1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969- 1972 ; 31 janvier 1973)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1622W/82-99;1622W/107-133

Date

Entre le 06 janvier 1969 et le 31 janvier 1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

46 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Fiches décès (1969- 1972) ; déclarations de successions (6 janvier 1969 - 31 janvier 1973).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1622W/82-99

Date

Entre le 06 janvier 1969 et le 31 janvier 1973

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1622W/89-94/1

Date

Du 1er décembre 1970 au 29 décembre 1971

N°231-303/12 (5 octobre - 8 décembre 1971).

Cote/Cotes extrêmes

1622W/93

Date

1971, Du 05 octobre 1971 au 08 décembre 1971

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1971

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/08/2003