8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

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Cote/Cotes extrêmes

8S/1-13

Date

1794-1962

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

13 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Le fonds des dossiers de carrières et tourbières est entré par dévolution des Archives de l'ancienne Seine-et-Oise, en 1995 et 1996. Il s'agit de documents provenant de la préfecture. Les dossiers se composent entre autre, de demandes d'autorisations d'exploitation des carrières, par des particuliers et des rapports d'ingénieurs et d'experts. Les arrêtés d'autorisations sont mentionnés, mais ne figurent pas dans les dossiers. L'exploitation sans autorisation donne lieu à des injonctions de fermeture de carrières. Les plaintes et réclamations de particuliers à l'encontre des exploitants de carrières sont fréquentes, en raison des nuisances qu'elles occasionnent. Les accidents - parfois mortels - des ouvriers travaillant dans les carrières, ne sont pas rares non plus.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

répertoire numérique effectué par Elisabeth Guilitch en 1997 et Sylvie Mayaud-Foulon en 2003

Informations sur le traitement

2003

Mots clés lieux

Suite à la crise du charbon pendant la première guerre mondiale, il a été demandé par le préfet de Seine-et-Oise aux ingénieurs des mines, un rapport sur l'état des tourbières afin d'envisager d'utiliser la tourbe comme combustible. - Tourbières à BAULNE, exploitation du marais communal, délibérations du conseil municipal, acte notarié sur la concession de tourbière exploitée par la commune du 13 avril 1917, extrait du plan cadastral (sur calque) de Baulne (1917). - Tourbières de BUNO-BONNEVAUX, demande d'exploitation de la tourbe dans le marais communal, extraits du registre de délibérations, arrêté préfectoral, rapports de l'ingénieur en chef des mines, du subdivisionnaire (1919-1920). - Tourbières de d'HUISON, demande d'autorisation d'extraction de la tourbe aux lieux dits Le Grand Marais et Le Marais du Pont au Roi ( 1918). - Tourbières à ETAMPES, délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur en chef des mines, rapport du subdivisionnaire (1917-1918). - Tourbière à ETRECHY, délibération du conseil municipal pour extraction de la tourbe (1918). - Tourbières à ITTEVILLE, délibérations du conseil municipal, rapports du subdivisionnaire, arrêté préfectoral, rapports de l'ingénieur en chef des mines (1917-1919). - Tourbières à SAINT-CYR-LA-RIVIERE, plan de 1921, arrêté préfectoral (1921). - Gisements de lignite à VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND, BAULNE, correspondance, rapports d'ingénieurs, l'Abeille de Seine-et-Oise du 8 juillet 1817.

Cote/Cotes extrêmes

8S/2

Date

1917-1921

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Images fixes

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/11/2001