Successions : fiches décès, 1969- 1972 ; déclarations de successions, 6 janvier 1969 - 31 janvier 1973.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1622W/82-99;1622W/107-133

Date

Entre le 06 janvier 1969 et le 31 janvier 1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

46 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Fiches décès (1969- 1972) ; déclarations de successions (6 janvier 1969 - 31 janvier 1973).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1622W/82-99

Date

Entre le 06 janvier 1969 et le 31 janvier 1973

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1622W/94-99

Date

Entre le 09 décembre 1972 et le 31 janvier 1973

9 décembre 1971 - 31 janvier 1972.

Cote/Cotes extrêmes

1622W/94

Date

Entre le 09 décembre 1971 et le 31 janvier 1972

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1972

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/08/2003