) ; FONTENAY-LE-VICOMTE : plan provisoire (1970), presciption (1977), publication (1979), approbation (1981) ; LA FORET-LE-ROI : presciption (1976), publication (1977), approbation (1979), mise à jour (1980) .

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/22

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- FONTENAY-LES-BRIIS :...

    Producteur :

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  59. Résultat n°59

    Plans d'occupation des sols.- FORGES-LES-BAINS : prescription (1977), publication (1978), approbation (1980), mise à jour (1981) ; GIF-SUR-YVETTE : prescription, publication (1976).

    Date

    1976-1981

    Cote

    905W/23

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- FORGES-LES-BAINS : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  60. Résultat n°60

    Plans d'occupation des sols.- GIF-SUR-YVETTE : approbation (1978), mise à jour (1979) ; GOMETZ-LE-CHATEL : prescription ( 1978), publication (1980), approbation (1982) ; GOMETZ -LA-VILLE : presciption (1974), publication (1975).

    Date

    1974-1982

    Cote

    905W/24

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- GIF-SUR-YVETTE : approbation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61

    Plans d'occupation des sols.- GOMETZ-LA-VILLE : approbation (1977), mise à jour (1978), 2ème mise à jour (1980)) ; LES GRANGE-LE-ROI : prescription ( 1978), publication (1980), approbation (1982) ; GRIGNY : plan provisoire (1970) ; GUIGNEVILLE : presciption (1975), publication (1978), approbation (1979).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/25

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- GOMETZ-LA-VILLE : approbation...

    Producteur :

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  62. Résultat n°62

    Plans d'occupation des sols.- GUILLERVAL : publication (1981) ; IGNY : plan provisoire (1970) ; ITTEVILLE : plan provisoire (1970), presciption (1976), publication (1979 ; JANVILLE-SUR-JUINE : prescription (1978), publication (1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/26

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- GUILLERVAL : publication...

    Producteur :

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  63. Résultat n°63

    Plans d'occupation des sols.- JANVRY : prescription (1976), publication (1977), approbation (1979), mise à jour (1980), 2ème mise à jour (1982) ; JUVISY-SUR-ORGE : plan provisoire (1970), prescription (1976), mise à jour (1979), 2ème mise à jour (1981).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/27

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- JANVRY : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    Plans d'occupation des sols.- LARDY : prescription (1977 ; LEUDEVILLE : prescription (1979), publication (1981), approbation (1982) ; LEUVILLE-SUR-ORGE : prescription, publication (1977).

    Date

    1977-1982

    Cote

    905W/28

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LARDY : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  65. Résultat n°65

    Plans d'occupation des sols.- LEUVILLE-SUR-ORGE : approbation (1979), mise à jour (1980), 2ème mise à jour (1981) ; LINAS : prescription (1974), publication (1979), approbation (1982) ; LISSES : plan provisoire (1970) ; LONGJUMEAU : plan provisoire (1970), prescription (1976), publication (1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/29

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LEUVILLE-SUR-ORGE : approbation...

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  66. Résultat n°66

    Plans d'occupation des sols.- LONGPONT-SUR-ORGE : prescription (1977) ; MARCOUSSIS : prescription (1974) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : prescription (1976), publication (1978), approbation (1981) ; MASSY : plan provisoire (1970), prescription (1976).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/30

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LONGPONT-SUR-ORGE : prescription...

    Producteur :

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  67. Résultat n°67

    Plans d'occupation des sols.- MAUCHAMPS : publication (2 dossiers 1982) ; MEROBERT : publication (1981), publication (complément 1982) ; MILLY-LA-FORET : prescription (1976), publication (1977), approbation (1978), mise à jour (1979), 2éme mise à jour (1981).

    Date

    1976-1982

    Cote

    905W/31

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- MAUCHAMPS : publication...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    Plans d'occupation des sols.- LES MOLIERES : publication (1980) ; MONDEVILLE : prescription (1978), publication (1979), approbation (1980) ; MONNERVILLE : publication (1981), approbation (1982), MONTGERON : plan provisoire (1970), prescription (1975).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/32

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LES MOLIERES : publication...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    Plans d'occupation des sols.- MONTGERON : publication (1978) ; MONTLHERY : prescription (1974) ; MORANGIS : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1977 ; MORSANG-SUR-ORGE : plan provisoire (1970) ; MORSANG-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1977), approbation (1979), mise à jour (2 dossiers 1980-1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/33

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- MONTGERON : publication...

    Producteur :

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  70. Résultat n°70

    Plans d'occupation des sols.- NAINVILLE-LES-ROCHES : plan provisoire (1970), publication (1980-1981), approbation (1981) ; LA NORVILLE : prescription (1976), publication (1977), approbation (1980), mise à jour (1981).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/34

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- NAINVILLE-LES-ROCHES...

    Producteur :

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  71. Résultat n°71

    Plans d'occupation des sols.- NOZAY : prescription (1974), publication (1976), approbation (1977), mise à jour (1978) ; OLLAINVILLE : prescription (1976), publication (1977), approbation (1978), 1ère mise à jour (1979, 2ème mise à jour 1980, 3ème mise à jour (1982) ; ONCY-SUR-ECOLE : publication (1980) ; ORMOY : plan provisoire (1970), prescription (1974).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/35

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- NOZAY : prescription...

    Producteur :

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  72. Résultat n°72

    Plans d'occupation des sols.- ORMOY : publication (1980), approbation (1981), mise à jour (1981) ; ORMOY-LA-RIVIERE : prescription (1978), publication (1980), approbation (1982) ; ORSAY : plan provisoire (1970), prescription (1976).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/36

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- ORMOY : publication (1980),...

    Producteur :

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  73. Résultat n°73

    Plans d'occupation des sols.- ORSAY : publication (1982) ; ORVEAU : publication (1980), mise au point (1980), approbation (1981) ; PALAISEAU : plan provisoire (1970), prescription (1977), publication (1980).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/37

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- ORSAY : publication (1982)...

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  74. Résultat n°74

    Plans d'occupation des sols.- PARAY-VIELLE-POSTE : plan provisoire (1970), prescription (1977), publication (1978), approbation (1980), mise à jour (1981) ; LE PLESSIE-PATE : presciption (1976), publication (1977), approbation (1978), mise à jour (1979).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/38

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- PARAY-VIELLE-POSTE :...

    Producteur :

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  75. Résultat n°75

    Plans d'occupation des sols.- LE PLESSIS-SAINT-BENOIT : règlement applicable (1979), publication (1981), approbation (1982) ; QUINCY-SOUS-SENART : plan provisoire (1970), presciption (1974), publication (1976) ; RICHARVILLE : prescription (1979), publication (1981) ; RIS-ORANGIS : plan provisoire (1970).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/40

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LE PLESSIS-SAINT-BENOIT...

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  76. Résultat n°76

    Plans d'occupation des sols.- SAINT-AUBIN : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1976), approbation (1978), mise à jour (1978) ; SAINT-CHERON : prescription (1974), publication (1978), approbation (1980) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : presciption (1974), approbation (1978), publication (1976), 1ère mise à jour (1979), 2ème mise à jour (1980), 3ème mise à jour (1982), SAINT-CYR-LA-RIVIERE : prescription(1977).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/41

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINT-AUBIN : plan provisoire...

    Producteur :

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  77. Résultat n°77

    Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription (1978), publication (1981), approbation (1982) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : prescription (1977) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : plan provisoire (1970) ; SAINT-HILAIRE : prescription (1977), publication (1978), approbation (1979), mise à jour (1980).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/42

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription...

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  78. Résultat n°78

    Plans d'occupation des sols.- SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD : prescription (1976), publication (1977), approbation (1980), mise à jour (1981) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : prescription (1974),publication (1976), approbation (1978), 1ère mise à jour (1979), 2ème mise à jour (1980).

    Date

    1974-1981

    Cote

    905W/43

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Plans d'occupation des sols.- SAINT-VRAIN : prescription (1976), publication (1978), approbation (1980), mise à jour (1981).

    Date

    1976-1981

    Cote

    905W/44

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINT-VRAIN : prescription...

    Producteur :

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  80. Résultat n°80

    Plans d'occupation des sols.- SAINT-YON : prescription (1974), publication (1977), approbation (1980) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : presciption (1974), publication (1977), approbation (1980), mise à jour (1980), 2ème approbation (1981).

    Date

    1974-1981

    Cote

    905W/45

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINT-YON : prescription...

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