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Résultat n°1

Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

Date

1941-1968

Cote

840W/1

Résultat n°2

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

Date

1989-1997

Cote

2030W/1350

Résultat n°3

N° 137 El ghrib Évry 91000.

Date

2007

Cote

2865W/28/8

Résultat n°4

Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.

Date

1970

Cote

951W/62

Résultat n°5

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

Date

2000

Cote

2491W/411

Résultat n°6

Centre hospitalier Manhès (2001).

Date

2001

Cote

2938W/35

Résultat n°7

Janvier : 3 dossiers.

Date

1982

Cote

3150W/16

Résultat n°8

140, 142 - 143 (16 mai 2011).

Date

2008

Cote

3288W/7

Résultat n°9

16 juillet 1999.

Date

1999

Cote

3132W/287

Résultat n°10

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°11

Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

Date

1966

Cote

1187W/6

Résultat n°12

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

Date

1997-2008

Cote

2435W/15

Résultat n°13

VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau d'évolution (1972).

Date

1972

Cote

969W/109

Résultat n°14

Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.

Date

2000

Cote

2085W/10

Résultat n°15

Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).

Date

2011

Cote

2449W/176

Résultat n°16

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

Date

1998-2007

Cote

2435W/308

Résultat n°17

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Date

1977

Cote

1005W/131

Résultat n°18

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

Date

1889

Cote

3U/2716

Résultat n°19

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Exclusion des tribunaux d'appel d'Orléans, de Pithiviers et de Corbeil dans l'affaire Laglace contre Morizet (26 juillet 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/495

Résultat n°20

5 novembre 2007.

Date

2007

Cote

2863W/72