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  1. Résultat n°1

    Bordereaux 22431 à 22613.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/124

    • Contexte : 2786W Aide sociale à l'enfance, comptabilité : dossier...

    • Dossiers de mandatements.
    • Bordereaux 22431 à 22613.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis, photos (4).

    Date

    1989-1990

    Cote

    96J/61

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  3. Résultat n°3

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [362 pièces] : quittances de droits, d'assurance mutuelle contre l'incendie, reliquats de comptes, inventaires de linge, dépenses de plantations, mémoires et états de journée, ouvrages et travaux, mémoires et toisées, correspondance.

    Date

    1821-1826

    Cote

    30J/80

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Mandats annulation.

    Date

    2013

    Cote

    2871W/8

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Pièces comptables.
    • Mandats annulation.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  6. Résultat n°6

    N° 13931 - 13943

    Date

    2016

    Cote

    3156W/78

    • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Bordereaux de mandats.
    • N° 13931 - 13943

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Ballancourt à Milly-la-Forêt.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/256

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Ballancourt à Milly-la-Forêt.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°51.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/45

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).

    Date

    2017

    Cote

    2833W/31

    • Contexte : BUDGET.

    • Bordereaux de dépenses et recettes du budget principal...
    • Bordereaux de dépenses budget principal.
    • Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Paroisse de BURES (1778-1846).

    Date

    1778-1846

    Cote

    1J/277

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Paroisse de BURES (1778-1846).
  11. Résultat n°11

    Bordereaux n°16630-16718.

    Date

    2013

    Cote

    2875W/62

    • Contexte : 2875W Aide sociale adulte : dépenses : bordereaux de...

    • Bordereaux n°16630-16718.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  12. Résultat n°12

    6504 A 6637

    Date

    2016

    Cote

    2936W/206

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Allocation compensatrice (AC).
    • 6504 A 6637

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  13. Résultat n°13

    Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) bordereaux n°1660-1676.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/256

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  14. Résultat n°14

    n°23201-23300.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/163

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • n°23201-23300.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  15. Résultat n°15

    DGS, janvier à juin.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/10

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dispositif Accès au Logement.
    • DGS, janvier à juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [318 pièces] : devis estimatif, mémoires et états de journée, rôle de journée, ouvrages et travaux, suppléments d'ouvrages, mémoire et toisée, état du bois, reçus et factures, correspondance.

    Date

    1811-1820

    Cote

    30J/77

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bordereaux dépenses 2012 n° 11350-11907, mandats n° 54250-56116 (03-09 juillet 2012).

    Date

    2012

    Cote

    2356W/57

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Bordereaux dépenses 2012 n° 11350-11907, mandats n°...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  18. Résultat n°18

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°21169-21175.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/219

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  19. Résultat n°19

    n°11644-11835.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/67

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Dépenses : mandatements.
    • Bordereaux.
    • n°11644-11835.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

    Date

    1886-1978

    Cote

    EDEPOT85 1M/5

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Edifices communaux.
    • Cimetière communal.
    • Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)