Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3 959
  • 2 657
Période
  • 34
  • 35
  • 35
  • 38
  • 42
  • 59
  • 231
  • 3 030
  • 3 627
  • 113
Nom de l'inventaire
  • 3 943
  • 898
  • 120
  • 97
  • 67
Afficher plus
Lieux
  • 1 716
  • 153
  • 127
  • 120
  • 96
Afficher plus
Typologies
  • 6 616
  • 368
  • 137
  • 119
  • 110
Afficher plus
Sujets
  • 4 944
  • 2 078
  • 411
  • 188
  • 183
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 11
  • 8
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

6 616 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Un registre des décrets de l'assemblée nationale (1790) ; listes des habitants comparants le 25 juillet de chaque année pour la tenue des assises (1747-1789) ; sentences d'adjudication des bois de Bièvres (1747-1784) ; état des bois de Bièvres (1751-1754) ; liste des hommes et domestiques hommes devant payer le cinquantième (impôt représentant le cinquantième de leur revenu annuel) 1726-1727)

Date

1726-1790

Cote

B/208

Résultat n°2

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile : pièces de procédure : succession d'André Marin Dufour, entrepreneur de bâtiments à Corbeil : mémoire (1744), rôle général de tous les ouvriers qui ont commencé à travailler à ses différents ateliers, comptes de l'entreprise (1740-1758), jugement suite au décès de Marin Dufour (1762).

Date

1762

Cote

B/670

Résultat n°3

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre des messiers et gardes vigne (27 août 1617-septembre 1630) ; un registre de gruerie (1629-1640) ; copie de la déclaration du roi qui règle et fixe les limites de la capitainerie de Corbeil (1694) et un état des paroisses ; états des noms et surnoms des gardes avec le territoire que chacun d'eux doit garder (s.d.) ; un registre des rapports des gardes (14 janvier 1755-5 décembre 1755) ; états des rapports des gardes (1750-1752, 1754, 1756, 1757) ; plumitifs d'audiences (1756-1757)

Date

1617-1757

Cote

B/746

Résultat n°4

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Ban et arrière ban : deux registres de tous les nobles, barons, chevaliers, écuyers et autres tenant fiefs et arrières fiefs (1674) ; un rôle des taxes (1675) ; comptes rendus des recettes et dépenses des taxes et contributions pour raison de ban et d'arrière ban (1696-1697) ; rôles et états par commune de tous les nobles pour la convocation au ban et arrière ban (1689-1697) ; Aveu et dénombrement de Jean Delpech seigneur de Méréville (1704)

Date

1674-1704

Cote

B/1056

Résultat n°5

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Rôles des habitants et des contribuables pour la subsistance des pauvres des paroisses de Chalo-saint- Mars, Roinvilliers, Puiselet-le-Marais, Champigny, Maivilliers, Brières, Baudreville, Brières-les-Scellés, Bois Herpin, Chatenay, Vierville, Mespuits, Arrancourt, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers (1709) ; registres des recettes pour la subsistances des pauvres (1741) ; un registre pour l'enregistrement des donations, des testaments et substitutions (13 février 1756-8 janvier 1771) 

Date

1709-1771

Cote

B/1665

Résultat n°6

GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : deux registres plumitifs des causes ordinaires (2 décembre 1609-18 mai 1611), (7 juin 1651-21 septembre 1669) [deux feuillets] ; deux registres des rapports du greffe de Grigny (24 septembre 1742, 23 septembre 1743), (8 janvier 1750) ; un registre des bannières (24 octobre 1788-18 mars 1790) ; un registre d'écrous (17 mai 168827 mai 1733) ; rôles des pauvres (1694, 1709) ; Assises : liste des habitants (1717-1786).

Date

1609-1790

Cote

B/1932

Résultat n°7

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Pièces relatives à la réunion de la paroisse Saint-Pierre du château à celle de la Sainte Trinité et suppression de la paroisse de Saint Pierre (14 juillet 1739) ; Reçus de sommes versées par les marguilliers de la confrérie du Saint Sacrement en l'église Sainte Trinité de Montlhéry, comtes : recettes et dépenses (1749-1768) ; liste des confrères et soeurs qui sont à la confrérie du Saint Sacrement en l'année 1750.

Date

1739-1768

Cote

B/2559

Résultat n°8

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Ban et arrière-ban : taille : taxes pour frais de guerre (1636-1637) ; dénombrements de feux pour les paroisses de Brunoy, Saintry, Montgeron, Morsang, tigery, courcouronnes, Suçy-sur-seine et Sucy-sur-orge, faubourg Saint Jacques (écart de Milly-la-Forêt) (1693)

Date

1636-1693

Cote

B/2566

Résultat n°9

MORANGIS (Bailliage et Comté de Morangis).- Procédure civile et criminelle : pièces du greffe (1782-1791) ; un état des habitants pauvres de la paroisse de Morangis (17 mai 1709) ; lettres patentes, déclarations du roi (1789-1790)

Date

1709-1790

Cote

B/2568

Résultat n°10

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté d'Etiolles).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (15 septembre 1740-7 avril 1756), (8 avril 1756-16 mars 1758), (16 novembre 1758-26 mai 1768), (5 juin 1769-3 juillet 1777), (10 avril 1783-12 février 1789 et pièces jointes) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741-1744) ; une liste des habitants ne sachant pas écrire (1742)

Date

1740-1789

Cote

B/2788

Résultat n°11

VAYRES-SUR-ESSONNE (Prévôté de Vayres). - Procédure criminelle : un registre d'audiences avec le nom des habitants pour chaque année (2 octobre 1776-7 octobre 1789) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1537, 1584, 1585, 1591, 1602-1604, 1612-1613, 1619, 1629-1630, 1632, 1665, 1671, 1672, 1688, 1692, 1753, 1780-1789)

Date

1537-1789

Cote

B/2801

Résultat n°12

VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des habitants comparants le 27 septembre de chaque année pour la tenue des assises (1750-1789) : Eaux et forêts : Réceptions d'officiers et de gardes chasses, bois, pêches (1760-1788) ; rapports de gardes (1759-1790)

Date

1750-1790

Cote

B/2806

Résultat n°13

VILLEJUST (Prévôté de Villejust et dépendances).- procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-1790) ; Assises : listes des habitants (1767, 1771-1779, 1781-1788).- VILLEMOISSON-SUR-ORGE (Bailliage de Villemoisson).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (27 juillet 1769-2 avril 1778), (15 octobre 1778-25 novembre 1784) ; procédure civile (1681-1685 appel au châtelet de Paris concernant des rentes dues à l'église de Villemoisson), (1776, 1778, 1779, 1789) voir Prévôté de Beaumont B 179

Date

1681-1790

Cote

B/2809

Résultat n°14

Etats de situation des paroisses de l'élection et tableaux de répartition des tailles et de la capitation. - Subdélégation de CORBEIL.

Date

1786-1788

Cote

C/4000

Résultat n°15

Etats de situation des paroisses de l'élection et tableaux de répartition des tailles et de la capitation. - Subdélégation de MONTLHERY.

Date

1786-1788

Cote

C/4001

Résultat n°16

ARPAJON. - Liste des habitants qui doivent contribuer à la subsistance des pauvres, (1741), [1 pièce papier].

Date

1741

Cote

ESUPPL/780

Résultat n°17

Correspondance du procureur général de PARIS adressant au procureur de la République un état des inculpés suite à l'insurrection de juin 1848, 8 septembre 1848 : photographie N. et B., Dim. 14,5 x 19,5.

Date

1999

Cote

9FI/645

Résultat n°18

Liste des pharmaciens audio-prothésistes

Date

1973

Cote

GBR/926

Résultat n°19

Liste nominative des docteurs en médecine en exercice dans le département au 1er janvier 1973

Date

1973

Cote

GBR/927

Résultat n°20

Liste nominative des docteurs en médecine en exercice dans le département au 1er janvier 1973

Date

1973

Cote

GBR/928

Résultat n°21

Liste des infirmières, infirmières diplômées d'Etat, autorisées, psychiatriques, sanatoriaux

Date

1973

Cote

GBR/929

Résultat n°22

Liste des infirmières, infirmières diplômées d'Etat, autorisées, psychiatriques, sanatoriaux

Date

1973

Cote

GBR/930

Résultat n°23

Département de l'Essonne : liste des membres du Conseil général , précédé du bureau du Conseil général suivie de la composition de la Commission départementale et des commissions du Conseil général

Date

1974

Cote

GBR/1278

Résultat n°24

Etat nominatif des masseurs kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens lunetiers exerçant dans le département à la date du 1er janvier 1966

Date

1966

Cote

GBR/1531

Résultat n°25

Les élections financières sous l'Ancien Régime : Carte, liste des communes. s.l. : s.n., [1981]

Date

1981

Cote

GBR/1885

Résultat n°26

Les 226 listes candidates au premier tour des élections régionales. 21 mars 2004

Date

2004

Cote

GBR/3000

Résultat n°27

Paz, Peace, Paix, Friede. Monument aux morts, cimetière de Saint-Jean. Réalisé par les enfants de l'Ecole Publique de Saint-Jean-de-Beauregard

Date

2006

Cote

GBR/3520

Résultat n°28

Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

Date

2008

Cote

GBR/3656

Résultat n°29

Abbayes et prieurés d'hommes, Tiers ordre de SAINT-FRANCOIS, Capucins d'ETAMPES. - Liste des pères gardiens de 1581 à 1783. Journal du couvent de 1618-1788.

Date

1581-1788

Cote

32H/1

Résultat n°30

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Inventaire des titres et papiers de l'abbaye royale d'HYERRES. Tome II, chap. IV-V (1780).

Date

1780

Cote

63H/2

Résultat n°31

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Inventaire des titres et papiers de l'abbaye royale d'HYERRES. Tome IV, chap. XI-XIV (1780).

Date

1780

Cote

63H/4

Résultat n°32

Ordres militaires, commanderies : commanderie du SAUSSOYE à BALLANCOURT. - Inventaire de titres avec notes historiques et listes des commandeurs de 1351 à 1748.

Date

1750

Cote

80H/1

Résultat n°33

CONGREGATION RELIGIEUSE DE NOTRE-DAME ET DE L'HOTEL-DIEU D'ETAMPES. - Trois registres d'inscription de vêture, noviciat et profession des postulantes, novices, professes et mortuaire de l'hôtel-Dieu d'ETAMPES (24 novembre 1755-14 avril 1761, 22 septembre 1761, et, 26 octobre 1772-17 juin 1782).

Date

1755-1782

Cote

92H/1

Résultat n°34

Hospices et hôpitaux. - Congrégation de religieuses de Notre-Dame d'ETAMPES.

Date

1638-1771

Cote

92H/2

Résultat n°35

Les constituants : liste des députés et des suppléants élus à l'Assemblée constituante. Réédition de l'édition de 1897

Date

s.d.

Cote

INOCTAVO/1404

Résultat n°36

Les trésoriers-payeurs généraux au XIXème siècle : répertoire nominatif et territorial

Date

1983

Cote

INOCTAVO/1939

Résultat n°37

Liste des maires et des conseillers municipaux de l'Essonne

Date

1983

Cote

INOCTAVO/2001

Résultat n°38

Liste des maires et des conseillers municipaux de l'Essonne à la suite des élections des 6 et 13 mars 1983

Date

s.d.

Cote

INOCTAVO/2018

Résultat n°39

La réconciliation des prêtres jureurs de l'ancien diocèse de Sens et l'état du clergé diocésain au lendemain de la Terreur dans Bulletin de la Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne

Date

s.d.

Cote

INOCTAVO/3183

Résultat n°40

L'administration départementale de Seine-et-Oise : 1790-1913 : Législation, personnes, locaux

Date

1913

Cote

INQUARTO/632

Résultat n°41

Liste des maires de l'Essonne et conseillers municipaux, élections des 13 et 20 mars 1977

Date

1977

Cote

INQUARTO/937

Résultat n°42

Liste des maires de l'Essonne et conseillers municipaux, élections des 13 et 20 mars 1977

Date

1977

Cote

INQUARTO/938

Résultat n°43

Liste des maires et des conseillers municipaux de l'Essonne, élection des 13 et 20 mars 1977

Date

1977

Cote

INQUARTO/987

Résultat n°44

Le Jura politique et administratif depuis 1800. Listes des responsables politiques et administratifs du département du Jura de 1800 à nos jours, dressées par Yves Craga et Christian Rochet

Date

1980

Cote

INQUARTO/1201

Résultat n°45

Généalogie de la famille Bocquet de Pénin

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/1602

Résultat n°46

Les noms de personnes en France

Date

1968

Cote

INSEIZE/45

Résultat n°47

Les noms de lieux : origine et évolution, villes et villages, pays, cours d'eau, montagnes, lieux-dits

Date

1932

Cote

INSEIZE/539

Résultat n°48

Les noms de villes et de villages

Date

1985

Cote

INSEIZE/894

Résultat n°49

Table des noms roturiers des inventaires des archives anciennes

Date

1962

Cote

INV/721

Résultat n°50

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

Date

1945-1956

Cote

1J/390

Résultat n°51

DOURDAN. - GRANZERE, notaire : liste de ses prédecesseurs.

Date

1801

Cote

1J/596

Résultat n°52

Mémoire des noms passés par devant Jean Boucher, notaire à Dourdan.

Date

1640

Cote

1J/745

Résultat n°53

Course cycliste intitulée prix des cycles Henri organisée par l'Etoile sportive villeneuvoise le 25 avril 1948 : plan de la course, liste des participants, lettre de demande d'autorisation à la préfecture, arrêté préfectoral d'autorisation, liste des remises de prix, affiche annonçant la course.

Date

1948

Cote

1J/754

Résultat n°54

Archives de l'Association des propriétaires aux lieux dits Bois-Pinard, Clos-Culbuteau, Gros Bois d'YERRES, siège social 82 rue Paul Doumer à Yerres, crée contre le projet de création d'une bretelle d'autoroute (plan 14) reliant l'autoroute du Sud de Paris à la hauteur de Corbeil et la route nationale n°19 vers Villecresnes : statuts des intérêts communs d'YERRES (1922), registre destiné à recevoir les modifications apportées aux statuts et les changements survenus dans l'administration de l'Association du 26/1/1964 au 2/5/1965, règlement d'urbanisme concernant le plan directeur d'urbanisme intercommunal pour les communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART, MONTGERON, QUINCY SOUS SENART, VALENTON, VARENNES JARCY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES (s.d.), comptes-rendus de réunion (1963-1964), statuts de l'Association des propriétaires aux lieux dits Bois Pinard, Clos-Culbuteau, Gros-Bois d'YERRES ( 12 ex.),(1964), Journal officiel du 27/2/1964 concernant la création de l'Association (2 ex.), courriers au sous-préfet, au maire de la commune d'YERRES, au Directeur départemental du ministère de la construction , à l'inspecteur des finances, lettres de soutien à l'association (1964), déclaration de société à la sous-préfecture 8 février 1964, liste des membres adhérents à l'Association, bulletins d'adhésion à l'association (1964), presse, le Parisien du 5.6.1964.

Date

1963-1965

Cote

1J/755

Résultat n°55

Notes de lecture.

Date

s.d

Cote

2J/2

Résultat n°56

Notes de lecture.

Date

1439-1800

Cote

2J/6

Résultat n°57

Baux, cens, titres et comptes.

Date

1611-1796

Cote

7J/4

Résultat n°58

Conseil de fabrique. - Nomination de marguilliers, liste de paroissiens, [1804-1880].

Date

1804-1880

Cote

8J/3

Résultat n°59

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des charges : domestiques, rentes, portion congrue et 20ème, ouvriers...avec table nominative [1 registre papier, 100 folios] [1785-an XII].

Date

1785-1804

Cote

12J/86

Résultat n°60

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Liste des enfants instruits par le sieur MOYEN, instituteur à l'école de COURANCES et payé par le marquis de NICOLAY, 1821. Etat de distribution de pain à COURANCES faite par le marquis de NICOLAY, 1825-1826. Journal de traitement médicochirurgical fait d'après les ordres du marquis de NICOLAY, pair de FRANCE dans les communes de COURANCES, DANNEMOIS et MOIGNY par CHEMIN chirurgien à MILLY, 1825, [4 pièces papier, 14 p.].

Date

1821-1826

Cote

12J/90

Résultat n°61

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Clady PONCETTON, née REYMOND, épouse de Jean Louis Auguste PONCETTON : correspondance familiale de son époux, ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et documents : documents : agrégation délivrée par l'association des Coeurs dévoués pour la plus grande gloire de Dieu, [1873] ; cartes de sociétaires de l'Union des Femmes de France, [1887-1888] ; journal intime [fragments], [1858-1864] ; liste de noms de personnes ; notes diverses sur les enfants, les fleurs et l'histoire.

Date

1858-1880

Cote

16J/345

Résultat n°62

Famille de François PONCETTON. - Famille DUPIN : papiers d'affaires et titres de famille : Claude DUPIN : contrat de mariage, 18 novembre 1650 ; testament, [1693] ; concession du droit de sépulture, [1692] ; liste des enfants de Claude DUPIN, [1673] ; reçus, [1670-1686].

Date

1650-1693

Cote

16J/423

Résultat n°63

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration (02 octobre 1959-18 juin 1962) ; procès-verbaux de réunions de l'assemblée générale (02/10/1959, 09/10/1959, 18/05/1961, 18/06/1962) ; comptes-rendus de réunions du bureau du conseil d'administration (16 mai 1960-19 février 1962) ; liste des membres du conseil d'administration, liste des agents en activité à la SAEGEMA ; constitution et présentation du bilan de l'opération, infrastructure et équipements publics : rapport établi par monsieur Delmotte en mai-juin 1962, 10 pages.

Date

1959-1962

Cote

18J/1

Résultat n°64

GRIGNY II. - Courrier des fournisseurs, sous-traitants et acquéreurs d'appartements : récapitulatif des travaux, ordres d'exécution, plannings, label, certificat de capacité, constat d'huissier, devis, plans, correspondance, notes.

Date

1969-1979

Cote

20J/36

Résultat n°65

GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin G.E.M. (outre des boutiques, le centre commercial possède deux magasins grande surface : G.E.M. et GOULET-TURPIN) : courrier divers et du compte prorata : devis, mémoires, état d'avancement du chantier rapport de visite, ordres d'exécution des travaux, liste des entreprises, relevés du compte Prorata, certificats de conformité des matériaux, demande d'abonnement à l'E.D.F., factures, correspondance, notes.

Date

1971-1975

Cote

20J/80

Résultat n°66

GRIGNY II. - Eglise : C.R. des réunions, planning, ordre de service, P.V. de réception, correspondance, P.V. de visite, liste des entreprises concernées.

Date

1969-1976

Cote

20J/106

Résultat n°67

Conseils d'administration et assemblées générales. - Liste des actionnaires ; rapports du commissaire aux comptes, 1975-1983.

Date

1975-1983

Cote

22J/5

Résultat n°68

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Conseil d'administration : liste des membres, correspondance, divers, [1919-1932].

Date

1919-1932

Cote

24J/1/6

Résultat n°69

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Certificats nominatifs des parts d'actions, notes, transfert d'actions, relevé des titres, liste des actionnaires et souscripteurs d'emprunts, [1919-1936].

Date

1919-1936

Cote

24J/1/11

Résultat n°70

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Prisonniers de guerre allemands : correspondance relative aux dépenses, accidents, problèmes de rendement, plaintes des prisonniers, surveillance du commando, difficulté d'approvisionnement, nombre de prisonniers employés par les établissements GILARDONI, DECAUVILLE et DOITTAU. Listes nominatives des membres du commando avec âge, lieu de naissance et résidence, profession et lieu de capture, réglementation du gouvernement français sur l'emploi des prisonniers allemands, [1945-1949].

Date

1945-1949

Cote

24J/16

Résultat n°71

ESSONNES. Direction Générale. - Fédération des fabricants de tuiles et de briques de France : procès-verbaux du conseil d'administration, liste des concurrents inscrits au concours de la maison 'terre-cuite', prix de vente des produits de terre cuite, correspondance, [1951-1954].

Date

1951-1954

Cote

24J/31/1

Résultat n°72

ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier des revendications, élections des délégués du personnel, grève (mai-juin 1968), convention collective nationale des ouvriers de l'industrie des tuiles et briques (1955), coupures de journaux, notes sur les heures supplémentaires, liste d'ouvriers, salaires, médaille du travail, procès-verbaux du comité d'entreprise, comptabilité ; rapport et bilan de l'entreprise, plan d'épargne ; règlement intérieur du fonds commun de placement, correspondance, [1968-1972].

Date

1955-1972

Cote

24J/32/1

Résultat n°73

ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements des employés et des cadres, enregistrement, [1920-1939].

Date

1920-1939

Cote

24J/54/6

Résultat n°74

Personnel. - Etat des sommes dues par GILARDONI pour l'emploi des prisonniers de guerre (salaires, hospitalisations, listes nominatives), brochure 'Les conventions de Genève du 27 juillet 1929 pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les armées en campagne', [1945-1948].

Date

1945-1948

Cote

24J/108/2

Résultat n°75

Correspondance diverse. - Correspondance sous l'Occupation, situation de trésorerie en 1939, liste des employés et contremaîtres des TARTERÊTS, notes sur la valeur des stocks, [1939-1945].

Date

1939-1945

Cote

24J/109/4

Résultat n°76

PARLY 2 (Le Chesnay, YVELINES). - Compte à rebours n° 1 à 7, bulletins d'information [s. d.].

Date

s.d

Cote

25J/6

Résultat n°77

PARLY 2 (Le Chesnay, YVELINES). - Liste des participants à la première visite internationale de l'Institut français du libre service et des techniques modernes de distribution à PARLY 2, 19 novembre 1969.

Date

1969

Cote

25J/10

Résultat n°78

PARLY 2 (Le Chesnay, YVELINES). - Voyage au CANADA et aux ETATS-UNIS organisé à l'attention des commerçants de PARLY 2 : brochure avec programme, liste des participants et bilan (1969).

Date

1969

Cote

25J/11

Résultat n°79

LYON-LA-PART-DIEU (Lyon, Rhône). - Liste des participants à l'inauguration du centre commercial LYON-LA-PART-DIEU (8 septembre 1975).

Date

1975

Cote

25J/37

Résultat n°80

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : rivière : procédure contre le Chapitre de l'église NOTRE-DAME DE PARIS à propos du curage de la rivière : requête [liste nominative des religieux du Chapitre], 25 mai 1671 ; acte signifié au lieutenant général, 27 mars 1671 ; mémoire au Parlement, 2 juin 1673 ; transaction, 30 juillet 1681 ; requête, 1686. [5 pièces papier, 30 p.].

Date

1671-1686

Cote

26J/78