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3 453 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession. - Enregistrement [XVIIIe siècle].

    Date

    1700-1799

    Cote

    C/1975

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession. - Enregistrement [XVIIIe siècle].

    Date

    1700-1799

    Cote

    C/1976

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dessin humoristique se trouvant dans un registre provenant du bureau de l'Enregistrement, déclarations de succession [années 1920].

    Date

    1920-1930

    Cote

    1J/259

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Dessin humoristique se trouvant dans un registre provenant...
  4. Résultat n°4

    Famille LAPITE, 1459-1545. - Seigneurie d'ONCY.

    Date

    1442-1559

    Cote

    12J/12

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille LAPITE, 1459-1545. - Seigneurie d'ONCY.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  5. Résultat n°5

    N° 3 - Mutation par décès pour déterminer les droits d'usufruits de Françoise-Marie-Thérèse Labrousse de Lascaux suite au décès, en 1899, d'Aimé-Henry Darblay, industriel demeurant au château de Saint-Germain-les-Corbeil, chevalier de la Légion d'honneur (20 février 1909).

    Date

    samedi 20 février 1909

    Cote

    3Q3/693

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
    • N° 3 - Mutation par décès pour déterminer les droits...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° 1 - Mutation par décès de Paul Darblay, industriel demeurant au château de Saint-Germain-les-Corbeil, veuf de Pauline-Lucie Bourgeois, faite à la requête de son mandataire Ernest-Etienne-René Chapelot, chef du contentieux de la maison Darblay, chevalier de la Légion d'honneur, demeurant à Paris, rue du Louvre, et laissant pour héritiers ses deux filles : Lucie Darblay, demeurant au château de Chitré (Vienne), femme de Raoul Tréville, et, Valentine Darblay, demeurant à Paris, rue de Varennes, femme de Pierre-Jean-Eugène Aubry, et, ses trois petit-enfants : Paul-François-Aimé-Robert Darblay, Jean-Rodolphe Darblay, tous deux industriels, Françoise-Marie-Thérèse-Simone Darblay et Charles-François Darblay, tous les quatre demeurant au château de Saint-Germain-les-Corbeil (19 février 1909).

    Date

    vendredi 19 février 1909

    Cote

    3Q3/693

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
    • N° 1 - Mutation par décès de Paul Darblay, industriel...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Déclarations de successions : pièces annexes (1952).

    Date

    1952

    Cote

    3Q4/1209

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Déclarations...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Déclarations de successions : pièces annexes (1954).

    Date

    1954

    Cote

    3Q4/1210

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Déclarations...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Déclarations de successions : pièces annexes (1955).

    Date

    1955

    Cote

    3Q4/1211

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Déclarations...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 1 : 08 août 1901 - 08 mars 1905.

    Date

    1901-1905

    Cote

    3Q6/551

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 1er mars 1905 - 25 octobre 1910.

    Date

    1905-1910

    Cote

    3Q6/552

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 3 : 07 décembre 1910 - 03 juin 1914.

    Date

    1910-1914

    Cote

    3Q6/553

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 4 : 09 juillet 1914 - 10 novembre 1921.

    Date

    1914-1921

    Cote

    3Q6/554

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions en deshérence. - 16 février 1933 - 03 mai 1969.

    Date

    1933-1969

    Cote

    3Q6/555

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 1 : 27 août 1901 - 19 février 1907.

    Date

    1901-1907

    Cote

    3Q9/181

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 08 avril 1907 - 14 mars 1910.

    Date

    1907-1910

    Cote

    3Q9/182

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 3 : 18 avril 1910 - 25 avril 1914.

    Date

    1910-1914

    Cote

    3Q9/183

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 4 : 07 mai 1914 - 18 octobre 1920.

    Date

    1914-1920

    Cote

    3Q9/184

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 5 : 22 octobre 1920 - 24 avril 1924.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3Q9/185

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 6 : 06 mai 1924 - 21 janvier 1929.

    Date

    1924-1929

    Cote

    3Q9/186

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 7 : 31 janvier 1929 - 27 novembre 1933.

    Date

    1929-1933

    Cote

    3Q9/187

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 8 : 1934.

    Date

    1934

    Cote

    3Q9/188

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 1 : 12 août 1901 - 05 décembre 1904.

    Date

    1901-1904

    Cote

    3Q10/540

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 16 janvier 1905 - 30 janvier 1908.

    Date

    1905-1908

    Cote

    3Q10/541

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 3 : 30 janvier 1908 - 28 octobre 1910.

    Date

    1908-1910

    Cote

    3Q10/542

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 4 : 04 novembre 1910 - février 1914.

    Date

    1910-1914

    Cote

    3Q10/543

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 5 : février 1914 - 27 juillet 1921.

    Date

    1914-1921

    Cote

    3Q10/544

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 1 : 27 janvier 1917 - 9 février 1921.

    Date

    1917-1921

    Cote

    3Q13/133

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 9 février 1921 - 7 septembre 1923.

    Date

    1921-1923

    Cote

    3Q13/134

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 3 : 7 septembre 1923 - avril 1926.

    Date

    1923-1926

    Cote

    3Q13/135

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 4 : mai 1926 - février 1928.

    Date

    1926-1928

    Cote

    3Q13/136

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 5 : mars 1928 - 26 décembre 1929.

    Date

    1928-1929

    Cote

    3Q13/137

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 6 : 27 décembre 1929 - février 1932.

    Date

    1929-1932

    Cote

    3Q13/138

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 7 : mars 1932 - novembre 1933.

    Date

    1932-1933

    Cote

    3Q13/139

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 8 : décembre 1933 - mars 1935.

    Date

    1933-1935

    Cote

    3Q13/140

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 9 : avril 1935 - 20 octobre 1936.

    Date

    1935-1936

    Cote

    3Q13/141

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 10 : 21 octobre 1936 - 25 mars 1938.

    Date

    1936-1938

    Cote

    3Q13/142

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 11 : 26 mars 1938 - 15 août 1939.

    Date

    1938-1939

    Cote

    3Q13/143

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 12 : 16 août 1939 - 20 avril 1941.

    Date

    1939-1941

    Cote

    3Q13/144

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    N°1-67 (6 janvier - 24 avril 1969).

    Date

    1969, Du 06 janvier 1969 au 24 avril 1969

    Cote

    1622W/82

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1969.
    • N°1-67 (6 janvier - 24 avril 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  41. Résultat n°41

    N° 68-130 (28 avril - 3 septembre 1969).

    Date

    1969, Du 28 avril 1969 au 03 septembre 1969

    Cote

    1622W/83

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1969.
    • N° 68-130 (28 avril - 3 septembre 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  42. Résultat n°42

    N°131-208 (4 septembre - 29 décembre 1969).

    Date

    1969, Du 04 septembre 1969 au 29 décembre 1969

    Cote

    1622W/84

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1969.
    • N°131-208 (4 septembre - 29 décembre 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  43. Résultat n°43

    N°1-86/12 (5 janvier - 12 mars 1970).

    Date

    1970, Du 1er janvier 1970 au 12 mars 1970

    Cote

    1622W/85

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1er janvier - 1er décembre 1970.
    • N°1-86/12 (5 janvier - 12 mars 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  44. Résultat n°44

    N°87-162/6 (13 mars - 29 mai 1970).

    Date

    1970, Du 13 mars 1970 au 29 mai 1970

    Cote

    1622W/86

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1er janvier - 1er décembre 1970.
    • N°87-162/6 (13 mars - 29 mai 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    N°163-237 (1er juin - 28 août 1970).

    Date

    1970, Du 1er juin 1970 au 28 août 1970

    Cote

    1622W/87

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1er janvier - 1er décembre 1970.
    • N°163-237 (1er juin - 28 août 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    N°238-313 (1er septembre - 1er décembre 1970).

    Date

    1970, Du 1er septembre 1970 au 1er décembre 1970

    Cote

    1622W/88

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1er janvier - 1er décembre 1970.
    • N°238-313 (1er septembre - 1er décembre 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  47. Résultat n°47

    N°314-343 (1er - 29 décembre 1970).

    Date

    1970, Du 1er décembre 1970 au 29 décembre 1970

    Cote

    1622W/89/1

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1er décembre 1970 - 29 décembre 1971.
    • N°314-343 (1er - 29 décembre 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  48. Résultat n°48

    N°1-28/74 (4 janvier - 1er février 1971).

    Date

    1970, Du 04 janvier 1971 au 1er février 1971

    Cote

    1622W/89/2

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1er décembre 1970 - 29 décembre 1971.
    • N°1-28/74 (4 janvier - 1er février 1971).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  49. Résultat n°49

    N°28/75-94/9 (1er février - 6 avril 1971).

    Date

    1971, Du 1er février 1971 au 06 avril 1971

    Cote

    1622W/90

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1er décembre 1970 - 29 décembre 1971.
    • N°28/75-94/9 (1er février - 6 avril 1971).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  50. Résultat n°50

    N°94/10-161/4 (6 avril - 29 juin 1971).

    Date

    1971, Du 06 avril 1971 au 30 juin 1971

    Cote

    1622W/91

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1er décembre 1970 - 29 décembre 1971.
    • N°94/10-161/4 (6 avril - 29 juin 1971).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    N°162-230 (1er juillet - 4 octobre 1971).

    Date

    1971, Du 1er juillet 1971 au 04 octobre 1971

    Cote

    1622W/92

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1er décembre 1970 - 29 décembre 1971.
    • N°162-230 (1er juillet - 4 octobre 1971).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  52. Résultat n°52

    N°231-303/12 (5 octobre - 8 décembre 1971).

    Date

    1971, Du 05 octobre 1971 au 08 décembre 1971

    Cote

    1622W/93

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1er décembre 1970 - 29 décembre 1971.
    • N°231-303/12 (5 octobre - 8 décembre 1971).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    N°304-325 (9 - 29 décembre 1971).

    Date

    Du 09 décembre 1971 au 29 décembre 1971

    Cote

    1622W/94/1

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1er décembre 1970 - 29 décembre 1971.
    • N°304-325 (9 - 29 décembre 1971).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54

    N°1-30 (3 - 31 janvier 1972).

    Date

    Du 03 janvier 1972 au 31 janvier 1972

    Cote

    1622W/94/2

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 3 janvier 1972 - 31 janvier 1973.
    • N°1-30 (3 - 31 janvier 1972).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    N°30/2-101 (1er février - 31 mars 1972).

    Date

    1972, Du 1er février 1972 au 31 mars 1972

    Cote

    1622W/95

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 3 janvier 1972 - 31 janvier 1973.
    • N°30/2-101 (1er février - 31 mars 1972).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    N°102-167 (4 avril - 15 juin 1972).

    Date

    Du 04 avril 1972 au 15 juin 1972

    Cote

    1622W/96

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 3 janvier 1972 - 31 janvier 1973.
    • N°102-167 (4 avril - 15 juin 1972).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57

    N°168-229 (16 juin - 29 septembre 1972).

    Date

    1972, Du 16 juin 1972 au 29 septembre 1972

    Cote

    1622W/97

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 3 janvier 1972 - 31 janvier 1973.
    • N°168-229 (16 juin - 29 septembre 1972).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    N°230-301/9 (2 octobre - 30 novembre 1972).

    Date

    1972, Du 02 octobre 1972 au 30 novembre 1972

    Cote

    1622W/98

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 3 janvier 1972 - 31 janvier 1973.
    • N°230-301/9 (2 octobre - 30 novembre 1972).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    N°302-322 (1er - 28 décembre 1972).

    Date

    Du 1er décembre 1972 au 28 décembre 1972

    Cote

    1622W/99/1

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 3 janvier 1972 - 31 janvier 1973.
    • N°302-322 (1er - 28 décembre 1972).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    N°1-39 (2 - 31 janvier 1973).

    Date

    Du 02 janvier 1973 au 31 janvier 1973

    Cote

    1622W/99/2

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 3 janvier 1972 - 31 janvier 1973.
    • N°1-39 (2 - 31 janvier 1973).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Enregistrement de MILLY-LA-FORET, n°1-45/9 (13 janvier - 30 décembre 1969).

    Date

    Du 13 janvier 1969 au 30 décembre 1969

    Cote

    1622W/162

    • Contexte : Enregistrement de MILLY-LA-FORET, n°1-45/9 (13 janvier...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62

    N°42 - 122 (21 février - 11 juin 1969).

    Date

    1969

    Cote

    1983W/93

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1969.
    • N°42 - 122 (21 février - 11 juin 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  63. Résultat n°63

    N°123 - 200 (16 juin - 3 octobre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    1983W/94

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1969.
    • N°123 - 200 (16 juin - 3 octobre 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  64. Résultat n°64

    N°201 - 276 (8 octobre - 30 décembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    1983W/95

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1969.
    • N°201 - 276 (8 octobre - 30 décembre 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  65. Résultat n°65

    N°1 - 75 (7 janvier - 11 mars 1970).

    Date

    1970

    Cote

    1983W/96

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1970.
    • N°1 - 75 (7 janvier - 11 mars 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  66. Résultat n°66

    N°76 - 150 (11 mars - 12 mai 1970).

    Date

    1970

    Cote

    1983W/97

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1970.
    • N°76 - 150 (11 mars - 12 mai 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  67. Résultat n°67

    N° 196 (5) - Déclaration de succession de Tsougouharu / Tsugouharu Foujita dit Léonard Foujita, artiste peintre demeurant à Paris, rue Campagne Première et à Villiers-le-Bâcle, époux en secondes noces de Kimiyo Horiuchi, relative à une maison et jardin à Villiers-le-Bâcle, route de Gif-sur-Yvette, avec un terrain de 885 m2 audit Villiers, lieu-dit Les Maisons Brûlées (16 juin 1970).

    Date

    1970

    Cote

    1983W/98

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1970.
    • N°151 - 223 (13 mai - 1er juillet 1970).
    • N° 196 (5) - Déclaration de succession de Tsougouharu...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  68. Résultat n°68

    N°224 - 310 (3 juillet - 19 octobre 1970).

    Date

    1970

    Cote

    1983W/99

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1970.
    • N°224 - 310 (3 juillet - 19 octobre 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  69. Résultat n°69

    N°311 - 395 (20 octobre - 30 décembre 1970).

    Date

    1970

    Cote

    1983W/100

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1970.
    • N°311 - 395 (20 octobre - 30 décembre 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  70. Résultat n°70

    N°1 - 63 (4 janvier - 25 février 1971).

    Date

    1971

    Cote

    1983W101

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1971.
    • N°1 - 63 (4 janvier - 25 février 1971).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  71. Résultat n°71

    N°64 - 138 (1er mars - 24 mai 1971).

    Date

    1971

    Cote

    1983W102

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1971.
    • N°64 - 138 (1er mars - 24 mai 1971).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  72. Résultat n°72

    N°139 - 187 (2 juin - 29 juillet 1971).

    Date

    1971

    Cote

    1983W103

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1971.
    • N°139 - 187 (2 juin - 29 juillet 1971).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  73. Résultat n°73

    N°188 - 261 (2 août - 28 octobre 1971).

    Date

    1971

    Cote

    1983W104

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1971.
    • N°188 - 261 (2 août - 28 octobre 1971).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  74. Résultat n°74

    N°262 - 309 (3 novembre - 30 décembre 1971).

    Date

    1971

    Cote

    1983W105

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1971.
    • N°262 - 309 (3 novembre - 30 décembre 1971).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  75. Résultat n°75

    N°1 - 73 (6 janvier - 10 mars 1972).

    Date

    1972

    Cote

    1983W106

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1972.
    • N°1 - 73 (6 janvier - 10 mars 1972).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  76. Résultat n°76

    N°74 - 180 (13 mars - 30 mai 1972).

    Date

    1972

    Cote

    1983W107

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1972.
    • N°74 - 180 (13 mars - 30 mai 1972).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  77. Résultat n°77

    N°181 - 236 (1er juin - 29 août 1972).

    Date

    1972

    Cote

    1983W108

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1972.
    • N°181 - 236 (1er juin - 29 août 1972).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  78. Résultat n°78

    N°237 - 295 (5 septembre - 10 novembre 1972).

    Date

    1972

    Cote

    1983W109

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1972.
    • N°237 - 295 (5 septembre - 10 novembre 1972).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  79. Résultat n°79

    N°296 - 342 (13 novembre - 27 décembre 1972).

    Date

    1972

    Cote

    1983W110

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1972.
    • N°296 - 342 (13 novembre - 27 décembre 1972).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  80. Résultat n°80

    N°1 - 68 (2 janvier - 13 mars 1973).

    Date

    1973

    Cote

    1983W111

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1973.
    • N°1 - 68 (2 janvier - 13 mars 1973).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)