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1 235 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extraction de la base ARCHE (remplaçant les fiches décès) : listes des successions déclarées, classées par date de déclaration, avec mention de la date du décès (numérisées et océrisées : MERCI DE VOUS ADRESSER AU PRESIDENT DE SALLE POUR TOUTE RECHERCHE, SANS COMMANDER LA COTE).

    Date

    Entre le 1er décembre 2002 et le 31 décembre 2009

    Cote

    3019W/82

    • Contexte : 3019W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (2002-2011)

    • Extraction de la base ARCHE (remplaçant les fiches...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES D ETAMPES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Relances.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2860W/52

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Fiches décès.
    • Relances.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Soldées en 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2860W/51

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Fiches décès.
    • Soldées en 2006.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Lettres A-G.

    Date

    2004

    Cote

    2941W/89/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2004.
    • Lettres A-G.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  5. Résultat n°5

    Lettres H-Z.

    Date

    2004

    Cote

    2941W/89/2

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2004.
    • Lettres H-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  6. Résultat n°6

    Lettres M-Z.

    Date

    2003

    Cote

    2941W/88/3

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2003.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  7. Résultat n°7

    Lettres A-D.

    Date

    2003

    Cote

    2941W/88/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2003.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  8. Résultat n°8

    Lettres E-L.

    Date

    2003

    Cote

    2941W/88/2

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2003.
    • Lettres E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  9. Résultat n°9

    Extraction de la base Moorea (remplaçant les fiches décès) pour tous les bureaux de Massy et Palaiseau : listes nominatives des successions déclarées, classées par année, bureau et numéro d'ordre de la déclaration (numérisées et océrisées : MERCI DE VOUS ADRESSER AU PRESIDENT DE SALLE POUR TOUTE RECHERCHE, SANS COMMANDER LA COTE).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2856W/371

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Extraction de la base Moorea (remplaçant les fiches...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Lettres A-D.

    Date

    2002

    Cote

    2941W/87/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2002.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  11. Résultat n°11

    Lettres E-L.

    Date

    2002

    Cote

    2941W/87/2

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2002.
    • Lettres E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  12. Résultat n°12

    Lettres M-Z.

    Date

    2002

    Cote

    2941W/87/3

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2002.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  13. Résultat n°13

    Lettres A-D.

    Date

    2001

    Cote

    2941W/86/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2001.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  14. Résultat n°14

    Lettres M-Z.

    Date

    2001

    Cote

    2941W/86/3

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2001.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  15. Résultat n°15

    Lettres E-L.

    Date

    2001

    Cote

    2941W/86/2

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2001.
    • Lettres E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  16. Résultat n°16

    Fiches décès apurées.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/345

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 2000.
    • Fiches décès apurées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Lettres M-Z.

    Date

    2000

    Cote

    2941W/85/3

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2000.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  18. Résultat n°18

    Lettres A-D.

    Date

    2000

    Cote

    2941W/85/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2000.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  19. Résultat n°19

    Lettres E-L.

    Date

    2000

    Cote

    2941W/85/2

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2000.
    • Lettres E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  20. Résultat n°20

    Lettres A - Z.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/335

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 2000.
    • Lettres A - Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Lettres E-L.

    Date

    1999

    Cote

    2941W/84/2

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 1999.
    • Lettres E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  22. Résultat n°22

    Lettres A - Z.

    Date

    1999

    Cote

    1985W/334

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1999.
    • Lettres A - Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  23. Résultat n°23

    Lettres M-Z.

    Date

    1999

    Cote

    2941W/84/3

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 1999.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  24. Résultat n°24

    Fiches décès apurées.

    Date

    1999

    Cote

    1985W/344

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1999.
    • Fiches décès apurées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Lettres A-D.

    Date

    1999

    Cote

    2941W/84/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 1999.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  26. Résultat n°26

    Lettres A - Z.

    Date

    1998

    Cote

    1985W/333

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1998.
    • Lettres A - Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Lettres A-D.

    Date

    1998

    Cote

    2941W/83/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 1998.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  28. Résultat n°28

    Lettres M-Z.

    Date

    1998

    Cote

    2941W/83/3

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 1998.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  29. Résultat n°29

    Fiches décès apurées.

    Date

    1998

    Cote

    1985W/343

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1998.
    • Fiches décès apurées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Lettres E-L.

    Date

    1998

    Cote

    2941W/83/2

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 1998.
    • Lettres E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  31. Résultat n°31

    Lettres P - Z.

    Date

    1997

    Cote

    1985W/332

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres P - Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Lettres P - Z.

    Date

    1997

    Cote

    1986W/116

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres P - Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  33. Résultat n°33

    Fiches décès apurées.

    Date

    1997

    Cote

    1985W/342

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Fiches décès apurées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  34. Résultat n°34

    Lettres A - F.

    Date

    1997

    Cote

    1985W/330

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres A - F.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  35. Résultat n°35

    Lettres L-Z.

    Date

    1997

    Cote

    2857W/79

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est.
    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres L-Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  36. Résultat n°36

    Lettres E-L.

    Date

    1997

    Cote

    2857W/42

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres E-L.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lettres J-Z.

    Date

    1997

    Cote

    3113W/114

    • Contexte : 3113W Bureau de l'Enregistrement de Juvisy sud-ouest,...

    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres J-Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Lettres A - E.

    Date

    1997

    Cote

    1986W/114

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres A - E.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  39. Résultat n°39

    Lettres A-K.

    Date

    1997

    Cote

    2941W/82/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • 1997 : fiches décès Yerres Est et Ouest mélangés.
    • Lettres A-K.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  40. Résultat n°40

    Lettres L-W.

    Date

    1997

    Cote

    2941W/82/2

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • 1997 : fiches décès Yerres Est et Ouest mélangés.
    • Lettres L-W.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  41. Résultat n°41

    Lettres A-I.

    Date

    1997

    Cote

    3113W/113

    • Contexte : 3113W Bureau de l'Enregistrement de Juvisy sud-ouest,...

    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres A-I.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Lettres M-Z.

    Date

    1997

    Cote

    2857W/43

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  43. Résultat n°43

    Lettres A-D.

    Date

    1997

    Cote

    2857W/41

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  44. Résultat n°44

    1997 : lettres A - Z.

    Date

    1997

    Cote

    1983W/92

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Fiches décès.
    • 1997 : lettres A - Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  45. Résultat n°45

    Lettres A-K.

    Date

    1997

    Cote

    2857W/78

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est.
    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres A-K.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  46. Résultat n°46

    Lettres F - O.

    Date

    1997

    Cote

    1986W/115

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres F - O.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  47. Résultat n°47

    Lettres G - O.

    Date

    1997

    Cote

    1985W/331

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres G - O.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  48. Résultat n°48

    Fiches décès apurées.

    Date

    1996

    Cote

    1985W/341

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Fiches décès apurées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  49. Résultat n°49

    Lettres H-O.

    Date

    1996

    Cote

    2941W/80

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres H-O.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  50. Résultat n°50

    Lettres J-Z.

    Date

    1996

    Cote

    2891W/23/2

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil Sud.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres J-Z.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  51. Résultat n°51

    Lettres A-F.

    Date

    1996-1996

    Cote

    2888W/39

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres A-F.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  52. Résultat n°52

    Lettres A-I.

    Date

    1996

    Cote

    3113W/111

    • Contexte : 3113W Bureau de l'Enregistrement de Juvisy sud-ouest,...

    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres A-I.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Lettres J - Z.

    Date

    1996

    Cote

    1986W/113

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres J - Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  54. Résultat n°54

    Lettres L-Z.

    Date

    1996

    Cote

    2857W/77

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres L-Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  55. Résultat n°55

    Lettres G-L.

    Date

    1996

    Cote

    2857W/39

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres G-L.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  56. Résultat n°56

    Lettres A-I.

    Date

    1996

    Cote

    2891W/23/1

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil Sud.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres A-I.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  57. Résultat n°57

    Lettres A-D.

    Date

    1996

    Cote

    2941W/590

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  58. Résultat n°58

    Lettres A-G.

    Date

    1996

    Cote

    2941W/79

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres A-G.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  59. Résultat n°59

    Lettres P - Z.

    Date

    1996

    Cote

    1985W/329

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres P - Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  60. Résultat n°60

    Lettres A - F.

    Date

    1996

    Cote

    1985W/327

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres A - F.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  61. Résultat n°61

    1996 : lettres A - Z.

    Date

    1996

    Cote

    1983W/91

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Fiches décès.
    • 1996 : lettres A - Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  62. Résultat n°62

    Lettres A - I.

    Date

    1996

    Cote

    1986W/112

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres A - I.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  63. Résultat n°63

    Lettres G - O.

    Date

    1996

    Cote

    1985W/328

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres G - O.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  64. Résultat n°64

    Lettres A-F.

    Date

    1996

    Cote

    2857W/38

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres A-F.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  65. Résultat n°65

    Lettres E-M.

    Date

    1996

    Cote

    2941W/591

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres E-M.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  66. Résultat n°66

    Lettres M-Z.

    Date

    1996

    Cote

    2857W/40

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  67. Résultat n°67

    Lettres A-K.

    Date

    1996

    Cote

    2891W/11/1

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil Nord.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres A-K.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  68. Résultat n°68

    Lettres N-Z.

    Date

    1996

    Cote

    2941W/592

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres N-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  69. Résultat n°69

    Lettres J-Z.

    Date

    1996

    Cote

    3113W/112

    • Contexte : 3113W Bureau de l'Enregistrement de Juvisy sud-ouest,...

    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres J-Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Lettres A-K.

    Date

    1996

    Cote

    2857W/76

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres A-K.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  71. Résultat n°71

    Lettres G-M.

    Date

    1996-1996

    Cote

    2888W/40

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres G-M.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  72. Résultat n°72

    Lettres N-Z.

    Date

    1996-1996

    Cote

    2888W/41

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres N-Z.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  73. Résultat n°73

    Lettres L-Z

    Date

    1996

    Cote

    2891W/11/2

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil Nord.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres L-Z

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  74. Résultat n°74

    1996 : lettres A-Z.

    Date

    1996

    Cote

    2890W/9

    • Contexte : 2890W Enregistrement d'EVRY et de CORBEIL : successions...

    • EVRY : fiches décès.
    • 1996 : lettres A-Z.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY (2019) (service versant)

  75. Résultat n°75

    Lettres P-Z.

    Date

    1996

    Cote

    2941W/81

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres P-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  76. Résultat n°76

    Lettres J-Z.

    Date

    1995

    Cote

    1986W/111

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Sud.
    • Fiches décès.
    • 1995.
    • Lettres J-Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  77. Résultat n°77

    Lettres A-K.

    Date

    1995

    Cote

    2891W/22/1

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil Sud.
    • Fiches décès.
    • 1995.
    • Lettres A-K.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  78. Résultat n°78

    1995 : lettres A - Z.

    Date

    1995

    Cote

    1983W/90

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Fiches décès.
    • 1995 : lettres A - Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  79. Résultat n°79

    Lettres PON-Z.

    Date

    1995

    Cote

    2941W/311

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1995.
    • Lettres PON-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  80. Résultat n°80

    Lettres A-F.

    Date

    1995

    Cote

    3113W/108

    • Contexte : 3113W Bureau de l'Enregistrement de Juvisy sud-ouest,...

    • Fiches décès.
    • 1995.
    • Lettres A-F.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)