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2 800 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.

Date

1646-1786

Cote

A/803

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Contrats d'acquisitions ou d'échanges de plusieurs héritages, à BRUNOY, passés entre M. PARIS de MONTMARTEL et les sieurs Claude JAMBON, Jacques ROUX, GIRAULT, écuyer, Dame Fumée de LOGNY ; délibération des habitants de BRUNOY qui concèdent à M. de MONTMARTEL un terrain près du chemin d'YERRES.

Date

1750-1765

Cote

A/832

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

Date

1597-1787

Cote

A/872

Résultat n°4

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Un registre des insinuations (1662-1675) ; deux registres de présentations des défendeurs (15 février 1701-18 juillet 1701), (15 février 1701-6 août 1701) ; deux registres des défauts de présentations (1er mars 1701, 5 juillet 1701) ; un registre pour l'enregistrement des lettres patentes du roi (28 novembre 1722-13 août 1750) ; un registre des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts du Parlement (22 février 1782-23 avril 1790)

Date

1662-1790

Cote

B/1663

Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1617).

Date

1617

Cote

E/4632

Résultat n°6

Titres de famille, GIF, Mérault, Antoine Marie, fille de Claude Mérault, seigneur. - Registre de délibérations du Conseil de Tutelle, (1757-1766), [135 feuillets].

Date

1757-1766

Cote

ESUPPL/674

Résultat n°7

MONTLHERY. - Délibération des habitants au sujet de la dîme à l'occasion d'un procès avec le prieur de Saint-Laurent, (1780), [1 pièce].

Date

1780

Cote

ESUPPL/833

Résultat n°8

Convocation pour l'accomplissement d'une période d'exercice de militaires, renvoyés dans leurs foyers lors de la dernière libération. 1939.1. Affiche. Dim. 64 x 48 cm. [copie de 1968-1996].

Date

1939

Cote

5FI/1638

Résultat n°9

Extrait du registre des Délibérations de l'Administration Centrale du Département de SEINE-ET-OISE. Séance du 28 pluviose, An 6. [1798] [copie de 1997].

Date

vendredi 16 février 1798

Cote

5FI/2079

Résultat n°10
ETAMPES. - Extrait du registre des délibérations de la Chambre des avoués prés le Tribunal civil de première instance du 9 avril 1878, 1878.

1 media

ETAMPES. - Extrait du registre des délibérations de la Chambre des avoués prés le Tribunal civil de première instance du 9 avril 1878, 1878.

Date

1878

Cote

18FI/1541

Résultat n°11
Seine-et-Oise [Département]. - Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département de Seine-et-Oise, 30 octobre 1792.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département de Seine-et-Oise, 30 octobre 1792.

Date

1792

Cote

18FI/2137

Résultat n°12

Gestion domaniale (1630-1644)

Date

1630-1644

Cote

G/247

Résultat n°13

Gestion domaniale (1754-1776)

Date

1754-1776

Cote

G/251

Résultat n°14

ANGERVILLIERS : Eglise paroissiale SAINT-ETIENNE

Date

1621-1788

Cote

G/441

Résultat n°15

ETIOLLES. - Fabrique. - Cahier de délibérations ; procès-verbaux de ces réunions (6 mars 1768-1er janvier 1784). Copie du mandement de l'archevêque de PARIS ordonnant de faire à chacune des vitres de l'église un panneau que l'on puisse ouvrir et fermer, de mettre une croix au dessus des vaisseaux des saintes huiles, de se pourvoir d'un nouveau rituel, de dresser un inventaire des vases sacrés, linges, ornements et autres meubles et effets de la sacristie, de faire exécuter les réparations urgentes au clocher (18 mai 1784). Compte des marguilliers en charge (1785-1790).

Date

1768-1790

Cote

G/661

Résultat n°16

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale : livre des comptes et délibérations de l'église (1632-1666) [relié et mis en ordre en 1779].

Date

1632-1779

Cote

G/932

Résultat n°17

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale : livre des comptes et délibérations (1666-1757) [relié et mis en ordre en 1779, commence par une table donnant la liste des marguilliers, avec les dates extrêmes de leurs exercices ; mauvais état : NON COMMUNICABLE].

Date

1666-1779

Cote

G/933

Résultat n°18

SAINT-YON. - Fonds de l'église paroissiale : registre concernant les comptes de recettes et de dépenses faites pour l'église par les marguilliers en charge, ordonné par l'archidiacre dans sa visite ordinaire de 1719 [les comptes commencent à l'année 1711 ; on trouve, de plus, les actes d'assemblée, délibérations, marchés jusqu'en 1791, ainsi qu'un bordereau des revenus de la fabrique].

Date

1711-1791

Cote

G/943

Résultat n°19

TROUX (LES). - Fonds de l'église paroissiale SAINT-JEAN-L'EVANGELISTE : registre des délibérations de la fabrique comprenant des procès-verbaux d'élection de marguilliers, des travaux à exécuter dans l'église, des baux et ventes de biens et des comptes de gestion (1693, 1695-1696, 1702-1704, 1710, 1714, 1716, 1718-1719, 1721-1724, 1726, 1728, 1730, 1732, 1734-1736, 1738-1740, 1742, 1744, 1746, 1748, 1750, 1752-1753, 1755-1757, 1759, 1762-1764, 1767, 1769-1781, 1783-1785, 1787-1789). L'arrière du registre, qui se lit à l'envers, est composé d'actes de baptêmes, mariages et sépultures de 1684 à janvier 1693 ; ces actes sont à compléter des cotes Edépôt 61/GG2-3.

Date

1693-1789

Cote

G/974

Résultat n°20

VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale : registre des délibérations du conseil de fabrique [la première porte la date du 27 novembre 1763, et la dernière, celle du 16 novembre 1783] ; procès-verbaux des élections des marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de NOTRE-DAME et SAINT-SULPICE de VARENNE et de CERGY ; on fera les poursuites nécessaires contre HUGUET, horloger à PARIS, pour le contraindre à remettre à la fabrique les burettes d'argent que le curé lui avait confiées pour être échangées (13 octobre 1771) ; on fera incessamment les réparations les plus urgentes à la maison de l'école (1774) ; injonction faite par le contrôleur et receveur des domaines du Roi à BRUNOY, aux curé et marguilliers d'abandonner la suite de ce registre, dont la formation est absolument contraire aux dispositions de l'article VI du Règlement du 3 avril 1674 et article VII de l'Ordonnance de juin 1680, les feuillets n'étant en effet ni timbrés ni paraphés (27 janvier 1785).

Date

1763-1783

Cote

G/979