B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

VILLEJUST (Prévôté de Villejust et dépendances).- procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-1790) ; Assises : listes des habitants (1767, 1771-1779, 1781-1788).- VILLEMOISSON-SUR-ORGE (Bailliage de Villemoisson).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (27 juillet 1769-2 avril 1778), (15 octobre 1778-25 novembre 1784) ; procédure civile (1681-1685 appel au châtelet de Paris concernant des rentes dues à l'église de Villemoisson), (1776, 1778, 1779, 1789) voir Prévôté de Beaumont B 179

Cote/Cotes extrêmes

B/2809

Date

1681-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE VILLEJUST ET DEPENDANCES (service producteur)

BAILLIAGE DE VILLEMOISSON (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011