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  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2Z/1

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1811-1871

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Listes cantonales de recensement pour la classe 1922 (cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1923 et 1924 (cantons d'ARPAJON,BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1925 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU) ; 8 liasses, comprenant les listes de recensement, révision, ajournement et régularisation, par classes et par cantons (sous forme de cahiers comprenant les ajournés des classes précédentes et les décisions du conseil de révision), numérotées de 1 à N pour les classes suivantes : a) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1929 B à 1931 A ; Conseil de révision pour les classes 1931 B et 1932 A ; b) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER , CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY, (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1930 B à 1932 A et classes 1932 B et 1933 A ; c) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1931 B à 1933 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1933 B et 1934 A ; d) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU, MILLY, VILLNEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1932 B à 1934 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1934 B et 1935 A ; e) Cantons d'ARPAJON , BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), MILLY, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1933 B à 1935 A et des classes 1935 B et 1936 A ; f) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1934 B à 1936 A ; décisions du conseil de révision des classes 1936 B et 1937 A ; g) Cantons de la FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINt-GEORGES : ajournés des classes 1935 B à 1937 A ; conseil de révision de la classe 1938 ; h) Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1936 B à 1938 ; conseil de révision de la classe 1939.

    Date

    1922-1939

    Cote

    1Z/15

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes cantonales de recensement militaire.
    • Listes cantonales de recensement pour la classe 1922...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Listes cantonales de recensement pour les classes 1913 et 1914 (canton de LONGJUMEAU seul) et régularisation de 1915 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1918 (cantons d'ARPAJON ; BOISSY-SAINT-LEGER et CORBEIL) ; sursis d'incorporation pour la classe 1919 (canton d'ARPAJON seul) et ajournés des classes 1918-1920 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1921 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES). Sursis du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES pour les classes 1921-1924 et ajournés des classes 1922-1925.

    Date

    1913-1925

    Cote

    1Z/14

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes cantonales de recensement militaire.
    • Listes cantonales de recensement pour les classes 1913...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Listes cantonales du recensement des classes et du recrutement, avec décisions du conseil de révision pour la classe 1905 (jeunes gens nés en 1885) et pour les cantons d'ARPAJON, de BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU, pour la classe 1906, pour la classe 1909 (avec le sursis d'incorporation du canton de CORBEIL pour les classes 1908 à 1910 et les ajournés de la classe 1911), listes cantonales de recensement pour la classe 1912 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU).

    Date

    1905-1912

    Cote

    1Z/13

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes cantonales de recensement militaire.
    • Listes cantonales du recensement des classes et du...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des prisonniers (1811-1825), tableau nominatif des prisonniers décédés (1842-1851), prix de la location d'objets par les prisonniers (1842), registre des visites du médecin (1848-1857), évasion de deux prisonniers (1851) ; projet d'organisation de cours d'instruction primaire par les Frères des Ecoles chrétiennes (1850) ; organisation du culte catholique (1902-1904).

    Date

    1811-1904

    Cote

    1Y/12

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Correspondance : réclamations du concierge, informations sur les prisonniers ; tableaux des transferts de détenus vers d'autres établissements (1839) ; évasion de détenus (1850 et 1854) ; épidémie de variole (1880) ; registre des observations de la commission de surveillance (1853-1885) ; travaux de chauffage et d'adduction d'eau (1902-1905), pose d'auvents extérieurs (1935).

    Date

    1813-1935

    Cote

    1Y/4

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de CORBEIL.
    • Correspondance : réclamations du concierge, informations...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

    Date

    1895-1938

    Cote

    3X/9

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

    Date

    1892-1922

    Cote

    3X/8

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

    Date

    1893-1934

    Cote

    3X/2

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).

    Date

    1840-1943

    Cote

    2X/24

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    1978-1979 ; 1983; 1986; 1991.

    Date

    1978-1991

    Cote

    3281W/21

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion du personnel.
    • Livres des salaires
    • 1978-1979 ; 1983; 1986; 1991.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  16. Résultat n°16

    1975-1979.

    Date

    1975-1979

    Cote

    3281W/20

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion du personnel.
    • Livres des salaires
    • 1975-1979.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  17. Résultat n°17

    1967-1972.

    Date

    1967-1972

    Cote

    3281W/19

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion du personnel.
    • Livres des salaires
    • 1967-1972.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  18. Résultat n°18

    1949-1966.

    Date

    1949-1966

    Cote

    3281W/18

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion du personnel.
    • Livres des salaires
    • 1949-1966.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Extraction de la base ARCHE (remplaçant les fiches décès) : listes des successions déclarées, classées par date de déclaration, avec mention de la date du décès (numérisées et océrisées : MERCI DE VOUS ADRESSER AU PRESIDENT DE SALLE POUR TOUTE RECHERCHE, SANS COMMANDER LA COTE).

    Date

    Entre le 1er décembre 2002 et le 31 décembre 2009

    Cote

    3019W/82

    • Contexte : 3019W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (2002-2011)

    • Extraction de la base ARCHE (remplaçant les fiches...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES D ETAMPES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Listes du personnel : tableaux de répartition du personnel, listes des postes, nouvelle bonification indiciaire (1994), répartition des moyens, table ronde personnel ATOS/ITARF, observatoire des coûts des établissements de l'enseignement supérieur, circulaires, création d'emplois.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2895W/183/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Personnels administratifs : personnel IATOS (Ingénieurs,...
    • Listes du personnel : tableaux de répartition du personnel,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Procédure d'échange entre CFA EVE et opérateurs pédagogiques.

    Date

    2011

    Cote

    2853W/109/4

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Stages.
    • Fiches entreprises, laboratoires.
    • Procédure d'échange entre CFA EVE et opérateurs pédagogiques.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service p versant)

  22. Résultat n°22

    Répertoire des stages (2010-2011).

    Date

    2010-2011

    Cote

    2853W/109/3

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Stages.
    • Fiches entreprises, laboratoires.
    • Répertoire des stages (2010-2011).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service p versant)

  23. Résultat n°23

    Génie Biologique et informatique, master 2 : Liste des entreprises (confidentiel).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2853W/109/2

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Stages.
    • Fiches entreprises, laboratoires.
    • Génie Biologique et informatique, master 2 : Liste...

    Producteur :

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  24. Résultat n°24

    I-Z.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2853W/109/1

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Stages.
    • Fiches entreprises, laboratoires.
    • I-Z.

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  25. Résultat n°25

    Cod- H.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2853W/108/2

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Stages.
    • Fiches entreprises, laboratoires.
    • Cod- H.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service p versant)

  26. Résultat n°26

    A-CNRS.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2853W/108/1

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Stages.
    • Fiches entreprises, laboratoires.
    • A-CNRS.

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  27. Résultat n°27

    Etudiants : fiches descriptif de stage.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2853W/107/2

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Stages.
    • Etudiants : fiches descriptif de stage.

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  28. Résultat n°28

    Licence 3, master 1 science du génome et des organismes, master 2 : emplois du temps, liste des inscrits, fiches choix option, parcours et modules.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2853W/107/1

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Licence 3, master 1 science du génome et des organismes,...

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  29. Résultat n°29

    Biologie et génome, master 1 : emploi du temps, trombinoscope, listes des étudiants, fiches d'option.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2853W/106/10

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Biologie et génome, master 1 : emploi du temps, trombinoscope,...

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  30. Résultat n°30

    Biologie et génome, master 2 : liste d'admission, liste des inscrits, tableau des examens, trombinoscope étudiants,

    Date

    2007-2008

    Cote

    2853W/106/9

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Biologie et génome, master 2 : liste d'admission, liste...

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  31. Résultat n°31

    Filière biologie : règlements de contrôle des connaissances.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2853W/106/8

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Filière biologie : règlements de contrôle des connaissances.

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  32. Résultat n°32

    Biologie et génome, master 1 : procès- verbaux d'admission, emploi du temps, composition de jury de diplôme, liste des étudiants par groupes de travaux dirigés, trombinoscope des étudiants, fiches de choix d'option, plannings des examens.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2853W/106/7

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Biologie et génome, master 1 : procès- verbaux d'admission,...

    Producteur :

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  33. Résultat n°33

    Biologie et génome (spécialités Biologie cellulaire et physiologie, Biologie physique-chimie), licence3 : procès- verbaux d'admission, emploi du temps, composition de jury de diplôme, liste des étudiants par groupes de travaux dirigés, trombinoscope des étudiants, fiches de choix d'option, plannings des examens.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2853W/106/6

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Biologie et génome (spécialités Biologie cellulaire...

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  34. Résultat n°34

    Biologie et génome (spécialité génie biologique et informatique), licence 3 : procès-verbaux d'admission, emploi du temps, composition de jury de diplôme, liste des étudiants par groupes de travaux dirigés, trombinoscope des étudiants, fiches de choix d'option, plannings des examens.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2853W/106/5

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Biologie et génome (spécialité génie biologique et...

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  35. Résultat n°35

    Biologie et Réponse biologique à l 'exercice, master 1 : règlement de contrôle des connaissances, trombinoscope étudiants, procès-verbaux d'admission, emplois du temps, convocation au examen, liste des enseignants, conservation de notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2853W/106/4

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Biologie et Réponse biologique à l 'exercice, master...

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  36. Résultat n°36

    Génie biologique et informatique, master 1 : emploi du temps, règlement de contrôle des connaissances, procès-verbaux d'admission, choix d'option, convocation aux examens.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2853W/106/3

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Génie biologique et informatique, master 1 : emploi...

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  37. Résultat n°37

    Licence 3 Biologie (Biologie cellulaire et physiologie, Biologie physique-chimie) : règlement de contrôle des connaissances, emploi du temps, convocation aux examens, trombinoscope étudiants, composition du jury d'examen, conservation des notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2853W/106/2

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Licence 3 Biologie (Biologie cellulaire et physiologie,...

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  38. Résultat n°38

    Licence 3 biologie (Génie biologique et informatique) : règlement de contrôle des connaissances, procès-verbaux d'admission, composition du jury d'examen, emploi du temps.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2853W/106/1

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Licence 3 biologie (Génie biologique et informatique)...

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  39. Résultat n°39

    Maîtrise Biologie cellulaire et physiologie : emploi du temps, liste des étudiants, composition du jury d'examen, choix d'option, règlement de contrôle des connaissances, procès-verbaux d'admission.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2853W/105/14

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Maîtrise Biologie cellulaire et physiologie : emploi...

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  40. Résultat n°40

    Maîtrise Biologie cellulaire et physiologie : emploi du temps, liste des étudiants, composition du jury d'examen, choix d'option, trombinoscope, règlement de contrôle des connaissances, convocation aux examens.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2853W/105/13

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Maîtrise Biologie cellulaire et physiologie : emploi...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service p versant)

  41. Résultat n°41

    Maîtrise Biologie cellulaire et physiologie : règlement de contrôle des connaissances, procès-verbaux d'admission.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2853W/105/12

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Maîtrise Biologie cellulaire et physiologie : règlement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service p versant)

  42. Résultat n°42

    Licence Biologie cellulaire et physiologie : emploi du temps, règlement de contrôle des connaissances, procès-verbaux d'admission, choix des options, composition du jury d'examen.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2853W/105/11

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Licence Biologie cellulaire et physiologie : emploi...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service p versant)

  43. Résultat n°43

    Licence Biologie cellulaire et physiologie : emploi du temps, règlement de contrôle des connaissances, procès-verbaux d'admission, liste des étudiants.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2853W/105/10

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Licence Biologie cellulaire et physiologie : emploi...

    Producteur :

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  44. Résultat n°44

    Licence Biologie cellulaire et physiologie : règlement de contrôle des connaissances, procès-verbaux d'admission, emplois du temps, convocation au partiel , liste des étudiants.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2853W/105/9

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Licence Biologie cellulaire et physiologie : règlement...

    Producteur :

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  45. Résultat n°45

    Licence Biologie cellulaire et physiologie : procès-verbaux d'admission.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2853W/105/8

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • Licence Biologie cellulaire et physiologie : procès-verbaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service p versant)

  46. Résultat n°46

    IUP Génie biologie informatique 1 , 2, 3 : procès-verbaux d'admission, règlement de contrôle des connaissances, convocations aux examens, emploi du temps, liste des enseignants, composition du jury d'examen.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2853W/105/7

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • IUP Génie biologie informatique 1 , 2, 3 : procès-verbaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service p versant)

  47. Résultat n°47

    IUP Génie biologique et informatique 1 , 2, 3 : procès-verbaux d'admission, règlement de contrôle des connaissances, convocations aux examens, emploi du temps, trombinoscope étudiants, liste des étudiants, liste des enseignants, composition du jury d'examen.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2853W/105/6

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • IUP Génie biologique et informatique 1 , 2, 3 : procès-verbaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service p versant)

  48. Résultat n°48

    IUP Génie biologique et informatique 1, 2 , 3 : procès-verbaux d'admission, composition du jury d'examen, emplois du temps, trombinoscopes étudiants.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2853W/105/5

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • IUP Génie biologique et informatique 1, 2 , 3 : procès-verbaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service p versant)

  49. Résultat n°49

    IUP Génie biologie informatique 1, 2 : emploi du temps, calendrier universitaire.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2853W/105/4

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • IUP Génie biologie informatique 1, 2 : emploi du temps,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service p versant)

  50. Résultat n°50

    IUP Génie biologie informatique 1, 2, 3 : règlements de contrôle des connaissances, emploi du temps, composition jury d'examen, fiches de stage.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2853W/105/3

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • IUP Génie biologie informatique 1, 2, 3 : règlements...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service p versant)

  51. Résultat n°51

    IUP 2 : trombinoscope étudiants, emploi du temps.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2853W/105/2

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • IUP 2 : trombinoscope étudiants, emploi du temps.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service p versant)

  52. Résultat n°52

    IUP 1 : trombinoscope, liste des étudiants, emploi du temps.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2853W/105/1

    • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

    • Gestion pédagogique.
    • IUP 1 : trombinoscope, liste des étudiants, emploi...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service p versant)

  53. Résultat n°53

    Transfert de l'activité à ARAPEJ : état des lieux du nombre de logements occupés, identité des bailleurs, listes des contrats et des contentieux en cours, conventions de formation éducateur spécialisé, liste des chambres d'hôtel mises à disposition et des conditions tarifaires et logistiques, notes internes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2803W/125

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Cessation des activités.
    • Transfert de l'activité à ARAPEJ : état des lieux du...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  54. Résultat n°54

    COPES de Savigny-sur-Orge, suivi des permissions.

    Date

    1960-1972

    Cote

    2745W/60

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Suivi judiciaire des mineurs.
    • COPES de Savigny-sur-Orge, suivi des permissions.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  55. Résultat n°55

    Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris, gestion du personnel.

    Date

    1945-1972

    Cote

    2745W/19

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  56. Résultat n°56

    Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1965-2004

    Cote

    2745W/7/3

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
    • Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  57. Résultat n°57

    Création et organisation.

    Date

    1976-1982

    Cote

    2745W/2/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Service d'éducation surveillée (SES) Plateau de Champagne.
    • Création et organisation.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  58. Résultat n°58

    Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier de Police, session 2009-2010 : listes des candidats retenus pour suivre la formation qualifiante de brigadier, notes de service, note d'information, fiches d'inscription, convocation, liste nationale des candidats admis, correspondance.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2634W/6

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  59. Résultat n°59

    Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier-chef et Major de police, session 2007-2010 : circulaire ministérielle, arrêté, liste fonctionnaires remplissant les conditions pour RAEP SUEP - BP, notes de service, liste d'émargement, correspondance, liste des candidats reçus, convocation des stagiaires, fiches d'inscription, fiche de notation.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2634W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  60. Résultat n°60

    Sécurité publique, gestion mensuelle de la formation : fiche évaluation formation, notes de service, fiche programme et animation pédagogique, fiche suivie Tir dialogue, fiche journalière de service (1er janvier - 31 décembre 2010).

    Date

    2010

    Cote

    2634W/2

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique, gestion mensuelle de la formation...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  61. Résultat n°61

    Sécurité publique, gestion mensuelle de la formation : liste de stagiaires, attestation de stage, attestation de réussite, état de fin de stage, attestation de formation, convocation des stagiaires, diplôme formateur, télégramme, procès-verbal de formation continue, correspondance, fiche suivie Tir dialogue (1er janvier - 31 décembre 2010).

    Date

    2010

    Cote

    2634W/1

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique, gestion mensuelle de la formation...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  62. Résultat n°62

    Décentralisation, convention Etat-Département en vue du transfert des agents de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : correspondance, circulaires, notes administratives, règlement intérieur, tableaux récapitulatifs, convention, rapport, ordre du jour, projet d'étude, fiches de demande de crédits (1985-1990).

    Date

    1985-1990

    Cote

    2575W/32

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Décentralisation, convention Etat-Département en vue...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Décentralisation, Direction Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) : correspondance, circulaires, notes administratives, tableau récapitulatifs des effectifs, convention (1981-1985) ; application de la loi : correspondance, notes administratives, circulaires, convention (1982-1984) ; Direction Départemental de l'Equipement (DDE) : correspondance (1984).

    Date

    1981-1985

    Cote

    2575W/31

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Décentralisation, Direction Départementales des Affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Personnel du Conseil Général, effectif personnel des services : tableaux récapitulatif (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2575W/30

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Personnel du Conseil Général, effectif personnel des...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Personnel du Conseil Général, effectif personnel des services : tableaux récapitulatif (1988-1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    2575W/29

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Personnel du Conseil Général, effectif personnel des...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Personnel du Conseil Général, foyer départemental de l'enfance et Direction Social Départemental (DSD) : correspondance, note administrative, tableaux récapitulatifs, arrêtés, procès-verbaux, fiches de notations (1986-1988).

    Date

    1986-1988

    Cote

    2575W/28

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Personnel du Conseil Général, foyer départemental de...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

    Date

    1971-1985

    Cote

    2575W/27

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Réforme des catégories C et D : correspondance, notes administratives, tableaux récapitulatifs (1955-1979).

    Date

    1955-1979

    Cote

    2575W/26

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Réforme des catégories C et D : correspondance, notes...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Gestion de la carrière, avancement et durée de carrière : correspondance (1969) ; titularisation : correspondance, tableau récapitulatif des notations, notes administratives, arrêté (1973-1986) ; modalité de recrutement : correspondance, tableaux récapitulatifs, circulaires (1973-1978) ; personnel contractuel : correspondance, tableaux récapitulatifs, notes administratives, rapport du préfet (1974-1985).

    Date

    1969-1986

    Cote

    2575W/25

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Gestion de la carrière, avancement et durée de carrière...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Rémunération des agents, prime d'habillement : correspondance, liste des agents (1953-1957) ; prime de surveillance de la chaudière : liste des agents, correspondance (1965-1968) ; personnel de service : correspondance (1967) ; rémunération des fonctionnaires de l'Etat : note administrative, correspondance, décret n°68-1291 (1968-1977) ; personnel des collectivités locales : circulaire, correspondance (1973-1982) ; heures supplémentaires : correspondance (1981) ; prise en charge des dépenses de personnel : circulaire, tableaux récapitulatifs (1986).

    Date

    1953-1982

    Cote

    2575W/23

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Rémunération des agents, prime d'habillement : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Commission Administrative Paritaire, séance du 18 juin 1992 : tableaux récapitulatifs, notes administratives, correspondance, rapports, notes de préparation, convocation des élus, procès-verbaux, liste des agents, arrêtés (1992) ; séance du 22 octobre 1992 : tableaux récapitulatifs, notes administratives, correspondance, procès-verbaux (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2575W/13

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, séance du 18 juin...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Commission Administrative Paritaire, séance du 19 mars 1992 : procès-verbaux, correspondance, notes administratives, tableaux récapitulatifs (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2575W/12

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, séance du 19 mars...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Commission Administrative Paritaire, séance du 5 décembre 1991 : notes administratives, correspondance, rapports, tableaux récapitulatifs, procès-verbaux, courriers de recours, demandes de détachement, fiches de notation (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2575W/11

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, séance du 5 décembre...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Commission Administrative Paritaire, séance du 6 février 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, procès-verbaux, correspondance (1991) ; séance du 14 juin 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement ; liste du personnel (1991) ; séance du 11 juillet 1991 : tableaux récapitulatifs, procèdure de notation, procès-verbaux, convocations, correspondance, demande de détachement (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2575W/10

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, séance du 6 février...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Commission Administrative Paritaire, séance du 7 septembre 1990 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel (1990) ; séance du 4 décembre 1990 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, procès-verbaux (1990) ; séance du 18 décembre 1990 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2575W/9

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, séance du 7 septembre...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Commission Administrative Paritaire, séance du 4 juillet 1990 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, rapports, correspondance, notes administratives, convention de mandat (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2575W/8

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, séance du 4 juillet...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai 1990 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, correspondance, procès-verbaux (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2575W/7

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Commission Administrative Paritaire, séance du 30 mars 1989 : tableaux récapitulatifs, procès-verbaux, notes administratives, correspondance (1989) ; séance du 7 décembre 1989 : correspondance, notes administratives, tableaux récapitulatifs, rapports (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2575W/6

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, séance du 30 mars...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Commission Administrative Paritaire, séance du 13 janvier 1989 : arrêtés, tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, procès-verbaux, convocations (1989) ; séance du 28 mars 1989 : tableaux récapitulatifs, correspondance, procès-verbaux, note à l'attention du président, notes administratives, fiches de notation (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2575W/5

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, séance du 13 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Commission Administrative Paritaire, séance du 15 septembre 1988 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement ; liste du personnel (1988) ; séance du 22 décembre 1988 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, liste du personnel (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2575W/4

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, séance du 15 septembre...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)