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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

LES ULIS, PME 97, Commission Permanente du 1er septembre 1997 et 29 juin 1998, transfert (20 décembre 1995 - 14 décembre 1998) ; VERRIERES-LE-BUISSON, PME 94, décision Conseil Général du 27 octobre 1994, rejet (18 mai 1993 - 25 septembre 1996) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, PME 98, Commission Permanente du 15 juin 1998 (10 février 1998 - 14 décembre 1998) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, PME 97 , rejet, travaux entretien (15 septembre - 9 décembre 1997).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/70

Date

1993-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat