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2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL : successions (1985-2006)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-83

Date

1985-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

24 ml, 255 article(s)

Origine

SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/04/2019

Présentation du contenu

Centre de Corbeil Nord : fiches décès (1990-1996), déclarations de successions (1991-1997) ;

Centre de Corbeil Sud : fiches décès (1985-1996), déclarations de successions (1987-1997) ;

Centre de Corbeil : fiches décès (1986-1989), déclarations de successions (1985-2006).

Mode de classement

Chronologique et alphabétique

Mots clés lieux

CORBEIL-ESSONNES Commune

Mots clés matières

droits de succession, enregistrement, 20e siècle, 21e siècle

Cote/Cotes extrêmes

2891W/12-23;2891W/82-106

Date

1985-1997

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

Cote/Cotes extrêmes

2891W/12-23

Date

1985-1996

Mots clés typologiques

fiche décès

Cote/Cotes extrêmes

2891W/22/1-22/2

Date

1995

Lettres A-K.

Cote/Cotes extrêmes

2891W/22/1

Date

1995

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995