2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis MASSY : successions (1996-2003) et PALAISEAU Nord-Ouest : successions (2001-2003), PALAISEAU Sud-Ouest : successions et déclarations fiscales (1989-2003) puis PALAISEAU : successions (2003). Extraction de la base de données Moorea tous sites (2002-2003)

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

2856W/1-371

Date

1983-2003

Origine

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

Mots clés matières

Extraction de la base Moorea (remplace les fiches décès) pour PALAISEAU et MASSY Massy (tous sites confondus).

Autres Cotes

2856W/371

Date

2002-2003

Origine

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY SUD (service producteur)

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY NORD (service producteur)


DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)


DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2003

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques