Aide à la recherche

2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions (1979-1997) et YERRES (1997-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2941W/1-589

Date

1979-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

25 ml, 591 article(s)

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/07/2019

Présentation du contenu

Centre de YERRES Est : 1-81 : fiches décès (1979-1996) ; 90-227 : déclarations de succession (1979-1997).

Centre de YERRES Ouest : 228-243 ; 245-311 ; 590-592 : fiches décès (1979-1996) ; 312-440 : déclarations de succession (1979-1997).

Centre de YERRES Est et Ouest mélangés : 82/1-82/2 : fiches décès (1997).

Centre de YERRES (fusionné à partir du 1er octobre 1997) : 83-89 : fiches décès (1998-2004) ; 441-589 : déclarations de succession (1998-2004).

Mode de classement

Chronologique, alphabétique et numérique

Mots clés lieux

YERRES Commune

Mots clés matières

enregistrement, 20e siècle, droits de succession

Cote/Cotes extrêmes

2941W/82-89;2941W/441-589

Date

1997

Origine

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX/CENTRE DES IMPOTS DE YERRES (service producteur)

Cote/Cotes extrêmes

2941W/82-89

Date

1997-2004

Mots clés typologiques

fiche décès

Cote/Cotes extrêmes

2941W/83/1-83/3;2941W/84/1-84/3;2941W/85/1-85/3;2941W/86/1-86/3;2941W/87/1-87/3;2941W/88/1-88/3;2941W/89/1-89/2

Date

1998-2004

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2941W/84/1-84/3

Date

1999

Lettres E-L.

Cote/Cotes extrêmes

2941W/84/2

Date

1999

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999