B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Un registre des décrets de l'assemblée nationale (1790) ; listes des habitants comparants le 25 juillet de chaque année pour la tenue des assises (1747-1789) ; sentences d'adjudication des bois de Bièvres (1747-1784) ; état des bois de Bièvres (1751-1754) ; liste des hommes et domestiques hommes devant payer le cinquantième (impôt représentant le cinquantième de leur revenu annuel) 1726-1727)

Cote/Cotes extrêmes

B/208

Date

1726-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE DE BIEVRE LE CHÂTEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011