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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    P - Z.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3438W/4

    • Contexte : Service de réparation pénale des mineurs (RPM) : dossiers...

    • P - Z.

    Producteur :

    Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service producteur), Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service versant)

  4. Résultat n°4

    K - O.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3438W/3

    • Contexte : Service de réparation pénale des mineurs (RPM) : dossiers...

    • K - O.

    Producteur :

    Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service producteur), Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service versant)

  5. Résultat n°5

    C - J.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3438W/2

    • Contexte : Service de réparation pénale des mineurs (RPM) : dossiers...

    • C - J.

    Producteur :

    Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service producteur), Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service versant)

  6. Résultat n°6

    A - B.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3438W/1

    • Contexte : Service de réparation pénale des mineurs (RPM) : dossiers...

    • A - B.

    Producteur :

    Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service producteur), Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossier 9/9.

    Date

    2002

    Cote

    3410W/14

    • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

    • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
    • Dossier 9/9.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier 8/9.

    Date

    2002

    Cote

    3410W/13

    • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

    • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
    • Dossier 8/9.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossier 7/9.

    Date

    2002

    Cote

    3410W/12

    • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

    • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
    • Dossier 7/9.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier 6/9.

    Date

    2002

    Cote

    3410W/11

    • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

    • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
    • Dossier 6/9.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossier 5/9.

    Date

    2002

    Cote

    3410W/10

    • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

    • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
    • Dossier 5/9.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier 4/9.

    Date

    2002

    Cote

    3410W/9

    • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

    • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
    • Dossier 4/9.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier 3/9.

    Date

    2002

    Cote

    3410W/8

    • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

    • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
    • Dossier 3/9.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossier 2/9.

    Date

    2002

    Cote

    3410W/7

    • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

    • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
    • Dossier 2/9.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossier 1/9.

    Date

    2002

    Cote

    3410W/6

    • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

    • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
    • Dossier 1/9.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits indiqués à l'article 133-3 du Code pénal, chambre 6/3, 13 septembre 2002, minute n° 195.

    Date

    2002

    Cote

    3410W/5

    • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

    • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits indiqués à l'article 133-3 du Code pénal, chambre 6/3, 30 août 2002, minute n° 184.

    Date

    2002

    Cote

    3410W/4

    • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

    • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossier 2/2.

    Date

    2002

    Cote

    3410W/3

    • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

    • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossier 1/2.

    Date

    2002

    Cote

    3410W/2

    • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

    • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Chambre 5/2, 5 juin 2002, minute n° 115 ; chambre 6/1, 29 octobre 2002, minute n° 182 ; chambre 6/3, 15 juillet 2002, minute n° 161 ; chambre 7, 1er juillet 2002, minute n° 150 ; chambre 6/5, 22 octobre 2002, minutes n° 171 et 216.

    Date

    2002

    Cote

    3410W/1

    • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

    • Chambre 5/2, 5 juin 2002, minute n° 115 ; chambre 6/1,...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)