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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N°1254-1373 (1er - 28 décembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2489W/52

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1978.
    • N°1254-1373 (1er - 28 décembre 1978).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  2. Résultat n°2

    N°968-1253 (15 septembre - 29 novembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2489W/51

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1978.
    • N°968-1253 (15 septembre - 29 novembre 1978).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  3. Résultat n°3

    N°644-967 (15 juin -14 septembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2489W/50

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1978.
    • N°644-967 (15 juin -14 septembre 1978).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°318-643 (15 mars -14 juin 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2489W/49

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1978.
    • N°318-643 (15 mars -14 juin 1978).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°1-317 (3 janvier -14 mars 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2489W/48

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1978.
    • N°1-317 (3 janvier -14 mars 1978).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  6. Résultat n°6

    N°1146-1287 (1er - 29 décembre 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2489W/47

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1977.
    • N°1146-1287 (1er - 29 décembre 1977).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°828-1145 (16 août - 29 novembre 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2489W/46

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1977.
    • N°828-1145 (16 août - 29 novembre 1977).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  8. Résultat n°8

    N°546/2-827 (27 mai -12 août 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2489W/45

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1977.
    • N°546/2-827 (27 mai -12 août 1977).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  9. Résultat n°9

    N°105-546 (1er février - 27 mai 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2489W/44

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1977.
    • N°105-546 (1er février - 27 mai 1977).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  10. Résultat n°10

    N°1-104 (4 - 28 janvier 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2489W/43/2

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1977.
    • N°1-104 (4 - 28 janvier 1977).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  11. Résultat n°11

    N°939-1178 (3 novembre - 30 décembre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2489W/43/1

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1976.
    • N°939-1178 (3 novembre - 30 décembre 1976).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  12. Résultat n°12

    N°622-938 (9 juillet - 28 octobre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2489W/42

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1976.
    • N°622-938 (9 juillet - 28 octobre 1976).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  13. Résultat n°13

    N°361-621 (3 mai - 8 juillet 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2489W/41

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1976.
    • N°361-621 (3 mai - 8 juillet 1976).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  14. Résultat n°14

    N°119-360 (10 février - 3 mai 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2489W/40

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1976.
    • N°119-360 (10 février - 3 mai 1976).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  15. Résultat n°15

    N°1-118 (2 janvier - 9 février 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2489W/39/2

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1976.
    • N°1-118 (2 janvier - 9 février 1976).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  16. Résultat n°16

    N°1031 bis -1151 (1er - 30 décembre 1975).

    Date

    1975

    Cote

    2489W/39/1

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1975.
    • N°1031 bis -1151 (1er - 30 décembre 1975).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  17. Résultat n°17

    N°754-1031 (3 septembre - 27 novembre 1975).

    Date

    1975

    Cote

    2489W/38

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1975.
    • N°754-1031 (3 septembre - 27 novembre 1975).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  18. Résultat n°18

    N°480-753 (2 juin - 2 septembre 1975).

    Date

    1975

    Cote

    2489W/37

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1975.
    • N°480-753 (2 juin - 2 septembre 1975).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  19. Résultat n°19

    N°207-479 (3 mars - 29 mai 1975).

    Date

    1975

    Cote

    2489W/36

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1975.
    • N°207-479 (3 mars - 29 mai 1975).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  20. Résultat n°20

    N°1-206 (2 janvier - 27 février 1975).

    Date

    1975

    Cote

    2489W/35/2

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1975.
    • N°1-206 (2 janvier - 27 février 1975).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  21. Résultat n°21

    N°1125-1195 (10 - 30 décembre 1974).

    Date

    1974

    Cote

    2489W/35/1

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1974.
    • N°1125-1195 (10 - 30 décembre 1974).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  22. Résultat n°22

    N°829-1124 (2 septembre - 9 décembre 1974).

    Date

    1974

    Cote

    2489W/34

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1974.
    • N°829-1124 (2 septembre - 9 décembre 1974).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  23. Résultat n°23

    N°566-828 (4 juin - 29 août 1974).

    Date

    1974

    Cote

    2489W/33

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1974.
    • N°566-828 (4 juin - 29 août 1974).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  24. Résultat n°24

    N°182-565 (25 février - 30 mai 1974).

    Date

    1974

    Cote

    2489W/32

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1974.
    • N°182-565 (25 février - 30 mai 1974).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  25. Résultat n°25

    N°1-181 (2 janvier - 22 février 1974).

    Date

    1974

    Cote

    2489W/31/2

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1974.
    • N°1-181 (2 janvier - 22 février 1974).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  26. Résultat n°26

    N°899-1026 (16 novembre - 27 décembre 1973).

    Date

    1973

    Cote

    2489W/31/1

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1973.
    • N°899-1026 (16 novembre - 27 décembre 1973).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  27. Résultat n°27

    N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).

    Date

    1973

    Cote

    2489W/30

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1973.
    • N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  28. Résultat n°28

    N°280-547 (2 avril - 28 juin 1973).

    Date

    1973

    Cote

    2489W/29

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1973.
    • N°280-547 (2 avril - 28 juin 1973).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  29. Résultat n°29

    N°1-279 (2 janvier - 29 mars 1973).

    Date

    1973

    Cote

    2489W/28

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1973.
    • N°1-279 (2 janvier - 29 mars 1973).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  30. Résultat n°30

    N°907-1149 (26 octobre - 28 décembre 1972).

    Date

    1972

    Cote

    2489W/27

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1972.
    • N°907-1149 (26 octobre - 28 décembre 1972).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  31. Résultat n°31

    N°600-906 (12 juillet - 25 octobre 1972).

    Date

    1972

    Cote

    2489W/26

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1972.
    • N°600-906 (12 juillet - 25 octobre 1972).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  32. Résultat n°32

    N°300-599 (14 avril - 12 juillet 1972).

    Date

    1972

    Cote

    2489W/25

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1972.
    • N°300-599 (14 avril - 12 juillet 1972).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  33. Résultat n°33

    N°1-299 (3 janvier - 14 avril 1972).

    Date

    1972

    Cote

    2489W/24

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1972.
    • N°1-299 (3 janvier - 14 avril 1972).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  34. Résultat n°34

    N°590-947 (2 août - 30 décembre 1971).

    Date

    1971

    Cote

    2489W/23

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1971.
    • N°590-947 (2 août - 30 décembre 1971).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  35. Résultat n°35

    N°299-589 (16 avril - 28 juillet 1971).

    Date

    1971

    Cote

    2489W/22

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1971.
    • N°299-589 (16 avril - 28 juillet 1971).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  36. Résultat n°36

    N°1-298 (1er janvier - 14 avril 1971).

    Date

    1971

    Cote

    2489W/21

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1971.
    • N°1-298 (1er janvier - 14 avril 1971).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  37. Résultat n°37

    N°3142-3358 (16 octobre - 30 décembre 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2489W/20

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1970.
    • N°3142-3358 (16 octobre - 30 décembre 1970).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  38. Résultat n°38

    N°2837-3141 (1er septembre - 15 octobre 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2489W/19

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1970.
    • N°2837-3141 (1er septembre - 15 octobre 1970).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  39. Résultat n°39

    N°2474-2836 (15 juillet- 28 août 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2489W/18

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1970.
    • N°2474-2836 (15 juillet- 28 août 1970).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  40. Résultat n°40

    N°2119-2473 (11 juin - 10 juillet 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2489W/17

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1970.
    • N°2119-2473 (11 juin - 10 juillet 1970).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  41. Résultat n°41

    N°1712-2118 (14 mai-10 juin 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2489W/16

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1970.
    • N°1712-2118 (14 mai-10 juin 1970).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  42. Résultat n°42

    N°1304-1711 (13 avril -13 mai 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2489W/15

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1970.
    • N°1304-1711 (13 avril -13 mai 1970).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  43. Résultat n°43

    N°875-1303 (6 mars - 10 avril 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2489W/14

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1970.
    • N°875-1303 (6 mars - 10 avril 1970).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  44. Résultat n°44

    N°445-874 (2 février - 5 mars 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2489W/13

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1970.
    • N°445-874 (2 février - 5 mars 1970).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  45. Résultat n°45

    N°1-444 (5 - 30 janvier 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2489W/12

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1970.
    • N°1-444 (5 - 30 janvier 1970).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  46. Résultat n°46

    N°3827-4080 (10-30 décembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2489W/11

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1969.
    • N°3827-4080 (10-30 décembre 1969).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  47. Résultat n°47

    N°3567-3826 (17 novembre - 9 décembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2489W/10

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1969.
    • N°3567-3826 (17 novembre - 9 décembre 1969).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  48. Résultat n°48

    N°3130-3566 (13 octobre - 15 novembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2489W/9

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1969.
    • N°3130-3566 (13 octobre - 15 novembre 1969).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  49. Résultat n°49

    N°2683-3129 (1er septembre - 10 octobre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2489W/8

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1969.
    • N°2683-3129 (1er septembre - 10 octobre 1969).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  50. Résultat n°50

    N°2310-2682 (16 juillet - 31 août 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2489W/7

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1969.
    • N°2310-2682 (16 juillet - 31 août 1969).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  51. Résultat n°51

    N°1949-2309 (16 juin - 9 juillet 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2489W/6

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1969.
    • N°1949-2309 (16 juin - 9 juillet 1969).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  52. Résultat n°52

    N°1560-1948 (19 mai - 13 juin 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2489W/5

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1969.
    • N°1560-1948 (19 mai - 13 juin 1969).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  53. Résultat n°53

    N°1190-1559 (11 avril - 16 mai 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2489W/4

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1969.
    • N°1190-1559 (11 avril - 16 mai 1969).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  54. Résultat n°54

    N°822-1189 (11 mars - 10 avril 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2489W/3

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1969.
    • N°822-1189 (11 mars - 10 avril 1969).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  55. Résultat n°55

    N°399-821 (3 février - 10 mars 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2489W/2

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1969.
    • N°399-821 (3 février - 10 mars 1969).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  56. Résultat n°56

    N°1-398 (2 - 30 janvier 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2489W/1

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1969.
    • N°1-398 (2 - 30 janvier 1969).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE : achat de dommages de guerres (1953-1957), actes notariés de cession, correspondance avec les propriétaires ; Association syndicale de la Région Est : acquisitions d'ouvrages (1950-1955) ; Association syndicale de reconstruction de l'ISLE-ADAM : gestion des associations de MASSY et PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, VALENTON Val Pompadour (1949-1953), budget, comptabilité, ressources humaines.

    Date

    1949-1955

    Cote

    2056W/17

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    EVRY-COURCOURONNES. - Acquisition travaux agence : fiche récapitulative. Dossier de la Commission centrale de contrôle des opérations immobilières (CCCOI) : double de la notice explicative, résultats de l'enquête publique, notice explicative de la déclaration d'utilité publique.

    Date

    1967

    Cote

    1583W/5

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • EVRY-COURCOURONNES. - Acquisition travaux agence :...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion des parkings : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1981-1991) ; quartier de la Butte aux Bergers, vente d'un ensemble immobilier : correspondance, notes, pièces jointes, actes notariés, états descriptifs de divisions et de ventes aux habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne, Bail Investissement, Sephi, Slifequip et le FFF, (1977-1985) ; quartier des Passage, location de bureaux à l'association pour le développement à EVRY au centre d'informatique et de robotique : correspondance, notes, pièces jointes, contrats, pièces comptables, (1983-1988) ; entretien suite à des problèmes techniques survenus dans l'ensemble immobilier du secteur sud : correspondance, notes, pièces jointes, (1993-1994).

    Date

    1977-1994

    Cote

    1523W/2224

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion des parkings...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  60. Résultat n°60

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux dans le centre commercial régional et l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, engagements de dépenses, plans du permis de construire (1973), acte notarié (1974), (1973-1985) ; fonctionnement de la mission d'éducation permanente (MEP) à l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, bilans d'activité, (1981-1984).

    Date

    1973-1985

    Cote

    1523W/2222

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux dans le centre...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Zone d'aménagement d'ETIOLLES ''le Saulchoir'', études pour une école des travaux publics d'Etat : plans, minutes et correspondance.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1502W/1889

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Zone d'aménagement d'ETIOLLES ''le Saulchoir'', études...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  62. Résultat n°62

    Foyer de l'enfance à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition du château de Brunehaut : correspondance diverses avec maître Gassiot, avec le géomètre, avec le gérant de la Scadomab, avis d'estimation des Domaines, projet d'acte établi par le notaire.

    Date

    1975

    Cote

    1345W/556

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Foyer de l'enfance à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  63. Résultat n°63

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Copies collationnées d'actes notariés.

    Date

    1917-1938

    Cote

    3U/1902

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Copies collationnées d'actes notariés.

    Date

    1902-1912

    Cote

    3U/1901

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Copies collationnées d'actes notariés.

    Date

    1869-1875

    Cote

    3U/1900

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Copies collationnées d'actes notariés.

    Date

    1864-1868

    Cote

    3U/1899

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Copies collationnées d'actes notariés.

    Date

    1833-1863

    Cote

    3U/1898

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité : comptes de gestion (1938-1940). BALLANCOURT. - A.S.A., Syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Essonnes de Ballancourt : comptes de gestion (1933-1940), pièces comptables (1936-1937). BRETIGNY. - A.S.A., Syndicat intercommunal d'électricité de la région de Brétigny-sur-Orge : comptes de gestion (1927-1940), pièces comptables (1931-1937). BRUYERES-LE-CHATEL. - A.S.A., syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Orge à Bruyères-le-Chatel : comptes de gestion (1934-1940), pièces comptables, cahier des charges, traité de concession (1934 --1936). DOURDAN. - A.S.A., syndicat intercommunal d'électricité du canton de Dourdan : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables, cachier des charges, plans (1925-1930). FORET-SAINTE-CROIX (la). - A.S.A., syndicat d'électricité de la Forêt-Sainte-Croix et ses environs : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables (1928-1929), acte notarié : conseil de famille, extrait des minutes du greffe (1934).

    Date

    1925-1940

    Cote

    8S/9

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Suite à la crise du charbon pendant la première guerre mondiale, il a été demandé par le préfet de Seine-et-Oise aux ingénieurs des mines, un rapport sur l'état des tourbières afin d'envisager d'utiliser la tourbe comme combustible. - Tourbières à BAULNE, exploitation du marais communal, délibérations du conseil municipal, acte notarié sur la concession de tourbière exploitée par la commune du 13 avril 1917, extrait du plan cadastral (sur calque) de Baulne (1917). - Tourbières de BUNO-BONNEVAUX, demande d'exploitation de la tourbe dans le marais communal, extraits du registre de délibérations, arrêté préfectoral, rapports de l'ingénieur en chef des mines, du subdivisionnaire (1919-1920). - Tourbières de d'HUISON, demande d'autorisation d'extraction de la tourbe aux lieux dits Le Grand Marais et Le Marais du Pont au Roi ( 1918). - Tourbières à ETAMPES, délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur en chef des mines, rapport du subdivisionnaire (1917-1918). - Tourbière à ETRECHY, délibération du conseil municipal pour extraction de la tourbe (1918). - Tourbières à ITTEVILLE, délibérations du conseil municipal, rapports du subdivisionnaire, arrêté préfectoral, rapports de l'ingénieur en chef des mines (1917-1919). - Tourbières à SAINT-CYR-LA-RIVIERE, plan de 1921, arrêté préfectoral (1921). - Gisements de lignite à VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND, BAULNE, correspondance, rapports d'ingénieurs, l'Abeille de Seine-et-Oise du 8 juillet 1817.

    Date

    1917-1921

    Cote

    8S/2

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Suite à la crise du charbon pendant la première guerre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dépouiller les archives de notaires

    Auteur

    MONTJOUVENT (DE), Philippe

    Date

    2004

    Cote

    PBR/2564

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Dépouiller les archives de notaires
  71. Résultat n°71

    L'utilisation des inventaires après décès villageois, grille de dépouillement et apports

    Auteur

    JACQUART, Jean

    Date

    s.d.

    Cote

    PBR/1318

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • L'utilisation des inventaires après décès villageois,...
  72. Résultat n°72

    Les minutes du tabellion de Boissy-sous-Saint-Yon. Extrait du Bulletin philologique et historique du CTH

    Auteur

    RISCH, Léon

    Date

    1934

    Cote

    PBR/550

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les minutes du tabellion de Boissy-sous-Saint-Yon....
  73. Résultat n°73

    Donation par Monsieur Maurice Gallais à la commune de Dourdan. Etude de M.J. Grouas, notaire à Dourdan

    Date

    juin 1912

    Cote

    PBR/229

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Donation par Monsieur Maurice Gallais à la commune...
  74. Résultat n°74

    Minutes de Maître Joseph ROGER, notaire d'Amblainvilliers ; terrier de PALAISEAU [1783-1786 ; documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cote 2 E 22/8].

    Date

    1783-1786

    Cote

    2MI/4/3

    • Contexte : MICROFILMS DE SECURITE.

    • Minutes de Maître Joseph ROGER, notaire d'Amblainvilliers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    Minutes de Maître Joseph ROGER, notaire d'Amblainvilliers ; terrier de PALAISEAU [1783-1786 ; documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cote 2 E 22/7].

    Date

    1783-1786

    Cote

    2MI/4/2

    • Contexte : MICROFILMS DE SECURITE.

    • Minutes de Maître Joseph ROGER, notaire d'Amblainvilliers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Minutes de Maître Joseph ROGER, notaire d'Amblainvilliers ; terrier de PALAISEAU [1783-1786 ; documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cote 2 E 22/7].

    Date

    1783-1786

    Cote

    2MI/4/1

    • Contexte : MICROFILMS DE SECURITE.

    • Minutes de Maître Joseph ROGER, notaire d'Amblainvilliers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    PALAISEAU. - Minutes des Maîtres Henry BIZAULT, J.-B. EMPEREUR et F.-J. REYDY de la GRANGE, notaires [1760-1790 ; documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cote 2 E 21/38].

    Date

    1760-1790

    Cote

    2MI/3/19

    • Contexte : MICROFILMS DE SECURITE.

    • PALAISEAU. - Minutes des Maîtres Henry BIZAULT, J.-B....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    PALAISEAU. - Minutes des Maîtres Henry BIZAULT, J.-B. EMPEREUR et F.-J. REYDY de la GRANGE, notaires [1760-1790 ; documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cote 2 E 21/38].

    Date

    1760-1790

    Cote

    2MI/3/18

    • Contexte : MICROFILMS DE SECURITE.

    • PALAISEAU. - Minutes des Maîtres Henry BIZAULT, J.-B....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    PALAISEAU. - Minutes des Maîtres Henry BIZAULT, J.-B. EMPEREUR et F.-J. REYDY de la GRANGE, notaires [1760-1790 ; documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cote 2 E 21/37].

    Date

    1760-1790

    Cote

    2MI/3/17

    • Contexte : MICROFILMS DE SECURITE.

    • PALAISEAU. - Minutes des Maîtres Henry BIZAULT, J.-B....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    PALAISEAU. - Minutes des Maîtres Henry BIZAULT, J.-B. EMPEREUR et F.-J. REYDY de la GRANGE, notaires [1760-1790 ; documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cote 2 E 21/36].

    Date

    1760-1790

    Cote

    2MI/3/16

    • Contexte : MICROFILMS DE SECURITE.

    • PALAISEAU. - Minutes des Maîtres Henry BIZAULT, J.-B....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)