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1

Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur-comte de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, légataire universel de son oncle défunt Louis d'ORNAISON, comte dudit CHAMARANDE, demeurant à PARIS, rue de l'Université, paroisse Saint-Sulpice, de présent en sondit château de CHAMARANDE, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de la testatrice suivante, et, Clément BUCHERE de la Beauvoisiere, ancien écuyer du roi demeurant audit CHAMARANDE, fondé de procuration des curés, marguilliers et habitants de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS, leur cédant 1.115 livres de rentes annuelles et perpétuelles en contrats sur l'Hôtel de Ville de PARIS, suivant le testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717.

Date

vendredi 21 novembre 1755

Cote

G/563/2

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Rapports en commission permanente (CP).
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

3

MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

Date

2008-2016

Cote

2737W/170

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Contrat départemental communal (CDC).
Dossiers techniques.
MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

4

Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

Date

1996-1999

Cote

1355W/107

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

5

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

Date

1614

Cote

E/4614

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

Date

1987-1993

Cote

2541W/65

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

8

Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Copie authentique de la transaction conclue entre le Chapitre de Notre-Dame d'ETAMPES et les Pères Barnabites au sujet de la chapelle Saint-Antoine. Le Chapitre en est reconnu administrateur spirituel, mais les Barnabites ont la permission d'y célébrer le service divin, à la charge de servir au chapitre la rente de 12 livres 10 sols qui lui est due par les administrateurs temporels de cet hôpital, et de célébrer pour eux une messe tous les premiers vendredis du mois (1563-1573). Procès entre le Chapitre de Notre-Dame et les Pères Barnabites, qui voulaient faire annuler cette transaction. Texte de lettres patentes [dénuées de tout caractère d'authenticité] ordonnant une enquête sur ce fait (1639) ; arrêt de la Chambre des requêtes en faveur des Barnabites (26 août 1639). Inventaire des pièces produites, en appel, pour les Pères Barnabites ; contredicts de production fournis au Parlement de PARIS par les Pères Barnabites. Second procès entre les mêmes : actes de procédure, mémoires, inventaires de pièces fournies au procès, factum en faveur des Barnabites [imprimé] (1677, 1695).

Date

1563-1695

Cote

D/39

Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Copie authentique...

Producteur :

SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

Date

1617

Cote

E/4641

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Rapports en commission permanente (CP).
Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

11

Avenant initial.

Date

2004

Cote

2737W/54

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
Dossiers techniques.
Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne.
Avenant initial.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

12

4ème partie.

Date

2011-2017

Cote

3129W/11

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
Communauté d'agglomération Europ'Essonne.
4ème partie.

Producteur :

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

13

Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien de machines diverses (1971).

Date

1971

Cote

1015W/10

Contexte : EQUIPEMENT MATERIEL DES SOUS-PREFECTURES.
Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/5

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

15

BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

Date

1992-2000

Cote

1355W/150

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

16

Clubs sportifs de haut niveau, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS judo, MASSY natation, Sport Club Agora 2000 patinage, CHILLY-MAZARIN rugby : contrats d'objectifs.

Date

1998-1999

Cote

1521W/40

Contexte : COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX, SPORT DE HAUT NIVEAU.
Clubs sportifs de haut niveau, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS...

Producteur :

SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service producteur), SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service versant), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

17

CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire de 6 classes. adjudication (1976) ; correspondance contrats (1979).

Date

1976-1979

Cote

831W/2

Contexte : AMENAGEMENT DE GROUPES SCOLAIRES
CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.

Date

1619

Cote

E/4663

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.

Date

2007-2016

Cote

2737W/181

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Contrat départemental communal (CDC).
Dossiers techniques.
TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

20

Contrat d'études S.E.R.E.T.E.S. : cahiers comparatifs avec les villes et administrations étrangères, demande d'accord de principe, contrat, tableaux de situation foncière, échéanciers, bordereau d'envoi, rapport général, plans, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes manuscrites.

Date

1965-1968

Cote

1776W/359

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
Contrat d'études S.E.R.E.T.E.S. : cahiers comparatifs...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

21

Mandat , Avenant n°2.

Date

2012

Cote

2737W/50

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
Dossiers techniques.
Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE).
Mandat , Avenant n°2.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

22

Dons et legs : Estouches à Etampes.

Date

1822-1912

Cote

4O/13

Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)
Dons et legs : Estouches à Etampes.

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

23

Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (29 février 1996 - 24 décembre 1998) ; EGLY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 01/09/1997 (24 mars 1997 - 5 août 1998) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 24/03/1997 (31 octobre 1996 - 24 décembre 1998) ; GUIBEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/10/1998 (18 janvier 1996 - 28 décembre 1998) ; GUILERVAL, contrat départemental, commission permanente du 19/07/1994 et avenant du 15/12/1997 (30 septembre 1992 -24 décembre 1998).

Date

1992-1998

Cote

1355W/45

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

24

EPINAY-SOUS-SENART : gymnastique : contrats d'objectifs ; CHILLY-MAZARIN : rugby : contrats d'objectifs ; JUVISY-SUR-ORGE : football : contrats d'objectifs.

Date

1997-1998

Cote

1360W/10

Contexte : SPORT A HAUT NIVEAU.
EPINAY-SOUS-SENART : gymnastique : contrats d'objectifs...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

25

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, implantation de matériel de signalisation pour les industriels installés dans les parcs d'activités : convention 87-121 avec Info-Industries (1987) ; étude pour la réalisation du chauffage urbain collectif : contrat 71-26 et 73-42 avec la société Organisation, contrôle, conception et réalisation (OCCR) Inter G, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1987) ; réalisation de divers travaux par divers organismes, entreprises ou sociétés : lettres de commandes, , correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1987) ; assistance technique pour la conception de bâtiments et d'urbanisations économes en énergie : convention 88-59 avec la Société de recherche et d'étude en énergie dans l'industrie et le bâtiment (SOREIB), correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1991) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude, réalisation et contrôle de la politique publicitaire et promotionnelle sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : contrat 88-34 avec la société Exact, correspondance, notes, pièces jointes, (1988). COURCOURONNES. - Immeubles sis 6 et 7, route de Versailles, étude de diagnostic de faisabilité : contrat 86-103 avec l'association Pact Arim de l'Essonne, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Epinettes, étude d'un avant-projet sommaire (APS) des implantations d'activités artisanales : contrat 78-10 avec Denis Froidevaux, correspondance, notes, pièces jointes, (1978) ; quartier du Bois Sauvage, projet de construction immobilières : projet de contrat avec l'OPAC 94, note interne, (dossier sans suite) (1988) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, projet de réalisation d'un contrat de gardiennage de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de contrat, notes internes, (dossier sans suite) (1988) ; projet de réalisation d'horloges à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de convention entre le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (dossier sans suite) (1987-1988).

Date

1970-1988

Cote

1523W/1212

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

26

EVRY : Quartier du Triangle, construction d'un foyer, de logements et de commerces : contrat 85-135 avec la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) (1985) ; quartier d'EVRY-Centre, construction de l'immeuble H3e entre l'hôtel Arcade et la place des Terrasses : contrat 86-10 avec Jean-Claude Bernard (1986) ; réalisation de l'institut universitaire de technologie (IUT) en génie mécanique et productique dans l'îlot des Passages : contrat 85-72 avec Albion (1985), convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre le ministère de l'éducation nationale et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) (1985) ; construction du local du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) dans l'îlot des Passages : contrat 85-38 avec Helvim-France (1985) ; quartier de Epinettes, construction du Collège Paul-Eluard : contrat 85-17 avec Sylvain Malisan (1985) ; quartier du Bois Sauvage, réalisation et aménagement des espaces publics pour les stations de transport urbain : contrat 85-009 avec les Habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne (1985) ; quartier du Canal, contrôle technique de l'école Jacques-Brel : contrat 85-005 avec Veritas (1985).

Date

1985-1986

Cote

1523W/661

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY : Quartier du Triangle, construction d'un foyer,...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

27

Comité départemental de tae-kwondo et ligue de tennis : contrats d'objectifs

Date

1999-2000

Cote

1552W/35

Contexte : SPORT DE HAUT NIVEAU, COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX.
Comité départemental de tae-kwondo et ligue de tennis...

Producteur :

SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service producteur), SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service versant)

28

La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

Date

2013-2017

Cote

3307W/11

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de contrat de territoire (CT).
La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

29

Ordre du Mont-Carmel.

Date

1674-1722

Cote

D/46

Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
Ordre du Mont-Carmel.

Producteur :

SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

30

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, rédigé par M. MARIN, notaire, d'après les déclarations passées au profit de Louis de GODRON, seigneur du lieu, et conformément à la transaction de 1658 passée avec M. de CINQ-MARS, commandeur de SENTENY. Germain THEVART, pour une maison et un quartier de jardin, déclare devoir par an trois sols, six deniers parisis de cens.

Date

1662-1664

Cote

A/1059

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS,...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

31

EVRY. - Centre commercial régional (CCR) d'EVRY. - EVRY II : études sur les chifffes d'affaires réalisés, notes, (1975-1988). EVRY, COUROURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), Usines Center en France : étude Lamco (1988) ; agglomération nouvelle d'EVRY. - EVRY, bilan économique et financier : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 85-138 avec Bossard Consultants Stratégies, étude, (1985) ; mise en place du serveur Axel (ex Diane) d'informations, statistiques et observatoire de l'environnement sur minitel : correspondance, notes, pièces jointes, documentation, (1987-1989).

Date

1975-1989

Cote

1523W/960

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY. - Centre commercial régional (CCR) d'EVRY. -...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

32

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juin 1602).

Date

1602

Cote

E/4481

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

33

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 novembre - 30 novembre 1610). - Nouveau titre d'une rente annuelle de 15 sous tournois passé au profit d'Etiennette Lafillé, femme de Thibaud de Cressé, fille et héritière de Geneviève Rolland, par Jean Gillet, manouvrier au PLESSIS-PATE, paroisse de SAINT-PIERRE-DE-BRETIGNY, au nom et en qualité de tuteur d'Etienne et Zacharie Legrand, enfants mineurs de feu Jean Legrand. - Bail d'héritages fait à Jean Béroust et Michel Charpentier, vignerons à BOISSY, par Zacharie Hariveau, marchand à BRUYERES-LE-CHATEL, se portant garant pour Anne Petit, veuve de Zacharie Hariveau, sa mère. - Accord entre Nicolas Langloix, cordonnier de la paroisse NOTRE-DAME DE LESPINE en CHAMPAGNE, demeurant à présent à BOISSY, d'une part, et Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, se portant garant pour Fiacre Thierry, son beau-frère, d'autre part. - Vente de droit sur une maison et dépendances, rue du Monceau à BOISSY, faite à Noël Dangente, vigneron à BOISSY, par Jean Dangente, le jeune, vigneron au même lieu, et Ysabel Louyn, sa femme. - Echange entre Pierre Billiot, vigneron à BOISSY, et Jean Roux, vigneron au même lieu. - Contrat de mariage entre Gilles Plumereau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Radegonde Durand, fille des feus Jean Durand et Jeanne Boucher, demeurant de leur vivant au bourg Saint-Pierre, faubourg d'ETAMPES. - Inventaire après décès de Paul Larcher, fait à la requête de Jeanne Legrand, sa veuve en dernières noces. - Acte d'assemblée des habitants de la paroisse de BOISSY, portant sur une convention entre eux et Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi. - Vente d'un demi arpent 3 perches de bois taillis, au bois du Quartier, faite à Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi, par Jean Bedeau, l'aîné, laboureur à BOISSY. - Bail d'héritages, dont une maison et dépendances sur le grand carrefour à BOISSY, fait à Lambert Petit, marchand meunier à BOISSY, par Marguerite Chaulin, femme et ayant charge de Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie des chevau-légers du roi, demeurant à BOISSY. - Accord entre Jeanne Louyn, veuve de Gabriel Dadure, demeurant à BOISSY, et Jean Louyn, son frère, demeurant au même lieu.

Date

1610

Cote

E/4568

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

34

Testaments et partages successoraux des chanoines

Date

1569-1709

Cote

G/236

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
Vie, gestion et temporel du chapitre
Vie du chapitre
Testaments et partages successoraux des chanoines

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

35

MASSY natation et RIS-ORANGIS basket : factures contrats d'objectifs

Date

1997-1998

Cote

1521W/32

Contexte : COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX, SPORT DE HAUT NIVEAU.
MASSY natation et RIS-ORANGIS basket : factures contrats...

Producteur :

SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service producteur), SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service versant), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

36

Aménagement communal : commune de LONGPONT-SUR-ORGE, contrat départemental, Conseil général décision du 27/02/1992 (20 septembre 1991 - 9 décembre 1993) ; MEROBERT, contrat départemental, Conseil général décision du 21/06/1990 (23 juin 1989 - 31 janvier 1991) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, projet abandonné (20 mars 1996 - 10 juin 1997) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (9 février 1996 - 6 novembre 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (6 mars 1995 - 13 mars 1997) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, contrat départemental, dossier abandonné (19 février 1996 - 28 novembre 1996);

Date

1989-1997

Cote

1355W/53

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Aménagement communal : commune de LONGPONT-SUR-ORGE,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

37

Clubs de haut niveau JUVISY football féminin, EPINAY-SOUS-SENART gymnastique : contrats d'objectifs.

Date

1999-2000

Cote

1552W/7

Contexte : SPORT DE HAUT NIVEAU, COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX.
Clubs de haut niveau JUVISY football féminin, EPINAY-SOUS-SENART...

Producteur :

SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service producteur), SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service versant)

38

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1609).

Date

1609

Cote

E/4554

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

39

Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES.

Date

1374-1788

Cote

58H/1

Contexte : 58H CHARTREUX DE SAINT-PIERRE D'ETAMPES (1374-1788)
Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES.

Producteur :

CHARTREUX DE SAINT-PIERRE D ETAMPES (ORDRE DES CHARTREUX) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

40

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, restaurant inter entreprises, travaux de construction : convention, statuts de l'association syndicale de la zac, acte de vente, permis de construire, cahier des préscriptions spéciales, devis, marchés, contrats, comptes-rendus de visite, correspondance, plans (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

1786W/138

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

41

Clubs sportifs de haut niveau, MASSY escalade, JUVISY football, Sport Club Agora 2000 EVRY GRS, EPINAY-SUR-ORGE Gymnastique, SAVIGNY Haltérophilie : contrats d'objectifs.

Date

1998-1999

Cote

1521W/38

Contexte : COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX, SPORT DE HAUT NIVEAU.
Clubs sportifs de haut niveau, MASSY escalade, JUVISY...

Producteur :

SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service producteur), SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service versant), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

42

La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

Date

2007-2016

Cote

3129W/17

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
Clôturés en 2016.
La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce,...

Producteur :

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

43

EVRY. - Parc des Coquibus, aménagement de la première tranche : contrat 78-38 avec l'office national des forêts (ONF), correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1978-1985) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, aménagement du square des Passages : contrat 78-108 avec l'association de paysagistes d'ingénieurs (API), correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1978) ; quartiers des Pyramides (Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY I) et des Loges, étude pour l'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat 82-59 avec M. Macary, contrat 81-145 avec M. Sirvin, (1981). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, contrôle technique de l'école Jacques-Tati : convention 85-132 avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, notes d'honoraires, (1985-1989) ; quartier de Courcouronnes-Centre, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 85-109 avec le cabinet Merlin, avenant n° 1, mémoire, décompte général et définitif, (1985-1993). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, conception, suivi des fabrications et des travaux de signalisation directionnelle : correspondance, notes, pièces jointes, marché de commande 85-81, avenants n° 1 et 2, (1984-1988). LISSES. - Quartier de Lisses-Centre, contrôle technique de l'école Jean-Baptiste-Corot : convention avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1979-1988) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Ferme de Place et quartier des Malines, réalisation d'une salle des fêtes et de deux terrains de tennis dans le parc des sports : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Lisses, (1984). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartier de la Fontaine de l'Orme, conception et réalisation de bas reliefs en mosaïque sur les murs de la rue Jacques-Brel et d'un fontaine polygonal à l'intersection de la rue Jacques-Brel et de la Noue Rousseau : correspondance, notes, pièces jointes, conventions 85-93 et 85-105 avec le sculpteur Jean-Yves Bonnard, (1985-1986).

Date

1978-1993

Cote

1523W/1210

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY. - Parc des Coquibus, aménagement de la première...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

44

Ferr-Hic.

Date

1988-2012

Cote

105J/110

Contexte : FONDS TELESSONNE
Ressources humaines.
Gestion individuelle du personnel.
Personnel titulaire ou non titulaire rémunéré (contractuels,...
Ferr-Hic.

45

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1388-1754

Cote

A/683

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY.

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

46

Comité départemental de natation : contrat d'objectif.

Date

1999-2000

Cote

1552W/30

Contexte : SPORT DE HAUT NIVEAU, COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX.
Comité départemental de natation : contrat d'objectif....

Producteur :

SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service producteur), SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service versant)

47

BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux (26 février 1996 - 3 mai 1996) ; JUVISY-SUR-ORGE, C 1995, enfouissement des réseaux (22 septembre 1994 - 14 décembre 1995) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (30 mars 1995 - 22 février 1996) ; JANVRY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (16 juin 1995 - 14 décembre 1995) ; LARDY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (31 mai 1995 - 21 juin 1995) ; SAINT-AUBIN, C 1993, enfouissement des réseaux, non recevable (22 octobre 1992 - 30 novembre 1992) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, C 1993, enfouissement des réseaux, projet sans suite (12 mars 1993) ; SAINT-CHERON, C 1995, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 mars 1995 - 16 mai 1995) ; MARCOUSSIS, C 1992, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 novembre 1992) ; SACLAY, C 1993, enfouissement des réseaux (16 juillet 1992 - 15 février 1993) ; SOUZY-LA-BRICHE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (8 septembre 1992 - 19 mai 1993) ; VILLIERS-LE-BACLE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (4 novembre 1992 - 19 mai 1993) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (22 décembre 1992 - 2 décembre 1993) ; JANVRY, C 1994, enfouissement des réseaux (30 novembre 1993 - 2 mars 1995) ; ETIOLLES, C 1993, enfouissement des réseaux (10 juin 1993 -15 juillet 1994) ; BRIERES-LES-SCELLES, C 1994, enfouissement des réseaux(13 mars 1993 - 2 mars 1995) ; SACLAY, C 1992, enfouissement des réseaux (7 juillet 1992 - 8 juillet 1993).

Date

1992-1995

Cote

1355W/94

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

48

GRANGES-LE-ROI (LES). - Horloge. - Installation : devis, contrat (1875) ; réparation : devis, délibération (1843-1909) ; entretien : contrat (1913) (1843-1913).

Date

1843-1913

Cote

EDEPOT45 1M/1

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Horloge. - Installation : devis,...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

49

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 mars - 22 mars 1622). - Accord entre Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Gilles Greffier, vigneron à TORFOU, d'autre part. - Bail d'héritage à Louis Feulleret le jeune, vigneron à BOISSY, par Denis Pocquet, laboureur à OLLAINVILLE, au nom et comme tuteur de Michel et Denise Pocquet, enfants mineurs de lui et de feue Denise Vacher. - Vente de terre à BOISSY, lieu dit les Ruelles, faite à Jacques Le Roy le jeune, vigneron à CHATRES (ARPAJON), par Jean Louyn le jeune, vigneron à BOISSY. - Bail de pré, à l'étang de SAINT-YON, fait à Sébastien et Simon Sorieul, laboureurs à JOUY, par Jacques Bourdon, procureur et receveur de Monsieur de Panneville, en ses terres et seigneuries de SAINT-YON, BREUX, BREUILLET, demeurant à BOISSY. - Bail d'héritage à Laurent Petit, vigneron à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Bail d'héritage à Jean Vaillant le jeune, vigneron à BREUILLET, par Antoine Levesque, boulanger à BOISSY. - Vente de vigne, aux Marsandes, faite à Gamaliel Pouvin, marchand mercier à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Transport de créance à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Sébastien Barré, laboureur à BONNES (CHAMARANDE). - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier des Marsandes, faite à Luis Godillon, marchand à BOISSY, par Jacques Le Roy, charron à BOISSY. - Bail de vigne, terroir de BOISSY, fait à Gabriel et Jean Jany, vignerons à BOISSY, par Anne Mauclerc, demeurant à CHATRES (ARPAJON). - Bail d'une chambre basse, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Claude Flamichon, tonnelier à ETAMPES, par Guillaume Maufais, maréchal à BOISSY. - Règlement de compte entre Guillaume Marrier, bourgeois de PARIS, d'une part, et Martin Pillas, vigneron à BOISSY, d'autre part. - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Chêne-Rond, faite à Jean Conette, vigneron à BOISSY, par Denis Bedeau, vigneron à BOISSY. - Bail d'une vache, fait à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, par Sainte Lefébure, fille de Guillaume Lefébure. - Partage entre (Louise Subtil), d'une part, et Jean Norment, sergent au bailliage de (BRUYERES)-LE-CHATEL, d'autre part.

Date

1622

Cote

E/4680

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

50

La notion de document contractuel

Auteur

LABARTHE, Françoise

Date

1994

Cote

INOCTAVO/2878

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
La notion de document contractuel

51

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

Date

2008-2012

Cote

2485W/17

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

52

Abp-Dat

Date

1989-2011

Cote

105J/108

Contexte : FONDS TELESSONNE
Ressources humaines.
Gestion individuelle du personnel.
Personnel titulaire ou non titulaire rémunéré (contractuels,...
Abp-Dat

53

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, mission d'ingénierie-forges en géothermie : contrat 81-142 avec BRGM ; étude et réalisation de la voie de transport urbain (TU) en site propre (tronçon entre la voie S4, le chemin départemental CD 153 et la voie ferrée) : contrat 81-147 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) ; délégation de maîtrise d'ouvrage aux Trois Vallées pour le lot n° 12 ; construction de l'école Jacques-Brel ; contrat avec CEP ; étude et réalisation des travaux d'aménagement et d'assainissement primaire pour l'Ecoute-s'Il-Pleut ; quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre : réalisation du court de tennis couvert n° 2. EVRY. - Quartier des Pyramides, étude d'avant-projet de l'îlot des Loges : contrat 81-145 avec Pierre Sirvin ; quartier des Epinettes, délégation de maîtrise d'ouvrage pour le secteur 1 de l'îlot C : contrat avec CNH 2000.

Date

1981

Cote

1523W/654

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
COURCOURONNES. - Quartier du Canal, mission d'ingénierie-forges...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

54

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlement des dépenses : contrats 95-0036 avec Energie et Logistique, 95-0047 et 95-0055 avec Viatec, 95-0048 et 95-0049 avec Software Ingénierie, 96-0005 avec Novact, 96-0008 avec le bureau d'étude technique (BET) Somete, 96-009 avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), 96-0011 avec Crédinlog, convention 96-0006 avec Cépage.

Date

1995-1998

Cote

1523W/2229

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

55

Demandes de versements subventions (accueil de loisirs FONTENAY-LES-BRIIS), gymnase (BRIIS-SOUS-FORGES), aménagement public parc d'activités (FONTENAY-LES-BRIIS), voie accès à l'Esen (FONTENAY-LES-BRIIS), RAM (FONTENAY).

Date

2010

Cote

2737W/190

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
Dossiers techniques.
Communauté de communes du Pays de Limours.
Demandes de versements subventions (accueil de loisirs...

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

56

Squash, triathlon, tourisme équestre : contrats d'objectifs.

Date

1996-1997

Cote

1361W/3

Contexte : CLUBS DE SPORTS.
Squash, triathlon, tourisme équestre : contrats d'objectifs....

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

57

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1620).

Date

1620

Cote

E/4669

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

58

Contrats D'AVENIR, n°361 à 380 (2007-2009).

Date

2007-2009

Cote

2449W/15

Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.
Contrats D'AVENIR, n°361 à 380 (2007-2009).

Producteur :

SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

59

Remise aux normes des aires de jeux : LE PLESSIS-PATE, rejet (3 juillet 1998 - 19 mai 2000 - courrier) ; BOIS-HERPIN, rejet (15 janvier 1998 - 19 février 1998 - courrier) ; ORSAY, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (10 avril 1998 - 28 juillet 1999) ; ETIOLLES, rejet (24 mars - 29 juin 1998 - courrier) ; VERRIERES-LE-BUISSON, rejet (27 avril - 22 septembre 1999 - courrier) ; MONTGERON, dossier technique (20 février 1998).

Date

1998-2000

Cote

1355W/132

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Remise aux normes des aires de jeux : LE PLESSIS-PATE,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

60

Etampes et Ballancourt-sur-Essonne.

Date

2009-2016

Cote

3129W/36

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
Contrat départemental communal (CDC).
Etampes et Ballancourt-sur-Essonne.

Producteur :

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

61

EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction de locaux commerciaux et de logements dans les bâtiments 1 et 2 de la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) dans l'îlot du Triangle : correspondance, notes, pièces jointes, contrats, plans.

Date

1982-1991

Cote

1523W/887

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction de locaux...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

62

LES ULIS, PME 97, Commission Permanente du 1er septembre 1997 et 29 juin 1998, transfert (20 décembre 1995 - 14 décembre 1998) ; VERRIERES-LE-BUISSON, PME 94, décision Conseil Général du 27 octobre 1994, rejet (18 mai 1993 - 25 septembre 1996) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, PME 98, Commission Permanente du 15 juin 1998 (10 février 1998 - 14 décembre 1998) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, PME 97 , rejet, travaux entretien (15 septembre - 9 décembre 1997).

Date

1993-1998

Cote

1355W/70

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
LES ULIS, PME 97, Commission Permanente du 1er septembre...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

63

Clubs de haut niveau VIRY-CHATILLON athlétisme, GIF-SUR-YVETTE basket : contrats d'objectifs.

Date

1999-2000

Cote

1552W/2

Contexte : SPORT DE HAUT NIVEAU, COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX.
Clubs de haut niveau VIRY-CHATILLON athlétisme, GIF-SUR-YVETTE...

Producteur :

SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service producteur), SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service versant)

64

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1620).

Date

1620

Cote

E/4668

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

65

Contrat d'environnement à vocation locale (CEVL). Vélo tout terrain.

Date

1990-1992

Cote

1409W/109

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
Contrat d'environnement à vocation locale (CEVL). Vélo...

Producteur :

SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

66

Registres.

Date

1996-2005

Cote

105J/116

Contexte : FONDS TELESSONNE
Ressources humaines.
Gestion individuelle du personnel.
Relations du travail.
Délégués du personnel.
1996, 2000-2003, 2005.
Registres.

67

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).

Date

1605

Cote

E/4506

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

68

Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, VILLECONIN, dossier non recevable (7 février 2000 - 1er mars 2001) ; Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques : VERRIERES-LE-BUISSON, dossier non retenu (16 mai 2000 - 1er mars 2001) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, dossier non retenu (1er octobre 1999 - 12 janvier 2001) ; GUILLERVAL, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (27 novembre 1992 - 19 décembre 2000) ; FONTENAY-LES-BRIIS, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (23 août 1997 - 14 décembre 1999) ; JANVRY, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (28 mars 1996 - 26 mai 2000) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, décision Commissin permanente du 15 décembre 1997 (18 juillet 1997 - 28 décembre 1998) ; COURCOURONNES, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (20 novembre 1997 - 7 octobre 1999) ; BOIGNEVILLE, dossier sans suite (17 juin 1996 - 29 décembre 1998) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (10 septembre 1997 - 31 mars 1999).

Date

1992-2001

Cote

1355W/172

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

69

Contrat Départemental : CHAMARANDE, Assainissement du hameau de Bel air, commission permanente du 9 septembre 1996 (11 septembre 1996 - 20 janvier 1998).

Date

1996-1998

Cote

1355W/108

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrat Départemental : CHAMARANDE, Assainissement...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

70

Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

Date

2007-2016

Cote

3129W/19

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
Clôturés en 2016.
Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille,...

Producteur :

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

71

Création, programmation, fonctionnement

Date

1993-1999

Cote

1J/990

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
CHANT'ESSONNE
Création, programmation, fonctionnement

72

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Date

1971-1985

Cote

2575W/27

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...

Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

73

Comités départementaux de karaté et d'escalade : contrats d'objectifs

Date

1998-1999

Cote

1521W/11

Contexte : COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX, SPORT DE HAUT NIVEAU.
Comités départementaux de karaté et d'escalade : contrats...

Producteur :

SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service producteur), SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service versant), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

74

BLANDY ; BOISSY-LE-SEC ; BOULLAY-LES-TROUX.

Date

2007-2016

Cote

2737W/146

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Contrat départemental communal (CDC).
Dossiers techniques.
BLANDY ; BOISSY-LE-SEC ; BOULLAY-LES-TROUX.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

75

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, désherbage des terrains : contrat 91-0010 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991-1993) ; assistance pour réalisation de plans et maquette : contrat 91-0005 avec Michel Leboff (1991) ; mise à disposition de M. Thomas-Lépine au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : contrat 91-0009 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1990) ; assistance informatique : contrats 91-0006 et 93-0024 avec la société Novact (1991-1993) ; étude d'un système d'information financière : contrat 91-0035 avec l'établissement public d'aménagement de Saint-Quentin-en-Yvelines (1991) ; réalisation d'une étude sur les cinq villes nouvelles de la région Ile-de-France (dont celle d'EVRY) : contrat 91-0083 avec Anne Dolle (1991) ; programmation de la mission de la remise des quartiers : contrat 91-0096 avec le Diese (1991) ; agglomération nouvelle d'EVRY, étude de la signalisation de direction : contrat 91-2014 avec le cabinet Denolly (1990-1991) ; évaluation des travaux de finition des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0054 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; élaboration et mise au point du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) local : contrat 91-0052 avec M. Rifai, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; assistance pour les travaux de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0053 avec Ingémarne, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; exécution des travaux de finitions de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0055 avec Ever, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; actualisation de l'étude relative à l'équipement commerciale : contrat 91-0057 avec CERGIC (1991) ; études d'urbanisme : contrat 91-0075 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1991) ; étude d'aménagement sur le thème de la Ville, espace de communication : contrat 93-0076 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1993). EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion des lots de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY) dans la gare d'EVRY-Courcouronnes : contrat 91-0011 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY-Centre (SEMEC) (1990) ; étude pour l'extension du parking sud du centre commercial régional (CCR) : contrat 91-0058 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), contrat 91-0056 avec Georgel et Mrowiec, (1991) ; étude d'un avant-projet sommaire (APS) pour l'aménagement de la place de la cathédrale : contrat 91-0060 avec MM. Botta et Macary (1991) ; réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) du secteur R : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ecoute-s'Il-Pleut, aménagement de la zone sud : contrat 91-0063 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991) ; centre d'art sacré, financement pour la construction : contrat 91-0095 avec l'Agence nationale pour les arts sacrés (1991-1992) ; quartier des Aunettes, réalisation du franchissement de l'avenue de l'Aunette par la voie G5 : contrat 91-2002 avec la Société d'études et d'équipements d'entreprises (SEEE) (1991) ; réalisation de l'échangeur des voies G5 et S12 : contrat 91-2007 avec la société Infrastructures générales équipements (1991). EVRY, RIS-ORANGIS. - Divers aménagements de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0037 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991). COURCOURONNES. - Stade de la Garenne, réalisation : contrat 91-0076 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991). PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI) du Parc, suivi de la réalisation de la 3ème tranche des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-2010 avec le cabinet Merlin (1991). LISSES. - Quartier du Bois Chaland, élaboration du schéma directeur du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992) ; travaux pour la viabilité de la 3ème tranche du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992).

Date

1990-1993

Cote

1523W/1216

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

76

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: correspondances, retour des courriers à l'envoyeur (1999), accords suite à licenciement économique, avis des inspecteurs du travail (1999).

Date

1999

Cote

2111W/199

Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...
Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

77

ORSAY.- Cours secondaire privé.

Date

1963-1971

Cote

974W/18

Contexte : ENSEIGNEMENT PRIVE
ORSAY.- Cours secondaire privé.

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

78

Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

Date

2007-2015

Cote

3129W/14

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
Clôturés en 2015.
Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville,...

Producteur :

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

79

Dossier concernant l'écriture d'un livre ""Terre et paysans en France et en Grande-Bretagne (1600-1800)"".- Correspondance, maquette du livre, adresse des auteurs, échéancier de l'éditeur, notes manuscrites, contrat d'auteur (1998).

Date

1998

Cote

64J/88

Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
Dossier concernant l'écriture d'un livre ""Terre et...

Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

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VIRY-CHATILLON ; WISSOUS ; YERRES.

Date

2009-2016

Cote

2737W/185

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Contrat départemental communal (CDC).
Dossiers techniques.
VIRY-CHATILLON ; WISSOUS ; YERRES.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

Résultats de la recherche

Date

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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :

Date

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Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

Date

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Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Date

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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Producteur :

Date

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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

Producteur :

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

Date

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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

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Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Avenant initial.

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Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

4ème partie.

Date

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Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

Producteur :

Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien de machines diverses (1971).

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Contexte : EQUIPEMENT MATERIEL DES SOUS-PREFECTURES.

Producteur :

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

Producteur :

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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Clubs sportifs de haut niveau, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS judo, MASSY natation, Sport Club Agora 2000 patinage, CHILLY-MAZARIN rugby : contrats d'objectifs.

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Contexte : COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX, SPORT DE HAUT NIVEAU.

Producteur :

CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire de 6 classes. adjudication (1976) ; correspondance contrats (1979).

Date

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Contexte : AMENAGEMENT DE GROUPES SCOLAIRES

Producteur :

Date

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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)