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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1841 - 1952.
Cote
3X/6
 Date
1841-1952
 Lieu
PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
correspondance, dossier individuel, liste nominative, dossier de procédure, statut d'association, programme, plan, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1841 - 1952.
Résultat n°2

1867-1952.
Cote
3X/1
 Date
1867-1952
 Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY
 Type de document
statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1867-1952.
Résultat n°3

P - Z.
Cote
3438W/4
 Date
2017-2018
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Service de réparation pénale des mineurs (RPM) : dossiers...

  • P - Z.
Résultat n°4

K - O.
Cote
3438W/3
 Date
2017-2018
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Service de réparation pénale des mineurs (RPM) : dossiers...

  • K - O.
Résultat n°5

C - J.
Cote
3438W/2
 Date
2017-2018
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Service de réparation pénale des mineurs (RPM) : dossiers...

  • C - J.
Résultat n°6

A - B.
Cote
3438W/1
 Date
2017-2018
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Service de réparation pénale des mineurs (RPM) : dossiers...

  • A - B.
Résultat n°7

Dossier 9/9.
Cote
3410W/14
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 9/9.
Résultat n°8

Dossier 8/9.
Cote
3410W/13
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 8/9.
Résultat n°9

Dossier 7/9.
Cote
3410W/12
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 7/9.
Résultat n°10

Dossier 6/9.
Cote
3410W/11
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 6/9.
Résultat n°11

Dossier 5/9.
Cote
3410W/10
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 5/9.
Résultat n°12

Dossier 4/9.
Cote
3410W/9
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 4/9.
Résultat n°13

Dossier 3/9.
Cote
3410W/8
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 3/9.
Résultat n°14

Dossier 2/9.
Cote
3410W/7
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 2/9.
Résultat n°15

Dossier 1/9.
Cote
3410W/6
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 1/9.
Résultat n°16

Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits indiqués à l'article 133-3 du Code pénal, chambre 6/3, 13 septembre 2002, minute n° 195.
Cote
3410W/5
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
Résultat n°17

Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits indiqués à l'article 133-3 du Code pénal, chambre 6/3, 30 août 2002, minute n° 184.
Cote
3410W/4
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
Résultat n°18

Dossier 2/2.
Cote
3410W/3
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 2/2.
Résultat n°19

Dossier 1/2.
Cote
3410W/2
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 1/2.
Résultat n°20

Chambre 5/2, 5 juin 2002, minute n° 115 ; chambre 6/1, 29 octobre 2002, minute n° 182 ; chambre 6/3, 15 juillet 2002, minute n° 161 ; chambre 7, 1er juillet 2002, minute n° 150 ; chambre 6/5, 22 octobre 2002, minutes n° 171 et 216.
Cote
3410W/1
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Chambre 5/2, 5 juin 2002, minute n° 115 ; chambre 6/1,...