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1 235 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lettres D - G.

    Date

    1980

    Cote

    1986W/47

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1980.
    • Lettres D - G.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  2. Résultat n°2

    Lettres T-Z.

    Date

    1972

    Cote

    2008W/41

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1972.
    • Lettres T-Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Lettres A-D.

    Date

    2001

    Cote

    2941W/86/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2001.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  4. Résultat n°4

    Lettres A - K, apurées.

    Date

    1993

    Cote

    1986W/99

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1993.
    • Lettres A - K, apurées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  5. Résultat n°5

    Lettres P - Z.

    Date

    1997

    Cote

    1985W/332

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres P - Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Lettres H-M.

    Date

    1994

    Cote

    2857W/34

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1994.
    • Lettres H-M.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  7. Résultat n°7

    Fiches décès apurées.

    Date

    1996

    Cote

    1985W/341

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Fiches décès apurées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Lettres A-K.

    Date

    1979

    Cote

    2021W/57

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés).
    • Fiches décès.
    • 1979.
    • Lettres A-K.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  9. Résultat n°9

    Lettres G - L.

    Date

    1986

    Cote

    1983W/70

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Fiches décès.
    • 1986.
    • Lettres G - L.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  10. Résultat n°10

    Lettres L-W.

    Date

    1988

    Cote

    2857W/61

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est.
    • Fiches décès.
    • 1988.
    • Lettres L-W.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lettres A-C.

    Date

    1992

    Cote

    3113W/97

    • Contexte : 3113W Bureau de l'Enregistrement de Juvisy sud-ouest,...

    • Fiches décès.
    • 1992.
    • Lettres A-C.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Lettres L-Y.

    Date

    1981

    Cote

    2857W/47

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est.
    • Fiches décès.
    • 1981.
    • Lettres L-Y.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres F-K.

    Date

    1992-1992

    Cote

    2888W/27

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Fiches décès.
    • 1992.
    • Lettres F-K.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Lettres E-L.

    Date

    1999

    Cote

    2941W/84/2

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 1999.
    • Lettres E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  15. Résultat n°15

    Lettres D - K.

    Date

    1976

    Cote

    1985W/252

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1976.
    • Lettres D - K.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Lettres A-C.

    Date

    1969

    Cote

    2021W/5

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Centre des impôts d'Arpajon.
    • Fiches décès.
    • 1969.
    • Lettres A-C.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lettres D - K.

    Date

    1984

    Cote

    1983W/61

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Fiches décès.
    • 1984.
    • Lettres D - K.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres Mi-R.

    Date

    1989

    Cote

    3113W/82

    • Contexte : 3113W Bureau de l'Enregistrement de Juvisy sud-ouest,...

    • Fiches décès.
    • 1989.
    • Lettres Mi-R.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lettres J-Z.

    Date

    1995

    Cote

    1986W/111

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Sud.
    • Fiches décès.
    • 1995.
    • Lettres J-Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres J - O.

    Date

    1971

    Cote

    1985W/233

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1971.
    • Lettres J - O.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)