Déplier tous les niveaux
Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis MASSY : successions (1996-2003) et PALAISEAU Nord-Ouest : successions (2001-2003), PALAISEAU Sud-Ouest : successions et déclarations fiscales (1989-2003) puis PALAISEAU : successions (2003). Extraction de la base de données Moorea tous sites (2002-2003).
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)
Extraction de la base Moorea (remplaçant les fiches décès) pour tous les bureaux de Massy et Palaiseau : listes nominatives des successions déclarées, classées par année, bureau et numéro d'ordre de la déclaration (numérisées et océrisées : MERCI DE VOUS ADRESSER AU PRESIDENT DE SALLE POUR TOUTE RECHERCHE, SANS COMMANDER LA COTE).
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY SUD (service producteur)
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY NORD (service producteur)
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
NC Numérisé au bout de 50 ans à partir de 2003
communicable 50 ans après 2003
