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Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur-comte de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, légataire universel de son oncle défunt Louis d'ORNAISON, comte dudit CHAMARANDE, demeurant à PARIS, rue de l'Université, paroisse Saint-Sulpice, de présent en sondit château de CHAMARANDE, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de la testatrice suivante, et, Clément BUCHERE de la Beauvoisiere, ancien écuyer du roi demeurant audit CHAMARANDE, fondé de procuration des curés, marguilliers et habitants de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS, leur cédant 1.115 livres de rentes annuelles et perpétuelles en contrats sur l'Hôtel de Ville de PARIS, suivant le testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717.

G/563/2

vendredi 21 novembre 1755

CHAMARANDE, ETRECHY Commune, MAUCHAMPS

acte authentique, convention, contrat

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

3307W/33

2016

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

2737W/170

2008-2016

MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune

contrat

Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

1355W/107

1996-1999

JANVRY, FONTENAY-LES-BRIIS, ECHARCON, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL

contrat

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

1355W/68

1995-1998

VILLEJUST, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-ESCOBILLE, BOUVILLE, PECQUEUSE, CORBREUSE, VIDELLES, GOMETZ-LE-CHATEL, PUISELET-LE-MARAIS, MOLIERES (LES), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, BURES-SUR-YVETTE, PUSSAY, VILLECONIN, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune, RICHARVILLE

contrat

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

E/4614

1614

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, PARIS Département, ETRECHY Commune, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, EGLY, TORFOU

minute notariale, convention, contrat, bail, dossier de pension, contrat d'apprentissage, marché public, accord de travail

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

2541W/65

1987-1993

MENNECY Commune

plan, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance, marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, contrat, note

Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Copie authentique de la transaction conclue entre le Chapitre de Notre-Dame d'ETAMPES et les Pères Barnabites au sujet de la chapelle Saint-Antoine. Le Chapitre en est reconnu administrateur spirituel, mais les Barnabites ont la permission d'y célébrer le service divin, à la charge de servir au chapitre la rente de 12 livres 10 sols qui lui est due par les administrateurs temporels de cet hôpital, et de célébrer pour eux une messe tous les premiers vendredis du mois (1563-1573). Procès entre le Chapitre de Notre-Dame et les Pères Barnabites, qui voulaient faire annuler cette transaction. Texte de lettres patentes [dénuées de tout caractère d'authenticité] ordonnant une enquête sur ce fait (1639) ; arrêt de la Chambre des requêtes en faveur des Barnabites (26 août 1639). Inventaire des pièces produites, en appel, pour les Pères Barnabites ; contredicts de production fournis au Parlement de PARIS par les Pères Barnabites. Second procès entre les mêmes : actes de procédure, mémoires, inventaires de pièces fournies au procès, factum en faveur des Barnabites [imprimé] (1677, 1695).

D/39

1563-1695

ETAMPES Commune, PARIS Commune

contrat, convention, inventaire, dossier de procédure

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

E/4641

1617

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, EGLY, TORFOU, PARIS Département

minute notariale, bail, contrat, convention

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

3307W/36

2017

MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

Avenant initial.

2737W/54

2004

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE

contrat

4ème partie.

3129W/11

2011-2017

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION EUROP'ESSONNE

contrat

Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien de machines diverses (1971).

1015W/10

1971

PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement

contrat

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/5

1989

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, PECQUEUSE, MASSY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, COURANCES, MONNERVILLE

document audiovisuel, contrat, étude, rapport

BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

1355W/150

1992-2000

BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, DRAVEIL Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MONTGERON Commune, CHALO-SAINT-MARS, RICHARVILLE, JANVRY, FORET-LE-ROI (LA), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PECQUEUSE, PUSSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE

contrat

Clubs sportifs de haut niveau, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS judo, MASSY natation, Sport Club Agora 2000 patinage, CHILLY-MAZARIN rugby : contrats d'objectifs.

1521W/40

1998-1999

CHILLY-MAZARIN Commune, EVRY Commune, MASSY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

contrat

CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire de 6 classes. adjudication (1976) ; correspondance contrats (1979).

831W/2

1976-1979

CERNY

contrat, correspondance

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.

E/4663

1619

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, ARPAJON Commune, EGLY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CHAMARANDE, PARIS Département

minute notariale, bail, contrat, convention, marché public, accord de travail

TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.

2737W/181

2007-2016

TIGERY, TORFOU, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN

contrat

Contrat d'études S.E.R.E.T.E.S. : cahiers comparatifs avec les villes et administrations étrangères, demande d'accord de principe, contrat, tableaux de situation foncière, échéanciers, bordereau d'envoi, rapport général, plans, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes manuscrites.

1776W/359

1965-1968

EVRY Commune

contrat, rapport, compte rendu

Mandat , Avenant n°2.

2737W/50

2012

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

contrat

Dons et legs : Estouches à Etampes.

4O/13

1822-1912

ESTOUCHES, ETAMPES Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (29 février 1996 - 24 décembre 1998) ; EGLY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 01/09/1997 (24 mars 1997 - 5 août 1998) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 24/03/1997 (31 octobre 1996 - 24 décembre 1998) ; GUIBEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/10/1998 (18 janvier 1996 - 28 décembre 1998) ; GUILERVAL, contrat départemental, commission permanente du 19/07/1994 et avenant du 15/12/1997 (30 septembre 1992 -24 décembre 1998).

1355W/45

1992-1998

D HUISON-LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GUIBEVILLE, GUILLERVAL

contrat

EPINAY-SOUS-SENART : gymnastique : contrats d'objectifs ; CHILLY-MAZARIN : rugby : contrats d'objectifs ; JUVISY-SUR-ORGE : football : contrats d'objectifs.

1360W/10

1997-1998

EPINAY-SOUS-SENART Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

contrat

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, implantation de matériel de signalisation pour les industriels installés dans les parcs d'activités : convention 87-121 avec Info-Industries (1987) ; étude pour la réalisation du chauffage urbain collectif : contrat 71-26 et 73-42 avec la société Organisation, contrôle, conception et réalisation (OCCR) Inter G, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1987) ; réalisation de divers travaux par divers organismes, entreprises ou sociétés : lettres de commandes, , correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1987) ; assistance technique pour la conception de bâtiments et d'urbanisations économes en énergie : convention 88-59 avec la Société de recherche et d'étude en énergie dans l'industrie et le bâtiment (SOREIB), correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1991) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude, réalisation et contrôle de la politique publicitaire et promotionnelle sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : contrat 88-34 avec la société Exact, correspondance, notes, pièces jointes, (1988). COURCOURONNES. - Immeubles sis 6 et 7, route de Versailles, étude de diagnostic de faisabilité : contrat 86-103 avec l'association Pact Arim de l'Essonne, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Epinettes, étude d'un avant-projet sommaire (APS) des implantations d'activités artisanales : contrat 78-10 avec Denis Froidevaux, correspondance, notes, pièces jointes, (1978) ; quartier du Bois Sauvage, projet de construction immobilières : projet de contrat avec l'OPAC 94, note interne, (dossier sans suite) (1988) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, projet de réalisation d'un contrat de gardiennage de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de contrat, notes internes, (dossier sans suite) (1988) ; projet de réalisation d'horloges à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de convention entre le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (dossier sans suite) (1987-1988).

1523W/1212

1970-1988

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

avant-projet, convention, contrat

EVRY : Quartier du Triangle, construction d'un foyer, de logements et de commerces : contrat 85-135 avec la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) (1985) ; quartier d'EVRY-Centre, construction de l'immeuble H3e entre l'hôtel Arcade et la place des Terrasses : contrat 86-10 avec Jean-Claude Bernard (1986) ; réalisation de l'institut universitaire de technologie (IUT) en génie mécanique et productique dans l'îlot des Passages : contrat 85-72 avec Albion (1985), convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre le ministère de l'éducation nationale et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) (1985) ; construction du local du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) dans l'îlot des Passages : contrat 85-38 avec Helvim-France (1985) ; quartier de Epinettes, construction du Collège Paul-Eluard : contrat 85-17 avec Sylvain Malisan (1985) ; quartier du Bois Sauvage, réalisation et aménagement des espaces publics pour les stations de transport urbain : contrat 85-009 avec les Habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne (1985) ; quartier du Canal, contrôle technique de l'école Jacques-Brel : contrat 85-005 avec Veritas (1985).

1523W/661

1985-1986

EVRY Commune

convention, contrat

Comité départemental de tae-kwondo et ligue de tennis : contrats d'objectifs

1552W/35

1999-2000

ESSONNE

contrat

La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

3307W/11

2013-2017

FORET-LE-ROI (LA), ONCY-SUR-ECOLE, PUSSAY

contrat

Ordre du Mont-Carmel.

D/46

1674-1722

ETAMPES Commune, PARIS Commune

titre de propriété, minute juridictionnelle, contrat, convention

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, rédigé par M. MARIN, notaire, d'après les déclarations passées au profit de Louis de GODRON, seigneur du lieu, et conformément à la transaction de 1658 passée avec M. de CINQ-MARS, commandeur de SENTENY. Germain THEVART, pour une maison et un quartier de jardin, déclare devoir par an trois sols, six deniers parisis de cens.

A/1059

1662-1664

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

TERRIER, déclaration, convention, contrat

EVRY. - Centre commercial régional (CCR) d'EVRY. - EVRY II : études sur les chifffes d'affaires réalisés, notes, (1975-1988). EVRY, COUROURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), Usines Center en France : étude Lamco (1988) ; agglomération nouvelle d'EVRY. - EVRY, bilan économique et financier : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 85-138 avec Bossard Consultants Stratégies, étude, (1985) ; mise en place du serveur Axel (ex Diane) d'informations, statistiques et observatoire de l'environnement sur minitel : correspondance, notes, pièces jointes, documentation, (1987-1989).

1523W/960

1975-1989

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

contrat, étude, correspondance

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juin 1602).

E/4481

1602

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-YON, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE

minute notariale, contrat, convention, bail, titre de propriété

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 novembre - 30 novembre 1610). - Nouveau titre d'une rente annuelle de 15 sous tournois passé au profit d'Etiennette Lafillé, femme de Thibaud de Cressé, fille et héritière de Geneviève Rolland, par Jean Gillet, manouvrier au PLESSIS-PATE, paroisse de SAINT-PIERRE-DE-BRETIGNY, au nom et en qualité de tuteur d'Etienne et Zacharie Legrand, enfants mineurs de feu Jean Legrand. - Bail d'héritages fait à Jean Béroust et Michel Charpentier, vignerons à BOISSY, par Zacharie Hariveau, marchand à BRUYERES-LE-CHATEL, se portant garant pour Anne Petit, veuve de Zacharie Hariveau, sa mère. - Accord entre Nicolas Langloix, cordonnier de la paroisse NOTRE-DAME DE LESPINE en CHAMPAGNE, demeurant à présent à BOISSY, d'une part, et Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, se portant garant pour Fiacre Thierry, son beau-frère, d'autre part. - Vente de droit sur une maison et dépendances, rue du Monceau à BOISSY, faite à Noël Dangente, vigneron à BOISSY, par Jean Dangente, le jeune, vigneron au même lieu, et Ysabel Louyn, sa femme. - Echange entre Pierre Billiot, vigneron à BOISSY, et Jean Roux, vigneron au même lieu. - Contrat de mariage entre Gilles Plumereau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Radegonde Durand, fille des feus Jean Durand et Jeanne Boucher, demeurant de leur vivant au bourg Saint-Pierre, faubourg d'ETAMPES. - Inventaire après décès de Paul Larcher, fait à la requête de Jeanne Legrand, sa veuve en dernières noces. - Acte d'assemblée des habitants de la paroisse de BOISSY, portant sur une convention entre eux et Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi. - Vente d'un demi arpent 3 perches de bois taillis, au bois du Quartier, faite à Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi, par Jean Bedeau, l'aîné, laboureur à BOISSY. - Bail d'héritages, dont une maison et dépendances sur le grand carrefour à BOISSY, fait à Lambert Petit, marchand meunier à BOISSY, par Marguerite Chaulin, femme et ayant charge de Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie des chevau-légers du roi, demeurant à BOISSY. - Accord entre Jeanne Louyn, veuve de Gabriel Dadure, demeurant à BOISSY, et Jean Louyn, son frère, demeurant au même lieu.

E/4568

1610

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PLESSIS-PATE (LE), BRUYERES-LE-CHATEL, REGION CHAMPAGNE-ARDENNES, ETAMPES Commune

minute notariale, bail, convention, contrat, acte authentique

Testaments et partages successoraux des chanoines

G/236

1569-1709

PARIS Département

acte authentique, convention, contrat, inventaire, dossier de pension

MASSY natation et RIS-ORANGIS basket : factures contrats d'objectifs

1521W/32

1997-1998

MASSY Commune, RIS-ORANGIS Commune

contrat

Aménagement communal : commune de LONGPONT-SUR-ORGE, contrat départemental, Conseil général décision du 27/02/1992 (20 septembre 1991 - 9 décembre 1993) ; MEROBERT, contrat départemental, Conseil général décision du 21/06/1990 (23 juin 1989 - 31 janvier 1991) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, projet abandonné (20 mars 1996 - 10 juin 1997) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (9 février 1996 - 6 novembre 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (6 mars 1995 - 13 mars 1997) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, contrat départemental, dossier abandonné (19 février 1996 - 28 novembre 1996);

1355W/53

1989-1997

LONGPONT-SUR-ORGE, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

contrat

Clubs de haut niveau JUVISY football féminin, EPINAY-SOUS-SENART gymnastique : contrats d'objectifs.

1552W/7

1999-2000

EPINAY-SOUS-SENART Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

contrat

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1609).

E/4554

1609

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, SAINT-YON

minute notariale, acte authentique, bail, marché public, accord de travail, convention, contrat, arrêté d'alignement

Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES.

58H/1

1374-1788

ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, LOIRET

TERRIER, déclaration féodale, convention, contrat, bail

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, restaurant inter entreprises, travaux de construction : convention, statuts de l'association syndicale de la zac, acte de vente, permis de construire, cahier des préscriptions spéciales, devis, marchés, contrats, comptes-rendus de visite, correspondance, plans (1973-1974).

1786W/138

1973-1974

PALAISEAU Commune

cahier des charges, contrat, compte rendu, statut d'association, pièce comptable, permis de construire

Clubs sportifs de haut niveau, MASSY escalade, JUVISY football, Sport Club Agora 2000 EVRY GRS, EPINAY-SUR-ORGE Gymnastique, SAVIGNY Haltérophilie : contrats d'objectifs.

1521W/38

1998-1999

EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

contrat

La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

3129W/17

2007-2016

FORET-LE-ROI (LA), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS

contrat

EVRY. - Parc des Coquibus, aménagement de la première tranche : contrat 78-38 avec l'office national des forêts (ONF), correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1978-1985) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, aménagement du square des Passages : contrat 78-108 avec l'association de paysagistes d'ingénieurs (API), correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1978) ; quartiers des Pyramides (Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY I) et des Loges, étude pour l'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat 82-59 avec M. Macary, contrat 81-145 avec M. Sirvin, (1981). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, contrôle technique de l'école Jacques-Tati : convention 85-132 avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, notes d'honoraires, (1985-1989) ; quartier de Courcouronnes-Centre, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 85-109 avec le cabinet Merlin, avenant n° 1, mémoire, décompte général et définitif, (1985-1993). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, conception, suivi des fabrications et des travaux de signalisation directionnelle : correspondance, notes, pièces jointes, marché de commande 85-81, avenants n° 1 et 2, (1984-1988). LISSES. - Quartier de Lisses-Centre, contrôle technique de l'école Jean-Baptiste-Corot : convention avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1979-1988) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Ferme de Place et quartier des Malines, réalisation d'une salle des fêtes et de deux terrains de tennis dans le parc des sports : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Lisses, (1984). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartier de la Fontaine de l'Orme, conception et réalisation de bas reliefs en mosaïque sur les murs de la rue Jacques-Brel et d'un fontaine polygonal à l'intersection de la rue Jacques-Brel et de la Noue Rousseau : correspondance, notes, pièces jointes, conventions 85-93 et 85-105 avec le sculpteur Jean-Yves Bonnard, (1985-1986).

1523W/1210

1978-1993

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

convention, contrat, pièce comptable, marché public, plan

Ferr-Hic.

105J/110

1988-2012

MASSY Commune

dossier de carrière, dossier individuel, bulletin de salaire, correspondance, curriculum vitae, contrat

Duché-paierie de BRUNOY.

A/683

1388-1754

TIGERY, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES, ORMOY, SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE

déclaration féodale, contrat

Comité départemental de natation : contrat d'objectif.

1552W/30

1999-2000

ESSONNE

contrat

BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux (26 février 1996 - 3 mai 1996) ; JUVISY-SUR-ORGE, C 1995, enfouissement des réseaux (22 septembre 1994 - 14 décembre 1995) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (30 mars 1995 - 22 février 1996) ; JANVRY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (16 juin 1995 - 14 décembre 1995) ; LARDY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (31 mai 1995 - 21 juin 1995) ; SAINT-AUBIN, C 1993, enfouissement des réseaux, non recevable (22 octobre 1992 - 30 novembre 1992) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, C 1993, enfouissement des réseaux, projet sans suite (12 mars 1993) ; SAINT-CHERON, C 1995, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 mars 1995 - 16 mai 1995) ; MARCOUSSIS, C 1992, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 novembre 1992) ; SACLAY, C 1993, enfouissement des réseaux (16 juillet 1992 - 15 février 1993) ; SOUZY-LA-BRICHE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (8 septembre 1992 - 19 mai 1993) ; VILLIERS-LE-BACLE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (4 novembre 1992 - 19 mai 1993) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (22 décembre 1992 - 2 décembre 1993) ; JANVRY, C 1994, enfouissement des réseaux (30 novembre 1993 - 2 mars 1995) ; ETIOLLES, C 1993, enfouissement des réseaux (10 juin 1993 -15 juillet 1994) ; BRIERES-LES-SCELLES, C 1994, enfouissement des réseaux(13 mars 1993 - 2 mars 1995) ; SACLAY, C 1992, enfouissement des réseaux (7 juillet 1992 - 8 juillet 1993).

1355W/94

1992-1995

BOULLAY-LES-TROUX, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, JANVRY, LARDY, SAINT-AUBIN, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-CHERON Commune, MARCOUSSIS, SACLAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLIERS-LE-BACLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ETIOLLES, BRIERES-LES-SCELLES

contrat

GRANGES-LE-ROI (LES). - Horloge. - Installation : devis, contrat (1875) ; réparation : devis, délibération (1843-1909) ; entretien : contrat (1913) (1843-1913).

EDEPOT45 1M/1

1843-1913

GRANGES-LE-ROI (LES)

pièce comptable, contrat, délibération

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 mars - 22 mars 1622). - Accord entre Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Gilles Greffier, vigneron à TORFOU, d'autre part. - Bail d'héritage à Louis Feulleret le jeune, vigneron à BOISSY, par Denis Pocquet, laboureur à OLLAINVILLE, au nom et comme tuteur de Michel et Denise Pocquet, enfants mineurs de lui et de feue Denise Vacher. - Vente de terre à BOISSY, lieu dit les Ruelles, faite à Jacques Le Roy le jeune, vigneron à CHATRES (ARPAJON), par Jean Louyn le jeune, vigneron à BOISSY. - Bail de pré, à l'étang de SAINT-YON, fait à Sébastien et Simon Sorieul, laboureurs à JOUY, par Jacques Bourdon, procureur et receveur de Monsieur de Panneville, en ses terres et seigneuries de SAINT-YON, BREUX, BREUILLET, demeurant à BOISSY. - Bail d'héritage à Laurent Petit, vigneron à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Bail d'héritage à Jean Vaillant le jeune, vigneron à BREUILLET, par Antoine Levesque, boulanger à BOISSY. - Vente de vigne, aux Marsandes, faite à Gamaliel Pouvin, marchand mercier à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Transport de créance à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Sébastien Barré, laboureur à BONNES (CHAMARANDE). - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier des Marsandes, faite à Luis Godillon, marchand à BOISSY, par Jacques Le Roy, charron à BOISSY. - Bail de vigne, terroir de BOISSY, fait à Gabriel et Jean Jany, vignerons à BOISSY, par Anne Mauclerc, demeurant à CHATRES (ARPAJON). - Bail d'une chambre basse, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Claude Flamichon, tonnelier à ETAMPES, par Guillaume Maufais, maréchal à BOISSY. - Règlement de compte entre Guillaume Marrier, bourgeois de PARIS, d'une part, et Martin Pillas, vigneron à BOISSY, d'autre part. - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Chêne-Rond, faite à Jean Conette, vigneron à BOISSY, par Denis Bedeau, vigneron à BOISSY. - Bail d'une vache, fait à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, par Sainte Lefébure, fille de Guillaume Lefébure. - Partage entre (Louise Subtil), d'une part, et Jean Norment, sergent au bailliage de (BRUYERES)-LE-CHATEL, d'autre part.

E/4680

1622

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, OLLAINVILLE, ARPAJON Commune, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, PARIS Département

minute notariale, convention, contrat, bail

La notion de document contractuel

INOCTAVO/2878

1994

FRANCE

contrat

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

2485W/17

2008-2012

LISSES, RIS-ORANGIS Commune

correspondance, avis, rapport d'activité, compte rendu, documentation, contrat, coupure de presse, plan

Abp-Dat

105J/108

1989-2011

MASSY Commune

dossier de carrière, dossier individuel, bulletin de salaire, correspondance, curriculum vitae, contrat

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, mission d'ingénierie-forges en géothermie : contrat 81-142 avec BRGM ; étude et réalisation de la voie de transport urbain (TU) en site propre (tronçon entre la voie S4, le chemin départemental CD 153 et la voie ferrée) : contrat 81-147 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) ; délégation de maîtrise d'ouvrage aux Trois Vallées pour le lot n° 12 ; construction de l'école Jacques-Brel ; contrat avec CEP ; étude et réalisation des travaux d'aménagement et d'assainissement primaire pour l'Ecoute-s'Il-Pleut ; quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre : réalisation du court de tennis couvert n° 2. EVRY. - Quartier des Pyramides, étude d'avant-projet de l'îlot des Loges : contrat 81-145 avec Pierre Sirvin ; quartier des Epinettes, délégation de maîtrise d'ouvrage pour le secteur 1 de l'îlot C : contrat avec CNH 2000.

1523W/654

1981

EVRY Commune, COURCOURONNES, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU)

contrat

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlement des dépenses : contrats 95-0036 avec Energie et Logistique, 95-0047 et 95-0055 avec Viatec, 95-0048 et 95-0049 avec Software Ingénierie, 96-0005 avec Novact, 96-0008 avec le bureau d'étude technique (BET) Somete, 96-009 avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), 96-0011 avec Crédinlog, convention 96-0006 avec Cépage.

1523W/2229

1995-1998

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

convention, contrat

Demandes de versements subventions (accueil de loisirs FONTENAY-LES-BRIIS), gymnase (BRIIS-SOUS-FORGES), aménagement public parc d'activités (FONTENAY-LES-BRIIS), voie accès à l'Esen (FONTENAY-LES-BRIIS), RAM (FONTENAY).

2737W/190

2010

FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES

contrat

Squash, triathlon, tourisme équestre : contrats d'objectifs.

1361W/3

1996-1997

ESSONNE

contrat

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1620).

E/4669

1620

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LARDY, EGLY, BREUILLET, EPINAY-SUR-ORGE

minute notariale, contrat, convention, bail

Contrats D'AVENIR, n°361 à 380 (2007-2009).

2449W/15

2007-2009

ESSONNE

contrat

Remise aux normes des aires de jeux : LE PLESSIS-PATE, rejet (3 juillet 1998 - 19 mai 2000 - courrier) ; BOIS-HERPIN, rejet (15 janvier 1998 - 19 février 1998 - courrier) ; ORSAY, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (10 avril 1998 - 28 juillet 1999) ; ETIOLLES, rejet (24 mars - 29 juin 1998 - courrier) ; VERRIERES-LE-BUISSON, rejet (27 avril - 22 septembre 1999 - courrier) ; MONTGERON, dossier technique (20 février 1998).

1355W/132

1998-2000

PLESSIS-PATE (LE), BOIS-HERPIN, ORSAY Commune, ETIOLLES, VERRIERES-LE-BUISSON, MONTGERON Commune

contrat

Etampes et Ballancourt-sur-Essonne.

3129W/36

2009-2016

ETAMPES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction de locaux commerciaux et de logements dans les bâtiments 1 et 2 de la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) dans l'îlot du Triangle : correspondance, notes, pièces jointes, contrats, plans.

1523W/887

1982-1991

EVRY Commune

contrat, plan, correspondance

LES ULIS, PME 97, Commission Permanente du 1er septembre 1997 et 29 juin 1998, transfert (20 décembre 1995 - 14 décembre 1998) ; VERRIERES-LE-BUISSON, PME 94, décision Conseil Général du 27 octobre 1994, rejet (18 mai 1993 - 25 septembre 1996) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, PME 98, Commission Permanente du 15 juin 1998 (10 février 1998 - 14 décembre 1998) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, PME 97 , rejet, travaux entretien (15 septembre - 9 décembre 1997).

1355W/70

1993-1998

ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

contrat

Clubs de haut niveau VIRY-CHATILLON athlétisme, GIF-SUR-YVETTE basket : contrats d'objectifs.

1552W/2

1999-2000

GIF-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

contrat

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1620).

E/4668

1620

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, EGLY, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-CHERON Commune, BREUX-JOUY

minute notariale, contrat, convention, bail

Contrat d'environnement à vocation locale (CEVL). Vélo tout terrain.

1409W/109

1990-1992

ESSONNE

contrat

Registres.

105J/116

1996-2005

MASSY Commune

registre

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).

E/4506

1605

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, EGLY, TORFOU, SAINT-CHERON Commune, NORVILLE (LA), SOUZY-LA-BRICHE, ETAMPES Commune

minute notariale, bail, contrat, convention, acte authentique

Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, VILLECONIN, dossier non recevable (7 février 2000 - 1er mars 2001) ; Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques : VERRIERES-LE-BUISSON, dossier non retenu (16 mai 2000 - 1er mars 2001) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, dossier non retenu (1er octobre 1999 - 12 janvier 2001) ; GUILLERVAL, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (27 novembre 1992 - 19 décembre 2000) ; FONTENAY-LES-BRIIS, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (23 août 1997 - 14 décembre 1999) ; JANVRY, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (28 mars 1996 - 26 mai 2000) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, décision Commissin permanente du 15 décembre 1997 (18 juillet 1997 - 28 décembre 1998) ; COURCOURONNES, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (20 novembre 1997 - 7 octobre 1999) ; BOIGNEVILLE, dossier sans suite (17 juin 1996 - 29 décembre 1998) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (10 septembre 1997 - 31 mars 1999).

1355W/172

1992-2001

VILLECONIN, VERRIERES-LE-BUISSON, MORIGNY-CHAMPIGNY, GUILLERVAL, FONTENAY-LES-BRIIS, JANVRY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, COURCOURONNES, BOIGNEVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

Contrat Départemental : CHAMARANDE, Assainissement du hameau de Bel air, commission permanente du 9 septembre 1996 (11 septembre 1996 - 20 janvier 1998).

1355W/108

1996-1998

CHAMARANDE

contrat

Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

3129W/19

2007-2016

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

contrat

Création, programmation, fonctionnement

1J/990

1993-1999

BRIIS-SOUS-FORGES

discours, compte rendu, contrat, programme

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

2575W/27

1971-1985

ESSONNE, CHAMARANDE

correspondance, liste nominative, note, contrat, arrêté du président du conseil général, circulaire, règlement intérieur

Comités départementaux de karaté et d'escalade : contrats d'objectifs

1521W/11

1998-1999

ESSONNE

contrat

BLANDY ; BOISSY-LE-SEC ; BOULLAY-LES-TROUX.

2737W/146

2007-2016

BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOULLAY-LES-TROUX

contrat

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, désherbage des terrains : contrat 91-0010 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991-1993) ; assistance pour réalisation de plans et maquette : contrat 91-0005 avec Michel Leboff (1991) ; mise à disposition de M. Thomas-Lépine au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : contrat 91-0009 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1990) ; assistance informatique : contrats 91-0006 et 93-0024 avec la société Novact (1991-1993) ; étude d'un système d'information financière : contrat 91-0035 avec l'établissement public d'aménagement de Saint-Quentin-en-Yvelines (1991) ; réalisation d'une étude sur les cinq villes nouvelles de la région Ile-de-France (dont celle d'EVRY) : contrat 91-0083 avec Anne Dolle (1991) ; programmation de la mission de la remise des quartiers : contrat 91-0096 avec le Diese (1991) ; agglomération nouvelle d'EVRY, étude de la signalisation de direction : contrat 91-2014 avec le cabinet Denolly (1990-1991) ; évaluation des travaux de finition des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0054 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; élaboration et mise au point du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) local : contrat 91-0052 avec M. Rifai, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; assistance pour les travaux de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0053 avec Ingémarne, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; exécution des travaux de finitions de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0055 avec Ever, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; actualisation de l'étude relative à l'équipement commerciale : contrat 91-0057 avec CERGIC (1991) ; études d'urbanisme : contrat 91-0075 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1991) ; étude d'aménagement sur le thème de la Ville, espace de communication : contrat 93-0076 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1993). EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion des lots de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY) dans la gare d'EVRY-Courcouronnes : contrat 91-0011 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY-Centre (SEMEC) (1990) ; étude pour l'extension du parking sud du centre commercial régional (CCR) : contrat 91-0058 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), contrat 91-0056 avec Georgel et Mrowiec, (1991) ; étude d'un avant-projet sommaire (APS) pour l'aménagement de la place de la cathédrale : contrat 91-0060 avec MM. Botta et Macary (1991) ; réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) du secteur R : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ecoute-s'Il-Pleut, aménagement de la zone sud : contrat 91-0063 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991) ; centre d'art sacré, financement pour la construction : contrat 91-0095 avec l'Agence nationale pour les arts sacrés (1991-1992) ; quartier des Aunettes, réalisation du franchissement de l'avenue de l'Aunette par la voie G5 : contrat 91-2002 avec la Société d'études et d'équipements d'entreprises (SEEE) (1991) ; réalisation de l'échangeur des voies G5 et S12 : contrat 91-2007 avec la société Infrastructures générales équipements (1991). EVRY, RIS-ORANGIS. - Divers aménagements de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0037 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991). COURCOURONNES. - Stade de la Garenne, réalisation : contrat 91-0076 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991). PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI) du Parc, suivi de la réalisation de la 3ème tranche des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-2010 avec le cabinet Merlin (1991). LISSES. - Quartier du Bois Chaland, élaboration du schéma directeur du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992) ; travaux pour la viabilité de la 3ème tranche du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992).

1523W/1216

1990-1993

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, YVELINES, REGION ILE-DE-FRANCE

avant-projet, contrat, schéma directeur, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: correspondances, retour des courriers à l'envoyeur (1999), accords suite à licenciement économique, avis des inspecteurs du travail (1999).

2111W/199

1999

ESSONNE

déclaration, contrat, correspondance

ORSAY.- Cours secondaire privé.

974W/18

1963-1971

ORSAY Commune

contrat, correspondance

Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

3129W/14

2007-2015

PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-AUBIN

contrat

Dossier concernant l'écriture d'un livre ""Terre et paysans en France et en Grande-Bretagne (1600-1800)"".- Correspondance, maquette du livre, adresse des auteurs, échéancier de l'éditeur, notes manuscrites, contrat d'auteur (1998).

64J/88

1998

PARIS Commune, FRANCE, ROYAUME UNI

contrat, publication officielle, étude, correspondance

VIRY-CHATILLON ; WISSOUS ; YERRES.

2737W/185

2009-2016

VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

contrat