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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.
Cote
A/803
 Date
1646-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Contrats d'acquisitions ou d'échanges de plusieurs héritages, à BRUNOY, passés entre M. PARIS de MONTMARTEL et les sieurs Claude JAMBON, Jacques ROUX, GIRAULT, écuyer, Dame Fumée de LOGNY ; délibération des habitants de BRUNOY qui concèdent à M. de MONTMARTEL un terrain près du chemin d'YERRES.

Cote
A/832
 Date
1750-1765
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Contrats d'acquisitions...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

Cote
A/872
 Date
1597-1787
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
délibération, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage...
Résultat n°4

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Un registre des insinuations (1662-1675) ; deux registres de présentations des défendeurs (15 février 1701-18 juillet 1701), (15 février 1701-6 août 1701) ; deux registres des défauts de présentations (1er mars 1701, 5 juillet 1701) ; un registre pour l'enregistrement des lettres patentes du roi (28 novembre 1722-13 août 1750) ; un registre des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts du Parlement (22 février 1782-23 avril 1790)

Cote
B/1663
 Date
1662-1790
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Un registre des insinuations...
Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1617).
Cote
E/4632
 Date
1617
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, acte authentique, délibération, convention, contrat

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°6

Titres de famille, GIF, Mérault, Antoine Marie, fille de Claude Mérault, seigneur. - Registre de délibérations du Conseil de Tutelle, (1757-1766), [135 feuillets].

Cote
ESUPPL/674
 Date
1757-1766
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • Titres de famille, GIF, Mérault, Antoine Marie, fille...
Résultat n°7

MONTLHERY. - Délibération des habitants au sujet de la dîme à l'occasion d'un procès avec le prieur de Saint-Laurent, (1780), [1 pièce].

Cote
ESUPPL/833
 Date
1780
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • MONTLHERY. - Délibération des habitants au sujet de...
Résultat n°8

Convocation pour l'accomplissement d'une période d'exercice de militaires, renvoyés dans leurs foyers lors de la dernière libération. 1939.1. Affiche. Dim. 64 x 48 cm. [copie de 1968-1996].
Cote
5FI/1638
 Date
1939
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
délibération, affiche

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Convocation pour l'accomplissement d'une période d'exercice...
Résultat n°9

Extrait du registre des Délibérations de l'Administration Centrale du Département de SEINE-ET-OISE. Séance du 28 pluviose, An 6. [1798] [copie de 1997].
Cote
5FI/2079
 Date
vendredi 16 février 1798
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Extrait du registre des Délibérations de l'Administration...
Résultat n°10
ETAMPES. - Extrait du registre des délibérations de la Chambre des avoués prés le Tribunal civil de première instance du 9 avril 1878, 1878.

1 media

ETAMPES. - Extrait du registre des délibérations de la Chambre des avoués prés le Tribunal civil de première instance du 9 avril 1878, 1878.

Cote
18FI/1541
 Date
1878
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : AFFICHES

  • ETAMPES. - Extrait du registre des délibérations de...
Résultat n°11
Seine-et-Oise [Département]. - Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département de Seine-et-Oise, 30 octobre 1792.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département de Seine-et-Oise, 30 octobre 1792.

Cote
18FI/2137
 Date
1792
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Extrait du registre...
Résultat n°12

Gestion domaniale (1630-1644)

Cote
G/247
 Date
1630-1644
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
contrat, convention, délibération, déclaration féodale, déclaration

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1630-1644)
Résultat n°13

Gestion domaniale (1754-1776)

Cote
G/251
 Date
1754-1776
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
registre, délibération, minute juridictionnelle, déclaration féodale, acte authentique, carte

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1754-1776)
Résultat n°14

ANGERVILLIERS : Eglise paroissiale SAINT-ETIENNE

Cote
G/441
 Date
1621-1788
 Lieu
ANGERVILLIERS
 Type de document
délibération, bail, contrat

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • ANGERVILLIERS : Eglise paroissiale SAINT-ETIENNE
Résultat n°15

ETIOLLES. - Fabrique. - Cahier de délibérations ; procès-verbaux de ces réunions (6 mars 1768-1er janvier 1784). Copie du mandement de l'archevêque de PARIS ordonnant de faire à chacune des vitres de l'église un panneau que l'on puisse ouvrir et fermer, de mettre une croix au dessus des vaisseaux des saintes huiles, de se pourvoir d'un nouveau rituel, de dresser un inventaire des vases sacrés, linges, ornements et autres meubles et effets de la sacristie, de faire exécuter les réparations urgentes au clocher (18 mai 1784). Compte des marguilliers en charge (1785-1790).

Cote
G/661
 Date
1768-1790
 Lieu
ETIOLLES, PARIS Commune
 Type de document
délibération, procès-verbal de réunion, texte officiel, compte financier

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • ETIOLLES. - Fabrique. - Cahier de délibérations ; procès-verbaux...
Résultat n°16

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale : livre des comptes et délibérations de l'église (1632-1666) [relié et mis en ordre en 1779].

Cote
G/932
 Date
1632-1779
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
livre comptable, délibération

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale...
Résultat n°17

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale : livre des comptes et délibérations (1666-1757) [relié et mis en ordre en 1779, commence par une table donnant la liste des marguilliers, avec les dates extrêmes de leurs exercices ; mauvais état : NON COMMUNICABLE].

Cote
G/933
 Date
1666-1779
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
livre comptable, délibération

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale...
Résultat n°18

SAINT-YON. - Fonds de l'église paroissiale : registre concernant les comptes de recettes et de dépenses faites pour l'église par les marguilliers en charge, ordonné par l'archidiacre dans sa visite ordinaire de 1719 [les comptes commencent à l'année 1711 ; on trouve, de plus, les actes d'assemblée, délibérations, marchés jusqu'en 1791, ainsi qu'un bordereau des revenus de la fabrique].

Cote
G/943
 Date
1711-1791
 Lieu
SAINT-YON
 Type de document
registre, compte financier, délibération, marché public

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • SAINT-YON. - Fonds de l'église paroissiale : registre...
Résultat n°19

TROUX (LES). - Fonds de l'église paroissiale SAINT-JEAN-L'EVANGELISTE : registre des délibérations de la fabrique comprenant des procès-verbaux d'élection de marguilliers, des travaux à exécuter dans l'église, des baux et ventes de biens et des comptes de gestion (1693, 1695-1696, 1702-1704, 1710, 1714, 1716, 1718-1719, 1721-1724, 1726, 1728, 1730, 1732, 1734-1736, 1738-1740, 1742, 1744, 1746, 1748, 1750, 1752-1753, 1755-1757, 1759, 1762-1764, 1767, 1769-1781, 1783-1785, 1787-1789). L'arrière du registre, qui se lit à l'envers, est composé d'actes de baptêmes, mariages et sépultures de 1684 à janvier 1693 ; ces actes sont à compléter des cotes Edépôt 61/GG2-3.

Cote
G/974
 Date
1693-1789
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
registre, délibération, bail, acte authentique, registre paroissial

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • TROUX (LES). - Fonds de l'église paroissiale SAINT-JEAN-L'EVANGELISTE...
Résultat n°20

VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale : registre des délibérations du conseil de fabrique [la première porte la date du 27 novembre 1763, et la dernière, celle du 16 novembre 1783] ; procès-verbaux des élections des marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de NOTRE-DAME et SAINT-SULPICE de VARENNE et de CERGY ; on fera les poursuites nécessaires contre HUGUET, horloger à PARIS, pour le contraindre à remettre à la fabrique les burettes d'argent que le curé lui avait confiées pour être échangées (13 octobre 1771) ; on fera incessamment les réparations les plus urgentes à la maison de l'école (1774) ; injonction faite par le contrôleur et receveur des domaines du Roi à BRUNOY, aux curé et marguilliers d'abandonner la suite de ce registre, dont la formation est absolument contraire aux dispositions de l'article VI du Règlement du 3 avril 1674 et article VII de l'Ordonnance de juin 1680, les feuillets n'étant en effet ni timbrés ni paraphés (27 janvier 1785).

Cote
G/979
 Date
1763-1783
 Lieu
VARENNES-JARCY, BRUNOY Commune
 Type de document
registre, délibération, procès-verbal d'élection, procès-verbal, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale : registre...