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2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé, recettes (1969-1998)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2021W/5-191

Date

1969-1998

Origine

CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Centre d'Arpajon : fiches décès (1969-1977) ; déclarations de succession (1969-1977) ; baux et actes sous seing privé (1969-1977).

Centres d'Arpajon Est et Ouest mélangés : fiches décès (1978-1979) ; déclarations de successions (1978-1979) ; baux et actes sous seing privé (1978-1979).

Recette principale d'Arpajon : Bordereaux des actes déposés (1969-1998) ; état des loyers et des taxes, état des exonérés au droit de bail (1997-1998) ; bordereau récapitulatif des déclarations de droit de bail (1997-1998) ; droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail, classé par communes.

Mots clés lieux

ARPAJON Commune

Mots clés matières

enregistrement, droits de succession, 20e siècle

Cote/Cotes extrêmes

2021W/5-52;2021W/65-95;2021W/96/1;2021W/104-149

Date

1969-1977

Origine

CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service producteur)

Présentation du contenu

Fiches décès (1969-1977) ; déclarations de succession (1969-1977) ; baux et actes sous seing privé (1969-1977).

Cote/Cotes extrêmes

2021W/5-52

Date

1969-1977

Mots clés typologiques

fiche décès

Cote/Cotes extrêmes

2021W/5-8

Date

1969

Lettres A-C.

Cote/Cotes extrêmes

2021W/5

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français