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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Cote
840W/1
 Date
1941-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, GUILLERVAL, ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
plan, compte rendu

  • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
  • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Résultat n°2

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

Cote
2030W/1350
 Date
1989-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives sans nomination...
Résultat n°3

N° 137 El ghrib Évry 91000.
Cote
2865W/28/8
 Date
2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N°130-137.
  • N° 137 El ghrib Évry 91000.
Résultat n°4

Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.

Cote
951W/62
 Date
1970
 Lieu
SACLAY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.
Résultat n°5

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

Cote
2491W/411
 Date
2000
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, NORVILLE (LA), BLANDY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, D HUISON-LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Résultat n°6

Centre hospitalier Manhès (2001).
Cote
2938W/35
 Date
2001
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

  • Plaintes contre les établissement de santé.
  • Fleury-Mérogis.
  • Centre hospitalier Manhès (2001).
Résultat n°7

Janvier : 3 dossiers.
Cote
3150W/16
 Date
1982
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions...

  • 1982 (échantillon de 1 dossier sur 3).
  • Janvier : 3 dossiers.
Résultat n°8

140, 142 - 143 (16 mai 2011).
Cote
3288W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3288W Dossiers de procédure des affaires correctionnelles...

  • 6ème chambre (collégiale).
  • 140, 142 - 143 (16 mai 2011).
Résultat n°9

16 juillet 1999.
Cote
3132W/287
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions...

  • 1999.
  • Cabinet 6,
  • 16 juillet 1999.
Résultat n°10

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Cote
1128W/4
 Date
1969-1974
 Lieu
NORVILLE (LA), SAINT-VRAIN, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
dossier de procédure, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

  • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...
Résultat n°11

Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

Cote
1187W/6
 Date
1966
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280....
Résultat n°12

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

Cote
2435W/15
 Date
1997-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°13

VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau d'évolution (1972).

Cote
969W/109
 Date
1972
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau...
Résultat n°14

Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.

Cote
2085W/10
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2085W Dossiers d'indemnisation des victimes d'infraction...

  • Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280...
Résultat n°15

Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).

Cote
2449W/176
 Date
2011
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

  • Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...
Résultat n°16

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

Cote
2435W/308
 Date
1998-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°17

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Cote
1005W/131
 Date
1977
 Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Résultat n°18

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

Cote
3U/2716
 Date
1889
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°19

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Exclusion des tribunaux d'appel d'Orléans, de Pithiviers et de Corbeil dans l'affaire Laglace contre Morizet (26 juillet 1792).

Cote
L/495
 Date
1791-1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, LOIRET
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°20

5 novembre 2007.
Cote
2863W/72
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, dossier de procédure

  • Contexte : 2863W Dossiers jugés par le tribunal pour enfants d'Évry...

  • Chambre 112.
  • 5 novembre 2007.