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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - ARPAJON, cité jardin d'Arpajon, route nationale 20 : devis descriptif, 8 plans, frais de construction, mandat de paiement, acte de vente par Mr et Mme Lejeune 24.7.1931, quittance par Mr et Mme Lejeune 19.1.1932, extrait des minutes du greffe civil, dossier technique et administratif (1931-1942) , BRETIGNY, société coopérative d'habitations à bon marché de Brétigny : transmission de demande de subvention (1929-1930), BRUNOY, habitations à bon marché au lieu dit Les mardelles ou le Saut de Rigaut, acte de vente par Mr et Mme Besse 9.12.1932, quittance 1.9.1933, presse l'indépendant de Seine et Oise du 11.2.1933, état sur transcription (1932-1933) , BRUNOY, habitations à bon marché l'Abri du canton de Boissy-Saint-Léger, formation de la Société (1906-1912), CORBEIL, habitations à bon marché, cité jardin de Corbeil au lieu-dit La Prairie Saint Jean : plan, délibération, demande de déclaration d'utilité publique, mandat de paiement, quittance par les consorts Jozon 19.2.1932, acte de vente par les consorts Jozon 24-25 septembre 1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise du 14.11.1931 (1931-1937), CORBEIL, société le Foyer de Corbeil-Essonnes, formation de la société (1913-1914), CORBEIL, habitations à bon marché la Maison du travailleur du canton de Corbeil : statuts, courrier concernant la formation de la société (1906-1920), DOURDAN habitations à bon marché, société anonyme de crédit immobilier des cantons de DOURDAN : subventions (1930-1933).

    Date

    1906-1942

    Cote

    3X/3

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1805-1950

    Cote

    2X/25

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut des soeurs hospitalières attachées à l'Hôtel-Dieu d'Etampes (1810), règlements de l'hôpital (1824-1839), règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes, 1859, 20 pages, 2 ex. et un exemplaire manuscrit, règlement des fondations du service religieux à célébrer dans la chapelle de l'hospice (1852), règlement pour le service intérieur, 1901, 30 pages ; commission administrative : enquête de l'inspection de l'Assistance publique après la campagne de presse menée par le journal ""le Petit Gatinais"" au sujet de l'intolérance religieuse dans l'hôpital (1906-1907), nominations d'administrateurs, désignations de vice-présidents, constitution du bureau (1808-1926), élections de deux délégués à la commission administrative des hospices, 1904 et 1925, rapports de l'inspection générale des services et réponses de la commission administrative en 1883, 1884, 1886, 1913 ; approbations des contrats d'assurance pour le personnel, les bâtiments, le mobilier (1890-1921) ; statistiques hospitalières concernant les revenus, le personnel, les achats, les malades, 1847, 5 pages, statistiques relatives au personnel, aux bâtiments, aux malades, aux dépenses et recettes, 1888, 69 pages, 2 ex., statistiques relatives aux malades, au personnel, aux recettes et dépenses (1872-1929), correspondance relative aux statistiques (1874-1884) ; asile de vieillards : projet concernant la formation d'un établissement en faveur des vieillards (1828), autorisation donnée à la commission administrative de l'hospice d'acquérir une maison pour y créer un hospice de vieillards et correspondance relative aux travaux (1831-1834), approbation du règlement de l'administration de l'asile de vieillards (1835), approbation de la délibération de la commission administrative de l'hospice, concernant l'admission en qualité de pensionnaire de six personnes dans l'asile des vieillards (1838), délibérations relatives à l'admission de pensionnaires, délibérations relatives aux paiements des séjours à l'asile (1841-1927).

    Date

    1808-1929

    Cote

    1X/25

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dispositif contractuel entre le Département de l'Essonne et la société Albatrans pour l'exploitation du Réseau Armature Départemental : rapport AD n°2003-02-0019 du 24 et 24 juin 2003, projet de convention partenariale (note, présentation PowerPoint sur les transports publics en Essonne, documents d'étude).

    Date

    2003-2009

    Cote

    3395W/28

    • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...

    • Relations avec Albatrans.
    • Dispositif contractuel entre le Département de l'Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS  / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  10. Résultat n°10

    Marché DECAUX : délibérations, rapports à la commission permanente.

    Date

    1988-1993

    Cote

    3395W/11

    • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...

    • Gestion des abris voyageurs.
    • Marché DECAUX : délibérations, rapports à la commission...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS  / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aide à l'investissement des associations sportives : rapports CP 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/33

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide à l'investissement des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Acquisition du Domaine de Chamarande : courriers, délibérations.

    Date

    1978

    Cote

    3244W/1

    • Contexte : 3244W Activités du domaine de Chamarande et de Méréville...

    • Domaine de Chamarande.
    • Création du domaine départemental.
    • Acquisition du Domaine de Chamarande : courriers, délibérations.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  13. Résultat n°13

    15 décembre 2014 : n°2014-01-0033 à 2014-01-0036 ; n°2014-02-0010 à 2014-02-0011 ; n°2014-03-0021 à 2014-03-0024 ; n°2014-04-0047 à 2014-04-0054.Motions : M-2014-01-01 ; M-2014-04-01 à M-2014-04-03.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/41

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 15 décembre 2014 : n°2014-01-0033 à 2014-01-0036 ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    24 novembre 2014 : n°2014-00-0009 ; n°2014-01-0029 à 2014-01-0032 ; n°2014-02-0007 à 2014-02-0009 ; n°2014-03-0020 ; n°2014-04-0042 à 2014-04-0046.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/40

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 24 novembre 2014 : n°2014-00-0009 ; n°2014-01-0029...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    29 septembre 2014 : n°2014-00-0007 à 2014-00-0008 ; n°2014-01-0015 à 2014-01-0028 ; n°2014-02-0006 ; n°2014-03-0018 à 2014-03-0019 ; n°2014-04-0040 à 2014-04-0041.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/39

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 29 septembre 2014 : n°2014-00-0007 à 2014-00-0008 ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    N°2014-01-0011.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/38

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 30 juin 2014.
    • N°2014-01-0011.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    N°2014-00-0005 à 2014-00-0006 ; n°2014-01-0009 à 2014-01-0014 ; n°2014-02-0004 à 2014-02-0005 ; n°2014-03-0014 à 2014-03-0016 ; n°2014-04-0029 à 2014-04-0039.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/37

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 30 juin 2014.
    • N°2014-00-0005 à 2014-00-0006 ; n°2014-01-0009 à 2014-01-0014...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    N°2014-04-0023 à 2014-04-0028. Motion : M-2014-SP-01.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/36

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 19 mai 2014.
    • N°2014-04-0023 à 2014-04-0028. Motion : M-2014-SP-01.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    N°2014-00-0003 à 2014-00-0004 ; n°2014-01-0007 à 2014-01-0008 ; n°2014-02-0003 ; n°2014-03-0010 à 2014-03-0013.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/35

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 19 mai 2014.
    • N°2014-00-0003 à 2014-00-0004 ; n°2014-01-0007 à 2014-01-0008...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    7 avril 2014 : n°2014-01-0004 à 2014-01-0006 ; n°2014-03-0007 à 2014-03-0009 ; n°2014-04-0018 à 2014-04-0022.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/34

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 7 avril 2014 : n°2014-01-0004 à 2014-01-0006 ; n°2014-03-0007...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)